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Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - election membres commission affaires scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION
Ce DU CONSEIL MUNICIPAL
FE N°2020-030
Æ ER ++
FN M Objet :
C (eh AC ELECTION des membres à la COMMISSION ea coeur Ü d'Hérault PERMANENTE «Affaires Scolaires — Enfance —
Jeunesse ».
Délibération affichée le :
L’an deux mille vingt et le deux juin à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chaï de la Gare, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :Olivier SERVEL — Joëlle SOREL - François COLOMBIER - Véronique DURAND — Michel BLANES - Martine LABEUR à
18h35 -— Olivier NADAL - Francine DEHAIL — Marcel CHRISTOL — Richard GARCIA — Myriam FONS — Marie-Noëlle FIAULT — Marie-Hélène SANCHEZ - Sabine JOURNET - Philippe LASSALVY — Serge FALZON -— Christine DEBEAUCE — Thierry PAULEAT - Annie FARRET - David AUSILIA — Christelle CANO - Stéphanie BRUN — Magalie RODRIGUEZ — Ludovic NAVAS — Nicolas DEPOIX — Clément SABOURAUD Pouvoirs : M. Dominique RAYNARD à Philippe LASSALVY
Absents : Mme Sophie HASSAINE.
Convocation du 25 mai 2020
Mme Marie-Hélène SANCHEZ est élue secrétaire à l'unanimité
Conformément à l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret
e DESIGNE par 28 voix POUR (unanimité)
Les membres qui siègeront à la Commission permanente AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE - JEUNESSE
Président : SOTO Jean-François
LABEUR Martine
NADAL Olivier
SOREL Joëlle
SABOURAUD Clément
RODRIGUEZ Magalie
CANO Christelle
HASSAINE Sophie
FARRET Annie
FALZON Serge
BOUGARD Stéphanie
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20200602-DEL2020-030-DE
Date de télétransmission : 04/06/2020
Date de réception préfecture : 04/06/2020