Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 093 CONSEILS DE QUARTIERS Adoption des feui
Déliberation - N 195 CONSEILS DE QUARTIERS Adoption du bilan
Déliberation - N 205 CONSEILS DE QUARTIERS Adoption du bilan
Déliberation - N° 042 ADMINISTRATION GENERALE Citoyenneté A
PLU - Autres - Remparts du Petit Bayonne IOVMY9 19310505
PLU - Autres - Remparts du Petit Bayonne IOVMY9 19301203
Déliberation - Ordre du jour du Conseil municipal Bayonne 5 avril
Déliberation - N 263 CULTURE ET PATRIMOINE Acquisitions par
Déliberation - N 163 DEVELOPPEMENT URBAIN Port de Bayonne
Déliberation - N 14 CULTURE ET PATRIMOINE Musee Basque et d
Déliberation - N 150 Conseils de Quartiers Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de Bayonne Mandat 2023 2025
Document publié le Mercredi 17 juillet 2024 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 150 Conseils de Quartiers Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de Bayonne Mandat 2023 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Histoire et mémoire,
[ Q |
[Jayonne* BAIONA-PAYS BASQUE
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2024
DELIBERATION N° DE-2024-150
L'an deux mil vingt-quatre, le 17 juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s'est réuni l'Hôtel de ville, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h30.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45
Présents : | , M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, M. UGALDE, M. CORREGE, Mme LOUPIEN-SUARES, M. LACASSAGNE, Mme MARTIN-DOLHAGARAY, M. LAIGUILLON, Mme CASTEL, M. ALQUIE, Mme MEYZENC, M. PARRILLA ETCHART, Mme DUHART, M. AGUERRE, Mme BRAU-BOIRIE, M. ARCOUET, Mme LARRE, M. PAULY, M. DAUBISSE, Mme MOTHES, M. SEVILLA, Mme ZITTEL, Mme BENSOUSSAN, M. ERREMUNDEGUY, M. BOUTONNET-LOUSTAU, Mme DELOBEL, M. DUZERT, M. ESTEBAN, M. ETCHETO, Mme BROCARD, Mme HERRERA LANDA, M. ABADIE.
Absents représentés par pouvoir :
Mme LAUQUE à M. LACASSAGNE, Mme HARDOUIN-TORRE à M. ETCHEGARAY, Mme BISAUTA à M. AGUERRE, M. SALANNE à Mme DURRUTY, Mme VOISIN à M. PARRILLA ETCHART, Mme LARROZE-FRANCEZAT à M. ALQUIE, M. SUSPERREGUI à M. UGALDE, Mme CAPDEVIELLE à Mme BROCARD, Mme LIOUSSE à M. DUZERT, Mme DUPREUILH à M. ETCHETO, M. BERGE à M. ABADIE.
Absent(s) :
M. ALLEMAN
Secrétaire :
M. ERREMUNDEGUY
Entendu le rapport de Mme CASTEL,
OBJET : CONSEILS DE QUARTIERS - Adoption des feuilles de route des Conseils de quartiers de Bayonne - Mandat 2023-2025,
Dans la continuité des démarches de participation citoyenne déjà initiées, la Ville de Bayonne à entrepris la création de nouvelles instances de dialogue de proximité : les Conseils de quartiers. Ce dispositif, permet à celles et ceux qui résident, mais également à celles et ceux qui travaillent à Bayonne, de s'engager dans la vie de la cité.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 _
[Jayonne" BAIONA-PAYS BASQUE
Pour mémoire, cette démarche est volontariste. En effet, située dans la strate des communes inférieures à 80 000 habitants, la Ville de Bayonne n'avait pas l'obligation légale de créer des Conseils de quartiers. Par délibération du 4 juillet 2020, et en application de l'article L. 2143-1 du CGCT, la Ville a souhaité s'engager dans l'identification de 4 quartiers dénommés du Nord au Sud et d'Est en Ouest comme ci- dessous :
- Sur les hauteurs de Bayonne ;
- Les rives droites de l’Adour ;
- Entre Nive et Adour ;
- À l'ouest de la Nive.
