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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Caluire-et-Cuire.
Lien du pdf (Déliberation - ca2024 maquette)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Banque, Environnement,
VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus : VILLE DE CALUIRE ET CUIRE (1)
(2) AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE
Numéro SIRET : 21690034000011
POSTE COMPTABLE : SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE CALUIRE
M. 57
Compte administratif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET VILLE (3)
ANNEE 2024
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 5
B - Pour mémoire : Modalités de vote du budget 6
C1 - Exécution du budget - Résultats 7
C2 - Exécution du budget - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget - RAR Recettes 9
II - Présentation générale
A - Vue d'ensemble - Exécution du budget 10
B1 - Equilibre financier - Investissement 11
B2 - Equilibre financier - Fonctionnement 12
C1 - Balance générale - Dépenses 13
C2 - Balance générale - Recettes 15
III - Adoption du CA
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 17
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 21
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 24
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 25
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 26
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 27
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 30
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 34
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 39
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 42
A1.01 - Opérations non ventilables 44
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 45
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens Sans Objet
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 48
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 49
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 52
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 55
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA Sans Objet
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 58
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 61
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 63
A1.908 - Fonction 8 - Transports 66
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 70
A2.01 - Opérations non ventilables 72
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux Sans Objet
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 74
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 75
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 77
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 86
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 96
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA Sans Objet
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI Sans Objet
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 105
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 111
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 113
A2.938 - Fonction 8 - Transports 116
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 120
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 121
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 129
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 131
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'emprunts avec refinancement Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 3
B1.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 132
B3.1 - Etat des provisions constituées 134
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 136
B7.3 - Etat des emprunts garantis 137
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 153
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus 154
B8.1.1 - Concours attribués à des tiers 155
B8.1.2 - Liste des subventions versées aux communes 161
B9 - Etat du personnel 162
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 175
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 176
B11.2 - Liste des établissements publics créés 177
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
B12.1 - Variation du patrimoine - Entrées 178
B12.2 - Variation du patrimoine - Sorties 192
B13 - Opérations liées aux cessions 193
B14 - Etat des travaux en régie 194
B15.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
B15.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 196
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 197
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 198
C2.1 - Situation des AP 200
C2.2 - Situation des AE 201
C3.1 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par nature 202
C3.2 - Impact du budget pour la transition écologique - Répartition par fonction 206
D - Autres éléments d'information
D1.1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 210
D1.2.1 - Services assujettis à la TVA - Vue d'ensemble 211
D1.2.2 - Services assujettis à la TVA - Détail investissement 213
D1.2.3 - Services assujettis à la TVA - Détail fonctionnement 215
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D2.3 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 3 : Patrimoine 218
D3.1 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Entrées Sans Objet
D3.2 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 CU) - Sorties Sans Objet
D4 - Gestion des fonds européens Sans Objet
D5 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
D6 - Actions de formation des élus 219
D7 - Etat relatif aux ressources et dépenses de la formation professionnelle des jeunes Sans Objet
D8 - Compte d'emploi du fonds commun des services d'hébergement Sans Objet
D9 - Identification des flux croisés Sans Objet
D10 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
D11 - Décisions en matière de taux 220
D12.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D12.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D13.1- Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D13.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
D14.1 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Etat de synthèse Sans Objet
D14.2 - Suivi des opérations au titre du NPNRU - Détail Sans Objet VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 4
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 221
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également pour les collectivités de moins de 3500 habitants qui opteraient pour le régime des AP-AE de l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9 et avant l’adoption de son budget primitif. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne
renseigne pas les annexes C2.3 et C2.4 de la partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans
les états de la partie III « Vote du budget », sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 43916
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 54321.00
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1109.35
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 1231.79
3 Dépenses d’équipement brut / population 389.61
4 Encours de dette / population (2) (3) 1282.84
5 DGF / population 49.32
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 59.20
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 97.40
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 31.60
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 104.10
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 9.90
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 31 décembre N.
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I POUR MEMOIRE : MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante a voté le budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - avec (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II –En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement, et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.50%
- Investissement : 7.50%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont semi-budgétaires (4).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du ... VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE
Mandats émis Titres émis Reprise résultats exercice antérieur (1)
Résultat ou solde (A)
(1)
TOTAL DU BUDGET 75 859 980,51 79 878 512,32 -767 082,23 A1 3 251 449,58
Investissement 24 643 541,81 24 657 445,77 (2) -2 760 221,11 A2 -2 746 317,15
Dont 1068 2 974 739,96
Fonctionnement 51 216 438,70 55 221 066,55 (3) 1 993 138,88 A3 5 997 766,73
RESTES A REALISER (4)
Dépenses Recettes Solde (B) (5)
TOTAL des RAR I + II 441 064,60 III + IV 2 139 120,00 B1 1 698 055,40
Investissement I 441 064,60 III 2 139 120,00 B2 1 698 055,40
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B)
(6)
TOTAL A1 + B1 4 949 504,98
Investissement A2 + B2 -1 048 261,75
Fonctionnement A3 + B3 5 997 766,73
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) A reporter au budget primitif ou au budget supplémentaire N+1.
(5) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(6) Indiquer le signe : – si déficit ou besoin de financement, + si excédent. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 441 064,60
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 2 040,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 83 821,39
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 355 203,21
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 2 139 120,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 1 339 120,00
16 Emprunts et dettes assimilées 800 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. Ces restes à réaliser seront repris au BP ou au BS N+1.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE II VUE D’ENSEMBLE – EXECUTION DU BUDGET A
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS DE L’EXERCICE
(mandats et titres)
Section de fonctionnement A 51 216 438,70 G 55 221 066,55
Section d’investissement B 24 643 541,81 H 24 657 445,77
+ +
REPORTS DE L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 1 993 138,88
(si déficit) (si excédent)
Report en section d’investissement
(001)
D 2 760 221,11 J 0,00
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL EXERCICE
(réalisations + reports N-1) = A + B + C + D 78 620 201,62 = G + H + I + J 81 871 651,20
RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1
(1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 441 064,60 L 2 139 120,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E + F 441 064,60 = K + L 2 139 120,00
RESULTAT CUMULE
Section de fonctionnement = A + C + E 51 216 438,70 = G + I + K 57 214 205,43
Section d’investissement = B + D + F 27 844 827,52 = H + J + L 26 796 565,77
TOTAL CUMULE = A + B + C + D + E + F 79 061 266,22 = G + H + I + J + K + L 84 010 771,20
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre au 31/12 de l’exercice. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – INVESTISSEMENT B1
SECTION D'INVESTISSEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser N-1)
Chap. Libellé Mandats Titres
018 RSA 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf 138) (1) 723 403,05
16 Emprunts et dettes assimilées (2) 15 200 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (y compris opérations) (1) 176 758,82 0,00
204 Subventions d'équipement versées (y compris opérations) (1) (11) 193 129,96 0,00
21 Immobilisations corporelles (y compris opérations) (1) 2 274 387,24 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (y compris opérations) (1) (3) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (y compris opérations) (1) 14 641 525,81 0,00
Total des réalisations d’équipement 17 285 801,83 15 923 403,05
10 Dotations, fonds divers et réserves (4) 0,00 1 226 686,32
13 Subventions d'investissement (1) (5) 249 079,71 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 076 071,76 2 877,50
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (1) 0,00 34 000,00
Total des réalisations financières 4 325 151,47 1 263 563,82
45… Chapitres d’opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
Total des réalisations réelles en investissement I 21 610 953,30 II 17 186 966,87
040 Opérations ordre transf. entre sections (8) (9) 209 518,49 1 672 668,92
041 Opérations patrimoniales (8) 2 823 070,02 2 823 070,02
Total des réalisations d’ordre en investissement III 3 032 588,51 IV 4 495 738,94
TOTAL DES OPERATIONS D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE
TOTAL I + III 24 643 541,81 II + IV 21 682 705,81
RESULTATS ANTERIEURS
001 Solde d’exécution de la section d’investissement
N-1 reporté V 2 760 221,11 VI 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés VII 2 974 739,96
TOTAL CUMULE DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT
TOTAL DE LA SECTION I + III + V 27 403 762,92 II + IV + VI + VII 24 657 445,77
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (10) -2 746 317,15
(1) Hors dépenses et recettes imputées au chapitre 018.
(2) Sauf 165, 166 et 16449.
(3) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur
un exercice antérieur.
(4) En recettes, sauf 1068.
(5) En recettes, détail du 138.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(10) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent.
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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II – PRESENTATION GENERALE II
EQUILIBRE FINANCIER – FONCTIONNEMENT B2
SECTION DE FONCTIONNEMENT – REALISATIONS
(y compris les restes à réaliser et rattachements N-1)
MANDATS EMIS TITRES EMIS
OPERATIONS REELLES ET MIXTES
011 Charges à caractère général (1) 10 575 320,50 70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
5 126 781,60
012 Charges de personnel et frais
assimilés (1)
29 344 241,47 73 Impôts et taxes (sauf 731) 898 911,00
731 Fiscalité locale 41 765 130,34
74 Dotations et participations (1) 6 023 419,01
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (1)
4 639 158,10 75 Autres produits de gestion
courante (1)
557 038,47
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00
014 Atténuations de produits 3 388 262,13 013 Atténuations de charges (1) 470 511,29
016 APA 0,00 016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
Total dépenses de gestion des services 47 946 982,20 Total recettes de gestion des services 54 841 791,71
66 Charges financières 1 588 529,89 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques (1) 8 257,69 77 Produits spécifiques (1) 169 756,35
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (1)
0,00 78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (1)
0,00
TOTAL DEPENSES REELLES ET
MIXTES
I 49 543 769,78 TOTAL RECETTES REELLES ET MIXTES
II 55 011 548,06
OPERATIONS D’ORDRE (2)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
1 672 668,92 042 Opérations ordre transf. entre
