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Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19 Janvier 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Budget,
als
-SÀ NT MA S COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
du Re LISTE DES DELIBERATIONS — SÉANCE du 19 Janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le dix-neuf janvier à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de
SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le quatorze janvier 2026 s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte de VILLIERS, Sylvie CAILLAUD,
Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Laurence MICHOT, Jean-Jacques
MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie AUDUREAU.
Conseillers absents : Eric RETAILLEAU, Sylvie BOUDAUD
Secrétaire de séance : Laurence MICHOT
2026-01-01 - PARTICIPATION FINANCIERE OGEC ANNEE SCOLAIRE 2025-2026 approuvée
2026-02-02 - VOTE D’UNE SUBVENTION A FAMILLES RURALES CENTRE PERISCOLAIRE « LA RÉCRÉ »
POUR 2026 approuvée
2026-03-03 - OUVERTURE DE CREDITS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 approuvée
2026-04-04 — LOTISSEMENT « LES JARDINS DU PÂTIS 2 » - CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS
— ENFOUISSEMENT DE LA LIGNE ELECTRIQUE approuvée
2026-05-05 — LOTISSEMENT « LES JARDINS DU PÂTIS 2 » - DENOMINATION DE VOIES approuvée
2026-06-06 — LES JARDINS DU PATIS 2 - VENTE PAR LA COMMUNE D'UN TERRAIN A VENDÉE HABITAT
POUR LA REALISATION DE 10 LOGEMENTS SOCIAUX approuvée
2026-07-07 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES 2026 AVEC LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DU PAYS DES HERBIERS approuvée
2026-08-08 - DELEGATION DE COMPETENCE « URBANISME » approuvée
Le Maire,
Patrice BERTRAND