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Procès Verbal - proces verbal cm 20260220
Procès Verbal - proces verbal du 14 juin 2024
Procès Verbal - proces verbal cm 20241125
Procès Verbal - proces verbal cm 20250314
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montignac.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal cm 20250314)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté-Égalité-Fraternité
MONTIGNAG
Département
de
la Dordogne,
Arrondissement
de
Sarlat
PROCES
VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
14
mars
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Monsieur
le
Maire
propose
de
retirer
le
point
11
figurant
sur
la
convocation
au
sujet
de
la
vente
du
terrain
de
Bord
car
les
Domaines
n’ont
pas
donné
l'estimation
du
prix
du
terrain.
Le
Conseil
approuve
ce
retrait.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
31
janvier
2025
Communication
des
actes
pris
par
le
maire
par
délégation
du
conseil
municipal
ADMINISTRATION
GENERALE
202501011
— Convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
avec
le
SDE24
202502012
—
Dénomination
des
voies
communales
: impasse
du
cheval
blanc
FINANCE
ET
ECONOMIE
202503013
—
Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
assainissement
202504014
—
Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
cinéma
202505015
—
Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
principal
202506016
— Affectation
de
résultat
2024
— budget
principal
202507017
— Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
adduction
eau
potable
202508018
— Affectation
de
résultat
2024
— budget
annexe
eau
potable 202509019
—
Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
réseau
de
chaleur
202510020
—
Budget
général
: créances
irrécouvrables
SPORT
— ANIMATION
— CULTURE
202511021
— Charte
pour
devenir
Ville
Ambassadrice
de
don
d’organes
COMMUNICATION Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
31
janvier
2025
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
observations
sur
le
PV.
Il'est
adopté
à l'unanimité.
Questions
Diverses.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l’assemblée
s’il y a des
questions
diverses.
-
Pas
de
questions
diverses DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
:202501011
OBJET
:Convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
avec
le
SDE24
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Monsieur
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
Syndicat
Départemental
d’Énergies
de
la
Dordogne
propose
aux
collectivités
un
accompagnement
dans
le
cadre
de
son
programme
«
DIRECT
»
(Dordogne
-—
Intensifier
la
Rénovation
Énergétique
des
Collectivités
Territoriales).
Les
objectifs
de
ce
programme
sont
de
:
-
faciliter
les
démarches
des
collectivités,
-
et
garantir
la
bonne
réalisation
des
projets
d'amélioration
énergétique.
Ce
programme
sera
mis
en
œuvre
après
signature
de
la
convention
constitutive
ayant
pour
objet
la
constitution
d’un
groupement
de
commande
qui
a
pour
finalités
:
-
la
mutualisation
des
procédures
de
passation
des
marchés
(travaux
et
services)
et
ainsi
la
simplification
des
phases
de
la
procédure
de
marchés
pour
les
membres,
-
un
gain
en
matière
d'efficacité
et
de
sécurité
juridique,
-
la
création
d’une
dynamique
territoriale
et
le
partage
d’une
vision
homogène
de
la
rénovation
énergétique
globale
des
bâtiments
publics,
-
la
réalisation
d'économies
d'échelle
pour
la
réalisation
d'opérations
de
travaux
d'investissement
Ce
groupement
de
commandes
a
pour
mission
de
coordonner,
d’harmoniser
et
d'optimiser
les
actions
des
différentes
parties
pour
la
réalisation
des
opérations
de
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics. Ceci
exposé,
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
de
se
prononcer,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le Conseil
municipal :
APPROUVE
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
entre
le
SDE
24
et
la
ville
de
Montignac-Lascaux
;
PRÉCISE
que
ladite
convention
prendra
effet
à compter
de
la signature
et
pour
l’objet
exclusif
pour
laquelle
elle
a été
définie,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-France
PEIRO
Laurent
MATHIEU
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202502012
OBJET
:Dénomination
des
voies
communales
—
impasse
du
cheval
blanc
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION
:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
Vu
la
délibération
n°201602104
en
date
du
2
décembre
2016
portant
sur
la
mise
en
place
d’une
démarche
d’adressage,
Vu
la
délibération
n°201802090
en
date
du
12
décembre
2018
portant
sur
la
dénomination
des
voies
communales,
Vu
la
délibération
n°202117075
en
date
du
3
décembre
2021
portant
sur
la
dénomination
des
voies
communales,
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
la
commission
en
charge
du
projet
d’adressage
a
arrêté
les
propositions
de
nom
pour
les
voies
communales.
