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Compte-Rendu - compte rendu 118 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 118 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
NOZEROY
SEANCE
DU
3 Avril
2023
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseiller
: 9
3
PLACE
DE
LA
MAIRIE
Nombre
de
présents
: 8
39250
NOZEROY
Pouvoirs
: 1 (non
comptabilisé
pour
vote
CA
et
BP) Nombre
de
votants
: 9 (8
pour
vote
CA
et
BP)
Date
de
la
convocation
: 28
mars
2023
Date
d'affichage:
A4
oi
Joux
Le
trois
avril
deux-mille
vingt-trois
à
20h09,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
Nozeroy
se
sont
réunis
à la salle
du
Conseil
de
NOZEROY,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Dominique
CHAUVIN.
Présents
:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Syivie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Absents
excusés
: Laurent
LESTIENNE
(pouvoir
transmis
à
François
MIVELLE).
Absents :
/
Secrétaire
de
Séance
: Emilie
COULON
invité
: Elise
FOURNIER
—
Secrétaire
de
Mairie
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
06
mars
2023
2/
Approbation
du
compte
administratif
2022
3/
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
4/
Affectation
du
résultat
5/ Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
7/ Vote
du
Budget
Primitif
2023
8/
Occupation
du
domaine
public
9/
Modalités
de
publicité
des
actes
pris
par
la commune
10/
Vie
communale
: Informations
et
Questions
diverses
-
Inauguration
des
travaux
Rue
Agriculture
et
Place
Jean-l'Antique
1/
Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
6 mars
2023
Le
PV
est
approuvé
à l'unanimité. 2/
Approbation
du
compte
administratif
2022
Après
avoir
détaillé
le
compte
administratif,
Monsieur
le
Maire
sort
de
la
salle
et
le
Président
de
séance,
M.
François
MIVELLE,
Ler
adjoint,
soumet
au
vote
le
compte
administratif
2022.
il
est
précisé
que
les
recettes
de
restes
à
réaliser
correspondent
aux
subventions
DETR
et
plan
de
relance
attribuées
pour
les
travaux
de
la
Place
jean
l'Antique
et
Rue
de
l'Agriculture
qui
n'ont
pas
été
perçus
en
2022
et
qui
seront
à demander
en
2023
une
fois
les
travaux
terminés.
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
Dépenses
Recettes
où
Dépenses
Recettes
ou
Dépenses
Recettes
ou
ou
déficit
Excédent
ou
déficit
Excédent
ou
déficit
Excédent
Résultats
reportés
228
184.26
72
260.61
-
300
444.87
Opérations
de
l'exercice
277
474.91
432
487.14
545
588.66
306
716.50
545
588.66
739
203.64
TOTAUX
277
474.91
660
671.40
545
588.66
378
977.11
823
063.57
1 039
648.51
Résultats
de
clôture
383
196.49
-166
611.55
216
584.94
Restes
à
réaliser
213
445.00
213
445.00
RESULTAS
DEFINITIFS
383.196.49
46
833.45
430
029.94
Le
compte
administratif
est
approuvé
à
l’unanimité
: 7 voix
pour
/ O contre
/ O abstentions
(Monsieur
le
Maire
ne
prend
pas
part
au
vote
et
les
pouvoirs
ne
sont
pas
pris
en
compte
dans
le
vote
du
compte
administratif).
3/
Approbation
du
compte
de
gestion
2022
M.
le
Maire
soumet
au
vote
le
compte
de
gestion
établi
par
le
Directeur
départemental
des
finances
publiques. Le
compte
de
gestion
est
approuvé
à l'unanimité
: 9 voix
pour
/ O contre
/ O abstentions.
4/
Affectation
du
résultat
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022,
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2023,
Constatant
que
le compte
administratif
présente
les
résultats
suivants
:
RESULTAT
VIREMENT À
RESULTAT
DE
RESTES
A
|
SOLDE DES
CHIFFRES À
CA
2021
LA SI
L'EXERCICE 2022
REALISER 2022
RESTES
À
PRENDRE EN
|
REALISER
COMPTE POUR L'AFFECTATION DE RESULTAT
D
INVEST
72
260.61
€
-238
872.16
€
213
445.00
€
213
445.00
€
R
46
883.45
€
FONCT
228
184.26
€
155
012.23
€
383
196.49
€
Le
résultat
d'investissement
cumulé
est
de
”-16661155€
001
DI
Le
résultat
de
fonctionnement
cumulé
est
de
383
196.49
:Considérant
que
seul
le
résultat
de
la section
de
fonctionnement
doit
faire
l'objet
de
la délibération
d'affectation
du
résultat
(le
résultat
d'investissement
reste
toujours
en
investissement
et
doit
en
priorité
couvir
le
besoin
de
financement
(déficit)
de
la
section
d'investissement,
: Décide
d'affecter
le
résultat
comme
suit :
EXCEDENT
DE
FONCTIONNEMENT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2022
383
196.49
€
Affectation
obligatoire :
|
À
la
couverture
d'autofinancement
et/ou
exécuter
le
ürement
préw
au
BP
(c/1068)
-€
Solde
disponible
affecté
comme
suit
:
Affectation
complémentaire
en
résenes
(c/
1068)
Affectation
à
l'excédent
reporté
de
fonctionnement
(ligne
002)
383
196.49
€
Total affecté au c/ 1068 :
-€
DEFICIT
GLOBAL
CUMULE
AU
31/12/2022
!