En vertu du même article, la Ville a décidé de doter chacun de ces territoires d’un Conseil de quartiers. Leur composition et leurs modalités de fonctionnement ont été définies dans une charte adoptée par délibération du 8 avril 2021.
Chaque Conseil de quartiers se compose de 28 membres, dans le respect de la parité, répartis dans trois collèges comme suit :
- un collège habitants : 16 membres ;
- un collège acteurs locaux : 8 membres dont 6 associations et 2 professionnels : - un collège élus : 4 membres dont un membre de l'opposition/de la minorité.
Un premier mandat des Conseils de quartiers avait été installé fin 2021 pour une durée de deux ans. Plus de 400 candidats s'étaient portés volontaires pour s'investir bénévolement et œuvrer pour leurs quartiers et leur ville. Fin 2023, pour le renouvellement de ces instances de participation, les habitants et les acteurs locaux ont manifesté le même engouement avec près de 400 candidatures.
Nommés par tirage au sort sous le contrôle d'un huissier de justice le 14 novembre 2023, les nouveaux membres des quatre Conseils de quartiers ont été installés entre fin novembre et mi-décembre 2023. Leurs Bureaux ont été désignés à cette occasion.
En participant à ce dispositif de proximité et en croisant leurs regards, les membres des Conseils de quartiers partagent leurs attentes, leurs connaissances, leurs compétences et en acquièrent de nouvelles. Tous les membres se sont engagés dans cet exercice citoyen. Ils ont appris à se connaître, à s'écouter, à s'exprimer et ont confronté leurs idées dans l'intérêt général. Collectivement, ils contribuent à l'amélioration de l’action publique locale.
Ainsi, tout au long du premier semestre 2024, chaque Conseil de quartiers s'est réuni tous les mois pour débattre et définir sa feuille de route. Ce travail a été mené en concertation, et animé par étapes, autour des trois thèmes prévus par la charte : - le vivre ensemble et le lien social ;
- les enjeux de la transition écologique et énergétique ;
- l'identité des quartiers.
Dans l'écoute et l'échange, en toute transparence et avec une traçabilité des contributions, chaque Conseil de quartiers a composé sa feuille de route faite d'axes de travail.
Pour y parvenir, les membres ont préalablement élaboré un état des lieux de leur territoire, à partir duquel ils ont formulé des propositions d'actions en faveur de
2
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 _
Dayonne BAIONA PAYS BASQUE
l'amélioration du cadre de vie. La faisabilité de chacune d’entre elles a été étudiée par les services municipaux et présentée aux membres pour apporter toutes les précisions nécessaires relatives au fonctionnement et à la gestion de la Ville. Avant de prioriser et de choisir leurs axes de travail, les nouveaux membres des Conseils de quartiers ont également pu rencontrer les Conseillères et Conseillers de quartiers du précédent mandat. Les anciens membres ont ainsi pu partager leur expérience sur le travail mené et les nouveaux membres ont pu mieux cerner leur fonction et les sujets abordés.
Pour ce deuxième mandat des Conseils de quartiers, les feuilles de route se limitent à 5 axes de travail maximum. En effet, la mise en œuvre de la diversité des actions engagées par les membres du premier mandat se poursuit au-delà des deux années d'exercice de leur fonction. Certains axes travaillés en 2021-2023 ne seront donc mis en œuvre que sur la période 2024-2026. Par ailleurs, ce nombre d'axes, qui n'était pas précisé dans les dispositions de la charte, ainsi réduit, permettra une meilleure implication des membres dans les groupes de travail sur chaque axe choisi en lien avec les retours d'expérience du premier mandat.
Comme pour le mandat 2021-2023, les Conseils de quartiers ont décidé de travailler sur des axes de travail dont la nature et la temporalité diffèrent. Ainsi, certains axes s'apparentent à des études à mener, des démarches à engager, des expérimentations à initier et d'autres à des actions plus précises à réaliser.
