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Déliberation - Liste deliberaitons 26 juin 2023
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Lonrai.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberaitons 26 juin 2023)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
La
liste
des
délibérations
est
publiée
sur
le site
Internet
de
Lonrai
https://www.lonrai.fr
SÉANCE
DU
26
JUIN
2023
A
20H
RE
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-six
juin
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
en
session
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sur
convocation
du
19 juin
2023,
sous
la présidence
de
Monsieur
LAUNAY
Sylvain,
Maire.
Nombre
de
membres
: 13
- Nombre
de
présents
: 07
- Nombre
d’absents
: 05
- Nombre
de
pouvoirs
: 01
Nombre
de
votants
: 08
Présents
: LAUNAY
Sylvain,
ALI
Adélaïde,
CHASSARD
Pierrick,
MARY
David,
DELAPORTE
Laurent,
RENAULT
Aurore,
LOISEAU
Jean-François.
Pouvoir(s)
: RADIGUE
Fabrice
à DELAPORTE
Laurent.
Absent(s)
excusé(s)
: FARDOIT
Céline,
DEPREZ
Lynda.
Absent(s)
: CLAIRET
Arthur,
ANTOINE
Stéphanie,
BAILLY
Daniel.
Secrétaire
de
séance
: ALI
Adélaïde.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DÉCISIONS
N°
OBIET
ET
OBSERVATIONS
Adhésion
à la convention
de
participation
pour
la
DBLONRAI2023-023 |
protection
sociale
complémentaire
(prévoyance)
Unanimité
souscrite
par
le Centre
de
Gestion
de
l’Orne
Adhésion
à la convention
de
participation
pour
la
DBLONRAI2023-024 |
protection
sociale
complémentaire
(prévoyance)
Unanimité
souscrite
par
le Centre
de
Gestion
de
l’Orne
Acquisition
d’un
terrain
cadastré
AM
n°19
«les
DBLONRAI2023-025
à
s
.
Unanimité
Rouchères
» à Colombiers
DBLONRAI2023-026 |
Prêts
à long
terme
Unanimité
DBLONRAI2023-027 |
Prêts
à court
terme
Unanimité
Vu
pour
être
affichée
le
oh
lot
| dd3
Conformément
au
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales
Le
Maire,
Sylvain
LAUNAY