sections (3)
209 518,49
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE III 1 672 668,92 TOTAL RECETTES D’ORDRE IV 209 518,49
TOTAL DES DEPENSES DE
l’EXERCICE
I + III 51 216 438,70 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE
II + IV 55 221 066,55
RESULTAT REPORTE DE N-1
002 Résultat de fonctionnement reporté V 0,00 002 Résultat de fonctionnement reporté VI 1 993 138,88
TOTAL DES DEPENSES DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
I + III + V 51 216 438,70 TOTAL DES RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
II + IV + VI 57 214 205,43
SOLDE D’EXECUTION (recettes – dépenses) (4) 5 997 766,73
(1) Hors dépenses et recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(2) DF 042 = RI 040 ; RF 042 = DI 040 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les comptes 68 et 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(4) Mettre le signe (-) en cas de déficit ou (+) en cas d’excédent. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 13
0,00
51 216 438,70 1 672 668,92 49 543 769,78
0,00 0,00
1 549 471,27 1 549 471,27 0,00
131 455,34 123 197,65 8 257,69
1 588 529,89 0,00 1 588 529,89
0,00 0,00
4 639 158,10 0,00 4 639 158,10
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
3 388 262,13 3 388 262,13
29 344 241,47 29 344 241,47
10 575 320,50 10 575 320,50
2 760 221,11
24 643 541,81 3 032 588,51 21 610 953,30
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
16 589 300,00 1 947 774,19 14 641 525,81
0,00 0,00 0,00
3 263 987,24 989 600,00 2 274 387,24
193 129,96 0,00 193 129,96
176 758,82 0,00 176 758,82
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
4 076 071,76 0,00 4 076 071,76
0,00 0,00
344 294,03 95 214,32 249 079,71
0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – DEPENSES C1
MANDATS EMIS (y compris sur les restes à réaliser N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7)
Total des opérations d’équipement
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5)
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10)
21 Immobilisations corporelles (3) (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) (5)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations (reprises)
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
198 Neutralisation des amortissements
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Dépenses d’investissement – Total
Pour information D 001 Solde d’exécution négatif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
011 Charges à caractère général (9)
012 Charges de personnel et frais assimilés (9)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9)
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (9)
68 Dot. aux amortissements et provisions (9)
71 Production stockée (ou déstockage)
Dépenses de fonctionnement – Total
Pour information D 002 Résultat négatif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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1 993 138,88
55 221 066,55 209 518,49 55 011 548,06
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
264 970,67 95 214,32 169 756,35
0,00 0,00 0,00
557 038,47 0,00 557 038,47
6 023 419,01 6 023 419,01
41 765 130,34 41 765 130,34
898 911,00 898 911,00
114 304,17 114 304,17
0,00 0,00
5 126 781,60 5 126 781,60
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
470 511,29 470 511,29
0,00
2 974 739,96
21 682 705,81 4 495 738,94 17 186 966,87
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
1 549 471,27 1 549 471,27
395 600,00 361 600,00 34 000,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
1 833 470,02 1 833 470,02 0,00
0,00 0,00 0,00
71 016,21 71 016,21 0,00
0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
52 181,44 52 181,44
0,00 0,00
15 202 877,50 0,00 15 202 877,50
0,00 0,00
1 351 403,05 628 000,00 723 403,05
1 226 686,32 0,00 1 226 686,32
II – PRESENTATION GENERALE II
BALANCE GENERALE – RECETTES C2
TITRES EMIS (y compris les restes à réaliser sur N-1)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
13 Subventions d'investissement (reçues) (3)
15 Provisions pour risques et charges (4)
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6)
19 Neutral. et régul. d'opérations
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (9)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
018 RSA
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
28 Amortissement des immobilisations
29 Dépréciations des immobilisations (4)
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4)
3… Stocks et en-cours
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices
49 Dépréciation des comptes de tiers (4)
59 Dépréciation des comptes financiers (4)
Recettes d’investissement – Total
1068 Excédent de fonctionnement capitalisé N-1
Pour information R001 Solde d’exécution positif reporté
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL Réalisé
013 Atténuations de charges (8)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
60 Achats et variation des stocks
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
71 Production stockée (ou déstockage)
72 Production immobilisée
73 Impôts et taxes (sauf 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (8)
75 Autres produits de gestion courante (8)
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (8)
78 Reprise sur amortissements et provisions (8)
79 Transferts de charges
Recettes de fonctionnement – Total
Pour information R002 Résultat positif reporté
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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9 782 750,86 14 860 790,95 5 376 772,24 441 064,60 27 403 762,92 33 221 599,76
2 760 221,11
3 032 588,51 487 411,49 3 032 588,51 3 520 000,00
2 823 070,02 486 929,98 2 823 070,02 3 310 000,00
209 518,49 481,51 209 518,49 210 000,00
6 750 162,35 14 860 790,95 4 889 360,75 441 064,60 21 610 953,30 26 941 378,65
0,00 0,00 0,00 0,00
4 325 151,47 0,00 94 348,53 0,00 4 325 151,47 4 419 500,00
0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 7 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 076 071,76 74 428,24 0,00 4 076 071,76 4 150 500,00
249 079,71 12 920,29 0,00 249 079,71 262 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 425 010,88 14 860 790,95 4 795 012,22 441 064,60 17 285 801,83 22 521 878,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 132,74 12 641 393,07 3 691 613,41 355 203,21 14 641 525,81 18 688 342,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
361 440,98 1 912 946,26 708 227,59 83 821,39 2 274 387,24 3 066 436,22
49 937,16 143 192,80 181 870,04 0,00 193 129,96 375 000,00
13 500,00 163 258,82 213 301,18 2 040,00 176 758,82 392 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 782 750,86 14 860 790,95 5 376 772,24 441 064,60 24 643 541,81 30 461 378,65
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans emploi
(2)
Pour information, réalisations
gérées dans le cadre d’une AP
Pour information, réalisations
gérées hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement
versées (7)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en
affectation
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
Total des opérations
d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et
réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
26 Participations et créances
rattachées
27 Autres immobilisations
financières
Total des dépenses financières
45 Chapitres d’opérations pour
compte de tiers (4)
0,00 0,00
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
041 Opérations patrimoniales (6)
Total des dépenses d’ordre
Pour information : D001 Solde
d’exécution négatif reporté
Total des dépenses
d’investissement cumulées VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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(1) Dépenses engagées non mandatées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(7) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 19
6 425 033,99 2 139 120,00 24 657 445,77 33 221 599,76
0,00
2 620 425,06 4 495 738,94 7 116 164,00
486 929,98 2 823 070,02 3 310 000,00
-72 668,92 1 672 668,92 1 600 000,00
2 206 164,00
3 804 608,93 2 139 120,00 20 161 706,83 26 105 435,76
237 375,18 0,00 4 238 303,78 4 475 678,96
0,00 120 000,00
23 050,00 0,00 34 000,00 57 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
2 122,50 0,00 2 877,50 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
92 202,68 0,00 4 201 426,28 4 293 628,96
3 567 233,75 2 139 120,00 15 923 403,05 21 629 756,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
6 425 033,99 2 139 120,00 24 657 445,77 33 221 599,76
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
Chapitre Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(1)
Crédits sans emploi
(2)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 070 620,80 723 403,05 1 339 120,00 8 097,75
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166
et 1688 non budgétaire)
19 559 136,00 15 200 000,00 800 000,00 3 559 136,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées (9)
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement (4)
040 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7)
041 Opérations patrimoniales (8)
Total des recettes d’ordre
Pour information : R001 Solde d’exécution positif reporté
Total des recettes d’investissement cumulées
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts - réalisations - RAR au 31/12.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Pour mémoire, crédits ouverts au budget mais ne faisant pas l’objet d’émission de titres (opérations sans réalisation).
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 20
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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8 132,40 0,00 67,60 0,00 8 132,40 8 200,00
1 094 780,88 7 141 493,44 1 657 827,04 172 049,92 8 236 274,32 10 066 151,28
879 146,47 3 207 343,52 1 108 684,39 182 679,29 4 086 489,99 5 377 853,67
2 000 132,74 12 641 393,07 3 691 613,41 355 203,21 14 641 525,81 18 688 342,43
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
35 739,67 498 982,12 201 795,28 289,15 534 721,79 736 806,22
0,00 5 996,06 9 003,94 0,00 5 996,06 15 000,00
22 700,00 47 178,69 21 439,31 0,00 69 878,69 91 318,00
0,00 34 411,79 55 810,21 0,00 34 411,79 90 222,00
1 683,88 441 831,50 17 484,62 0,00 443 515,38 461 000,00
0,00 232 488,37 17 511,63 0,00 232 488,37 250 000,00
0,00 256 344,13 191 155,87 0,00 256 344,13 447 500,00
4 088,59 376 366,13 95 303,04 10 432,24 380 454,72 486 190,00
0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00 6 000,00
281 771,53 0,00 94 128,47 0,00 281 771,53 375 900,00
0,00 19 347,47 -347,47 0,00 19 347,47 19 000,00
0,00 0,00 0,00 73 100,00 0,00 73 100,00
15 457,31 0,00 -1 057,31 0,00 15 457,31 14 400,00
361 440,98 1 912 946,26 708 227,59 83 821,39 2 274 387,24 3 066 436,22
0,00 1 447,00 48 553,00 0,00 1 447,00 50 000,00
0,00 8 700,00 1 300,00 0,00 8 700,00 10 000,00
0,00 133 045,80 116 954,20 0,00 133 045,80 250 000,00
14 937,16 0,00 15 062,84 0,00 14 937,16 30 000,00
35 000,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00 35 000,00
49 937,16 143 192,80 181 870,04 0,00 193 129,96 375 000,00
0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 100 000,00
0,00 93 748,82 78 451,18 0,00 93 748,82 172 200,00
13 500,00 69 510,00 34 850,00 2 040,00 83 010,00 119 900,00
13 500,00 163 258,82 213 301,18 2 040,00 176 758,82 392 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
9 782 750,86 14 860 790,95 5 376 772,24 441 064,60 24 643 541,81 30 461 378,65
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
2031 Frais d'études
2051 Concessions, droits similaires
2088 Autres immobilisations incorporelles
204 Subventions d'équipement versées (9)
204112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
204182 Autres org pub - Bât. et installations
20421 Privé : Bien mobilier, matériel
20422 Privé : Bâtiments, installations
21 Immobilisations corporelles
2111 Terrains nus
2118 Autres terrains
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes
2138 Autres constructions
215738 Autre matériel et outillage de voirie
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828 Autres matériels de transport
21831 Matériel informatique scolaire
21838 Autre matériel informatique
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
2185 Matériel de téléphonie
2188 Autres immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions
2314 Constructions sur sol d'autrui VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 22
1 809 471,61 466 529,39 1 809 471,61 2 276 001,00
23 998,41 0,59 23 998,41 23 999,00
361 600,00 8 400,00 361 600,00 370 000,00
628 000,00 12 000,00 628 000,00 640 000,00
2 823 070,02 486 929,98 2 823 070,02 3 310 000,00
114 304,17 6 892,83 114 304,17 121 197,00
114 304,17 6 892,83 114 304,17 121 197,00
1 998,00 0,00 1 998,00 1 998,00
93 216,32 -6 411,32 93 216,32 86 805,00
95 214,32 -6 411,32 95 214,32 88 803,00
209 518,49 481,51 209 518,49 210 000,00
6 750 162,35 14 860 790,95 4 889 360,75 441 064,60 21 610 953,30 26 941 378,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 325 151,47 0,00 94 348,53 0,00 4 325 151,47 4 419 500,00
0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 7 000,00
0,00 0,00 7 000,00 0,00 0,00 7 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
366,00 5 134,00 0,00 366,00 5 500,00
124 005,60 -124 005,60 0,00 124 005,60 0,00
3 951 700,16 193 299,84 0,00 3 951 700,16 4 145 000,00
4 076 071,76 74 428,24 0,00 4 076 071,76 4 150 500,00
249 079,71 12 920,29 0,00 249 079,71 262 000,00
249 079,71 12 920,29 0,00 249 079,71 262 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 425 010,88 14 860 790,95 4 795 012,22 441 064,60 17 285 801,83 22 521 878,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 579 798,03 178 601,97 0,00 1 579 798,03 1 758 400,00
0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 30 000,00
18 072,99 712 758,08 716 432,41 474,00 730 831,07 1 447 737,48 18 072,99 18 072,99 712 758,08 712 758,08 716 432,41 716 432,41 474,00 474,00 730 831,07 730 831,07 1 447 737,48 1 447 737,48
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
2315 Install., matériel et outill. technique
2316 Restaur. des biens histo. et culturels
238 Avances commandes immo
corporelles
Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
1348 Autres fonds non transférables
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf le
1688 non budgétaire)
1641 Emprunts en euros
16441 Opérations afférentes à l'emprunt
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
Total des dépenses financières
45… Opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
Reprise sur autofinancement antérieur
13911 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
13918 Autres subventions d'équipement
transf.
