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Arrêté - Arrete de circulation et de stationnement Movember 2024
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Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
VILLE DE SÉZANNE
ARRÊTÉ MUNICIPAL TEMPORAIRE N°2024-232
PORTANT SUR LE STATIONNEMENT ET LA CIRCULATION DIVERSES RUES DE SÉZANNE
LE 17 NOVEMBRE 2024
Le Maire de la Ville de Sézanne,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2212-1, L 2212- 2, L2213-1 et L 2213-2,
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, livre I, 4" partie (arrêté du 6 juin 1977),
Vu l'arrêté municipal du 22 novembre 1984 réglementant la circulation et le stationnement à l'intérieur de la ville,
Vu la demande de l’entreprise Novagrain en date du 31 octobre 2024, sollicitant
l’autorisation d’organiser des parcours de 5 et 10 km à l’occasion du « MOVEMBER 2024 » dans
diverses rues de Sézanne, le 17 novembre 2024, de 9h à 14h,
- ARRÊTE -
ARTICLE 1° - L’entreprise Novagrain est autorisée à organiser des parcours de 5 et 10 km dans diverses rues de Sézanne (voir plans joints), le 17 novembre 2024, de 9h à 14h, à l’occasion du « MOVEMBER 2024 ».
ARTICLE 2 - Les panneaux nécessaires à la signalisation seront mis en place par les Services Techniques Municipaux.
ARTICLE 3 - La sécurité des participants sera assurée par l’association organisatrice.
ARTICLE 4 - M. le Directeur Général des Services, M. le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, M. le Commandant de la Brigade Motorisée, ainsi que le service de la Police Municipale sont chargés, chacun en
ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté dont ampliation sera adressée à la DDT.
Sézanne, le 4 novembre 2024
P/Le Maire,
Le Directeur Général des Services,
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