Déficit
à
reporter
{ligne
002)
en
dépenses
de
fonctionnement
9
voix
pour
/ 0
contre
/ O0 abstentions
5/
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
Monsieur
le
Maire
présente
l’état
1259
comportant
les
bases
prévisionnelles,
les
produits
prévisionnels
de
référence,
les
allocations
compensatrices
et
mécanismes
d'équilibre
des
réformes
fiscales. Le
taux
de
la
taxe
d’habitation,
figé
de
2020
à
2022,
est
de
nouveau
voté
à
compter
de
2023.
Cette
taxe
ne
concerne
plus
que
les
résidences
secondaires,
les
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
et,
sur
délibération,
les
logements
vacants
depuis
plus
de
deux
ans.
Les
bases
ont
été
augmentées
les
années
antérieures.
Le
budget
communal
présente
une
bonne
santé
financière. En
conséquence,
Monsieur
le
Maire
propose
de
maintenir
les taux.
Le
Conseil
municipal,
Vu
les
articles
1636
B sexies
à
1636
B
undecies
et
1639
A
du
code
général
des
impôts,
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
le conseil
municipal :
- DÉCIDE
de
fixer
les taux
communaux
pour
l’année
2023
comme
suit :
- Taxe
d'habitation
: 8.84
%
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 44.21
%
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 30.03
%
- CHARGE
Monsieur
le
Maire
- de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
- de
transmettre
l’état
1259
complété
à
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
accompagné
d’une
copie
de
la
présente
décision.
7/
Vote
du
Budget
Primitif
2023
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
de
budget
primitif
pour
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
vote
le
budget
primitif
tel
que
présenté
(8
voix
pour
/ O
contre
/ O abstentions).
Les
pouvoirs
ne
sont
pas
pris
en
compte
au
moment
du
vote
du
budget
primitif.
8/
Occupation
du
domaine
public
Monsieur
le Maire
rappelle
que
par
délibération
du
6 février
2023,
le conseil
municipal
a décidé
«qu’un
permis
de
stationnement
serait
délivré
par
la
mairie
aux
habitants
qui
utilisent
le domaine
public
pour
installer
leur
terrasse
privée
et
que
cet
espace
public
serait
mis
à disposition
gracieusement». En
date
du
2
mars
2023,
les
services
de
la
préfecture
nous
ont
adressé
un
courrier
qui
précise
que
selon
l'article
L2125-1
du
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques,
«toute
occupation
du
domaine
public
donne
lieu
au
paiement
d’un
redevance»
avec
des
exceptions
prévues
par
ce
même
texte. Le
conseil
municipal
doit
donc
déterminer
le
montant
de
la
redevance
à appliquer.
Compte
tenu
des
différentes
occupations
du
domaine
public
qui
peuvent
exister
sur
la
commune
(commerçants,
artisans,
privés,
association},
un
mail
a été
adressé
à la Préfecture
afin
que
la commune
soit
guidée
dans
les
suites
à donner.
La
Préfecture
a
adressé
une
réponse
à
la
commune
mais
des
compléments
seront
demandés
auprès
de
l'AMI.
Une
demande
d'installation
sur
le domaine
public
a été
formulée
par
une
fleuriste
qui
souhaite
vendre
des
compositions
lors
des
fêtes.
Dans
l'attente
de
précisions
et
de
décision
prise
par
le conseil
dans
le
cadre
de
l'occupation
du
domaine
public,
la décision
est
reportée.
9/
Modalités
de
publicité
des
actes
pris
par
la
commune
Vu
l’article
L.