Charges transférées (7)
2313 Constructions
041 Opérations patrimoniales (8)
2118 Autres terrains
2138 Autres constructions
2312 Agencements et aménagements de
terrains
2313 Constructions VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 23
3 032 588,51 487 411,49 3 032 588,51 3 520 000,00 3 032 588,51 3 032 588,51 487 411,49 487 411,49 3 032 588,51 3 032 588,51 3 520 000,00 3 520 000,00
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
Total des dépenses d’ordre
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 24
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N° Opération Libellé de l’opération N° AP (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
Cumul des
réalisations
Pour information,
réalisations gérées
dans le cadre d’une
AP
Pour information,
réalisations gérées
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 25
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 26
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 27
237 375,18 0,00 4 238 303,78 4 475 678,96
0,00 120 000,00
0,00 0,00 34 000,00 34 000,00
23 050,00 0,00 0,00 23 050,00
23 050,00 0,00 34 000,00 57 050,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
2 122,50 0,00 2 877,50 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 2 974 739,96 2 974 739,96
0,00 0,00 51 000,00 51 000,00
14 698,00 0,00 123 191,00 137 889,00
77 504,68 0,00 1 052 495,32 1 130 000,00
92 202,68 0,00 4 201 426,28 4 293 628,96
3 567 233,75 2 139 120,00 15 923 403,05 21 629 756,80
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
3 559 136,00 800 000,00 15 200 000,00 19 559 136,00
0,00 270 000,00 150 000,00 420 000,00
9 995,19 437 700,00 3 141,61 450 836,80
50 000,00 567 264,00 0,00 617 264,00
-50 059,00 61 215,00 524 424,00 535 580,00
-1 783,74 2 941,00 1 782,74 2 940,00
-54,70 0,00 44 054,70 44 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
6 425 033,99 2 139 120,00 24 657 445,77 33 221 599,76
III – ADOPTION DU CA III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
018 RSA
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 070 620,80 723 403,05 1 339 120,00 8 097,75
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux
1318 Autres subventions d'équipement transf.
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
1322 Subv. non transf. Régions
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
13462 Dotation de soutien à l'invest local
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 19 559 136,00 15 200 000,00 800 000,00 3 559 136,00
1641 Emprunts en euros
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5)
204 Subventions d'équipement versées (5) (11)
21 Immobilisations corporelles (5)
22 Immobilisations reçues en affectation (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA
10228 Autres fonds d'investissement
10251 Dons et legs en capital
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
138 Autres subventions invest. non transf.
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 5 000,00 2 877,50 0,00 2 122,50
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 28
2 620 425,06 4 495 738,94 7 116 164,00
8 400,00 361 600,00 370 000,00
366 529,98 1 833 470,02 2 200 000,00
100 000,00 0,00 100 000,00
12 000,00 628 000,00 640 000,00
486 929,98 2 823 070,02 3 310 000,00
1 181 348,07 418 651,93 1 600 000,00
-2 202,33 2 202,33 0,00
-65 744,45 65 744,45 0,00
-24 514,27 24 514,27 0,00
-160 819,36 160 819,36 0,00
-83 968,35 83 968,35 0,00
-196 763,68 196 763,68 0,00
-262 007,07 262 007,07 0,00
-8 162,88 8 162,88 0,00
-6 760,00 6 760,00 0,00
-1 510,00 1 510,00 0,00
-25 929,02 25 929,02 0,00
-144 034,93 144 034,93 0,00
-29 081,00 29 081,00 0,00
-113 988,00 113 988,00 0,00
-4 562,00 4 562,00 0,00
-772,00 772,00 0,00
-71 016,21 71 016,21 0,00
-52 181,44 52 181,44 0,00
-72 668,92 1 672 668,92 1 600 000,00
0,00 2 206 164,00
3 804 608,93 2 139 120,00 20 161 706,83 26 105 435,76
Chap. / art. (1) Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Restes à réaliser au 31/12
(2)
Crédits sans emploi
(3)
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles
021 Virement de la section de fonctionnement
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9)
192 Plus ou moins-values sur cession immo.
21318 Autres bâtiments publics
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations
2804182 Autres org pub - Bât. et installations
280422 Privé - Bâtiments et installations
2805 Licences, logiciels, droits similaires
28088 Autres immobilisations incorporelles
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné.
2815738 Autre matériel et outillage de voirie
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques
281828 Autres matériels de transport
281831 Matériel informatique scolaire
281838 Autre matériel informatique
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers
28185 Matériel de téléphonie
28188 Autres immo. corporelles
041 Opérations patrimoniales (10)
1328 Autres subventions d'équip. non transf.
2031 Frais d'études
238 Avances commandes immo corporelles
276351 Créance GFP de rattachement
Total des recettes d’ordre
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 29
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 30
51 216 438,70 0,00 5 285 625,30 0,00 2 222 692,78 48 993 745,92 56 502 064,00
0,00
1 672 668,92 2 133 495,08 1 672 668,92 3 806 164,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 672 668,92 -72 668,92 1 672 668,92 1 600 000,00
0,00 2 206 164,00
49 543 769,78 0,00 3 152 130,22 0,00 2 222 692,78 47 321 077,00 52 695 900,00
1 596 787,58 203 582,42 0,00 347 686,60 1 249 100,98 1 800 370,00
0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
8 257,69 16 112,31 0,00 0,00 8 257,69 24 370,00
1 588 529,89 177 470,11 0,00 347 686,60 1 240 843,29 1 766 000,00
47 946 982,20 0,00 2 948 547,80 0,00 1 875 006,18 46 071 976,02 50 895 530,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 639 158,10 0,00 379 941,90 0,00 2 401,00 4 636 757,10 5 019 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 388 262,13 438 737,87 0,00 0,00 3 388 262,13 3 827 000,00
29 344 241,47 535 758,53 0,00 10 285,62 29 333 955,85 29 880 000,00
10 575 320,50 0,00 1 594 109,50 0,00 1 862 319,56 8 713 000,94 12 169 430,00
51 216 438,70 0,00 5 285 625,30 0,00 2 222 692,78 48 993 745,92 56 502 064,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
DEPENSES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (1)
Crédits sans
emploi
(2)
Pour information,
réalisations gérées dans
le cadre d’une AE
Pour information,
réalisations gérées hors
AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des
services
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses financières
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section
d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
043 Opérations ordre intérieur de la
section
Total des dépenses d’ordre
Pour information : 002 Déficit de
fonctionnement reporté de N-1
Total des dépenses de fonctionnement
cumulées
(1) Dépenses engagées non mandatées. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 31
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 32
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au 31/12 (1) Crédits sans emploi
(2)
TOTAL 54 508 875,12 53 109 040,54 2 112 026,01 0,00 -712 191,43
013 Atténuations de charges (3) 440 000,00 469 054,29 1 457,00 0,00 -30 511,29
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de
RMI
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine,
ventes diverses
5 055 007,12 4 245 619,15 881 162,45 0,00 -71 774,48
73 Impôts et taxes (sauf 731) 900 000,00 898 911,00 0,00 0,00 1 089,00
731 Fiscalité locale 41 611 000,00 41 265 641,14 499 489,20 0,00 -154 130,34
74 Dotations et participations (
3)
5 794 368,00 5 298 426,48 724 992,53 0,00 -229 051,01
75 Autres produits de gestion
courante (3)
498 500,00 552 113,64 4 924,83 0,00 -58 538,47
Total des recettes de gestion des
services
54 298 875,12 52 729 765,70 2 112 026,01 0,00 -542 916,59
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 0,00 169 756,35 0,00 0,00 -169 756,35
78 Reprises amort.,
dépréciations, prov. (semi-b
udgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 0,00 169 756,35 0,00 0,00 -169 756,35
Total des recettes réelles 54 298 875,12 52 899 522,05 2 112 026,01 0,00 -712 672,94
042 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5)
210 000,00 209 518,49 481,51
043 Opérations ordre intérieur
de la section (6)
0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 210 000,00 209 518,49 481,51
Pour information : 002 Excédent
de fonctionnement reporté de N-1
1 993 188,88
Total des recettes de
fonctionnement cumulées
56 502 064,00 55 102 179,42 2 112 026,01 0,00 -712 141,43
(1) Recettes justifiées non titrées.
(2) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 33
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 34
25 524,33 0,00 3 225,67 0,00 900,00 24 624,33 28 750,00
78 568,80 0,00 21 309,20 0,00 11 242,80 67 326,00 99 878,00
101 333,81 0,00 -2 033,81 0,00 0,00 101 333,81 99 300,00
81 184,75 0,00 3 115,25 0,00 0,00 81 184,75 84 300,00
837 834,94 0,00 226 065,06 0,00 91 857,67 745 977,27 1 063 900,00
51 380,95 0,00 10 119,05 0,00 6 946,22 44 434,73 61 500,00
22 700,46 0,00 18 799,54 0,00 4 771,30 17 929,16 41 500,00
85 438,06 0,00 4 701,94 0,00 3 987,35 81 450,71 90 140,00
1 824,00 0,00 176,00 0,00 0,00 1 824,00 2 000,00
229 843,01 0,00 37 656,99 0,00 58 610,81 171 232,20 267 500,00
29 453,32 0,00 546,68 0,00 2 136,00 27 317,32 30 000,00
90 971,28 0,00 189 328,72 0,00 13 033,19 77 938,09 280 300,00
123 892,56 0,00 -11 892,56 0,00 1 460,88 122 431,68 112 000,00
82 015,68 0,00 13 822,32 0,00 5 226,99 76 788,69 95 838,00
211 673,54 0,00 39 826,46 0,00 8 596,34 203 077,20 251 500,00
10 198,47 0,00 4 801,53 0,00 0,00 10 198,47 15 000,00
61 483,75 0,00 13 516,25 0,00 2 191,19 59 292,56 75 000,00
7 348,86 0,00 1 284,97 0,00 4 427,58 2 921,28 8 633,83
140 814,13 0,00 17 200,99 0,00 14 142,43 126 671,70 158 015,12
34 112,83 0,00 10 687,17 0,00 1 521,13 32 591,70 44 800,00
65 593,77 0,00 9 406,23 0,00 11 705,33 53 888,44 75 000,00
438 164,03 0,00 44 395,27 0,00 42 110,58 396 053,45 482 559,30
156 957,02 0,00 16 042,98 0,00 13 431,96 143 525,06 173 000,00
330 856,24 0,00 40 118,86 0,00 18 278,20 312 578,04 370 975,10
960 170,10 0,00 9 891,88 0,00 94 618,45 865 551,65 970 061,98
68 894,68 0,00 19 605,32 0,00 5 900,00 62 994,68 88 500,00
0,00 0,00 5 500,00 0,00 0,00 0,00 5 500,00
235 919,30 0,00 64 080,70 0,00 36 398,00 199 521,30 300 000,00
2 290 916,18 0,00 379 083,82 0,00 906 628,13 1 384 288,05 2 670 000,00
220 142,94 0,00 -20 142,94 0,00 85 226,93 134 916,01 200 000,00
10 575 320,50 0,00 1 594 109,50 0,00 1 862 319,56 8 713 000,94 12 169 430,00
51 216 438,70 0,00 5 285 625,30 0,00 2 222 692,78 48 993 745,92 56 502 064,00
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
TOTAL
011 Charges à caractère général (4)
60611 Eau et assainissement
60612 Energie - Electricité
60613 Chauffage urbain
60621 Combustibles
60622 Carburants
60623 Alimentation
60628 Autres fournitures non stockées
60631 Fournitures d'entretien
60632 Fournitures de petit équipement
60636 Habillement et vêtements de travail
6064 Fournitures administratives
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
60668 Autres produits pharmaceutiques
6067 Fournitures scolaires
6068 Autres matières et fournitures
6132 Locations immobilières
61351 Matériel roulant
61358 Autres
614 Charges locatives et de copropriété
61521 Entretien terrains
615221 Entretien, réparations bâtiments publics
615228 Entretien, réparations autres bâtiments
615231 Entretien, réparations voiries
61551 Entretien matériel roulant
61558 Entretien autres biens mobiliers
6156 Maintenance
6161 Multirisques
6168 Autres primes d'assurance
617 Etudes et recherches
6182 Documentation générale et technique VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 35
173 655,65 8 054,35 0,00 875,39 172 780,26 181 710,00
81 606,00 84,00 0,00 0,00 81 606,00 81 690,00
326 503,00 -3 633,00 0,00 0,00 326 503,00 322 870,00
110 252,50 -252,50 0,00 9 410,23 100 842,27 110 000,00
29 344 241,47 535 758,53 0,00 10 285,62 29 333 955,85 29 880 000,00
18 849,06 0,00 -749,06 0,00 0,00 18 849,06 18 100,00
1 506,03 0,00 3 493,97 0,00 0,00 1 506,03 5 000,00
24 528,00 0,00 -8 028,00 0,00 0,00 24 528,00 16 500,00
110 505,00 0,00 2 495,00 0,00 0,00 110 505,00 113 000,00
1 860 341,72 0,00 334 821,99 0,00 250 204,90 1 610 136,82 2 195 163,71
3 551,31 0,00 1 448,69 0,00 0,00 3 551,31 5 000,00
202,00 0,00 -2,00 0,00 0,00 202,00 200,00
394 349,74 0,00 63 150,26 0,00 33 573,01 360 776,73 457 500,00
56 518,36 0,00 5 826,64 0,00 0,00 56 518,36 62 345,00
50 052,52 0,00 -3 952,52 0,00 911,52 49 141,00 46 100,00
18 010,31 0,00 699,57 0,00 607,04 17 403,27 18 709,88
162 617,80 0,00 -7 617,80 0,00 15 286,00 147 331,80 155 000,00
64 478,78 0,00 3 521,22 0,00 11 723,13 52 755,65 68 000,00
15 283,69 0,00 -2 523,69 0,00 3 885,80 11 397,89 12 760,00
468,00 0,00 -268,00 0,00 0,00 468,00 200,00
106 129,17 0,00 7 110,91 0,00 18 133,02 87 996,15 113 240,08
48,00 0,00 52,00 0,00 0,00 48,00 100,00
18 267,58 0,00 6 232,42 0,00 3 021,30 15 246,28 24 500,00
259 640,07 0,00 18 959,93 0,00 20 241,50 239 398,57 278 600,00
27 101,11 0,00 2 898,89 0,00 0,00 27 101,11 30 000,00
1 895,00 0,00 1 605,00 0,00 0,00 1 895,00 3 500,00
6 000,37 0,00 999,63 0,00 2 070,00 3 930,37 7 000,00
36 295,77 0,00 -8 095,77 0,00 0,00 36 295,77 28 200,00
9 529,19 0,00 8 470,81 0,00 580,25 8 948,94 18 000,00
1 435,36 0,00 64,64 0,00 0,00 1 435,36 1 500,00
106 541,75 0,00 6 458,25 0,00 4 797,82 101 743,93 113 000,00
66 734,91 0,00 -17 974,91 0,00 18 749,71 47 985,20 48 760,00
660,00 0,00 340,00 0,00 0,00 660,00 1 000,00
78 568,11 0,00 4 431,89 0,00 33 185,10 45 383,01 83 000,00 78 568,11 78 568,11 0,00 0,00 4 431,89 4 431,89 0,00 0,00 33 185,10 33 185,10 45 383,01 45 383,01 83 000,00 83 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6184 Versements à des organismes de
