Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 2024 01 001 Approbation compte rendu conseil
Déliberation - Delib 202501001 Approbation procesverbal du 12 dec
Conseil Municipal - 2025 05 001 approbation du procesverbal de seance
Procès Verbal - Delib 2026 03 001 AR PREF approbation du PV de sea
Déliberation - Deliberation 202503001 approbation du procesverbal
Déliberation - Delib 2024 03 002 approbation des comptes de gesti
Procès Verbal - Delib 202405001 approbation PV du 17 mai 2024
Procès Verbal - Delib 20241001 approbation du PV du 28 novembre 20
Procès Verbal - Delib 202409001 approbation PV du 13 novembre 2024
Procès Verbal - Delib 202404001 approbation pv du 5 avril 2024
Déliberation - Delib 2024 01 001 Approbation compte rendu conseil municipal du 7 decembre 2023
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune de Gensac-la-Pallue.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2024 01 001 Approbation compte rendu conseil municipal du 7 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
AR
Prefecture
016-211601505-20240202-202401001-DE Reçu
le
21/02/2024
COMMUNE
DE
GENSAC
LA
PALLUE
(CHARENTE)
Délibération
n°
2024-01-001
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2
FEVRIER
2024
Extrait
du
registre
des
délibérations
Conseillers
en
exercice
:
17
Présents
:
14
Pouvoirs
:
2
Excusés
:
2
Absente :
1
Non
participé
au
vote :
Votants : * voix
pour :
16
# voix
contre
:
0
# abstention(s)
:
0
Vendredi
2 février
2024,
à
20h30,
en
vertu
de
la
convocation
du
vendredi
26
janvier
2024,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Gensac
la Pallue
se sont
réunis
dans
la salle
du
conseil
de
la mairie
sous
la présidence
de
Monsieur
Cédric
DUPUY,
Maire.
Etaient
présent{e)s
: M.
DUPUY
Cédric,
Maire,
Mme
ARNAUD
Isabelle,
Mme
BOUETARD
Sabrina,
M.
BOURGEOIS
Vincent,
M.
DAGNAUD
Christian,
Mme
DELESQUE
Patricia,
M.
EICHERT
Jean-Marie,
Mme
LEOMENT
Adeline,
M.
MARAIS
Alain,
Mme
MARTIN
Caroline,
Mme
PENOUTY
Isabelle,
M.
POISBELAUD
Alain,
M.
RABY
Philippe,
Mme
ROBERT
Béatrice
Etaient
excusé(e)s
:
Mme
DEHEEGER
Virginie
(donne
pouvoir
à
Mme
BOUETARD
Sabrina),
M.
FAURIE
Allain
(donne
pouvoir
à
M.
EICHERT
Jean-Marie),
Etait
absente
: Mme
LAFORGE
Julie
A
été
nommée
secrétaire
: Mme
PENOUTY
Isabelle
2024-01-001
Approbation
du
compte-rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
7
décembre
2023
Monsieur
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
le
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
7 décembre
2023.
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuvent
le compte-rendu
de
séance
du
Conseil
Municipal
du
7 décembre
2023.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus,
Pour
copie
conforme,
le 16/02/2024
Le
Maire,
Cédric
DUPUY
| AR
Prefecture
016-211601505-20240202-202401001-DE Reçu
le
21/02/2024