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Déliberation - 2026DELIB049 Creation et election membres commissi
Conseil Municipal - election membres commission affaires scolaires enfance jeunesse
Document publié le Mardi 15 décembre 2020 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - election membres commission affaires scolaires enfance jeunesse)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DELIBERATION
7 DU CONSEIL MUNICIPAL
Fa N°2020-144 +4
PS NN Objet :
{ hnAÂC ELECTION des membres à la COMMISSION
en coeur (| J'Héravlt PERMANENTE «Affaires Scolaires — Enfance —
Jeunesse ».
Délibération affichée le :
L’an deux mille vingt et le quinze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Chai de la gare, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents : MM. Olivier SERVEL -— Joëlle SOREL - François COLOMBIER -— Véronique DURAND — Michel BLANES — Martine LABEUR arrivée à 18h35 — Olivier NADAL -— Francine DEHAIL — Marcel CHRISTOL — Richard GARCIA —Marie- Noëlle FIAULT départ à 19h45 — Marie-Hélène SANCHEZ -— Sabine JOURNET -— Philippe LASSALVY — Christine DEBEAUCE - Dominique RAYNARD -— Thierry PAULEAT — Annie FARRET arrivée à 18h40 — Stéphanie BRUN — Magalie RODRIGUEZ - Ludovic NAVAS — Nicolas DEPOIX arrivée à 19h — Sophie HASSAINE — Clément SABOURAUD -Typhaine COMBY arrivée à 19h10 —- HORVILLE Steve
Pouvoirs : MM. Martine LABEUR à Christine DEBEAUCE - Serge FALZON à Philippe LASSALVY - David AUSILIA à Michel BLANES — Nicolas DEPOIX à Marie-Hélène SANCHEZ -— Typhaine COMBY à François COLOMBIER Convocation du 4 décembre 2020
MM. Marie-Hélène SANCHEZ est élue secrétaire à l'unanimité
Conformément à l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le conseil municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret
e DESIGNE par 28 voix POUR (unanimité) :
Les membres qui siègeront à la Commission permanente AFFAIRES SCOLAIRES -— ENFANCE - JEUNESSE
Président : SOTO Jean-François
LABEUR Martine
NADAL Olivier
SOREL Joëlle
SABOURAUD Clément
RODRIGUEZ Magalie
HASSAINE Sophie
FARRET Annie
FALZON Serge
BOUGARD Stéphanie
HORVILLE Steve
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-Fragçois SOTO,
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20201215-DEL2020-144a-DE
Date de télétransmission : 18/12/2020
Date de réception préfecture : 18/12/2020