Il
convient
aujourd’hui
d'ajouter
le
nom
d’une
impasse
située
en
bordure
de
la
rue
de
la
Liberté
comme
indiqué
par
le
plan
ci-dessous. Impasse
du
Cheval
Blanc
PT
YA,
L
4
À APE
À
AUS
À
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L2121-29,
Considérant
la
nécessité
de
procéder
à
la
dénomination
de
l’ensemble
des
voies
de
la
commune, Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
DÉCIDE
d'attribuer
à
cette
impasse
le
nom
d’«
Impasse
du
Cheval
Blanc
» conformément
au
plan
ci-dessus,
DONNE
MANDAT
à
Monsieur
le
Maire
pour
engager
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’accomplissement
de
cette
décision.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-France
PEIRO
Laurent
MATHIEU
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N° :
202503013
OBJET
: Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
assainissement
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
: 23
Absents
avec
procuration
: 7
En
exercice
: 23
Votants
: 12
Présents
: 12
Votes
exprimés
: 19
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN.
ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
M.Ludovic
MARZIN
est
désigné
président
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
délibérant
sur
le
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
«
assainissement
»
de
l'exercice
2024.
Le
C.F.U.
remplace
le
Compte
Administratif
et
le
Compte
de
Gestion
;il
constitue
l'arrêté
des
comptes
de
l'exercice
2024.
C’est
un
document
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
public.
Le
CFU
vise
à
fournir
une
information
plus
simple
et
plus
lisible
que
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion.
Le
CFU
exprime
les
résultats
de
l’exécution
du
budget.
Il
retrace
en
dépenses
et
en
recettes,
les
prévisions
et
les
réalisations
dans
chacune
des
deux
sections.
Vu
le
rapport
détaillé
de
présentation
du
CFU
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Le
CFU
du
budget
annexe
assainissement
est
clôturé
avec
les
résultats
détaillés
ci-après
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Restes à
ENSEMBLE
Réalisé
Réalisé
ot réaliser
DEPENSES
128
543,58
€
645
186,18
€
193
043,93
€
RECETTES
201
283,27
€
123
414,00
€
651
175,00
€
REPORT
337
466,88
€
338
215,86
€
RESULTAT
410
206,57
€
- 183
556,32
€
458
131,07
€ |
684
781,32
€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
APPROUVE
le
CFU
2024
pour
le
budget
annexe
assainissement Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Marie-France
PEIRO
Ludovic
MARZIN
Le
Président
de
séance
demande
s’il
y
a
des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202504014
OBJET
: Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
cinéma
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:7
En
exercice
:23
Votants
:12
Présents
:12
Votes
exprimés
:19
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à Mme
Nathalie
FONTALIRAN.
ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
M.
Ludovic
MARZIN
est
désigné
président
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
délibérant
sur
le
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
«
Cinéma
»
de
l'exercice
2024.
Le
C.F.U.
remplace
le
Compte
Administratif
et
le
Comte
de
Gestion;
il
constitue
l’arrêté
des
comptes
de
l'exercice
2024.
C’est
un
document
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
public.
Le
CFU
vise
à
fournir
une
information
plus
simple
et
plus
lisible
que
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion.
Le
CFU
exprime
les
résultats
de
l'exécution
du
budget.
Il
retrace
en
dépenses
et
en
recettes,
les
prévisions
et
les
réalisations
dans
chacune
des
deux
sections.
Vu
le
rapport
détaillé
de
présentation
du
CFU
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Le
CFU
du
budget
annexe
cinéma
est
clôturé
avec
les
résultats
détaillés
ci-après
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Restes
à
ENSEMBLE
Réalisé
Réalisé
un
réaliser
DEPENSES
200
230,06
€
14
382,00
€
8
011,52
€
RECETTES
184
123,69
€
20
866,95
€
0,00
€
REPORT
- 103
983,41
€
90
681,46
€
RESULTAT
- 120
089,78
€
97
166,41
€
- 8
011,52
€ |
- 30
934,89
€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
APPROUVE
le
CFU
2024
pour
le
budget
annexe
cinéma Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Marie-France
PEIRO
Ludovic
MARZIN
Le
Président
de séance
demande
s’il y a des
questions.