formation
6185 Frais de colloques et de séminaires
6188 Autres frais divers
62268 Autres honoraires, conseils
6227 Frais d'actes et de contentieux
6228 Divers
6231 Annonces et insertions
6232 Fêtes et cérémonies
6233 Foires et expositions
6234 Réceptions
6236 Catalogues et imprimés
6238 Divers
6241 Transports de biens
6245 Transports de personnes extérieures
6247 Transports collectifs
6251 Voyages, déplacements et missions
6261 Frais d'affranchissement
6262 Frais de télécommunications
627 Services bancaires et assimilés
6281 Concours divers (cotisations)
6282 Frais de gardiennage
6283 Frais de nettoyage des locaux
6284 Redevances pour services rendus
62878 Remb. frais à des tiers
6288 Autres services extérieurs
63512 Taxes foncières
63513 Autres impôts locaux
6355 Taxes et impôts sur les véhicules
637 Autres impôts, taxes (autres organismes)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
6218 Autre personnel extérieur
6331 Versement mobilité
6332 Cotisations versées au F.N.A.L.
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 36
0,00 0,00 31 820,00 0,00 0,00 0,00 31 820,00
23 384,00 0,00 9 616,00 0,00 0,00 23 384,00 33 000,00
13 057,97 0,00 12 942,03 0,00 0,00 13 057,97 26 000,00
3 703,72 0,00 -523,72 0,00 0,00 3 703,72 3 180,00
267 966,36 0,00 -1 966,36 0,00 0,00 267 966,36 266 000,00
4 639 158,10 0,00 379 941,90 0,00 2 401,00 4 636 757,10 5 019 100,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
513 762,00 3 238,00 0,00 0,00 513 762,00 517 000,00
2 321 821,00 179,00 0,00 0,00 2 321 821,00 2 322 000,00
510 914,27 85,73 0,00 0,00 510 914,27 511 000,00
41 764,86 435 235,14 0,00 0,00 41 764,86 477 000,00
3 388 262,13 438 737,87 0,00 0,00 3 388 262,13 3 827 000,00
81 598,71 -8 648,71 0,00 0,00 81 598,71 72 950,00
687 065,00 -68 065,00 0,00 0,00 687 065,00 619 000,00
51 810,22 17 189,78 0,00 0,00 51 810,22 69 000,00
234 919,60 -54 919,60 0,00 0,00 234 919,60 180 000,00
76 654,32 -23 654,32 0,00 0,00 76 654,32 53 000,00
42 693,61 1 755,39 0,00 0,00 42 693,61 44 449,00
13 206,00 -1 206,00 0,00 0,00 13 206,00 12 000,00
162 840,04 -0,04 0,00 0,00 162 840,04 162 840,00
3 762 264,87 -31 224,87 0,00 0,00 3 762 264,87 3 731 040,00
3 212 209,00 237 427,00 0,00 0,00 3 212 209,00 3 449 636,00
70 235,52 8 764,48 0,00 0,00 70 235,52 79 000,00
444,04 -444,04 0,00 0,00 444,04 0,00
0,00 161 000,00 0,00 0,00 0,00 161 000,00
87 280,48 129,52 0,00 0,00 87 280,48 87 410,00
5 530 732,53 -128 732,53 0,00 0,00 5 530 732,53 5 402 000,00
3 479 728,27 -68 628,27 0,00 0,00 3 479 728,27 3 411 100,00
76 021,62 7 278,38 0,00 0,00 76 021,62 83 300,00
228 722,14 21 377,86 0,00 0,00 228 722,14 250 100,00
10 804 838,35 460 161,65 0,00 0,00 10 804 838,35 11 265 000,00
48 960,00 1 945,00 0,00 0,00 48 960,00 50 905,00 48 960,00 48 960,00 1 945,00 1 945,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 960,00 48 960,00 50 905,00 50 905,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111 Rémunération principale titulaires
64112 SFT, indemnité de résidence
64113 NBI
64118 Autres indemnités
64131 Rémunérations
64132 SFT, indemnité de résidence
64138 Primes et autres indemnités
6414 Personnel rémunéré à la vacation
6417 Rémunérations des apprentis
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453 Cotisations aux caisses de retraites
6455 Cotisations pour assurance du personnel
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux
6472 Prestations familiales directes
64731 Allocations chômage versées
directement
6475 Médecine du travail, pharmacie
6478 Autres charges sociales diverses
6488 Autres
014 Atténuations de produits
703894 Reversements/forfait post-stationnement
739116 Prél. article 55 de la loi SRU
739211 Attribution de compensation
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
65311 Indemnités de fonction
65312 Frais de mission et de déplacement
65313 Cotisations de retraite
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315 Formation VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 37
1 672 668,92 2 133 495,08 1 672 668,92 3 806 164,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 549 471,27 50 528,73 1 549 471,27 1 600 000,00
52 181,44 -52 181,44 52 181,44 0,00
71 016,21 -71 016,21 71 016,21 0,00
1 672 668,92 -72 668,92 1 672 668,92 1 600 000,00
2 206 164,00
49 543 769,78 0,00 3 152 130,22 0,00 2 222 692,78 47 321 077,00 52 695 900,00
1 596 787,58 203 582,42 0,00 347 686,60 1 249 100,98 1 800 370,00
0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
0,00 10 000,00 0,00 10 000,00
8 257,69 16 112,31 0,00 0,00 8 257,69 24 370,00
8 257,69 16 112,31 0,00 0,00 8 257,69 24 370,00
18 813,01 -17 813,01 0,00 0,00 18 813,01 1 000,00
25 263,74 54 736,26 0,00 347 686,60 -322 422,86 80 000,00
1 544 453,14 140 546,86 0,00 0,00 1 544 453,14 1 685 000,00
1 588 529,89 177 470,11 0,00 347 686,60 1 240 843,29 1 766 000,00
47 946 982,20 0,00 2 948 547,80 0,00 1 875 006,18 46 071 976,02 50 895 530,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1 061 382,34 0,00 180 476,66 0,00 342,00 1 061 040,34 1 241 859,00
3,75 0,00 -3,75 0,00 0,00 3,75 0,00
40,06 0,00 5 000,94 0,00 0,00 40,06 5 041,00
1 508 364,00 0,00 70 636,00 0,00 0,00 1 508 364,00 1 579 000,00
1 060 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 060 000,00 1 060 000,00
1 759,00 0,00 241,00 0,00 1 759,00 0,00 2 000,00
686 673,10 0,00 44 526,90 0,00 300,00 686 373,10 731 200,00
5 411,36 0,00 -5 411,36 0,00 0,00 5 411,36 0,00
7 412,44 0,00 32 587,56 0,00 0,00 7 412,44 40 000,00 7 412,44 7 412,44 0,00 0,00 32 587,56 32 587,56 0,00 0,00 0,00 0,00 7 412,44 7 412,44 40 000,00 40 000,00
Chap. / art.
(1)
Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Mandats émis
Charges
rattachées
Restes à réaliser
au 31/12 (2)
Crédits sans
emploi
(3)
Pour information,
réalisations
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour information,
réalisations
gérées hors AE
6541 Créances admises en non-valeur
6542 Créances éteintes
6558 Autres contributions obligatoires
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés
65883 Déficits sur opérations de gestion
65888 Autres
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion des services
66 Charges financières
66111 Intérêts réglés à l'échéance
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts
67 Charges spécifiques (4)
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants
Total des charges financières et spécifiques
Total des dépenses réelles
023 Virement à la section d'investissement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
6761 Différences sur réalisations (positives)
6811 Dot. amort. immos incorporelles
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (8)
Total des dépenses d’ordre VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 38
25 263,74
322 422,86
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 347 686,60
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Dépenses engagées non mandatées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 39
-178 697,00 0,00 0,00 38 428 697,00 38 250 000,00
-154 130,34 0,00 499 489,20 41 265 641,14 41 611 000,00
1 089,00 0,00 0,00 898 911,00 900 000,00
1 089,00 0,00 0,00 898 911,00 900 000,00
-361,21 0,00 0,00 3 361,21 3 000,00
-43 007,44 0,00 28 530,95 100 883,61 86 407,12
17 092,00 0,00 0,00 7 608,00 24 700,00
-6 844,98 0,00 8 889,57 32 455,41 34 500,00
4 827,18 0,00 3 649,94 42 522,88 51 000,00
-6 805,00 0,00 10 000,00 114 805,00 118 000,00
-131,15 0,00 0,00 1 131,15 1 000,00
-1 303,40 0,00 0,00 22 303,40 21 000,00
-75 182,28 0,00 289 233,00 1 079 949,28 1 294 000,00
-85 898,62 0,00 205 349,00 961 549,62 1 081 000,00
-36 352,29 0,00 33 750,64 271 601,65 269 000,00
-84 448,31 0,00 56 000,00 648 448,31 620 000,00
-1 953,45 0,00 2 000,00 19 953,45 20 000,00
378 000,00 0,00 157 000,00 0,00 535 000,00
-55 293,32 0,00 63 409,35 561 883,97 570 000,00
-3 094,20 0,00 600,00 35 494,20 33 000,00
-95 774,31 0,00 12 750,00 206 424,31 123 400,00
-1 880,00 0,00 0,00 1 880,00 0,00
26 636,30 0,00 10 000,00 133 363,70 170 000,00
-71 774,48 0,00 881 162,45 4 245 619,15 5 055 007,12
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-7 233,15 0,00 0,00 353 233,15 346 000,00
-1 318,00 0,00 1 457,00 3 861,00 4 000,00
-21 960,14 0,00 0,00 111 960,14 90 000,00
-30 511,29 0,00 1 457,00 469 054,29 440 000,00
-712 191,43 0,00 2 112 026,01 53 109 040,54 54 508 875,12
III – ADOPTION DU CA III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
TOTAL
013 Atténuations de charges (4)
6419 Remboursements rémunérations personnel
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
6479 Rembourst sur autres charges sociales
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
70311 Concessions cimetières (produit net)
70321 Stationnement et location voie publique
70323 Red. occupation dom. public
70328 Autres droits stationnement et location
70383 Redevance de stationnement
70384 Forfait de post-stationnement
7062 Redevances services à caractère culturel
70631 Redevances services à caractère sportif
70632 Redevances services à caractère loisir
7066 Redevances services à caractère social
7067 Redev. services périscolaires et enseign
706888 Autres
7078 Autres marchandises
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles)
70848 Mise à dispo personnel autres organismes
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement
70878 Remb. frais par des tiers
7088 Produits activités annexes (abonnements)
73 Impôts et taxes (sauf 731)
73212 Dotation de solidarité communautaire
731 Fiscalité locale
73111 Impôts directs locaux VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 40
-65 214,32 95 214,32 30 000,00
65 695,83 114 304,17 180 000,00
481,51 209 518,49 210 000,00
-712 672,94 0,00 2 112 026,01 52 899 522,05 54 298 875,12
0,00 0,00 0,00
-123 197,65 0,00 0,00 123 197,65 0,00
-46 558,70 0,00 0,00 46 558,70 0,00
-169 756,35 0,00 0,00 169 756,35 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
-542 916,59 0,00 2 112 026,01 52 729 765,70 54 298 875,12
-63 623,52 0,00 0,00 214 023,52 150 400,00
-1,50 0,00 0,00 1,50 0,00
-468,65 0,00 0,00 468,65 0,00
-5,97 0,00 0,00 5,97 0,00
0,00 0,00 0,00 13 000,00 13 000,00
-700,00 0,00 0,00 700,00 0,00
-11 332,73 0,00 0,00 18 332,73 7 000,00
17 593,90 0,00 4 924,83 305 581,27 328 100,00
-58 538,47 0,00 4 924,83 552 113,64 498 500,00
6 000,00 0,00 50 000,00 0,00 56 000,00
-217,00 0,00 0,00 8 417,00 8 200,00
-2 253,00 0,00 1 927,00 326,00 0,00
-16 162,00 0,00 0,00 192 162,00 176 000,00
-238 723,69 0,00 635 500,65 2 182 023,04 2 578 800,00
4 956,75 0,00 0,00 105 743,25 110 700,00
20 470,58 0,00 9 239,90 12 289,52 42 000,00
-33 689,68 0,00 28 324,98 497 132,70 491 768,00
5 994,03 0,00 0,00 40 005,97 46 000,00
-4,00 0,00 0,00 57 604,00 57 600,00
24 577,00 0,00 0,00 2 202 723,00 2 227 300,00
-229 051,01 0,00 724 992,53 5 298 426,48 5 794 368,00
0,00 0,00 98 840,65 12 159,35 111 000,00
-66 774,34 0,00 400 648,55 366 125,79 700 000,00
77 565,00 0,00 0,00 2 422 435,00 2 500 000,00
13 776,00 0,00 0,00 36 224,00 50 000,00 13 776,00 13 776,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 224,00 36 224,00 50 000,00 50 000,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
