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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 107 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 107 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Budget,
N° DELIB 2023/12/107
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le 09/01/2024
Publié le 09/01/2024
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 107-DE
TT
République Française Date de la convocation : 08/12/2023 Département de la Nièvre Date d’affichage : 08/12/2023 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
| Effectifs 121:
| Nombre de votants | 26
Votes « Pour » | 26
Votes « Contre» | 0
Abstentions | 0
Procurations | 5
Séance du 14 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le quatorze décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD), premier | adjoint, en application de l’article L2122-17 du CGCT.
| Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, M Renaud, Mme Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Dedisse, Cassera, Reby, Mmes Colonel, Tabbagh Gruau, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Leclerc, M. Boucher-Baudard, Mme Borel, M. Boujlilat,
| Absents ayant donné procuration : M. Gillonnier à M. Lienhard, M. Blandin à M. Cassera, Mme Guillaume à Mme Boulogne, M. Gabez à Mme | Breuzet, Mme Pabiot à Mme Guiblin.
|
| Secrétaire de séance : M. Cassera.
Objet de la délibération: Attributions de subventions de
fonctionnement aux associations culturelles avant le vote du budget
primitif 2024.
| Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités . Territoriales ; |
Considérant, le vote du budget 2024 interviendra au mois d’avril
2024 ;
Considérant, les demandes formulées par les associations pour
subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser
la trésorerie des associations Cosnoises ;
Il est décidé d’autoriser les versements avant le vote du budget
primitif 2024 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits
dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2023 ; N° DELIB 2023/12/107
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le PRE G L 3
Publié le 09/01/2024
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 107-DE
311 Action artistiques, actions et
manifestations culturelles
- Trait d'Union 58 :
Salon du Livre
Festival du Film 35 000,00 €
Festival du Film Documentaire "Regards
sur ailleurs"
- Comité des fêtes de Villechaud 300,00 €
- Les Gabarriers du haut Val de Loire 500,00 €
- Harmonie de Cosne - Concerts 2 500,00 €
- Quarante-sept deux 1 500,00 €
- UP 2 Dance 300,00 €
FSE Collège Claude Tillier 300,00 €
Association Formes et Couleurs 500.00 €
Regards photo 500,00 €
S/TOTAL 41 400,00 €
Unanimité
Pour extrait conforme :
Le Président de séance,