Nathalie
Fontaliran
: À
quoi
correspond
la
ligne
« annonce
et
insertion
»
?
Marie-France
Peiro
: Nous
poserons
la
question
à
Céline
mais
cela
doit
correspondre
à
de
la
communication
(affiches
et
programmes).
Nathalie
Fontaliran
: Nous
(l'opposition)
notons
que
les
charges
de
fonctionnement
ont
beaucoup
augmenté.
Laurent
Mathieu
: Avant
2022,
la
commune
prenait
en
charge
le
déficit
sur
l'exercice
N.
Depuis,
la
DGFIP
a
demandé
de
prendre
en
charge
sur
l'exercice
N,
le
déficit
N-1
et
d'équilibrer
le
budget
par
le
biais
d'une
participation.
Il
a été
demandé
à la
DGFIP
de
trouver
une
solution
afin
que
cela
soit
plus
lisible.
Le
Président
de
séance
met
la délibération
aux
voix.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N° :
202505015
OBJET
: Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
principal
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:
7
En
exercice
:23
Votants
:12
Présents
:12
Votes
exprimés
:19
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION
:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN.
ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
M.
Ludovic
MARZIN
est
désigné
président
de
séance
Le
Conseil
Municipal,
délibérant
sur
le
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
« Commune
»
de
l'exercice
2024.
Le
C.F.U.
remplace
le
Compte
Administratif
et
le
Comte
de
Gestion
;
il
constitue
l'arrêté
des
comptes
de
l’exercice
2024.
C’est
un
document
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
public.
Le
CFU
vise
à
fournir
une
information
plus
simple
et
plus
lisible
que
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion.
Le
CFU
exprime
les
résultats
de
l’exécution
du
budget.
Il
retrace
en
dépenses
et
en
recettes,
les
prévisions
et
les
réalisations
dans
chacune
des
deux
sections.
Vu
le
rapport
détaillé
de
présentation
du
CFU
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Le
CFU
du
budget
principal
est
clôturé
avec
les
résultats
détaillés
ci-après :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Restes à
ENSEMBLE
Réalisé
Réalisé
His réaliser
DEPENSES
3
860
301,15
€
1432
507,25
€ |
1233
373,96
€
RECETTES
4
079
081,89
€
1
785
070,92
€
738
896,79
€
REPORT
650
005,27
€
- 989
174,92
€
RESULTAT
868
786,01
€
- 636
611,25
€ |
- 494
477,17
€
| 262
302,41
€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
3
abstentions,
16
pour,
0
contre
:
APPROUVE
le
CFU
2024
pour
le
budget
principal.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Marie-France
PEIRO
Ludovic
MARZIN
Le
Président
de séance
demande
s’il y a
des
questions.
Nathalie
Fontaliran
: Est-il
possible
de
caler
une
date
commission
des
impôts
?
Laurent
Mathieu
: Oui,
à
la
fin
du
conseil
nous
calerons
une
date.
Fabienne
Sgro
: À
quoi
correspond
la
ligne
« Frais
actes
&
contentieux
»
Laurent
Mathieu
: Nous
avons
des
dossiers
au
Tribunal
Administratif.
Nathalie
Fonfaliran
: Je
ne
rentre
pas
dans
les
détails
mais
le
constat
global
est
celui-ci
: Le
budget
principal
ne
s'arrange
pas
d'année
en
année,
aucune
marge
de
manœuvre.
Un
budget
qui
m'inquiète
dans
un
contexte
géopolitique
inquiétant.
Aucune
certitude
du
côté
des
subventions
de
l'Etat
et
des
charges
de
personnel
qui
ont
encore
augmenté.
Laurent
Mathieu
: Je
partage
ton
inquiétude
Nathalie.
