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Procès Verbal - PV 30032026
Procès Verbal - 1780411609 approbation PV 30032026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1780411609 approbation PV 30032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203184-20260420-D20262004-01-DE
Accusé certifié exécutoire
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Réception par le préfet : 24/04/2026 DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait d istre d Délibération n° D20262004-01
ééndons Du 20 AVRIL 2026 fai com mune APPROBATION PROCÈS-VERBAL
; CONSEIL MUNICIPAL D'USSON-EN-FOREZ DU 30 MARS 2026
Nombre de membres Date de la convocation 15.04.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d'affichage 15.04.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 15 Pouvoir | 0
L'an deux mille vingt-six, le vingt du mois d'avril à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au
nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H — DELORME D - DESSALCE S - CHATAING P — MAILLET-BERT P - SANTORO B - BONNEVAUX V — PITAVY À —
CHABRIER C -DAURELLE T - GALLON S - BOUREILLE C - RIVAL N — DE CAESTECKER M - MEY L (15)
Absents avec pouvoir : (0)
Absents sans pouvoir : (0)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
APPROBATION PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
Le procès-verbal de la séance Conseil municipal du 30 mars 2026 a été établi et transmis, pour approbation, aux membres présents à la séance.
Appelé à se prononcer, le Conseil municipal, à l'unanimité :
- _ Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 30 mars 2026.
- _ Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le mercredi 22 avril 2026.
Hervé BEAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance