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Déliberation - Listedeliberations 5juin2026 Conseil Municipal CLB
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Bernardière.
Lien du pdf (Déliberation - Listedeliberations 5juin2026 Conseil Municipal CLB)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 JUIN 2026
N°
délibération Objet de la décision Vote
2026-47 SENATORIALES - Élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs Unanimité
2026-48 Lecture publique : projet d’établissement des deux médiathèques Unanimité
2026-49 Commission d’appel d’offres : désignation des 5 représentants titulaires et 5 suppléants Unanimité
2026-50 Géo Vendée : désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant Unanimité
2026-51 Association des Maire set Présidents de Communautés de Vendée (AMPCV) : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux Unanimité
2026-52 Adhésion au groupement de commandes TDM / CIAS / communes pour la poursuite du déploiement de la vidéoprotection urbaine, l’entretien et la
maintenance des système associés
Unanimité
2026-53 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et calendrier de versement Unanimité
2026-54 Vote des tarifs de locations des salle – Année 2027 Unanimité
2026-55 Vote et tarification cimetières - 2026 Unanimité
2026-56 Présentation du compte financier unique 2025 du budget principal 32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-57
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe des
réserves foncières
32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-58
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du
lotissement du hameau du paradis 32 voix pour Abstention du
Maire
2026-59
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du
lotissement des chaunières 32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-60
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du
lotissement de la Hynoire 32 voix pour
Abstention du
Maire 2026-61
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du
lotissement les hauts de la prairie
32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-62
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du
lotissement impasse du pas clissonnais
32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-63
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du
lotissement chemin du verger 32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-64
Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe des
lotissements de Cube 32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-65 Présentation du compte financier unique 2025 du budget annexe du Patrimoine immobilier et commercial 32 voix pour
Abstention du
Maire
2026-66 Affectation des résultats définitifs 2025 au budget principal Unanimité
2026-67 Affectation des résultats définitifs 2025 au budget annexe des réserves foncières Unanimité
2026-68 Affectation des résultats définitifs 2025 au budget annexe des lotissements de Cube Unanimité
2026-69 Affectation des résultats définitifs 2025 au budget annexe du patrimoine immobilier et commercial Unanimité
2026-70 Décision budgétaire modificative n°1 2026 au budget principal Unanimité
2026-71 Décision budgétaire modificative n°1 sur le budget annexe lotissements CuBe Unanimité
2026-72 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit La Challoire à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-73 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit La Challoire à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-74 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit La Fuzellerie à la suite d’enquête publique 32 voix pour 1 abstention
2026-75 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit La Haute Hantrie à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-76 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit de Fouques à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-77 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit impasse des peupliers à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-78 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit Plessis André à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-79 Désaffectation d’une parcelle au lieu-dit Plessis André à la suite d’enquête publique Unanimité
2026-80 Cession d’une parcelle au lieu-dit La Challoire à M GUILLOT Unanimité
2026-81 Cession d’une parcelle au lieu-dit La Challoire à M HERVOUET Unanimité
2026-82 Cession d’une parcelle au lieu-dit La Haute Hantrie à M ALBERT Unanimité 2026-83 Cession d’une parcelle au lieu-dit à Fouques à Mme GOULEAU Unanimité
2026-84 Cession d’une parcelle au lieu-dit Impasse des peupliers à M CHAUVEAU C Unanimité
2026-85 Cession d’une parcelle au lieu-dit Plessis André à M BERANGER Unanimité
2026-86 Cession d’une parcelle au lieu-dit Plessis André à M DAVID Unanimité
2026-87 Echange de parcelle entre la commune et monsieur JL DOUILLARD au lieu-dit la Fuzellerie 32 voix pour 1 abstention
2026-88 Acquisition parcelle : parcelle A94 situé à La Bernardière Unanimité
2026-89 Convention avec Vendée Eau : travaux de protection incendie situé rue des chênes Unanimité
2026-90 Suppression d’emplois au tableau des effectifs Unanimité
2026-91 Modification du tableau des effectifs Unanimité
2026-92 Autorisation relative à un contrat apprentissage Unanimité
2026-93 Délégations du conseil municipal à M le Maire – Rapport au conseil municipal Information
INFORMATION : tirage au sort pour l’élections jurés d’assises