2131-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
dans
sa
rédaction
en
vigueur
au
er
juillet
2022,
Vu
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7 octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements,
Vu
le
décret
n°
2021-1311
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
pris
par
les
collectivités
territoriales
et
leurs
groupements,
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
les
actes
pris
par
les
communes
(délibérations,
décisions
et arrêtés}
entrent
en
vigueur
dès
qu’ils
sont
publiés
pour
les actes
règlementaires
et notifiés
aux
personnes
intéressées
pour
les
actes
individuels
et,
le cas
échéant,
après
transmission
au
contrôle
de
légalité.
Depuis
le
1er
juillet
2022,
par
principe,
pour
toutes
les
collectivités,
la
publicité
des
actes
réglementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel,
sera
assurée
sous
forme
électronique,
sur
leur
site
Internet.
Par
délibération
du
30
mai
2022,
le
conseil
municipal
a
fait
le
choix
de
la
publicité
des
actes
règlementaires
et décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni un
caractère
individuel
par
affichage
au
panneau
d'affichage
municipal
dans
l'attente
de
la
refonte
du
site
internet.
Monsieur
MIVELLE
François,
Ler
adjoint,
informe
que
le
nouveau
site
internet
est
mis
en
ligne.
Le
maire
propose
au
conseil
municipal
de
choisir
la
publicité,
sous
forme
électronique
sur
le site
de
la
commune,
des
actes
réglementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
à compter
du
5 avril
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
conseil
municipal
décide
:
-__
D'ADOPTER
la
proposition
du
Maire
qui
sera
appliquée
à compter
du
5 avril
2023, 10/
Vie
communale
: Informations
et
Questions
diverses
-
Inauguration
des
travaux
Rue
Agriculture
et
Place
jean-l’Antique
La
date
du
24
juin
à
11h00
est
retenue
pour
l'inauguration
des
travaux.
L'association
touristique
sera
sollicitée
pour
réaliser
des
cartons
d'invitation
(entreprises,
maître
d'œuvre,
sénateur,
député,
Maires
du
plateau,
Président
de
la
Com-com
et
du
département,
Préfecture). L'ensemble
de
la
population
est
invité.
Des
affiches
seront
posées
dans
les
commerces.
-
Logement
communal
Monsieur
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
le logement
situé
au-dessus
de
la
Mairie
sera
libre
à compter
du 1er
juillet.
Il sera
proposé
à la
location
à
partir
de
cette
date
sans
révision
du
loyer
(523.59€).
Une
augmentation
de
la
provision
sur
charges
sera
à
prévoir
d'un
montant
de
50€
(actuellement
100€/mois).
-
Archives
communales
L'archiviste
départemental
s'est
déplacé
sur
la commune.
Afin
de
classer
l'ensemble
des
archives
communales
présentes
sur
3
sites
et
représentant
52
mètres
linéaires
d'archives,
un
devis
de
7140€
a
été
établi
(comprenant
le
classement
et
la
rédaction
d’un
document
de
recherche).
Le
devis
sera
signé.
Compte
tenu
des
délais
d'intervention,
le classement
pourrait
être
prévu
à l'automne
2025.
-
Déclaration
d'occupation
des
biens
pour
les
particuliers
et
les
professionnels
La
direction
générale
des
finances
publiques
rappelle
que
chaque
propriétaire
doit
déclarer
l'occupation
de
ses
biens
immobilier
(résidence
principale,
location,
vacant)
sur
le
site
internet
impot.gouv
dans
l'onglet
«gérer
mes
biens
immobiliers».
Pour
les
personnes
qui
se
trouvent
en
difficultés
ou
qui
n’ont
pas
la
possibilité
de
se
connecter
à
internet
et donc
d'effectuer
leur déclaration
en
ligne,
il est
possible
de
contacter
l'administration
fiscale
via
le
réseau
France
Services,
les
centres
de
contact
ou
le
service
des
impôts
des
particuliers
dont
dépend
leur
bien
immobilier
pour
les
accompagner
dans
cette
démarche.
-
Renouvellement
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
À la suite
du
renouvellement
général
des
conseils
municipaux
de
2020,
notre
commune
s'est vue
doter
par
arrêté
préfectoral
d'une
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
(CCLE).
La
durée
du
mandat
des
membres
de
notre
CCLE
était
de
3
ans.
Aussi,
il
convient
cette
année
de
procéder
à son
renouvellement.
Les
désignations
doivent
être
discutées
en
conseil
municipal
mais
une
délibération
n'est
pas
obligatoire.
|| est
possible
de
conserver
les
mêmes
membres
s'ils
répondent
toujours
aux
règles
de
désignation. Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
la
commission
de
contrôle
est
composée
de
trois
membres :
-
Un
conseiller municipal
de la commune
pris
dans
l’ordre
du
tableau
parmi
les membres
prêts
à
participer
aux
travaux
de
la
commission
de
contrôle.