Parmi ces axes, des spécificités sont propres à des Conseils de quartiers mais des ambitions communes sont portées :
- la valorisation des patrimoines (recenser, aménager, faire connaître, faire vivre) ; - l'animation des quartiers (améliorer là répartition territoriale des animations et l'attractivité des quartiers, organiser des séances de cinéma de plein-air et des fêtes de quartiers en lien avec leur identité) ;
- l'amélioration des mobilités (entretien des voies, continuités cyclables, offre de stationnement, sécurisation des cheminements piétons, plans de circulation) ; - la végétalisation et l'aménagement des espaces publics (pour faire face aux défis climatiques et répondre aux besoins des usagers).
La mise en œuvre de ces axes de travail pourra nécessiter l'intervention de différentes forces vives du territoire notamment associatives. De même, elle pourra nécessiter la consultation de riverains ou de divers acteurs directement concernés. La Ville veillera à la nécessaire articulation entre les axes identifiés et les actions en cours ou à venir.
Ces priorités dégagées soulignent la prise de conscience citoyenne des enjeux des quartiers et de la ville d'aujourd'hui et de demain. Elles s'inscrivent par ailleurs dans le projet de transition écologique et solidaire et le renouvellement du label Ville d'Art et d'Histoire portés par la Ville de la Bayonne.
Le contenu des quatre feuilles de route des Conseils de quartiers, mandat 2023-2025, figure en annexe de la présente délibération.
Une fois les quatre feuilles de route approuvées par le Conseil municipal, les axes qui
les composent, seront alors précisés et étudiés avec les Conseils de quartiers et les services municipaux pour les mettre en œuvre dans les conditions qui auront été définies et partagées.
Par ailleurs, la Ville pourra consulter les Conseils de quartiers sur des sujets qui relèvent d'enjeux globaux ou plus spécifiques à des quartiers. Comme prévu par la charte, ces
3
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 _
DJayoOnne BA!IONA-PAYS BASQUE
sujets pourront faire l'objet de réunions inter-quartiers.
Un bilan faisant état du travail mené pendant ce deuxième mandat sera rédigé et soumis au vote du Conseil municipal fin 2025 comme ce fut le cas pour le premier mandat des Conseils de quartiers avec la délibération du 19 octobre 2023.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir délibérer sur les feuilles de route des quatre Conseils de quartiers telles qu'exposées par la présente délibération et son annexe.
Ont signé au registre les membres présents.
Adopté à l'unanimité
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne
Par délégation du Maire
David Tollis
Directeur générales services
(>
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 Avec les Conseils de quartiers
Devenez.
acteur, ACER de votre ville!
1
Annexe
Feuilles de route des Conseils de
quartiers de Bayonne
Mandat 2023-2025
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 2
1- Feuille de route du Conseil de quartiers
Sur les hauteurs de Bayonne
A- Localisation des secteurs géographiques du Conseil de
quartiers Sur les hauteurs de Bayonne
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 3
B- Axes de travail de la feuille de route du Conseil de
quartiers Sur les hauteurs de Bayonne
Axe 1 – Favoriser l’implantation de commerces ambulants dans les quartiers (pain, foodtrucks, cuisine du monde…)
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’implantation de commerces ambulants sur son territoire. Plusieurs objectifs sont poursuivis : l’amélioration de l’offre de commerces de bouche aux habitants et aux acteurs des quartiers, la dynamisation et l’animation des quartiers, la favorisation de lieux d’échanges et de partage en faveur du vivre ensemble. Des typologies de commerces et de restauration mobiles ont été pré-identifiées : vente de pain, foodtrucks (camions-restaurants), préparation et vente de street-food, cuisine du monde…
Axe 2 – Etudier le patrimoine naturel pour identifier les sites à valoriser (signalétique, parcours piétons/vélos…)
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur le recensement des éléments de patrimoine naturel dans les quartiers. L’objectif est d’identifier les sites à valoriser pour favoriser leur connaissance par le public et faciliter leur découverte. Des outils ont été pré-identifiés : la pose de signalétique, la création de parcours piétons/vélos...