C’est
une
année
exceptionnelle
sur
le
plan
des
avaries
: forte
augmentation
du
prix
des
assurances,
une
fuite
d’eau,
augmentation
du
coût
des
énergies,
augmentation
du
montant
des
amortissements
pour
l'éclairage
public,
augmentation
des
charges
de
personnel
(prime
inflation,
embauche
aux
services
techniques
Pour
remplacer
des
départs
à
la
retraite),
travaux
dus
aux
intempéries
(route
de
Manestrugeas,
rue
des
Jardins,
curage
du
bief
du
Doiran.
En
2026,
la
fiscalité
devrait
progresser
avec
l'apport
des
bases
foncières
de
la
résidence
sénior.
Il faut
noter
que
58%
des
charges
« obligatoires
» sont
incompressibles.
Le
Président
de séance
met
la délibération
aux
voix.
La
délibération
est adoptée
à 3 abstentions,
16 pour
et 0 contre. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202506016
OBJET
: Affectation
du
résultat
2024
— budget
principal
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION
:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Rapporteur
:Ludovic
MARZIN
Le
résultat
dégagé
sur
le
budget
principal
de
la
commune,
à l’issue
de
la
gestion
2024
s'élève
868
786,01
€.
En
conséquence,
il
est
proposé
d’affecter
le
résultat
2024
pour
un
montant
de
868
786,01
€
à
la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
investissement
au
crédit
du
compte
1068
du
budget
primitif
2025
et
de
reporter
0,00
€
en
report
à nouveau
créditeur
sur
la
ligne
002
du
budget
primitif
2025.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2311-5
et
R2311-
12; Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité.
DECIDE
d’affecter
le
résultat
2024
pour
un
montant
de
868
786,01
€
à
la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
investissement
au
crédit
du
compte
1068
du
budget
primitif
2025
et
de
reporter
0,00
€
en
report
à nouveau
créditeur
sur
la
ligne
002
du
budget
primitif
2025.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-France
PEIRO
Laurent
MATHIEU
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202507017
OBJET
:Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
adduction
eau
potable
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:7
En
exercice
:23
Votants
:12
Présents
:12
Votes
exprimés
:19
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN.
ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
M.
Ludovic
MARZIN
est
désigné
président
de
séance
Le
Conseil
Municipal,
délibérant
sur
le
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
«
Eau
» de
l’exercice
2024.
Le
C.F.U.
remplace
le
Compte
Administratif
et
le
Comte
de
Gestion
:il
constitue
l’arrêté
des
comptes
de
l'exercice
2024.
C'est
un
document
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
public.
Le
CFU
vise
à
fournir
une
information
plus
simple
et
plus
lisible
que
le
compte
administratif
et
le
compte
de
gestion.
Le
CFU
exprime
les
résultats
de
l’exécution
du
budget.
Il
retrace
en
dépenses
et
en
recettes,
les
prévisions
et
les
réalisations
dans
chacune
des
deux
sections.
Vu
le
rapport
détaillé
de
présentation
du
CFU
:
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Le
CFU
du
budget
annexe
adduction
eau
potable
est
clôturé
avec
les
résultats
détaillés
ci-
après
:
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Restes à
ENSEMBLE
Réalisé
Réalisé
ee réaliser
DEPENSES
90
782,58
€
354
585,75
€
0,00
€
RECETTES
194
908,34
€
337
837,90
€
0,00
€
REPORT
26
210,73
€
- 114
765,91
€
RESULTAT
130
336,49
€
- 131
513,76
€
0,00
€
-1177,27€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
APPROUVE
le
CFU
2024
pour
le
budget
annexe
adduction
eau
potable.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Marie-France
PEIRO
Ludovic
MARZIN
Le
Président
de
séance
demande
s’il
y
a
des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202508018
OBJET
: Affectation
du
résultat
2024
—
budget
annexe
eau
potable
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Rapporteur
:Ludovic
MARZIN
Le
résultat
dégagé
sur
le
budget
annexe
eau
de
la
commune,
à
l'issue
de
la
gestion
2024
s'élève
à
130
336,49
€.
En
conséquence,
il est
proposé
d’affecter
le
résultat
2024
pour
un
montant
de
130
336,49
€
à
la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
investissement
au
crédit
du
compte
1068
du
budget
primitif
2025
et
de
reporter
0,00
€
en
report
à nouveau
créditeur
sur
la
ligne
002
du
budget
primitif
2025.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L2311-5
et
R2311-
12; Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité.
