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Document publié le Jeudi 4 décembre 2025 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Déliberation - Listedeliberation 4dec2025 Conseil Municipal CLB)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
Cugand-
(a Bernardière
L I S T E D E S
D E L I B E R A T I O N S
Du Conseil
Municipal
Jeudi 4 décembre 2025
Séance ordinaire
CUGAND-LA-BERNARDIERE
Approbation à l’unanimité du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2025
N°
délibération Objet de la décision VOTE
2025-147
Groupement de commande entre la communauté d’agglomération Terres de Montaigu et la commune, pour l’acquisition de matériels, logiciels et prestations auprès de la CANUT
Unanimité
2025-148 Convention d’occupation du domaine public, stationnement vélo Unanimité
2025-149 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) – ouvrage de transport et de distribution de gaz Unanimité
2025-150 Convention avec GRDF / Lotissement des Hauts du pas du clissonnais Unanimité
2025-151 Convention avec Vendée Eau / Lotissement des hauts du pas du clissonnais Unanimité
2025-152 Rapport 2024 sur le prix et la qualité de service de l’eau potable / Vendée Eau Prend acte
2025-153 Rapport d’activités 2024 pour la gestion des déchets ménagers Prend acte
2025-154 Rapport d’activités 2024 pour la gestion de l’assainissement collectif Prend acte
2025-155 Rapport d’activités 2024 pour la gestion de l’assainissement non collectif Prend acte
2025-156 Autorisation du travail dominical / dimanche des Maires Unanimité
2025-157 Décision modificative n° 3 au budget principal de Cugand-la-Bernardière Unanimité
2025-158 Décision modificative n°1 au budget annexe PIC de Cugand-la-Bernardière Unanimité
2025-159 Décision modificative n°2 au budget annexe du Cube (lotissements) de Cugand- la-Bernardière Unanimité
2025-160 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses en section d’investissement avant le vote du budget 2026 Unanimité
2025-161 Participation au financement de la protection sociale complémentaire – volet santé Unanimité
2025-162 Contrat groupe assurance des risques statutaires avec CNP ASSURANCES 2026 à 2029 Unanimité
2025-163 Tableau des effectifs Unanimité
2025-164 Contrat de prestation de location des gîtes Unanimité
2025-165 Vente de la parcelle AL1060- 10 rue du Puits (lot. Hameau du paradis) Unanimité
2025-166 Vente des parcelles AL276 et AL 528 en partie (Lieu-dit la Hynoire) Unanimité Cugand-
(a Bernardière
2025-167 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public deux emprises communales au Plessis André 32 votes pour 1 abstention
2025-168 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public d’une emprise communale impasse des peupliers Unanimité
2025-169 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public d’une emprise communale au Plessis André Unanimité
2025-170 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public d’une emprise communale à Fouques Unanimité
2025-171 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public de l’emprise communale à la Haute Hantrie Unanimité
2025-172 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public de l’emprise communale à la Fuzellerie 32 votes pour 1 abstention
2025-173 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public de l’emprise communale à la Challoire Unanimité
2025-174 Lancement d’une enquête publique pour déclassement du domaine public de l’emprise communale à la Challoire Unanimité
2025175 Subvention à une association Unanimité
2025-176 Délégations du conseil municipal à M le Maire – Rapport au conseil municipal Prend acte
Questions diverses Cugand-
°a Bernardière