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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1773051375 approbation PV 17122025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20261901-01
Du 19 janvier 2026
APPROBATION PROCÈS-VERBAL
SÉANCE DU 17 décembre 2025
Nombre de membres Date de la convocation 14.01.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 14.01.2026
En exercice 14
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 0
L’an deux mille vingt-six, le dix-neuf du mois de janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – GALLON M – RIVAL N - DELORME D – MAILLET-BERT P – CHATAING P – BONNEVAUX V – PITAVY A –
DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L –– PAULET N – MAURICE M – BOUREILLE C (13) Absents : MAURICE M (1)
Secrétaire : Sandrine JOUMARD-DESSALCES
APPROBATION PROCÈS-VERBAL
SÉANCE DU 17 décembre 2025
Le procès-verbal de la séance Conseil municipal du 17 décembre 2025 a été établi et transmis,
pour approbation, aux membres présents à la séance.
Appelé à se prononcer, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 décembre 2025
Fait à Usson en Forez, le 21 janvier 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine JOUMARD-DESSALCES, secrétaire de séance