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Convocation - convocation conseil municipal du 13 mars 2023
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Sierentz.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 13 mars 2023)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Institutions publiques,
Slerentz CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous inviter à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 13 mars 2023 à 18h30
A l’école maternelle PICASSO, 9 rue Clémenceau,
« Salle d'évolution », située au rez-de-jardin (accessible depuis la rue du Moulin) La séance sera diffusée en direct sur le Facebook de la Ville.
Un lien sera également disponible sur le site internet de la Ville de Sierentz (www.sierentz.fr)
ORDRE DU JOUR |
1. Approbation du compte rendu de la séance du 06 février 2023
2. Projet de création d’un accueil périscolaire dans l’ancienne caserne des pompiers rue Rogg Haas — Approbation de
l’avant-projet définitif
3. Administration générale
3.1 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal
3.2 Désignation d’un représentant appelé à siéger au sein du "Syndicat Mixte des cours d'eau du Sundgau Oriental"
3.3 Modifications du règlement intérieur du périscolaire des Barbapapas.
A. Affaires financières
4.1 Examen et approbation des comptes de gestion de l'exercice 2022
4.2 Examen et approbation des comptes administratifs de l’exercice 2022, de leurs annexes et affectation des
résultats
4.3 Etat annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
4.4 Examen et approbation des budgets primitifs de l’exercice 2022 et de leurs annexes
4.5 Plan pluriannuel d’investissements
4.6 Fixation des taux d'imposition des taxes locales
4.7 Réajustement des tarifs
4.8 Réajustement des tarifs du périscolaire
4.9 Subventions
4.9.1 Subventions accordées
4.10 Affectation des dépenses
4.11 Acquisition de radars pédagogiques - Demande de subvention
4.12 Aménagements de sécurité — Demande de subvention
5. Personnel
5.1 Centre de Gestion du Haut-Rhin - accompagnement à la mise en œuvre d'une démarche de prévention des RPS et
demande de subvention
5.2 Détermination des taux de promotion propre à l’avancement de grade
5.3 Créations de postes
5.4 Suppression de poste
5.5 Contrat groupe d'assurance statutaire 2024-2027
6. Affaires scolaires
6.1 Rythmes scolaires
7. Affaires foncières
7.1 Acquisition d’une parcelle bordant le chemin rural dit Hohlegasse
8. Création d’un espace cinéraire dans l’extension du cimetière de la Hochkirch
9. Communications informations
9.1 Compétences déléguées
9.2 Divers-Décisions
Sierentz, le 06 mars 2023
+ du Général de Gaulle 68510 SIERENTZ Le Maire, ace du Général de Gaulle
Tél. 03 89 81 51 11 + Fax 03 89 83 92 52 Pascal TURRI mairie@mairie-sierentz.fr ,
mairie-sierentz.fr =, ii —