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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 octobre 2023
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 18 octobre 2023)
Thèmes du document : Énergies, Jeunesse, Changement climatique,
Adoption du procès-verbal du 9 juin 2023
01/01 MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE LA FERME URBAINE
01/02 INSTITUTION DE LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT DES MEUBLÉS DE TOURISME
01/03 BANQUET DU 11 NOVEMBRE - CONVENTION DE MUTUALISATION ENTRE LES COMMUNES DE LA MADELEINE, MARQUETTE-LEZ-LILLE ET WAMBRECHIES
01/04 RAPPORT ANNUEL 2022 - SPL EURALILLE
01/05 LOCATION DU POLE RAQUETTES MUNICIPAL JACQUES DONNAY POUR UN TOURNAGE
02/01 IMMEUBLE 33 RUE DU ROMARIN À LA MADELEINE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE PASSE AVEC LA SOCIÉTÉ LOGIS MÉTROPOLE
02/02 ACQUISITION DE L'IMMEUBLE SITUÉ AU 95 RUE DU PRÉ CATELAN - LE VÉGA
02/03 CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU BÉNÉFICE D'ÉNEDIS SUR UNE PROPRIÉTÉ COMMUNALE SITUÉE RUE DU PARC
02/04 NOUVEAU RÈGLEMENT D'ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIÈRES A LA RÉNOVATION DE FAÇADE
02/05 ACTUALISATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL D'ATTRIBUTION D'AIDES FINANCIÈRES MUNICIPALES EN MATIÈRE DE TRANSITION ÉCOLOGIQUE
03/01 JEU CONCOURS À L'OCCASION DES 10 ANS DE LA MEDIATHÈQUE
04/01 RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE FOURRIÈRE AUTOMOBILE - ANNÉE 2022
04/02 COMITE D'ÉTHIQUE DE LA VIDÉOPROTECTION - DÉSIGNATION D’UN NOUVEAU REPRÉSENTANT – COLLÈGE DES HABITANTS
05/01 RÉVISION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT
05/02 DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE L’ANNÉE 2023
05/03 ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET BAS CARBONE DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE À LA VILLE DE LA MADELEINE POUR LA RÉNOVATION ET LA MODERNISATION DE SON PARC D’ÉCLAIRAGE PUBLIC
05/04 ATTRIBUTION DU FONDS DE CONCOURS TRANSITION ÉNERGÉTIQUE ET BAS CARBONE DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE À LA VILLE DE LA MADELEINE POUR L'INSTALLATION D'UNE CENTRALE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE À L'ÉCOLE ANNE FRANK
06/01 CONCOURS À L'ASSOCIATION "LES RESTAURANTS DU CŒUR" POUR LES CAMPAGNES DE DISTRIBUTION 2022- 2023
06/02 : CONCOURS À L'ASSOCIATION "LES RESTAURANTS DU CŒUR" - CAMPAGNES DE DISTRIBUTION 2023-2026
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 18 OCTOBRE 2023 06/03 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "SOCIÉTÉ SAINT VINCENT DE PAUL - CONFÉRENCE DE LA MADELEINE"
06/04 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "RÊVES"
08/01 DÉROGATIONS DU MAIRE AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2024
08/02 RAPPORT ANNUEL 2022 DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC DES MARCHÉS ET AUTRES MANIFESTATIONS COMMUNALES SOCIÉTÉ SOMAREP
08/03 REVALORISATION DES TARIFS DES MARCHÉS CIRQUES FÊTES FORAINES ET AUTRES MANIFESTATIONS
08/04 CRÉATION DE TROIS POSTES DE RÉDACTEUR TERRITORIAL À TEMPS COMPLET
08/05 CRÉATION DE DEUX POSTES DE TECHNICIEN PRINCIPAL DE 1RE CLASSE
08/06 CRÉATION DE QUATRE POSTES D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL À TEMPS COMPLET
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08/10 CRÉATION D'UN POSTE D'ASSISTANT SOCIO-EDUCATIF DE CLASSE EXCEPTIONNELLE A TEMPS COMPLET
08/11 RECONDUCTION DU CHÈQUE ÉNERGIE ALLOUÉ AUX AGENTS DE LA COMMUNE DE LA MADELEINE PERCEVANT LES NIVEAUX DE RÉMUNÉRATION LES PLUS BAS
09/01 RAPPORT ANNUEL 2022 DE CONCESSION DE SERVICE PUBLIC, CRÈCHE ALAIN LE MARC'HADOUR