73118 Autres contributions directes
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure
74 Dotations et participations (4)
74111 Dotation forfaitaire des communes
741127 DNP des communes
744 FCTVA
74718 Autres participations Etat
7472 Participation régions
74751 Participation GFP de rattachement
747888 Autres
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières
748388 Autres
7484 Dotation de recensement
7485 Dotation pour les titres sécurisés
75 Autres produits de gestion courante (4)
752 Revenus des immeubles
755 Dédits et pénalités perçus
75811 Redev. concessions, brevets, licences...
75813 Redev. fermiers et concessionnaires
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique
7584 Recouvr./créances admises en non valeur
75883 Excédents sur opérations de gestion
75888 Autres
Total des recettes de gestion des services
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (4)
773 Mandats annulés (exercices antérieurs)
775 Produits des cessions d'immobilisations
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4)
Total des recettes réelles
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
722 Immobilisations corporelles
777 Rec... subv inv transférées cpte résult VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 41
0,00
0,00
481,51 209 518,49 210 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Chap / art. (1) Libellé Crédits ouverts
(BP + DM + RAR N-1)
Réalisations
Titres émis
Produits rattachés Restes à réaliser au
31/12 (2)
Crédits sans emploi
(3)
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (7)
Total des recettes d’ordre
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
= Différence ICNE N – ICNE N-1
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Recettes justifiées non titrées.
(3) Crédits sans emploi = crédits ouverts – réalisations – RAR au 31/12.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 42
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 202 877,50
0,00 0,00 256 782,74 194 054,70 0,00 0,00 0,00 3 141,61
0,00 0,00 51 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 150 426,28
0,00 0,00 307 782,74 194 054,70 0,00 0,00 0,00 19 390 445,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 68 692,23 2 696 791,00 9 107 027,80 0,00 0,00 457 851,95 112 249,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 40 258,81 287 399,01 456 985,92 438 960,73 0,00 536 721,80 297 228,84
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
0,00 0,00 0,00 6 474,29 0,00 0,00 87 274,53 9 900,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 076 071,76
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 249 079,71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 108 951,04 2 984 190,01 9 570 488,01 438 960,73 0,00 1 081 848,28 4 779 529,51
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers
RECETTES
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières
45 Opérations pour compte de tiers VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 43
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 2 631 703,94 2 226,52 13 055,26 0,00 21 610 953,30
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 249 079,71
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 4 076 071,76
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 73 110,00 0,00 0,00 0,00 176 758,82
204 Subventions d'équipement versées 147 982,96 0,00 10 147,00 0,00 193 129,96
21 Immobilisations corporelles 213 923,87 0,00 2 908,26 0,00 2 274 387,24
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 2 196 687,11 2 226,52 0,00 0,00 14 641 525,81
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 269 424,00 0,00 0,00 0,00 20 161 706,83
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 4 201 426,28
13 Subventions d'investissement 269 424,00 0,00 0,00 0,00 723 403,05
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 15 202 877,50
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 34 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 44
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 779 529,51
1348 Autres fonds non transférables 249 079,71
1641 Emprunts en euros 3 951 700,16
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 124 005,60
165 Dépôts et cautionnements reçus 366,00
2031 Frais d'études 9 900,00
204112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 35 000,00
2111 Terrains nus 15 457,31
2138 Autres constructions 281 771,53
2313 Constructions 104 116,80
2314 Constructions sur sol d'autrui 8 132,40
RECETTES 19 390 445,39
10222 FCTVA 1 052 495,32
10228 Autres fonds d'investissement 123 191,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 2 974 739,96
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 3 141,61
1641 Emprunts en euros 15 200 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 2 877,50
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 34 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 45
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux associations
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 961 551,25 0,00 6 494,01 0,00 855,42 108 615,60 4 332,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 82 906,98 0,00 35,55 0,00 0,00 0,00 4 332,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 95 644,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 322 827,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 14 610,02 0,00 0,00 0,00 855,42 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 5 996,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 90 329,69 0,00 6 458,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 73 853,99 0,00 0,00 0,00 0,00 106 515,60 0,00 0,00
2313 Constructions 272 562,36 0,00 0,00 0,00 0,00 2 100,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 2 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 46
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 081 848,28
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 87 274,53
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 644,37
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 322 827,78
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 465,44
2185 Matériel de téléphonie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 996,06
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 788,15
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 180 369,59
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274 662,36
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 820,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 376 366,13 62 594,60 0,00 0,00 0,00 438 960,73
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 376 366,13 0,00 0,00 0,00 0,00 376 366,13
21828 Autres matériels de transport 0,00 33 571,76 0,00 0,00 0,00 33 571,76
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 29 022,84 0,00 0,00 0,00 29 022,84
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 3 384 437,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 832,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 232 488,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 0,00 22 989,98 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 8 650,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 372 275,85 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 170 731,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 5 022,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 1 571 445,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 6 186 050,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 570
488,01
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,00 5 641,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 474,29
2158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00 4 088,59 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 088,59
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 232 488,37
21841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 0,00 11 421,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 411,79
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 177 346,21 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 997,17
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 46 890,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 419 166,75
2313 Constructions 0,00 0,00 5 940 661,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 111
392,48
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 022,60
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 571
445,97
RECETTES 0,00 0,00 44 054,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 194 054,70
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 44 054,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 054,70
13462 Dotation de soutien à l'invest local 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 52
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 0,00 4 761,66 53 631,58 175 475,76 1 568,40 0,00 0,00 14 825,66 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 120 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 0,00 0,00 31 885,68 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 20 350,08 0,00 0,00 0,00 452,77 0,00
2312 Agencements et
aménagements de terrains
0,00 0,00 0,00 0,00 1 568,40 0,00 0,00 11 876,00 0,00
2313 Constructions 0,00 3 279,66 53 631,58 3 000,00 0,00 0,00 0,00 2 496,89 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 482,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10251 Dons et legs en capital 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions
d'équipement transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 53
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 0,00 0,00 199 477,84 0,00 2 336 845,65 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 447,60 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 1 352,26 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 34 159,13 0,00 63 371,34 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 33 336,45 0,00 2 024 861,63 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 131 534,66 0,00 115 855,08 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 123 053,28 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 8 352,06 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 306 000,00 0,00
10251 Dons et legs en capital 0,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 255 000,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 54
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 15 140,15 0,00 182 463,31 0,00 0,00 0,00 2 984 190,01
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 120 687,60
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 5 542,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 779,94
2188 Autres immobilisations corporelles 9 598,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 931,47
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 68 386,04 0,00 0,00 0,00 2 140 028,52
2313 Constructions 0,00 0,00 114 077,27 0,00 0,00 0,00 423 875,14
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 124 535,28
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 352,06
RECETTES 1 782,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 307 782,74
10251 Dons et legs en capital 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 000,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 1 782,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 782,74
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 255 000,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 55
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
2312 Agencements et aménagements de terrains
2313 Constructions
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 56
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 47 789,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 20 902,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 25 381,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 14 877,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 108 951,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
2312 Agencements et aménagements de terrains
2313 Constructions
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
47 789,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 902,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
25 381,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
14 877,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
108 951,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers
2188 Autres immobilisations corporelles
2312 Agencements et aménagements de terrains
2313 Constructions
RECETTES
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 58
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 1 567 570,20 335 771,19 595 316,75 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 73 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 14 937,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 19 347,47 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 127 128,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 756,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 66 692,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 1 203 337,43 121 170,52 1 514,40 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 272 211,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 3 974,04 676,80 593 802,35 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 269 424,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 269 424,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 59
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 133 045,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 133 045,80 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 60
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 631 703,94
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 110,00
2041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 937,16
204182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 133 045,80
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 347,47
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 127 128,00
21848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 756,02
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 66 692,38
2312 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 326 022,35
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 272 211,57
2315 Install., matériel et outill. technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 598 453,19
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 269 424,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 269 424,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 61
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 226,52 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 226,52 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 62
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 226,52
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 226,52
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 63
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 13 055,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 8 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 1 447,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 2 908,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 64
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 65
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 055,26
20421 Privé : Bien mobilier, matériel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 700,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 447,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 908,26
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 66
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 67
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 68
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 69
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 70
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 46 260,40 0,00 0,00 0,00 298,30 123 197,65
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 4 149,46 72 839,71 26 599,16 535,52 0,00 284 671,89 161 678,97
0,00 2 679 355,84 209 799,15 559 943,91 240,00 0,00 71 631,14 2 492 820,97
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 41 765 130,34
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 898 911,00
0,00 1 178 813,67 1 055 985,65 1 409 450,71 31 164,67 0,00 444 531,36 996 029,21
0,00 118 404,28 43 595,17 97 494,97 44 522,50 0,00 136 278,80 0,00
0,00 3 980 723,25 1 428 480,08 2 093 488,75 76 462,69 0,00 937 411,49 46 437 768,14
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 1 522,50 108,95 1 482,54 0,00 618,00 4 464,79
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 588 529,89
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 1 414 946,29 1 748 559,62 788 422,52 26 683,97 0,00 417 425,88 185 613,63
0,00 0,00 0,00 0,00 41 764,86 0,00 0,00 3 346 497,27
0,00 5 502 436,88 3 361 710,35 6 895 687,62 2 000 816,68 0,00 9 870 256,92 0,00
0,00 905 797,59 2 295 159,83 2 552 082,23 280 735,73 0,00 2 713 955,13 13 981,53
0,00 7 823 180,76 7 406 952,30 10 236 301,32 2 351 483,78 0,00 13 002 255,93 5 139 087,11
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 71
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
169 756,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
557 038,47 0,00 0,00 1 480,00 5 083,76 0,00
6 023 419,01 0,00 0,00 1 927,00 7 701,00 0,00
41 765 130,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
898 911,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 126 781,60 0,00 1 131,15 0,00 9 675,18 0,00
470 511,29 0,00 0,00 0,00 30 215,57 0,00
55 011 548,06 0,00 1 131,15 3 407,00 52 675,51 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 257,69 0,00 0,00 0,00 60,91 0,00
1 588 529,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 639 158,10 0,00 0,00 27 990,00 29 516,19 0,00
3 388 262,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
29 344 241,47 0,00 0,00 0,00 1 713 333,02 0,00
10 575 320,50 78 370,22 95 896,09 175 785,34 1 463 556,81 0,00
49 543 769,78 78 370,22 95 896,09 203 775,34 3 206 466,93 0,00
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
014 Atténuations de produits
65 Autres charges de gestion courante
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus
66 Charges financières
67 Charges spécifiques
68 Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013 Atténuations de charges
