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Ordre du Jour - 20171201 ordre du jour conseil municipal villabe
Ordre du Jour - 20161209 ordre du jour conseil municipal villabe
Document publié le Vendredi 2 décembre 2016 par la commune de Villabé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20161209 ordre du jour conseil municipal villabe)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Ex ms, Liberté » Égalité + Fraternité MAIRIE DE , al Pa E RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VI|L,\AB€ FE
Villabé, le 2 décembre 2016
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{ARTICLE L 2121.7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira,
en séance ordinaire, =
LE VENDREDI 9 DECEMBRE 2016 À 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
1. Porter à connaissance des rapports annuels 2015 du SIARCE.
N . Installation du nouveau Conseil Municipal des Enfants et d’une nouvelle Conseillère Municipale des
Sages.
3. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 septembre 2016.
4. Porter à connaissance des décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal.
5. Fonctionnement du Conseil municipal
A- Création d’un huitième poste d’Adjoint au Maire.
B- Election et désignation du huitième Adjoint au Maire.
C- Indemnités de fonction du Maire et des adjoints.
6. Affaires financières
A- Amortissement des subventions d'équipements versées par les communes et les établissements publics.
B- Ouverture de crédit par anticipation au budget primitif 2017 - section de fonctionnement - pour les associations locales.
C- Ouverture de crédit par anticipation au budget primitif 2017- section de fonctionnement - pour le CCAS.
D- Redevances domaniales des logements du domaine public municipal.
E- Ouverture de crédit par anticipation au budget primitif 2017 - section investissement.
F- Décision modificative N°2 - Budget Ville.
7. Affaires administratives
A- Avis sur la dérogation au principe du repos dominical des salariés pour l’année 2017.
B- Revalorisation des tarifs du cimetière communal pour 2017.
C- Tarifs des manifestations organisées par le service culturel.
D- Convention d’occupation domaniale en vue d’atelier de création et d’expérimentation artistique dans le studio musical de la VILLA.
E- Convention d'occupation domaniale en vue d’atelier de modelage à la médiathèque ALAIN RAMEY. F- Résidanat artistique.
G- Tarifs des manifestations 2017 organisées par le service événements.
H- Modification du règlement intérieur du service jeunesse.
I- Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) pour le
fonctionnement de la structure Halte-garderie « Mélusine ».
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www.villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr Ex ms, M AI RI E DE Liberté » Égalité » Fraternité . fs # RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
IIL.ABE
J- Convention de répartition des frais de restauration pour les élèves extérieurs à la commune de
Soisy sur Seine.
K- Convention de partenariat avec l'Association Football Club Féminin Juvisy Essonne.
L- Dénomination du terrain de football synthétique et des vestiaires de la rue du chemin vert.
M- Modification du tableau des effectifs de la commune.
N- Cession d’un véhicule.
O- Convention d'occupation du domaine public avec les copropriétaires de la résidence dit « le Moulin
de Villoison »
8. Urbanisme
A- Cession de l'emprise du conservatoire de musique « Yves HENRI » à l’agglomération Grand Paris
Sud.
B- Ouverture du troisième pont : extension de la rue du Stade.
9. Sécurité civile
A- Création d’une réserve communale de sécurité civile.
B- Dotation et règlement intérieur de la réserve communale de sécurité civile.
10.Questions orales
11.Informations
Karl DIRAT
Maire de Villabé
Vice-président de la
C.A. Grand Park Sud
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www .Villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr