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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 108 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Budget, Démocratie,
N° DELIB 2023/12/108
République Française
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le 09/01/2024
Publié le 09/01/2024 S LGr
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 108-DE
Date de la convocation : 08/12/2023
Département de la Nièvre Date d’affichage : 08/12/2023 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs 19
Nombre de votants 25
Votes « Pour » 25
_Votes « Contre » 0
Abstentions 0
Procurations 6
Séance du 14 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le quatorze décembre à dix-neuf heures,
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement convoqué, . s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD, premier adjoint, en | application de l’article L2122-17 du CGCT.
Etaient présents : M. Lienhard, Mme Leroy, M Renaud, Mme Boulogne, M. Bonnet, Mme Ouvry, Mmes Guiblin, Breuzet, Milliard, MM Ponsonnaille, Dedisse, Cassera, Reby, Mmes Colonel, Tabbagh Gruau, M. Veneau, Mmes Reboulleau, Quillier, Denis.
—
Absents avant donné procuration : M. Güllonnier à M. Lienhard, M. Marasi à Mme Leroy, M. Blandin à M. Cassera, Mme Guillaume à Mme Boulogne, M. Gabez à Mme Breuzet, Mme Pabiot à Mme Guiblin.
Secrétaire de séance : M. Cassera
Obiet de la délibération : Attributions de subventions de fonctionnement
aux musée et théâtres avant le vote du budget primitif 2024.
Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Considérant, le vote du budget 2024 interviendra au mois d’avril 2024 ; Considérant, Les demandes formulées par les associations pour subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser la trésorerie des
associations Cosnoises ;
Il est décidé d’autoriser les versements avant le vote du budget primitif 2024 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2023 ;
| 314 - Musées
|L- Association des Amis du Musée 1 000,00 €
. | S/TOTAL | 1 000,00 €
316 Théâtres et spectacles vivants
- Le Grenier du Nohain À 800,00 ) € |
- Compagnie La Louve 4 800,00 €
S/TOTAL 9 600,00 €
| . as
| Unanimité
Pour extrait CHERE».
Le Présideni de Séañc &°\ \
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