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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 20 decembre 2023
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Madeleine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 20 decembre 2023)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
Adoption du procès-verbal du 18 octobre 2023
01/01 IMMEUBLE 47- 49 RUE DU PRE CATELAN - DÉCLARATION EN ÉTAT D'ABANDON MANIFESTE
01/02 RAPPORT D'ACTIVITÉ ET SYNTHÈSE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2022 DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE
01/03 DÉNOMINATION DU BÂTIMENT SIS AU 70 RUE DE BERKEM À LA MADELEINE MIS À DISPOSITION DU CENTRE SOCIAL EN "CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS"
02/01 RÉTROCESSION DE TERRAINS AU PROFIT DE LA MEL DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DE LA BASSE DEÛLE
02/02 CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE AU BÉNÉFICE D'ENEDIS SUR UNE PROPRIÉTÉ COMMUNALE SITUÉE RUE DU PRE CATELAN
02/03 CONVENTION ENTRE LA VILLE DE LA MADELEINE ET LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE - EFFACEMENT DES RÉSEAUX AÉRIENS DE LA PLACE DES FUSILLES ET DEPORTES
02/04 - DÉFINITION DES ZONES D’ACCÉLÉRATION DE PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES
03/01 PRISE EN CHARGE DU COÛT DE L'ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE DE TRAVAIL (ENT) AU BÉNÉFICE DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES
03/02 CRÉATION D'UN GROUPE SCOLAIRE GASTON LECLERCQ - VICTOR HUGO : AVIS
04/01 RENFORCEMENT DE LA SÉCURITÉ DES ÉCOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES
04/02 RAPPORT ANNUEL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE CRÉATION ET DE GESTION DE LA FOURRIÈRE POUR ANIMAUX ERRANTS DE LILLE ET SES ENVIRONS - ANNÉE 2022
05/01 DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024
05/02 LISTE DES BIENS MEUBLES DE FAIBLE VALEUR A IMPUTER EN INVESTISSEMENT POUR L’ANNÉE 2024
05/03 ADMISSION EN NON VALEUR DE CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES
05/04 AJUSTEMENT DES TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX
05/05 CONCOURS A L'ASSOCIATION ACOLJAQ /CENTRE SOCIAL CHRISTIAN JANSSENS
05/06 CONCOURS À L'ASSOCIATION CENTRE DE CULTURE ET D'ANIMATION
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 20 DECEMBRE 2023 05/07 CONCOURS AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
05/08 CONCOURS A L'ASSOCIATION "FOOTBALL CLUB MADELEINOIS"
05/09 CONVENTION RELATIVE AU NOUVEAU PLAN PISCINES DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE
06/01 RECONDUCTION DU CHÈQUE ÉNERGIE COMMUNAL
06/02 CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE POUR LUTTER CONTRE L’INDÉCENCE DES LOGEMENTS ENTRE LA MEL ET LES COMMUNES VOLONTAIRES - AVENANT n°1
06/03 CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE MAINTIEN DE LA FOURNITURE D'EAU AUX FAMILLES EN DIFFICULTÉ
08/01 CRÉATION DE TREIZE POSTES D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1RE CLASSE À TEMPS COMPLET
08/02 CRÉATION DE SEPT POSTES D'ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1RE CLASSE À TEMPS COMPLET
08/03 CRÉATION D'UN POSTE D'ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 1RE CLASSE À TEMPS COMPLET
08/04 TRANSFORMATION D'UN POSTE DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DE CLASSE NORMALE À TEMPS NON COMPLET 5H00 EN UN POSTE DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE HORS CLASSE À TEMPS NON COMPLET 5H00
08/05 TRANSFORMATION D'UN POSTE D’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS À TEMPS NON COMPLET 28H00 EN UN POSTE D’ÉDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS DE CLASSE EXCEPTIONNELLE À TEMPS COMPLET
08/06 ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
08/07 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ
08/08 RECENSEMENT DE LA POPULATION : CRÉATION ET RÉMUNÉRATION DES EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS
08/09 RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS SAISONNIERS NON PERMANENTS
08/10 MISE EN PLACE DE LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
08/11 MODIFICATION DES MODALITÉS D'INDEMNISATION DES JOURS PLACÉS SUR LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS
08/12 LOCATION DE MATÉRIEL AUX ENTREPRISES LOCALES OU COMMERÇANTS MADELEINOIS
09/01 RÉVISION DES DISPOSITIFS BAFA-BAFD
09/02 RÉVISION DU RÈGLEMENT DU POINT INFORMATION JEUNESSE