DECIDE
d’affecter
le
résultat
2024
pour
un
montant
de
130
336,49
€
à
la
couverture
du
besoin
de
financement
de
la
section
investissement
au
crédit
du
compte
1068
du
budget
primitif
2025
et
de
reporter
0,00
€
en
report
à nouveau
créditeur
sur
la
ligne
002
du
budget
primitif
2025.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-France
PEIRO
Laurent
MATHIEU
Monsieur
le
Maire
demande
s’il y
a
des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202509019
OBJET
: Compte
Financier
Unique
2024
—
budget
annexe
réseau
de
chaleur
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
: 23
Absents
avec
procuration
: 7
En
exercice
: 23
Votants
: 12
Présents
: 12
Votes
exprimés
: 19
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
: 5
mars
2025
PRESENTS
: Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN.
ABSENTS
: Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
M.
Ludovic
MARZIN
est
désigné
président
de
séance
Le
Conseil
Municipal,
délibérant
sur
le
Compte
Financier
Unique
(C.F.U.)
«
Réseau
de
chaleur
»
de
l'exercice
2024.
Le
C.F.U.
remplace
le
Compte
Administratif
et
le
Comte
de
Gestion ; il
constitue
l’arrêté
des
comptes
de
l’exercice
2024.
C’est
un
document
commun
à
l’ordonnateur
et
au
comptable
public.
Le
CFU
vise
à
fournir
une
information
plus
simple
et
plus
lisible
que
le compte
administratif
et
le
compte
de
gestion.
Le
CFU
exprime
les
résultats
de
l'exécution
du
budget.
Il
retrace
en
dépenses
et
en
recettes,
les
prévisions
et
les
réalisations
dans
chacune
des
deux
sections.
Vu
le
rapport
détaillé
de
présentation
du
CFU
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Le
CFU
du
budget
annexe
Réseau
de
chaleur
est
clôturé
avec
les
résultats
détaillés
ci-après :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
Réalisé
Réalisé
Restesà
|
FASEMRIE
réaliser
DEPENSES
136 429,66 €
49 391,48 €
0,00 €
RECETTES
131 806,60 €
44 923,00 €
0,00 €
REPORT
7 508,16 €
5 904,82 €
RESULTAT
2 885,10 €
1 436,34 €
0,00€|
432144€ Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
APPROUVE
le CFU
2024
pour
le
budget
annexe
réseau
de
chaleur.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Président
de
séance
Marie-France
PEIRO
Ludovic
MARZIN
Le
Président
de
séance
demande
s’il y
a des
questions
et met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
: 202510020
OBJET
: Budget
général
— créances
irrécouvrables
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Rapporteur
:Monsieur
Le
Maire
L'assemblée
est
informée
que
le
SGC
de
Sarlat
a
produit
des
états
faisant
apparaître
des
sommes
dues
ne
pouvant
être
recouvrées
d’un
montant
total
de
164,03
€
pour
les
créances
admises
en
non-valeur
et
d’un
montant
total
de
1
945,00
€
pour
les
créances
éteintes.
Il
s’agit
des
titres
suivants
:
ANNÉE
2018
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
77
Livres
non
rendus
58,00
€
1129
Occupation
domaine
public
342,50
€
TOTAL
400,50
€
ANNÉE
2019
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
1069
Occupation
domaine
public
1
022,50
€
TOTAL
1 022,50
€ ANNÉE
2020
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
1381
Occupation
domaine
public
580,00
€
922
Animaux
errants
60,00
€
TOTAL
640,00
€
ANNÉE
2022
N°
TITRE
OBJET
MONTANT
988
Occupation
domaine
public
46,03
€
TOTAL
46,03
€
l'est
demandé
au
conseil
municipal
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
ces
admissions
en
non-
valeur. Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
DONNE
SON
ACCORD
pour
admettre
en
non-valeur
les
titres
sus-mentionnés
;
DONNE
MANDAT
à
Monsieur
le
Maire
pour
engager
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’accomplissement
de
cette
décision.