70 Prod. services, domaine, ventes diverses
73 Impôts et taxes
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques
78 Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 72
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 5 139 087,11
627 Services bancaires et assimilés 13 981,53
6541 Créances admises en non-valeur 7 412,44
6542 Créances éteintes 5 411,36
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,05
65888 Autres 172 789,78
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 544 453,14
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 25 263,74
6615 Intérêts comptes courants et de dépôts 18 813,01
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 4 464,79
675 Valeurs comptables immobilisations cédée 0,00
6761 Différences sur réalisations (positives) 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 0,00
739116 Prél. article 55 de la loi SRU 510 914,27
739211 Attribution de compensation 2 321 821,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et intercom 513 762,00
RECETTES 46 437 768,14
70321 Stationnement et location voie publique 1 880,00
70323 Red. occupation dom. public 175 761,69
70328 Autres droits stationnement et location 36 094,20
70383 Redevance de stationnement 625 293,32
70384 Forfait de post-stationnement 157 000,00
722 Immobilisations corporelles 0,00
73111 Impôts directs locaux 38 428 697,00
73118 Autres contributions directes 36 224,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 2 422 435,00
73141 Taxe sur la conso. finale d'électricité 766 774,34
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 111 000,00
73212 Dotation de solidarité communautaire 898 911,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 2 202 723,00
741127 DNP des communes 57 604,00
744 FCTVA 40 005,97
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 192 162,00
748388 Autres 326,00
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 5,97
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 468,65
75883 Excédents sur opérations de gestion 1,50
75888 Autres 161 202,85 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 73
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
775 Produits des cessions d'immobilisations 123 197,65
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 74
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE 0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 75
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 2 841,68 2 346 506,10 0,00 0,00 2 136,00 2 351 483,78
60611 Eau et assainissement 0,00 821,16 0,00 0,00 0,00 821,16
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 3 296,40 0,00 0,00 0,00 3 296,40
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 6 745,33 0,00 0,00 0,00 6 745,33
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 25 310,62 0,00 0,00 0,00 25 310,62
6068 Autres matières et fournitures 0,00 5 301,59 0,00 0,00 0,00 5 301,59
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 2 136,00 2 136,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 4 064,86 0,00 0,00 0,00 4 064,86
6156 Maintenance 1 791,68 63 189,80 0,00 0,00 0,00 64 981,48
6168 Autres primes d'assurance 0,00 8 103,69 0,00 0,00 0,00 8 103,69
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 24 678,00 0,00 0,00 0,00 24 678,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 24 630,53 0,00 0,00 0,00 24 630,53
62268 Autres honoraires, conseils 0,00 6 522,00 0,00 0,00 0,00 6 522,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 468,00 0,00 0,00 0,00 468,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 1 277,16 0,00 0,00 0,00 1 277,16
6262 Frais de télécommunications 0,00 7 716,99 0,00 0,00 0,00 7 716,99
627 Services bancaires et assimilés 0,00 21,48 0,00 0,00 0,00 21,48
6281 Concours divers (cotisations) 1 050,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 050,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 66,00 0,00 0,00 0,00 66,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 118 174,97 0,00 0,00 0,00 118 174,97
6331 Versement mobilité 0,00 18 398,56 0,00 0,00 0,00 18 398,56
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 4 598,37 0,00 0,00 0,00 4 598,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 9 196,01 0,00 0,00 0,00 9 196,01
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 2 758,51 0,00 0,00 0,00 2 758,51
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 788 066,98 0,00 0,00 0,00 788 066,98
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 21 981,19 0,00 0,00 0,00 21 981,19
64113 NBI 0,00 3 846,33 0,00 0,00 0,00 3 846,33
64118 Autres indemnités 0,00 467 514,35 0,00 0,00 0,00 467 514,35
64131 Rémunérations 0,00 158 427,58 0,00 0,00 0,00 158 427,58
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 9 014,30 0,00 0,00 0,00 9 014,30
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 156 712,42 0,00 0,00 0,00 156 712,42 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 76
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 262 363,13 0,00 0,00 0,00 262 363,13
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 9 271,29 0,00 0,00 0,00 9 271,29
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 3 073,59 0,00 0,00 0,00 3 073,59
6472 Prestations familiales directes 0,00 2 769,60 0,00 0,00 0,00 2 769,60
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 70,00 0,00 0,00 0,00 70,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 57 824,44 0,00 0,00 0,00 57 824,44
6488 Autres 0,00 299,50 0,00 0,00 0,00 299,50
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 10 276,54 0,00 0,00 0,00 10 276,54
65888 Autres 0,00 16 407,43 0,00 0,00 0,00 16 407,43
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 1 482,54 0,00 0,00 0,00 1 482,54
703894 Reversements/forfait post-stationnement 0,00 41 764,86 0,00 0,00 0,00 41 764,86
RECETTES 0,00 76 222,69 0,00 240,00 0,00 76 462,69
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 15 090,98 0,00 0,00 0,00 15 090,98
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 29 431,52 0,00 0,00 0,00 29 431,52
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 31 164,67 0,00 0,00 0,00 31 164,67
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 240,00 0,00 240,00
75888 Autres 0,00 535,52 0,00 0,00 0,00 535,52
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 77
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 4 113,28 0,00 0,00 5 529 813,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 67 610,81 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 455 186,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 119 628,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 239,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 11 079,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 58 066,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 99 918,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 5 046,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 22 114,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 4 141,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 61 483,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 6 126,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 4 113,28 0,00 0,00 3 036,43 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 103 745,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 5 206,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 6 837,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 117 390,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 26 167,57 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 3 514,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 464,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 25 932,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 1 188,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 33 385,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 21 952,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 40 256,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 10 059,34 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 20 118,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 6 035,13 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 17 955,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 1 462 645,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 27 423,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 373 475,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 577 273,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 11 471,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 380 597,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 500 437,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 17 848,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 5 832,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 18 463,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 5 154,53 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 63,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 99 239,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 20 241,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 640 171,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 35 585,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 611 149,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 26 762,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature
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Libellé
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Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
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Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 52 043,65 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 505 743,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 16 923,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 9 676,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 41 572,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et
missions
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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compte
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Libellé
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Formation professionnelle
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Insertion
sociale et
professionnelle
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Formation
professionnalisante
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Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
41 572,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6583 Int. moratoires et pénalités sur
marchés
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations
personnel
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et
enseign
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 83
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 3 161 281,43 2 327,55 0,00 120 722,60 1 376 470,49 0,00 10 236
301,32
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 2 272,80 24,08 0,00 0,00 0,00 0,00 69 907,69
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 110 615,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 565 802,06
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 628,43
60623 Alimentation 0,00 0,00 677 867,78 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 678 106,91
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 24 109,48 0,00 0,00 125,21 0,00 0,00 35 313,72
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 28 768,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86 835,74
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 34 558,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 134 476,84
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 5 831,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 878,34
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 114,94
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 141,93
6067 Fournitures scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 483,75
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 17 775,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 902,39
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 149,71
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 1 260,36 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 105 006,32
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 206,67
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 2 220,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 220,97
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 22 126,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 964,64
6156 Maintenance 0,00 0,00 14 785,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 132 175,96
6161 Multirisques 0,00 0,00 2 004,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 171,86
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 3 280,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 280,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 653,20 0,00 0,00 0,00 195,00 0,00 4 362,20
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 503,90 0,00 45 503,90
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 657,46 0,00 0,00 12 657,46
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 1 085,96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 549,98
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 2 389,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 322,32 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 84
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 679,94 0,00 0,00 0,00 90,00 0,00 769,94
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 260,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 1 760,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 188,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 204,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 589,80
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 14 200,49 0,00 0,00 107 939,93 179 317,88 0,00 323 410,66
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 27 324,82 0,00 0,00 0,00 15 321,64 0,00 82 902,99
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 6 830,75 0,00 0,00 0,00 3 830,28 0,00 20 720,37
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 13 661,25 0,00 0,00 0,00 7 660,74 0,00 41 440,68
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 4 098,14 0,00 0,00 0,00 2 298,33 0,00 12 431,60
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 1 748,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 703,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 749 976,02 0,00 0,00 0,00 70 168,47 0,00 2 282
790,44
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 16 290,40 0,00 0,00 0,00 1 274,61 0,00 44 988,74
64113 NBI 0,00 0,00 4 425,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 425,44
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 217 221,03 0,00 0,00 0,00 22 008,91 0,00 612 705,66
64131 Rémunérations 0,00 0,00 535 938,18 0,00 0,00 0,00 685 485,54 0,00 1 798
697,07
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 17 655,75 0,00 0,00 0,00 424,47 0,00 29 551,61
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 308 416,70 0,00 0,00 0,00 222 296,91 0,00 911 311,30
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 248 235,66 0,00 0,00 0,00 52 165,34 0,00 800 838,14
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 7 963,06 0,00 0,00 0,00 1 924,88 0,00 27 736,82
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 2 671,44 0,00 0,00 0,00 280,70 0,00 8 784,78
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 4 242,01 0,00 0,00 0,00 2 607,35 0,00 25 312,89
64731 Allocations chômage versées directement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 154,53
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 5 188,00 0,00 0,00 0,00 5 102,50 0,00 109 530,00
6488 Autres 0,00 0,00 9 053,28 0,00 0,00 0,00 1 503,08 0,00 30 797,66
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 640 171,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 14 720,49 555,47 0,00 0,00 55 509,96 0,00 147 943,67
6583 Int. moratoires et pénalités sur marchés 0,00 0,00 40,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,06
65888 Autres 0,00 0,00 267,79 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 267,79
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 108,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 108,95
RECETTES 0,00 0,00 1 352 467,54 0,00 0,00 41 615,36 88 256,53 0,00 2 093
488,75 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 85
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 13 215,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 978,47
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 2 763,65 0,00 0,00 0,00 2 709,20 0,00 57 516,50
7067 Redev. services périscolaires et enseign 0,00 0,00 1 252 742,01 0,00 0,00 30 892,94 85 547,33 0,00 1 369
182,28
706888 Autres 0,00 0,00 3 230,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 230,50
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 37 037,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 037,93
74718 Autres participations Etat 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 505 743,54
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 722,42 0,00 0,00 10 722,42
747888 Autres 0,00 0,00 43 477,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 477,95
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 923,10
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 676,06
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 86
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 240 806,94 750 983,60 21 940,56 1 370 377,15 28 654,71 0,00 0,00 963 812,44 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 821,16 0,00 0,00 0,00 4 377,22 0,00
60612 Energie - Electricité 82,05 27 192,36 0,00 43 999,02 10 163,71 0,00 0,00 12 281,56 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 274,86 0,00
60623 Alimentation 0,00 236,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57,44 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 106,18 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 430,07 666,76 0,00 2 611,46 0,00 0,00 0,00 3 303,13 0,00
60636 Habillement et vêtements de
travail
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 -355,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio.
Médiat.)
