Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - conseil municipal 16 fevrier 2023 ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM du 26.06.2024
Conseil Municipal - ordre du jour decembre 2020
Conseil Municipal - 01 2 Ordre du Jour
Déliberation - liste deliberation cm du 04 avril 2024
Conseil Municipal - 01 2 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 2905 ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - ORDRE DU JOUR CM 22062017
Ordre du Jour - odj cm 7 dec 2023
Convocation - CM 4 fev 2021 convocation ordre du jour affichee
Ordre du Jour - 1.2 ordre du jour cm
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1.2 ordre du jour cm)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL — ORDRE DU JOUR
Jeudi 04 avril 2024 à 9h45
Salle des Fêtes, sise place Hunebelle, à Clamart
Appel nominal.
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 février 2024.
$
œ
ND
=
Compte-rendu des décisions prises par le Maire, à l'intersession, dans le cadre de la délégation de pouvoir votée par le Conseil municipal au titre de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
5. Présentation de l'état annuel de l'ensemble des indemnités des élus siégeant au Conseil municipai, au titre de tout mandat et de toutes fonctions exercés en leur sein et au sein de tout syndicat.
1) FINANCES
6. Approbation des comptes de gestion 2023 de la Ville et des budgets annexes de la restauration municipale, de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement.
7. Approbation des comptes administratifs 2023 de la Ville et des services annexes de la restauration municipale, de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement.
8. Affectation des résultats 2023 du budget principal de la Ville de Clamart et des budgets annexes de la restauration municipale, de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement.
9. Clôture d'autorisations de programmes / crédits de paiement (AP/CP).
10.Modification d'autorisations de programmes /crédits de paiement (AP/CP).
11.Approbation du budget primitif de la Ville et des budgets annexes de l'Office du tourisme et des parcs de stationnement pour l'année 2024.
12. Vote des taux d'imposition pour l'année 2024.
13.Octroi d'une garantie d'emprunt de la banque ARKEA à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l'acquisition et travaux d'agencement d'un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
14.Octroi d'une garantie d'emprunt de la Caisse d'Épargne d'Ile-de-France à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l'acquisition et travaux d'agencement d'un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
15.Octroi d'une garantie d'emprunt de la Banque postale à hauteur de 50% de 1 335 000 € à Vallée Sud Immo Park pour l'acquisition et travaux d'agencement d'un parc public de stationnement de 200 places situé parvis de la gare du Grand Paris Express.
16.Octroi d'une garantie d'emprunt de 2 950 943,79 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition et la rénovation de 8 logements collectifs sociaux situés 17 rue Paul Vaillant Couturier à Clamart.
17.Octroi d'une garantie d'emprunt de 2 382 409,76 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition et la rénovation de 8 logements collectifs sociaux situés 18 boulevard des frères Vigouroux à Clamart.
18.Octroi d'une garantie d'emprunt de 3 526 083,63 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition et la rénovation de 12 logements collectifs sociaux situés 19 rue Hébert à Clamart.
19.Octroi d'une garantie d'emprunt de 4 227 142,69 € à Vallée Sud Habitat pour l'acquisition en VEFA de 27 logements collectifs sociaux situés 119 à 131 avenue du Général de Gaulle à Clamart.
20.Modification de la demande d'habilitation et d'utilisation à la DGFiP pour l'accès aux données fiscales avec l'interface API Impôt particulier pour le calcul du quotient familial. 11} URBANISME & PROTECTION DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET HISTORIQUE
21.Rétrocession par la société Nexity à la Ville de Clamart à titre gratuit de portions d'espaces verts le long de la rue du Commandant Duval.
22.Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la Ville de Clamart au titre de l'année 2023.
11) PETITE ENFANCE & SANTÉ
23.Adhésion de la Ville de Clamart à la Communauté professionnelle territoriale de santé de Châtillon, Clamart, Fontenay-aux-Roses, Malakoff et Vanves.
24.Présentation d'un état des travaux de la Commission consultative des services publics locaux au
titre de l'année 2023.
IV) DÉVELOPPEMENT DURABLE — ESPACES VERTS
25.Convention de partenariat relative à l'utilisation, l'entretien, l'aménagement et la sécurisation du parc forestier de Clamart et du théâtre de verdure en forêt domaniale de Meudon pour la période 2024-2026.
26.Convention avec l'Office National des Forêts pour le World Cleanup Day du 20 septembre, journée mondiale du "nettoyage de notre planète".
27.Convention de partenariat en matière de valorisation des excédents alimentaires entre la commune de Clamart et l'entreprise solidaire d'utilité sociale (ESUS) Excellents Excédents.
V) CULTURE
28. Programmation 2024 du Théâtre de verdure - appel à projets aux associations culturelles clamartoises.
29.Convention entre la Ville de Clamart et l'établissement public territorial Vallée Sud - Grand Paris pour l'organisation d'un orchestre au collège Maison Blanche de Clamart, impliquant des partenaires et des professeurs du Conservatoire à rayonnement départemental de Clamart.
30. Règlement du jeu intitulé ‘Chasse aux trésors’ dans le cadre des journées de la biodiversité 2024.
VI) VIE ASSOCIATIVE
31.Octroi des subventions municipales aux associations pour l'année 2024.
32.Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clam' Art de Vivre dans le cadre de la deuxième édition du festival" Festiclam ‘ art, son et inclusion le 8 juin 2024 à l'espace St Jo.
33.Octroi d'une subvention sur projet à l'association Stela-Sainte Émilie dans le cadre d'un projet intergénérationnel entre l'EHPAD Sainte Émilie et le centre de loisirs La Fontaine de Clamart le 6 mars 2024,
34.Octroi d'une subvention sur projet à l'association Scouts et guides de France pour l'organisation d'un camp scout en Autriche du 12 au 25 août 2024.
35.Octroi d'une subvention sur projet à l'association Juste Dance pour l'organisation du "Battle de Clamart" en 2024.
36.Convention d'objectifs et de moyens entre l'association Juste Dance et la Ville de Clamart.
VII) SPORTS
37.Octroi d'une subvention sur projet à l'association Nihon Taï ditsu.
38.Octroi d'une subvention sur projet à l'association Clamart Course sur Route 92.
39. Dénomination du Club-House de Rugby du complexe sportif de la Plaine à Clamart.
2/4 VII) AFFAIRES GÉNÉRALES
40.Syndicat Intercommunal Funéraire en Région Parisienne (SIFUREP) : restitution de la compétence cimetière et révision statutaire.
IX) PERSONNEL
41.Communication du rapport annuel sur la formation des élus financée par la Ville de Clamart.
42.Versement d'une prime exceptionnelle aux agents des centres de santé de la ville de Clamart dans le cadre de la dotation exceptionnelle qui fait suite au décret n°2023-860 du 6 septembre 2023.
43.Modification du tableau des effectifs.
X) QUESTIONS DIVERSES
Fait à Clamart, le 7? Q MARS 9024
Jean-Didier BERGER
3/4