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Document publié le Lundi 27 juillet 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1785243690 approbation PV 22062206)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20262707-01
Du 27 juillet 2026
APPROBATION PROCÈS-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 juin 2026
Nombre de membres Date de la convocation 22.07.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 22.07.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir 2
L’an deux mille vingt-six, le vingt-sept du mois de juillet à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A –
CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (12)
Absents avec pouvoir : PITAVY A - MEY L (2)
Absents sans pouvoir : CHABRIER C (1)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
APPROBATION PROCÈS-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 juin 2026
Le procès-verbal de la séance Conseil municipal du 22 juin 2026 a été établi et transmis, pour approbation, aux membres présents à la séance.
Appelé à se prononcer, le Conseil municipal, à l’unanimité :
- Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 22 juin 2026. - Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le mardi 28 juillet 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance