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Document publié le Dimanche 8 avril 2018 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 69 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Logement,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2018
PRESENTS : Dominique CHAUVIN, Daniel ADAM, Martial BASTAROLI, Daniel JEANNAUX,
Robert TOMATIS, Christopher SANTOS, Julie SERGENT, Marine BINETRUY.
EXCUSE : Fabrice RAMBOZ.
Approbation du compte rendu du 4 Mars 2018.
ORDRE DU JOUR :
1. Compte administratif 2018 et le budget 2019.
2. Rénovation Rue Clos Paquet.
3. Logement de la Mairie.
4. Délibérations
5. Questions diverses.
1. Le conseil municipal valide à l’unanimité le compte administratif 2018 :
Fonctionnement :
Dépenses : 296 909.43 € Recettes : 356 594.92 €
Investissement :
Dépenses : 300 102.069 € Recettes : 82 739.40 €
Le budget primitif 2019 est approuvé par les membres du conseil comme suit :
Fonctionnement : Dépenses et recettes : 694 510.36 €
Investissement : Dépenses et recettes : 659 193.23 €
- Le conseil décide de ne pas augmenter la part communale des taxes
Taxe d’habitation : 8.84%
Taxe foncière (bâti) : 18.85%
Taxe foncière (non bâti) : 30.03%
2. Rénovation Rue Clos Paquet : - L’éclairage du lotissement du Clos Paquet ayant été endommagé par la grêle le 30
mai dernier, le conseil municipal étudie les propositions des électriciens afin de
rénover les luminaires.
3. Logement de la Mairie :
Les artisans retenus pour les travaux de rénovation sont :
- Fenêtres + volets : La Miroiterie des Sapins 5 500€ HT
- Plâtrier : Entreprise Cretin 1 806€ HT
- Salle de bain : Artisans de la Chapelle 2 356.40€ HT
- Electricité : Entreprise Blondeau 1 014.50€ HT
Soit un total de 10 676.90€ HT
Les meubles de la cuisine et celui de la salle de bain seront achetés directement en magasin et posés
par les membres du conseil qualifiés dans ce domaine.
4. Délibérations :
Le conseil municipal refuse que l’ONF encaisse le montant des ventes de bois en lieu
et place des communes.
Le conseil municipal accepte que les communes de Marigny et de Saffloz rejoignent
la communauté de commune de Champagnole.
Les membres du conseil municipal refusent que la compétence EAU soit transférée à
la communauté de commune.
5. Questions diverses :
- Une annonce sera publiée au tableau d’affichage prochainement pour recruter un
régisseur pour le camping.
Fin de séance à 23H00.
Prochaine réunion le 6 Mai.
Julie DAVID