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Convocation - convocation au CM du 19 janvier 2026
Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Convocation - convocation au CM du 19 janvier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Budget,
Rp Le 14 janvier 2026
a SA NT
Dent
CONVOCATION
Le Conseil Municipal de Saint Mars La Réorthe se réunira le :
Lundi 19 janvier 2026
à 20 heures à la Mairie
ORDRE DU JOUR
- Participation financière OGEC - Année scolaire 2025-2026
- Vote d’une subvention à familles rurales centre périscolaire « La récré » pour 2026
- Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2026
- Lotissement «Les Jardins du Pâtis 2 » - convention de servitudes avec ENEDIS —
enfouissement de la ligne électrique
- Lotissement « Les Jardins du Pâtis 2 » - Dénomination de voies
- Lotissement « Les Jardins du Pâtis 2 » - Vente par la commune d’un terrain à Vendée
Habitat pour la réalisation de 10 logements sociaux
- Convention de prestations de services 2026 avec la Communauté de Communes du Pays
des Herbiers
- Délégation de compétence « urbanisme »
Le Maire
Patrice BERTRAND
Bertrand
Date de L
Qualité : Mdîre à
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