0,00 0,00 0,00 114 840,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits
pharmaceutiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 2 246,88 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
0,00 1 581,43 6 901,63 3 506,77 3 230,64 0,00 0,00 5 909,27 0,00
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
0,00 0,00 1 824,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 588,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 1 954,72 8 981,14 24 994,59 327,55 0,00 0,00 2 903,52 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 87
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6161 Multirisques 0,00 1 271,06 2 933,81 0,00 245,45 0,00 0,00 3 086,31 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 4 578,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 200,00 0,00
6184 Versements à des organismes
de formation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 1 484,02 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 8 134,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 1 895,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 1 049,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes
extérieures
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 738,09 442,64 0,00 1 217,99 3 255,99 0,00 0,00 1 944,89 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 101,75 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 1 000,00 345,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 1 570,80 0,00 324,00 54,00 0,00 0,00 150,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 583,20 0,00 34 297,28 0,00 0,00 0,00 18 208,56 0,00
6284 Redevances pour services
rendus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 40 464,83 299,98 2 404,63 8 745,37 0,00 0,00 1 172,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 2 130,33 0,00 12 370,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 532,29 0,00 3 092,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 1 064,47 0,00 6 184,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
0,00 319,25 0,00 1 855,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 2 532,00 0,00 0,00 21 815,00 0,00
64111 Rémunération principale
titulaires
0,00 65 530,92 0,00 571 065,24 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 678,64 0,00 8 079,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 2 359,52 0,00 590,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 16 802,33 0,00 130 177,25 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 38 201,35 0,00 50 048,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 318,73 0,00 442,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 21 365,63 0,00 95 785,50 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
6453 Cotisations aux caisses de
retraites
0,00 23 755,08 0,00 188 552,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
771,59 0,00 0,00 7 856,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes
sociaux
0,00 262,26 0,00 2 284,28 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 968,10 0,00 1 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 100,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales
diverses
0,00 6 398,00 0,00 25 576,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 1 552,50 0,00 5 394,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes
droit privé
233 618,73 492 780,00 0,00 15 299,32 0,00 0,00 0,00 7 500,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de
gestion
0,00 0,00 0,00 0,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 862 000,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 522,50 0,00
RECETTES 0,00 34 875,57 0,00 39 911,49 0,00 0,00 0,00 66 535,13 0,00
6419 Remboursements
rémunérations personnel
0,00 1 254,82 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges
sociales
0,00 3 461,35 0,00 12 742,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à
caractère culturel
0,00 0,00 0,00 21 953,45 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à
caractère sportif
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à
caractère loisir
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 5 216,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7088 Produits activités annexes
(abonnements)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 89
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
74751 Participation GFP de
rattachement
0,00 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 382,06 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 216,67 0,00
75813 Redev. fermiers et
concessionnaires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 936,40 0,00
773 Mandats annulés (exercices
antérieurs)
0,00 13 159,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 90
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES 1 600,21 0,00 1 677 124,32 0,00 1 179 988,82 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 50 960,05 0,00 27 304,97 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 48 093,06 0,00 452 342,17 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 67 898,62 0,00 33 314,13 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 24 405,40 0,00 9 078,48 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 25 392,67 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 12 654,98 0,00 36 636,11 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 10 206,58 0,00 565,73 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 409,38 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 4 324,64 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 852,42 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 6 012,62 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 1 670,95 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 1 191,67 0,00 26 895,92 0,00 22 642,14 0,00
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 2 415,36 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 17 110,94 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 85 524,68 0,00 66 269,81 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 2 657,86 0,00 17 083,64 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 1 327,76 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 14 550,30 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 91
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 408,54 0,00 5 247,92 0,00 9 467,29 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 2 495,52 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 90,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 32 676,66 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 66 985,92 0,00 12 182,40 0,00
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 136,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 12 736,69 0,00 38 634,06 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 14 537,77 0,00 4 076,38 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 3 634,58 0,00 1 019,03 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 7 269,10 0,00 2 038,12 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 2 180,80 0,00 611,34 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 1 251,00 0,00 18 635,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 261 571,34 0,00 196 241,68 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 5 101,71 0,00 4 346,47 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 5 105,13 0,00 886,08 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 102 198,46 0,00 62 111,16 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 454 512,88 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 3 399,84 0,00 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 12 755,44 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 181 149,87 0,00 28 797,89 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 101 745,56 0,00 68 627,73 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 4 209,02 0,00 2 059,09 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 980,67 0,00 837,41 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 1 246,21 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 29 470,00 0,00 4 459,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 1 874,40 0,00 557,70 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 11 943,03 0,00 3 055,16 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 3 363,26 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
RECETTES 0,00 0,00 743 614,46 0,00 97 167,19 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 544,02 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 2 895,43 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 14 735,00 0,00 2 229,50 0,00
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 7 955,99 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 704 448,31 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 7 698,36 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 3 361,21 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 9 807,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 9 012,65 0,00 71 789,60 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 3 557,28 0,00 2 747,30 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 93
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 686 119,52 0,00 485 544,03 0,00 0,00 0,00 7 406 952,30
60611 Eau et assainissement 4 225,17 0,00 6 311,77 0,00 0,00 0,00 94 000,34
60612 Energie - Electricité 28 374,75 0,00 118 371,23 0,00 0,00 0,00 740 899,91
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 9 545,87 0,00 0,00 0,00 114 033,48
60623 Alimentation 64 469,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 705,69
60628 Autres fournitures non stockées 3 819,07 0,00 2 340,12 0,00 0,00 0,00 39 700,51
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 498,85
60632 Fournitures de petit équipement 2 292,38 0,00 5 526,91 0,00 0,00 0,00 64 121,80
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 772,31
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -355,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 114 840,77
60668 Autres produits pharmaceutiques 606,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 015,99
6068 Autres matières et fournitures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 246,88
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 73 450,49 0,00 0,00 0,00 77 775,13
61351 Matériel roulant 10 728,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 580,42
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 012,62
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 41 201,33 0,00 0,00 0,00 42 872,28
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 8 247,64 0,00 0,00 0,00 80 107,11
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 824,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 415,36
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 1 216,04 0,00 0,00 0,00 1 804,45
61558 Entretien autres biens mobiliers 67,66 0,00 -200,00 0,00 0,00 0,00 16 978,60
6156 Maintenance 872,00 0,00 17 327,03 0,00 0,00 0,00 209 155,04
6161 Multirisques 1 207,66 0,00 5 256,90 0,00 0,00 0,00 33 742,69
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 8 213,99 0,00 0,00 0,00 9 541,75
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 778,00
6184 Versements à des organismes de formation 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 458,30 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 94
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 484,02
6228 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 134,92
6233 Foires et expositions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 895,00
6236 Catalogues et imprimés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 049,64
6245 Transports de personnes extérieures 12 619,16 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 619,16
6262 Frais de télécommunications 1 915,22 0,00 5 819,89 0,00 0,00 0,00 30 458,46
627 Services bancaires et assimilés 177,73 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 775,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 3 535,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 775,46
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 41 585,22 0,00 0,00 0,00 173 842,58
6284 Redevances pour services rendus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 136,00
6288 Autres services extérieurs 55 442,45 0,00 5 780,30 0,00 0,00 0,00 165 680,31
6331 Versement mobilité 4 429,49 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 37 544,77
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 1 108,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 386,63
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 2 214,99 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 771,45
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 664,23 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 630,90
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 15 014,00 0,00 0,00 0,00 59 247,00
64111 Rémunération principale titulaires 27 477,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 121 887,09
64112 SFT, indemnité de résidence 312,03 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 518,55
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 941,36
64118 Autres indemnités 7 285,44 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 318 574,64
64131 Rémunérations 355 293,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 898 056,86
64132 SFT, indemnité de résidence 1 138,61 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 300,12
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 755,44
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 63 267,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 390 366,19
6453 Cotisations aux caisses de retraites 23 958,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 406 639,64
6455 Cotisations pour assurance du personnel 640,87 0,00 304,35 0,00 0,00 0,00 15 841,85
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 105,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 469,71
6472 Prestations familiales directes 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 214,31
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,40
6478 Autres charges sociales diverses 8 871,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 774,00
6488 Autres 557,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 936,44
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 555,47 0,00 118 230,95 0,00 0,00 0,00 882 982,66
65883 Déficits sur opérations de gestion 3,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3,70
65888 Autres 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 865 573,26 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 522,50
RECETTES 413 275,24 0,00 33 101,00 0,00 0,00 0,00 1 428 480,08
6419 Remboursements rémunérations personnel 854,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 652,84
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 895,43
6479 Rembourst sur autres charges sociales 4 879,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 046,90
70323 Red. occupation dom. public 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 955,99
7062 Redevances services à caractère culturel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 953,45
70631 Redevances services à caractère sportif 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 704 448,31
70632 Redevances services à caractère loisir 305 352,29 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 305 352,29
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 914,40
7088 Produits activités annexes (abonnements) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 361,21
7472 Participation régions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 807,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 802,25
747888 Autres 102 189,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 102 189,90
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 382,06
755 Dédits et pénalités perçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 216,67
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 000,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 240,98
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 0,00 0,00 33 101,00 0,00 0,00 0,00 46 260,40
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 96
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 45 246,10 0,00 14 638,80 2 209,85 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 790,80 0,00 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 360,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 97
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 34 444,00 0,00 3 440,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 53,16 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 13,29 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 26,58 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 7,98 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 1 181,32 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 8,03 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 807,85 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 111,64 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 10 502,10 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 300,00 0,00 10 048,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 98
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 99
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 1 358 310,89 0,00 29 734,58 0,00 0,00 6 131 348,69 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 1 113,08 0,00 0,00 0,00 0,00 2 513,49 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 6 621,52 0,00 0,00 0,00 0,00 54 401,12 0,00 0,00
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 257,39 0,00 0,00
60623 Alimentation 325,62 0,00 448,48 0,00 0,00 41 903,81 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 11,14 0,00 721,73 0,00 0,00 25 166,22 0,00 0,00
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 029,90 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 296,88 0,00 0,00 55 576,99 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 689,61 0,00 0,00
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 842,64 0,00 0,00
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 858,42 0,00 0,00
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 190,94 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 015,86 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 473,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 031,19 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 111,80 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 358,08 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 172,09 0,00 0,00
6156 Maintenance 7,44 0,00 0,00 0,00 0,00 18 323,76 0,00 0,00
6161 Multirisques 554,09 0,00 0,00 0,00 0,00 1 837,99 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 911,47 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 953,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 118,07 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118,20 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 675,17 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 770,04 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 100
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,24 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 21,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 1 644,05 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 251,21 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 25 952,44 0,00 0,00 241 222,84 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 724,90 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 925,30 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 850,04 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 554,99 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 429,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 919 325,53 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 299,69 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 598,18 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 465 796,38 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 243 898,27 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 305,86 0,00 0,00
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 102,39 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 661 398,42 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 676 125,30 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 567,62 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 581,15 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 492,50 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101,64 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 750,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 710,80 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 1 060 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 289 678,00 0,00 650,00 0,00 0,00 43 661,91 0,00 0,00
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106,28 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 562 680,82 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 430,13 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 974,15 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 764 920,70 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 101
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 679 355,84 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 102
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 237 356,85 225,00 0,00 4 110,00 7 823 180,76
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 626,57
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 272,95 0,00 0,00 0,00 61 295,59
60613 Chauffage urbain 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 257,39
60623 Alimentation 0,00 0,00 136 481,26 0,00 0,00 0,00 179 159,17
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 11 334,23 0,00 0,00 0,00 38 024,12
60631 Fournitures d'entretien 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 029,90
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 367,28 0,00 0,00 0,00 56 241,15
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 689,61
6064 Fournitures administratives 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 842,64
6065 Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 858,42
60668 Autres produits pharmaceutiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 190,94
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 7 857,58 0,00 0,00 0,00 12 873,44
