Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1.Delib 2025 04 001 approbation du procesverbal de
Déliberation - Delib 202502001 Approbation du procesverbal de sea
Déliberation - Delib 202408001 approbation du procesverbal de sea
Déliberation - Deliberation 202503001 approbation du procesverbal
Procès Verbal - Delib 2026 03 001 AR PREF approbation du PV de sea
Déliberation - Delib 202501001 Approbation procesverbal du 12 dec
Procès Verbal - Delib 202407001 Approbation du pv de seance du 6 s
Déliberation - Delib 2024 01 001 Approbation compte rendu conseil
Déliberation - Delib 2024 01 001 Approbation compte rendu conseil
Procès Verbal - Delib 2026 03 002 AR PREF approbation du PV de sea
Conseil Municipal - 2025 05 001 approbation du procesverbal de seance du conseil municipal du 5 septembre 2025
Document publié le Vendredi 5 septembre 2025 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 05 001 approbation du procesverbal de seance du conseil municipal du 5 septembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE GENSAC LA PALLUE (CHARENTE)
Délibération n° 2025-05-001
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2025
Extrait du registre des délibérations
Conseillers en exercice : 16
Présents : 11
Pouvoirs : 3
Excusés : 4
Absents : L
Non participé au vote :
Votants :
* voix pour : 14
* voix contre : 0
* abstention(s) : 0
Lundi 3 novembre 2025, à 18h, en vertu de la convocation du lundi 27 octobre 2025, les membres
du Conseil Municipal de la Commune de Gensac la Pallue se sont réunis dans la salle du conseil de
la mairie sous la présidence de Monsieur Cédric DUPUY, Maire.
Etaient présent(e)s :
M. DUPUY Cédric, Maire, Mme BOUETARD Sabrina, M. BOURGEOIS Vincent, M. DAGNAUD
Christian, Mme DELESQUE Patricia, M. EICHERT Jean-Marie, M. FAURIE Allain, M. MARAIS Alain,
Mme MATHIAS Isabelle, Mme PENOUTY Isabelle, M. POISBELAUD Alain, Mme ROBERT Béatrice
Etaient excusé(e)s :
Mme DEHEEGER Virginie (donne pouvoir à Mme BOUETARD Sabrina), Mme DELESQUE Patricia,
Mme LEOMENT Adeline (pouvoir à M. DUPUY Cédric), M. RABY Philippe (pouvoir à MATHIAS
Isabelle)
Etaient absent{e)s : Mme LAFORGE Julie
A été nommé secrétaire : M. POISBELAUD Alain
2025-05-001 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 5 SEPTEMBRE 2025
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d'approuver le procès-verbal de
séance du 5 septembre 2025.
Les membres du Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents ou
représentés, approuvent le procès-verbal de séance du 5 septembre 2025.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus,
Pour copie conforme, le 18/11/2025
Le Maire,
Cédric DUPUY
Affiché le
Transmis au contrôle de légalité
AR Prefecture
016-211601505-20251103-2025_05_001-DE
Reçu le 26/11/2025
27.11.2025