Axe 3 – Assurer l’entretien des pistes cyclables existantes, assurer la continuité entre les pistes et desservir les écoles pour favoriser la pratique du vélo par les enfants, les scolaires et les parents
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur les voies cyclables. En repérant les défauts d’entretien et les discontinuités cyclables, l’objectif est d’y remédier pour favoriser la pratique du vélo. Des cibles ont été pré-identifiées : les enfants, les scolaires et les parents.
Axe 4 – Organiser des animations dans les quartiers lors des grands événements de Bayonne qui se déroulent en hyper centre pour animer toute la ville
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur une meilleure répartition territoriale des animations lors des grands événements qui se déroulent en centre-ville. L’objectif est de permettre la tenue d’animations dans les quartiers pour favoriser leur accès et rendre les quartiers attractifs.
Axe 5 – Mener une réflexion sur l’identité gasconne dans les quartiers pour la faire connaître et la valoriser
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’identité gasconne dans les quartiers. L’objectif est de faciliter la connaissance de cette identité et de la mettre en valeur.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 ; |
4
2- Feuille de route du Conseil de quartiers
Les rives droites de l’Adour
A - Localisation des secteurs géographiques du Conseil de
quartiers Les rives droites de l’Adour
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 5
B- Axes de travail de la feuille de route du Conseil de
quartiers Les rives droites de l’Adour
Axe 1 – Organiser une ou des fêtes des rives droites de l’Adour
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’organisation d’une ou plusieurs fêtes des rives droites de l’Adour. L’objectif poursuivi est de favoriser les rencontres entre les acteurs et les habitants des quartiers, de valoriser l’identité des rives droites et d’animer les berges de l’Adour.
Axe 2 – Améliorer l’offre de stationnement boulevard Alsace Lorraine
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’offre de stationnement boulevard Alsace Lorraine. L’objectif est d’étudier les améliorations envisageables en lien avec les espaces publics disponibles et la répartition des fonctions dans le quartier.
Axe 3 – Valoriser le patrimoine des quartiers (parcours, guides,
signalétique…)
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur la valorisation des patrimoines présents sur son territoire. A partir d’un état de la connaissance, l’objectif est de faire savoir et de faire découvrir les différents éléments patrimoniaux dans les quartiers. Des idées d’outils ont été émises : des parcours, des guides, de la signalétique...
Axe 4 – Aménager des parcours piétons (chemin d’Amade, chemin Petite Borde, chemin de la Borde)
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’aménagement de parcours piétons dans les quartiers. Des secteurs ont été pré-identifiés pour être étudiés : chemin d’Amade, chemin Petite Borde, chemin de la Borde. L’objectif poursuivi est de permettre une meilleure déambulation piétonne notamment proche de la nature.
Axe 5 – Recenser les parcs à jeux pour enfants dans les quartiers et en créer des sécurisés en fonction des besoins
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur le recensement des parcs à jeux pour enfants sur son territoire. A partir d’un état des lieux, et en identifiant les besoins dans les quartiers, l’objectif poursuivi est d’adapter l’offre d’équipements et de la sécuriser.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 6
3- Feuille de route du Conseil de quartiers
Entre Nive et Adour
A- Localisation des secteurs géographiques du Conseil de
quartiers Entre Nive et Adour
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 7
B- Axes de travail de la feuille de route du Conseil de
quartiers Entre Nive et Adour
Axe 1 – Végétaliser les quartiers (parvis Saint André, école Simone Veil, Resplandy…)
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur la végétalisation d’espaces et d’équipements publics dans différents secteurs géographiques. Le parvis derrière l’église Saint-André (ilot Paul Bert), le mur de l’école Simone Veil (éléments floraux) et le secteur Resplandy (jardinières) ont été pré-identifiés.
