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Document publié le Lundi 13 septembre 2021 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - election membres commission marche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION
: DU CONSEIL MUNICIPAL
FA. N°2021-102 xx
PNA Objet : Election des membres à la commission municipale du
ga  C marché hebdomadaire
Délibération affichée le : 2 & CEP 20?!
L’an deux mille vingt et un et le vingt et un septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire.
Etaient présents : MM. SOTO Jean François — SERVEL Olivier, arrivée à 18h35 - SOREL Joëlle - COLOMBIER François - BLANES Michel - LABEUR Martine, arrivée à 18h40 - NADAL Olivier - SANCHEZ Marie-Hélène — CHRISTOL Marcel - DEBEAUCE Christine - DEHAIL Francine - GARCIA Richard - FIAULT Marie-Noëlle - JOURNET Sabine - LASSALVY Philippe - RAYNARD Dominique, arrivée à 18h35 - PAULEAT Thierry - AUSILIA David, départ à 19h00 - BRUN-BOUGARD
Stéphanie - RODRIGUEZ Magalie - NAVAS Ludovic - DEPOIX Nicolas, arrivée à 18h35 - HORVILLE Steve Pouvoirs : MM. DURAND Véronique à SOREL Joëlle - FALZON Serge à Philippe LASSALVY - FARRET Annie à SANCHEZ Marie-Hélène - AUSILIA David à BLANES Michel à partir de 19h00 - HASSAINE Sophie à NADAL Olivier - SABOURAUD Clément à COLOMBIER François - COMBY Typhaine à HORVILLE Steve
Convocation du 13 septembre 2021
MM. Marie-Hélène SANCHEZ est élue secrétaire à l’unanimité
Conformément à l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret
> DESIGNE par 29 voix POUR (unanimité) :
Les membres qui siègeront à la Commission municipale du MARCHÉ HEBDOMADAIRE
Président : SOTO Jean-François
COLOMBIER François (titulaire)
SERVEL Olivier (titulaire) LASSALVY Philippe (suppléant)
DEBEAUCE Christine (titulaire) DEPOIX Nicolas (suppléant)
SABOURAUD Clément (titulaire) RODRIGUEZ Magalie (suppléant)
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Monsieur le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte, informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par l'application informatique Télérecours Citoyens » accessible par le site internet wvww.telerecours.fr
Le Maire,
Jean-François
A
Accusé de réception en préfectur.
Date de télétransmission : 23/09/2021
Date de réception préfecture : 23/09/2021
e
034-213401144-20210921-DEL2021-102-DE