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Acte - DEL2023 91 ACTE TPN
Acte - DEL2023 95 ACTE TPN
Acte - DEL2023 115 ACTE TPN
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune de Nant.
Lien du pdf (Acte - DEL2023 115 ACTE TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
NANT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
7.
Finances
Locales
/ 7.5
Subventions
LIEpaItement
qe
L'AVEVION
Mäitie de Nürit
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
NANT
Place
du
Claux
.
12230 NANT
Séance
du
07
décembre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
15
Présents
: 12
Votants
:
13
Date
de
convocation
: 30/11/2023
Date
d’affichage
: 30/11/2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le sept
décembre,
à 18h30,
le Conseil
municipal
de
Nant,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Richard
FIOL,
maire.
Etaient
présents
: Richard
FIOL,
Alain
DELMAS,
Anne-Marie
FRENEHARD,
Michel
VERNHETTES,
Paulette
FOURNIER,
Jean-François
GALLIARD,
Jean-Pierre
CHARALAMBOS,
Sabine
THOMAS,
Yvan
BOUAT,
Claude
AROCAS,
Christian
JULIAN,
Magali
COULET.
Était
Représentée
:
Virginie
GOVIGNON
représentée
par
Yvan
BOUAT
Etaient
Absents
: Vanessa
AUBELEAU,
Lionel
CAYRON.
Délibération
n°
2023-115
Objet
: Subvention
aux
associations
2023
Monsieur
le
Maire
expose :
Suite
à la demande
de
l’association
Rétro
Movies,
il est proposé
d’attribuer
une
subvention
pour
l’année
2023 :
| Montant
attribué
300
€
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité,
le Conseil
Municipal,
-
_Adopte
l'attribution
de
300
€ de
subvention
à
l'association
Rétro
Movies.
Ainsi
fait
et
délibéré les
jours,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme,
Fait
à
NANT,
le 07
décembre
2023
Le secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Alain
DELMAS
Richard
FIOL
Accusé de réception en préfecture 012-211201686-20231207-DEL2023_115-DE Reçu le 12/12/2023