Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 16 fe
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 28 septembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 27 juin 2024
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 9 juin 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 21 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 6 juillet 2023
Procès Verbal - pv du conseil municipal du 16 fevrier 2023 signe
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 27 09 2018
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 19 decembre 2024
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2016 12 16
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 16 fevrier 2023
Document publié le Jeudi 16 février 2023 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 16 fevrier 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Jeunesse,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 16 FEVRIER 2023
Salle Joseph MIRGON (Annexe à la convocation du 10 février 2023)
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15 décembre 2022
3. Débat d’orientation budgétaire du budget principal de la Ville pour l’exercice 2023
4. Octroi d’une garantie à première demande aux créanciers de l’Agence France Locale pour l’année 2023
5. Délégation relative à la convocation de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
6. Revalorisation annuelle des droits de place des marchés forains communaux
7. Opération d’aménagement « zone d’activité de la Molette » : rétrocession à la commune des parcelles appartenant à Séquano Aménagement
8. Projet ORE – RN2 – Chemin agricole à Nanteuil-Le-Haudouin
9. Dénomination du chemin piéton reliant la rue La Fontaine à la rue du Docteur Albert Calmette
10. Création d’un emploi de médecin généraliste à temps non complet et recours à un agent contractuel pour une durée de trois ans
11. Création d’un emploi de médecin généraliste à temps complet et recours à un agent contractuel au pour une durée de trois ans
12. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chargé(e) de mission études et prospective
13. Recours à un contractuel sur un emploi d’attaché territorial pour exercer la fonction de chargé(e) d’études ressources humaines
14. Convention de mise à disposition des équipements sportifs municipaux
15. Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales