Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 17132805
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 17132805
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 9 avril
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 9 avril
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 9 avril
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 1
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 1
Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 1713280505
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Puy-Sainte-Réparade.
Lien du pdf (Déliberation - 08 liste des deliberations pour affichage 1713280505)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Assurance,
Ville du Puy-Sainte-Réparade
Conseil municipal du 18 décembre 2023 – Liste des délibérations – page 1
Liste des délibérations examinées
lors du Conseil municipal du 25 mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt-cinq du mois de mars à dix-huit heures, le Conseil municipal de la ville du Puy-Sainte-Réparade a été assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sur la convocation qui lui a été adressée par le Maire, conformément aux articles L.2121-10 à 2121-12 du Code général des collectivités territoriales, sous la présidence de M. Jean-David CIOT, Maire.
Etaient présents à cette assemblée : Jean-David CIOT, Sergine SAÏZ-OLIVER, Bernard CHABALIER, Ludivine DUREY, Rémi DI MARIA, Chantal LEOR, Mireille ARNAUD, Stéphane WEITMANN, Josiane JADEAU, Philippe MAZEL, Patricia GIRAUD, Rodolphe REDON, Jacqueline PEYRON, Emmanuel ANDRUEJOL, Bruno RUA, Anne-Marie FARNET DA SILVA, Anne BENARD, Régis ZUNINO, Jacques FRENET, Maryvonne PESTRE, Lucienne DELPIERRE, Jean-Claude NICOLAOU, Fabien ANDRAUD, Jean-Pierre CASULA.
Pouvoirs : Frédéric PAPPALARDO à Jean-David CIOT
Jérôme BOURDAREL à Sergine SAÏZ-OLIVER
Frédérique REYNAUD à Fabien ANDRAUD
Annabelle IBGHI à Maryvonne PESTRE
Virginie ROUDAUT à Jean-Pierre CASULA
Secrétaire de séance : Emmanuel ANDRUEJOL
Finances et Administration générale
1. Renouvellement de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale pour l’année 2024 – adopté à l’unanimité
2. Débat d’orientation budgétaire 2024 : budget principal et budget annexe caveaux - adopté à l’unanimité
3. Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses – adopté à l’unanimité 4. Admission en non-valeur de titres de recette – adopté à l’unanimité
5. Mise à jour de la délibération relative au Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement – adopté à l’unanimité
6. Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône Pôle santé – adopté à l’unanimité
7. Mandat au Centre de Gestion des Bouches du Rhône pour la mise en concurrence des contrats d’assurance « Prévention et santé » – adopté à l’unanimité
8. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône– adopté à l’unanimité
9. Recrutement sur le poste permanent de Directeur général des services – adopté à l’unanimité
10. Sortie d’inventaire de plusieurs véhicules – adopté à l’unanimité Ville du Puy-Sainte-Réparade
Conseil municipal du 18 décembre 2023 – Liste des délibérations – page 2
Structuration du cadre de vie
11. Approbation du Plan d’Accélération de la Transition écologique (Pacte) du Département des Bouches-du-Rhône – adopté à l’unanimité
12. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d’Aix – contribution de la Commune à l’enquête publique – adopté à l’unanimité
13. Cession de voies et d’espaces verts Quartier des Bonnauds par la société COGEDIM – adopté à l’unanimité
14. Cession à la Commune par SOL-INVEST des parcelles agricoles BD 278 et 291 à la Cride – adopté à l’unanimité
15. Convention de mise à disposition des jardins partagés des Bonnauds à l’association gestionnaire – adopté à l’unanimité
16. Constitution de servitudes au profit du SMED 13 sur les parcelles AM 2 et AN 156 – adopté à l’unanimité