Secrétaire
de
séance
Marie-France
PEIRO
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Le
Maire
Laurent
MATHIEU
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
questions
et
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est
adoptée
à
l’unanimité. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
:202511021
OBJET
:Charte
pour
devenir
Ville
Ambassadrice
de
don
d'organes
Nombre
de
conseillers
municipaux
:
Afférent
au
conseil
:23
Absents
avec
procuration
:8
En
exercice
:23
Votants
:13
Présents
:13
Votes
exprimés
:21
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
14
mars
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Montignac-Lascaux
se
sont
réunis
dans
la
salle
du
conseil
municipal
sur
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
articles
L
2121-7
et
suivants
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
:5
mars
2025
PRESENTS
:
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Marie-France
PEIRO,
M.
Jacques
CARBONNIERE,
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
LEFEBVRE,
M.
Stéphane
LOISEAU,
Mme
Fabienne
SGRO,
M.
Olivier
COLIN,
M.
Bernard
REGNIER,
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Nathalie
FONTALIRAN,
Mme
Carine
LACOUR-MERLE,
M.
Christian
TEILLAC.
ABSENTS
AVEC
PROCURATION:
M.
Michel
BOSREDON
procuration
à
M.
Jacques
CARBONNIERE,
Mme
Josette
BAUDRY
procuration
à
M.
Bernard
LEFEBVRE,
Mme
Brigitte
RAYNAL-GISSON
procuration
à
Mme
Carolina
SEGUY,
Mme
Chantal
LABROUSSE
procuration
à
M.
Olivier
COLIN,
Mme
Sophie
CABANEL
procuration
à
Mme
Marie-France
PEIRO,
Mme
Céline
MENUGE
procuration
à
M.
Laurent
MATHIEU,
Mme
Zahra
BOUKHELIFA
procuration
à
M.
Ludovic
MARZIN,
M.
Bernard
CHAVANEL
procuration
à
Mme
Nathalie
FONTALIRAN. ABSENTS
:Mme
Marie-Paule
HIAUT,
M.
Gabriel
SCHREINER
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
délibérer.
Le
Conseil
a
choisi
pour
secrétaire
Marie-France
PEIRO
Rapporteur
:
Monsieur
le
Maire
Monsieur
le
Maire
indique
au
Conseil
municipal
qu’une
charte
doit
être
signée
entre
la
commune
et
le
collectif
Greffes+
afin
que
la
commune
devienne
ville
ambassadrice
du
don
d'organes.
Un
temps
officiel
avec
la
pose
des
panneaux
aux
entrées
de
ville
est
prévu
le
14
juin
2025. Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le
Code
Général
de
la
Propriété
des
Personnes
Publiques,
Considérant
que
le
Conseil
Municipal
reconnaît
la
pertinence
de
l’action
menée
par
le
collectif
Greffes+,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
APPROUVE
les
termes
de
la
charte,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
charte
avec
le
collectif
Greffes+,
DONNE
MANDAT
à Monsieur
le
Maire
pour
engager
toutes
les
formalités
nécessaires
à
l’'accomplissement
de
cette
décision.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
17
mars
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-France
PEIRO
Laurent
MATHIEU Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
questions.
Nathalie
Fontaliran
: Il
est
écrit
dans
la
charte
qu'il
faut
chaque
année
organiser
une
journée
pour
sensibiliser
les
gens
au
« Don
d'organes
».
Quelle
dépense
est
prévue
pour
ce
projet
?
Marie-France
Peiro
: Pour
2025,
ce
temps
est
organisé
en
collaboration
avec
la
journée
mondiale
du
don
du
sang
du
14 juin.
La
commune
devra
acheter
un
arbre
: «
l'arbre
de
vie
».
Monsieur
le maire
met
la
délibération
aux
voix.
La
délibération
est adoptée
à l’unanimité. COMMUNICATION Questions
diverses
Pas
de
questions
diverses.
La
séance
est
levée
à 21h16.
Fait
à
Montignac-Lascaux
le
11
avril
2025
Au
registre
sont
les
signatures
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Marie-France
PEIRO
Laurent
MATHIEU
Que
Conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
est
publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
dans
la
semaine
qui
suit
la
séance
au
cours
de
laquelle
il est
arrêté.