À
défaut
de
volontaires,
le
plus
jeune
conseiller
municipal
est
désigné
d'office
membre
de
la
commission
de
contrôle.
Le
Maire,
les
adjoints
titulaires
d’une
délégation
quelle
qu’elle
soit
et
les
conseillers
municipaux
titulaires
d’une
délégation
en
matière
d'inscription
sur
les
listes
électorales
ne
peuvent
pas
être
membres
de
la
commission
{Actuellement
François
MIVELLE)
:
-
Un
déléqué
de
l'administration
désigné
par
le
représentant
de
l’Etat
(Actuellement
Elisabeth
CHAUVIN)
; -
Un
déléqué
désigné
par
le
président
du
tribunal
de
grande
instance
(Actuellement
Bruno
LIETTA).
Monsieur
le
maire
propose
de
désigner
le
même
délégué
de
l'administration
et
celui
désigné
par
le
Président
du
tribunal
de
grande
instance.
François
MIVELLE
étant
titulaire
de
délégation,
il ne
peut
plus
en
faire
partie.
C'est
Emilie
COULON
qui
est
désignée
comme
conseillère
municipale.
-
Eclairage
public
Suite
à
une
réunion
de
l'APERN,
Sylvie
BOURGEOIS
demande
s’il
est
possible
d'éteindre
l'éclairage
public
après
23h00
l'été,
les
soirs
de
manifestation.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
programmation
sera
modifiée.
L'électricien
sera
contacté.
-
Banc
Georges
demande
s'il est
possible
de
poser
un
banc
en
dessous
de
l'aire
de jeux
Rue
Lilette.
Il sera
revu
sur
le terrain
l'endroit
où
il pourrait
être
installé.
- _
École
de
musique :
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
municipal
que
l'école
de
musique
l'a
informé
de
leur
départ
à
Censeau.
La
commune
avait
été
sollicitée
pour
savoir
si
de
nouveaux
locaux,
répondant
à
leurs
demandes,
pouvaient
leur
être
proposés.
La
commune
leur
avait
alors
indiqué
qu’elle
ne
pouvait
pas
leur
offrir
de
lieux
autres
que
ceux
occupés
aujourd’hui.
-
Fête
patronale
La
fête
patronale
aura
lieu
les
samedi
10
et
dimanche
11
juin.
Un
apéritif
sera
offert
par
la commune.
L'APERN
organisera
un
repas
dans
la
cave
des
Annonciades.
-__
Aire
de
jeux
Un
problème
de
sécurité
des
jeux
de
l'aire
de
jeux
du
parc
est
soulevé.
Les
balançoires
seront
décrochées
dans
l'attente
de
l'installation
des
nouveaux
jeux.
L'entreprise
qui
a vendu
les
éléments
sera
sollicitée
pour
venir
les
poser.
-__
Retour
sur
réunion
SIVOS
du
29.03.23
Les
tarifs
des
repas
facturés
par
le
collège
ont
augmenté
au
1°
janvier
2023
ce
qui
impacte
le
prix
facturé
aux
familles
(passant
de
7,35€
à 8€/repas).
L'Association
de
parents
d'élèves
se
réunira
pour
envisager
une
éventuelle
action.
-
SICTOM
Suite
à
la
réunion
du
comité
syndical
du
22
mars,
François
MIVELLE
informe
le
conseil
municipal
que
Foncine-le-Haut
et
Foncine-le-Bas
rejoindront
le SICTOM
Jura
l'année
prochaine.
-
Amis
du
Vieux
Pays
de
Nozeroy
Une
exposition
sera
proposée
cet
été.
-__
Demandes
du
comité
d'animation
Le
comité
d'animation
sollicite
la
possibilité
d'utiliser
un
garage
place
de
la
Mairie
pour
restaurer
des
charrettes
qui
seront
utilisées
pour
le défilé
de
l'Assaut
des
Remparts.
Le
conseil
municipal
est
favorable. Par
ailleurs,
il est
demandé
si 2 charrettes
pourraient
être
stockées
dans
l'atelier
communal.
Le
conseil
ne
s’y
oppose
pas.
A
voir
si
elles
peuvent
être
empilées
pour
un
gain
de
place.
Fin
de
séance
à 22H45
Commentaires
formulés
à
la
réunion
du
9
mai
2023 :
À
NOZEROY,
le 9
mai
2023,
Dominique
CHAUVIN,
Emilie
COULON
Maire,
Secrétaire
de
séance,