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Acte - DEL2023 81 ACTE TPN
Acte - DEL2023 91 ACTE TPN
Acte - DEL2023 78 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 78 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
8.4
Aménagement
du
territoire
Maire de Man
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Place
du
Claux
12230
NANT
Séance
du
21
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 11
Votants
:
13
Date
de
convocation
: 12/09/2023
Date
d’affichage
: 12/09/2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
et
un
septembre,
à
18h00,
le
Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Sabine
THOMAS,
Yvan
BOUAT,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Etaient
Représentés:
Virginie
GOVIGNON
représentée
par
Yvan
BOUAT,
Jean-François
GALLIARD
représenté
par
Jean-Pierre
CHARALAMBOS.
Etaient
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON.
Délibération
n°
2023-78
Obijet
: Contrat
Bourg
Centre
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
dispositif
de
développement
et
de
valorisation
des
Contrats
Bourg
Centre
Occitanie
/ Pyrénées
Méditerranée
pour
la période
2022-2028
approuvé
lors de
la commission
permanente
du
16
décembre
2021.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
est
engagée
depuis
2021
dans
la
démarche
Bourg
Centre
et
qu'elle
est
accompagnée
par
le
PNR
des
Grands
Causses
dans
le
cadre
du
Contrat
Territorial
Occitanie
Grands
Causses
Lévézou.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
projet
de
contrat
a
été
construit
en
lien
avec
les
différents
partenaires
techniques
et
signataires
: Région
Occitanie,
Département
de
l'Aveyron,
la
Communauté
de
Commune,
le
Pnr
des
Grands
Causses,
le CAUE,
l'EPF
Occitanie
et les
services
de
l'Etat.
Le
comité
de
pilotage
de validation
du
projet s'est déroulé
le 20
septembre
2023
à Millau
et a approuvé
le
projet
de
Contrat
pour
la
commune
de
Nant
qui
est
annexé
à
la
présente
délibération.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité :
- _
Approuve
le
contrat
Bourg
Centre
pour
la
Commune
de
Nant
Pour
la
période
2022-2028
;
-
Mandate
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la bonne
exécution
de
ce
dossier.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le 21
septembre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
>
Alain
DELMAS
Richard
FIOL:
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20230921-DEL2023_78-DE Reçu le 26/09/2023