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Ordre du Jour - conseil municipal 16 fevrier 2023 ordre du jour
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - conseil municipal 16 fevrier 2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
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CONSEIL MUNICIPAL – ORDRE DU JOUR
jeudi 16 février 2023 à 09h45
Salle des fêtes- place Hunebelle
1. Appel nominal.
2. Désignation du secrétaire de séance.
3. Approbation du procès-verbal intégral de la séance du Conseil municipal du 14 décembre 2022.
4. Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l’intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales et liste des marchés notifiés.
5. Informations annuelle sur les mises à disposition des salles municipales.
I) COMMUNICATION
6. Remise du trophée de la certification de la norme anti-corruption (norme ISO 37001).
II) PERSONNEL
7. Convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels (EIPRP) du Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne pour le conseil en prévention des risques professionnels.
8. Modification du tableau des emplois.
III) AFFAIRES GENERALES
9. Communication du rapport annuel sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Clamart pour l'année 2022.
10. Communication du rapport annuel 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.
IV) FINANCES
11. Débat sur les orientations budgétaires 2023.
12. Octroi d'une garantie d'emprunt de 667 602,42 € à l'Office Public de l'Habitat du Territoire Vallée Sud - Grand Paris pour l'acquisition en VEFA de 3 logements sociaux situés au 12 rue Villa Fleury à Clamart.
13. Octroi d'une garantie d'emprunt de 4 512 000 € à IMMOBILIERE 3F pour la construction de 18 logements situés rue des Monts à Clamart.
V) BÂTIMENTS & MAÎTRISE D’OUVRAGE ET MOBILITÉS DOUCES
14. Travaux d'aménagement d'une circulation verticale mécanisée type ascenseur élévateur PMR à l'école SENGHOR - Autorisation de déposer une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (DACAM).
15. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de l'école élémentaire des Rochers - Autorisation de déposer une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (DACAM).
16. Présentation du rapport annuel sur les recours administratifs préalables obligatoires pour l'année 2022.
VI) SECURITE
17. Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté à l'unité cynophile de la Police Municipale de la Ville de Clamart. 2 / 3
VII) URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
18. Abrogation des délibérations N° 191112 du conseil municipal du 29 novembre 2019 et N°200611 du conseil municipal du 12 juin 2020 relatives à la déclaration d'abandon manifeste de la parcelle cadastrée K39 comprenant un pavillon, sise 121 rue des Roissys à Clamart et autorisation de poursuivre son expropriation au profit de la commune et de Clamart Habitat-VSGP.
VIII) COMMERCE
19. Approbation de la convention d'occupation, par la Ville de Clamart, d'une partie d'une parcelle appartenant au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF), sise 14 Route du Pavé blanc, à Clamart.
IX) VIE ASSOCIATIVE
20. Octroi d'une subvention exceptionnelle à l'association "Clamart Accueil" pour une sortie à destination de l'Armada de Rouen le 14 juin 2023.
21. Subvention sur projet à Hay Med pour missions médicales à Artachat en Arménie.
22. Approbation du versement d'une subvention sur projet à l'association ATA Théâtre pour l'organisation d'un spectacle dans le cadre des 20 ans de l'association.
23. Approbation du versement d'une subvention sur projet à l'association MC Big Band pour l'organisation d'un bal swing à Clamart en mars 2023.
24. Don de matériel informatique inutilisé à l'association CSM Clamart Cyclisme.
X) CULTURE
25. Approbation d'une convention pour l'organisation d'interventions musicales dans les écoles primaires publiques de la Ville de Clamart impliquant un intervenant en milieu scolaire (IMS) du conservatoire à rayonnement départemental de Clamart.
Fait à Clamart, le 10 février 2023
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand Paris
Jean-Didier BERGER 3 / 3
LISTE DES PIÈCES JOINTES
01. Lettre de convocation - ordre du jour - liste des pièces jointes.
02. Note de synthèse
03. Tableaux de mise à disposition des salles municipales (point n°5)
04. Convention portant adhésion au service ergonomie et ingénierie de la prévention des risques professionnels (EIPRP) du CIG (point n°7)
05. Tableau des emplois permanents et tableau des contractuels permanents (point n°8)
06. Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable de la Ville de Clamart pour l'année 2022 (point n°9)
07. Rapport annuel 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (point n°10)
08. ROB 2023 (point n°11)
09. Prêt CDC (point n°12)
10. Contrat du prêt garantie (point n°13)
11. Rapport annuel RAPO 2022.pdf (point n°16)
12. Convention relative à la propriété et aux conditions d'hébergement, d'entretien, de soins, de nourriture et d'assurance d'un chien de patrouille affecté à l'unité cynophile de la Police Municipale de la Ville de Clamart (point n°17)
13. Convention d'occupation, par la Ville de Clamart, d'une partie d'une parcelle appartenant au Syndicat des Eaux d'Ile-de-France (SEDIF), (point n°19)
14. Convention pour l'organisation d'interventions musicales dans les écoles primaires publiques de la Ville de Clamart impliquant un intervenant en milieu scolaire (IMS) du conservatoire à rayonnement départemental de Clamart (point n°25)
Fait à Clamart, le 10 février 2023
Le Maire,
Président du Territoire
Vallée Sud - Grand Paris
Jean-Didier BERGER