Axe 2 – Rendre le parc Mousserolles plus attractif et accessible aux vélos
Le Conseil de quartiers souhaite travailler, dans la continuité de l’action déjà initiée par les membres du précédent mandat, sur l’attractivité du Parc Mousserolles dans le cadre de son réaménagement et de ses futurs usages. L’accessibilité aux vélos est un des sujets pré-identifié avec l’idée d’installer une rampe sur les pas d’âne au parking de Mousserolles pour faciliter la remontée et la descente des vélos.
Axe 3 – Augmenter le nombre d’urinoirs hommes et femmes sur le
territoire du Conseil de quartiers
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’offre de toilettes publiques sur son territoire. Les objectifs poursuivis sont l’augmentation du nombre d’équipements mis à disposition pour répondre aux enjeux de santé publique, améliorer le confort de tous et la propreté des rues. Des types d’équipements ont été pré-identifiés : les urinoirs hommes et femmes.
Axe 4 – Améliorer le système d’éclairage public en installant des détecteurs de présence dans les lieux considérés insécures ou sombres
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’amélioration de l’éclairage public en lien avec les cheminements piétons. Afin de sécuriser les déplacements de toutes et de tous dans l’espace public, l’installation de détecteurs de présence est une piste de travail pré-identifiée.
Axe 5 – Recenser les éléments patrimoniaux et les sites remarquables dans le Petit Bayonne
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur la connaissance des patrimoines en particulier dans le Petit Bayonne. La méthode de recensement a été pré-identifiée pour dénombrer et caractériser à la fois les éléments patrimoniaux et les sites remarquables.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 Gayonne Conseil de quartiers : À l'ouest de la Nive
8
4- Feuille de route du Conseil de quartiers
A l’ouest de la Nive
A- Localisation des secteurs géographiques du Conseil de
quartiers A l’ouest de la Nive
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024 9
B- Axes de travail de la feuille de route du Conseil de quartiers A l’ouest de la Nive
Axe 1 – Recenser les espaces verts, les espaces publics et les espaces à végétaliser, analyser et améliorer leurs usages
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur la végétalisation dans différents secteurs géographiques. Une méthode de travail en plusieurs étapes a été pré-identifiée : recenser les espaces verts, les espaces publics et les espaces à végétaliser, analyser leurs usages (activités pratiquées, horaires de fréquentation…) et porter une réflexion sur les actions à mener pour améliorer les usages (accès, ombre, mobilier, points d’eau, éclairage…).
Axe 2 – Etudier sur le territoire du Conseil de quartiers les plans de circulation et développer les mobilités actives (piétons, vélos)
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur le sujet des mobilités sur son territoire. Avec l’objectif de favoriser et de sécuriser les déplacements à pied et à vélo, il souhaite étudier les plans de circulation et la signalétique pour dégager des pistes de développement. Des secteurs ont pré-identifiés : Polo, Marracq et Forum.
Axe 3 – Organiser des séances de cinéma itinérant de plein air en partenariat avec un exploitant (Arènes, place Polo…) pour animer les quartiers
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’organisation de séances de cinéma de plein air. Cette animation pourrait être mise en œuvre avec un exploitant compétent. Des sites de projection ont été pré-identifiés : aux Arènes et sur la place au Polo. L’objectif poursuivi est de proposer une animation culturelle itinérante pour offrir des moments de partage et de vivre ensemble dans les quartiers.
Axe 4 – Aménager les barthes d’Ilbaritz pour favoriser l’accès aux publics
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’aménagement des barthes d’Ilbaritz. Les objectifs poursuivis sont de favoriser l’accès à la connaissance de la faune et de la flore présentes et de permettre la découverte de ces espaces par les publics dans les conditions adaptées.
Axe 5 – Aménager les glacis dans le Grand Bayonne
Le Conseil de quartiers souhaite travailler sur l’aménagement des glacis dans le Grand Bayonne. Son objectif est de valoriser ces espaces patrimoniaux.
Accusé de réception en préfecture
064-216401026-20240717-24_09307-DE
Date de télétransmission : 19/07/2024
Date de réception préfecture : 19/07/2024