Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du samedi 21 ma
Procès Verbal - 2026 32.1 Proces verbal du Conseil municipal du sa
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 21 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour samedi 21 mars 2026
Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du samedi 28 ma
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du jeudi 16 avr
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dOnet le Chatea
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal dONET LE CHATEA
Ordre du Jour - Ordre du jour Installation du conseil municipal sa
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 21 mars 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du samedi 21 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
* ONET E CHÂTEAU
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Samedi 21 mars 2026, à 8 heures,
à la salle l’'AULA, Route de Souyri — ONET-LE-CHÂTEAU VILLAGE
ORDRE DU JOUR :
- Installation des Conseillers municipaux
- Délibérations suivantes :
Un
$
WW
NN
=
a
LL
SN
Election du Maire
Fixation du nombre d'Adjoints au Maire
Election des Adjoints au Maire
Lecture de la Charte de l’élu local
Délégation du Conseil Municipal au Maire en vertu de l'article L. 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
Création d’une commission communale d'examen des projets de délibérations
Approbation du règlement intérieur du Conseil municipal d'Onet-le-Château
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du lundi 23 février 2026
Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
Affiché le 16 mars 2026
Le Maire,
Jean-Philippe KÉROSLIAN