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 473,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 7 424,28 0,00 0,00 0,00 20 455,47
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 111,80
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 358,08
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 172,09
6156 Maintenance 0,00 0,00 479,00 0,00 0,00 0,00 18 810,20
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 392,08
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 911,47
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 953,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 225,00 0,00 0,00 225,00
6218 Autre personnel extérieur 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 118,07
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118,20
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 035,17
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 2 762,70 0,00 0,00 0,00 11 532,74 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 103
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 268,24
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21,00
6282 Frais de gardiennage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 644,05
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 57 251,21
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 70 377,57 0,00 0,00 4 110,00 379 546,85
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 63 778,06
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 938,59
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 31 876,62
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 562,97
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 429,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 919 325,53
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 54 299,69
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 598,18
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 465 796,38
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 245 079,59
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 313,89
6417 Rémunérations des apprentis 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 102,39
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 662 206,27
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 676 236,94
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 26 567,62
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 581,15
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 492,50
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 101,64
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 163 750,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 710,80
6558 Autres contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 502,10
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 060 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 344 337,91
65888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 106,28
RECETTES 0,00 0,00 410 434,43 0,00 0,00 7 608,00 3 980 723,25
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 430,13
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 974,15
7066 Redevances services à caractère social 0,00 0,00 401 977,92 0,00 0,00 0,00 1 166 898,62
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 0,00 0,00 4 307,05 0,00 0,00 0,00 4 307,05 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 104
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 608,00 7 608,00
747888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 679 355,84
75888 Autres 0,00 0,00 4 149,46 0,00 0,00 0,00 4 149,46
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 105
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 0,00 253 540,87 2 226 994,26 721 472,80 0,00 0,00 0,00 2 700,00
60611 Eau et assainissement 0,00 5 462,05 28 611,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 21 984,77 106 455,33 480 340,06 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 2 776,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 172,02 76 008,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 1 504,16 49 641,52 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 8 539,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 777,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 17 886,83 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 27 317,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 76,42 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 63 924,36 9 772,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 6 095,33 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 29,28 44,14 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 2 188,59 11 641,54 179 092,42 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 2 461,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 25 737,06 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 20 854,80 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 10 123,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 43 124,40 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 257,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 226,96 4 038,41 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 2 942,60 0,00 0,00 0,00 0,00 2 700,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 17 085,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 3 551,31 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 73 037,71 116 472,15 40 602,18 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 18 678,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 4 667,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 9 334,51 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 106
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
501
Services communs
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 2 799,94 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 840 048,93 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 16 634,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 2 425,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 197 457,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 118 251,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 1 813,70 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 444,04 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 151 521,38 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 277 373,72 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 11 771,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 3 329,55 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 3 070,46 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 160,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 52 868,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 681,60 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 3 870,00 23 887,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 60,91 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 4 718,14 40 256,37 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 2 645,67 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 27 569,90 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 9 675,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 4 718,14 365,62 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 107
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 759,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 108
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 1 759,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 701,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74751 Participation GFP de rattachement 7 701,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 109
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 206 466,93
60611 Eau et assainissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 34 073,89
60612 Energie - Electricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 608 780,16
60622 Carburants 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 776,33
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 180,54
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 51 145,68
60636 Habillement et vêtements de travail 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 539,18
61351 Matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 777,60
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 886,83
61521 Entretien terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 317,32
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76,42
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 696,45
61551 Entretien matériel roulant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 095,33
61558 Entretien autres biens mobiliers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73,42
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 192 922,55
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 461,06
6168 Autres primes d'assurance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 737,06
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 854,80
6184 Versements à des organismes de formation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 123,46
6188 Autres frais divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 124,40
6251 Voyages, déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 257,66
6262 Frais de télécommunications 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 265,37
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 642,60
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 085,35
62878 Remb. frais à des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 551,31
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 230 112,04
6331 Versement mobilité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 678,19
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 667,39 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 110
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 334,51
6338 Autres impôts, taxes sur rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 799,94
64111 Rémunération principale titulaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 840 048,93
64112 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 16 634,76
64113 NBI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 425,66
64118 Autres indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 197 457,60
64131 Rémunérations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118 251,62
64132 SFT, indemnité de résidence 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 813,70
6414 Personnel rémunéré à la vacation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 444,04
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 151 521,38
6453 Cotisations aux caisses de retraites 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 277 373,72
6455 Cotisations pour assurance du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 771,97
6458 Cotis. aux autres organismes sociaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 329,55
6472 Prestations familiales directes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 070,46
6475 Médecine du travail, pharmacie 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 160,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 868,00
6488 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 681,60
657351 Subv. fonct. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 759,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 757,19
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60,91
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 675,51
6419 Remboursements rémunérations personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 645,67
6479 Rembourst sur autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 569,90
70878 Remb. frais par des tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 675,18
74751 Participation GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 701,00
75888 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 083,76
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 111
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Autres
DEPENSES 0,00 53 516,47 0,00 0,00 0,00 150 258,87 0,00
60623 Alimentation 0,00 1 122,15 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253,68 0,00
6132 Locations immobilières 0,00 49 782,79 0,00 0,00 0,00 63 235,47 0,00
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 163,76 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 2 611,53 0,00 0,00 0,00 10 485,36 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -720,00 0,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 285,03 0,00
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 869,94 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 495,38 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 766,40 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 433,85 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 990,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 407,00 0,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 480,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 112
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 203 775,34
60623 Alimentation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 122,15
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 253,68
6132 Locations immobilières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 113 018,26
61358 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 163,76
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 096,89
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 -720,00
6156 Maintenance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 285,03
6161 Multirisques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 869,94
6281 Concours divers (cotisations) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 495,38
6283 Frais de nettoyage des locaux 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 766,40
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 433,85
65748 Subv.fonct.autres personnes droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 27 990,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 407,00
748388 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 927,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 480,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 113
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 95 896,09 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 2 740,32 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 861,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 91 020,77 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 1 274,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 114
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 115
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 896,09
60628 Autres fournitures non stockées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 740,32
60632 Fournitures de petit équipement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 861,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 91 020,77
63512 Taxes foncières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 274,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 131,15 0,00 0,00 1 131,15
7078 Autres marchandises 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 131,15 0,00 0,00 1 131,15
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 116
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 77 180,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 77 180,22 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 117
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 1 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 1 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 118
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et
aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 119
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 78 370,22
6245 Transports de personnes extérieures 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 77 180,22
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 190,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 120
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la
décision de
réaliser la ligne
de trésorerie (2)
Montant maximum autorisé
au 01/01/N
Montant des tirages N
Montant des remboursements N
Encours restant dû au 31/12/N
Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
2023900902K00001 13/10/2023 2 000 000,00 2 000 000,00 18 813,01 2 000 000,00 0,00
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 2 000 000,00 2 000 000,00 18 813,01 2 000 000,00 0,00
(1) Circulaire n° NOR : INTB8900071C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision de l’ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (article M. 4221-5 du CGCT).
(3) Il s’agit des intérêts comptabilisés au compte 6615. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 121
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00
2 000 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00
2 000 000,00
1 500 000,00
253 825,00
154 900,00
3 000 000,00
6 000 000,00
90 633 100,00
0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total)
164 Emprunts auprès des
(Total) établissements financiers
92 633 100,00
1641 Emprunts en euros (total)
161 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
08/06/2007 25/07/2008 25/10/2008 F Taux fixe à
4,35%
4,350 4,350 EUR T P O A-1
162 Caisse des Dépots et
Consignations
29/12/2008 29/12/2008 01/01/2010 F Taux fixe à
4,88%
4,880 4,880 EUR A C O A-1
163 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à
1,84%
1,840 1,840 EUR T P O A-1
164 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à
1,84%
1,840 1,840 EUR T P O A-1
165 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
12/11/2010 30/07/2011 30/07/2012 F Taux fixe à
3,51%
3,510 3,510 EUR A P O A-1
166 Société Générale 19/10/2011 25/10/2011 25/01/2012 F Taux fixe à
4,27%
4,270 4,329 EUR T P O A-1
167 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
19/10/2011 09/12/2011 25/03/2012 F Taux fixe à
4,82%
4,820 4,820 EUR T P O A-1
168 CA Corporate & Investment
Bank
23/11/2010 15/12/2010 15/12/2011 V TAM Postfixé
+ 0,95%
1,375 1,395 EUR A X O A-1
169 Crédit Mutuel Caluire 23/11/2011 23/12/2011 29/02/2012 V Euribor 12m +
1,75%, flooré à
1,75%
3,738 3,738 EUR T P O A-1
170 Caisse des Dépots et
Consignations
08/12/2011 28/12/2011 01/07/2012 V LEP + 1,35% 4,100 4,100 EUR T C O A-1
171 Caisse des Dépots et
Consignations
31/03/2012 01/08/2012 01/11/2012 V LEP + 1,35% 4,100 4,111 EUR T C O A-1
172 Crédit Mutuel du Sud-Est 11/04/2012 31/07/2012 31/10/2012 V Euribor 12m +
2,25%, flooré à
2,25%
3,196 3,196 EUR T P O A-1
173 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
11/04/2012 27/07/2012 25/08/2013 F Taux fixe à
4,68%
4,680 4,680 EUR A P O A-1
174 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
16/07/2012 25/10/2012 25/10/2013 F Taux fixe à
4,88%
4,880 4,880 EUR A P O A-1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 122
1 500 000,00
2 000 000,00
1 990 000,00
1 200 000,00
80 000,00
2 000 000,00
1 500 000,00
1 150 000,00
2 000 000,00
2 635 000,00
2 000 000,00
560 000,00
1 109 375,00
3 000 000,00
3 500 000,00
2 000 000,00
2 000 000,00
2 500 000,00
2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
175 Caisse des Dépots et
Consignations
21/11/2012 01/01/2013 01/01/2014 F Taux fixe à
3,92%
3,920 3,920 EUR A P O A-1
176 Crédit Foncier 30/11/2012 21/12/2012 21/03/2013 F Taux fixe à
4,44%
4,440 4,514 EUR T P O A-1
177 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
25/03/2013 23/04/2013 25/05/2014 F Taux fixe à
4,65%
4,650 4,650 EUR A P O A-1
178 Crédit Foncier 27/03/2013 19/04/2013 19/04/2014 F Taux fixe à
4,60%
4,600 4,664 EUR A P O A-1
179 Société Générale 27/08/2013 16/09/2013 16/12/2013 F Taux fixe à
3,85%
3,850 3,903 EUR T P O A-1
180 La banque postale 21/08/2013 31/12/2013 01/01/2015 V Euribor 12m +
1,64%
2,196 2,227 EUR A P O A-1
181 Caisse des Dépots et
Consignations
19/12/2013 21/01/2014 01/08/2014 V Livret A +
1,00%
2,250 2,250 EUR S X O A-1
182 Caisse des Dépots et
Consignations
19/12/2013 20/01/2014 01/08/2014 V Livret A +
1,00%
2,250 2,250 EUR S X O A-1
183 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
14/01/2014 07/03/2014 25/03/2015 F Taux fixe à
3,65%
3,650 3,650 EUR A P O A-1
184 Caisse des Dépots et
Consignations
19/11/2014 14/12/2014 01/07/2015 V Livret A +
1,00%
2,000 2,000 EUR S P O A-1
185 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
19/12/2014 27/01/2015 27/04/2015 F Taux fixe à
2,17%
2,170 2,170 EUR T P O A-1
186 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
02/09/2015 30/10/2015 25/11/2016 V Euribor 12m +
1,05%, flooré à
1,05%
1,157 1,173 EUR A P O A-1
189 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
30/03/2016 15/04/2016 25/07/2016 F Taux fixe à
0,97%
0,970 0,970 EUR T C O A-1
190 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
18/12/2017 25/12/2017 25/03/2018 F Taux fixe à
0,59%
0,590 0,590 EUR T P O A-1
191 Caisse des Dépots et
Consignations
15/01/2018 01/08/2018 01/10/2018 V Livret A +
0,75%
1,500 1,500 EUR S C O A-1
192 Caisse des Dépots et
Consignations
08/01/2018 26/04/2018 01/08/2018 F Taux fixe à
1,79%
1,790 1,790 EUR T P O A-1
193 Crédit Agricole Centre Est 26/11/2018 05/12/2018 05/03/2019 V Moy Mens
Euribor 3m +
0,56%, flooré à
0,56%
0,560 0,560 EUR T P O A-1
194 La banque postale 22/07/2019 02/09/2019 01/10/2020 F Taux fixe à
0,95%
0,950 0,950 EUR A P O A-1
195 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
25/07/2019 12/12/2019 25/12/2020 F Taux fixe à
1,04%
1,040 1,040 EUR A P O A-1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 123
0,00
2 000 000,00
2 000 000,00
0,00
1 000 000,00
1 000 000,00
6 000 000,00
2 000 000,00
5 000 000,00
1 000 000,00
4 000 000,00
3 000 000,00
4 000 000,00
4 000 000,00
2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
196 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
01/12/2020 19/04/2021 25/07/2021 F Taux fixe à
0,43%
0,430 0,430 EUR T P O A-1
197 Crédit Foncier 08/07/2021 20/07/2021 20/10/2021 F Taux fixe à
0,79%
0,790 0,790 EUR T P O A-1
198 Caisse des Dépots et
Consignations
30/06/2022 30/06/2023 30/09/2023 F Taux fixe à
1,76%
1,760 1,760 EUR T X O A-1
199 Caisse d'Epargne
Rhône-Alpes
05/09/2022 05/09/2022 25/02/2023 F Taux fixe à
2,69%
2,690 2,690 EUR T P O A-1
200 La banque postale 04/12/2023 11/12/2023 01/04/2024 F Taux fixe à
3,89%
3,890 3,944 EUR T P O A-1
201 La banque postale 21/12/2023 02/02/2024 01/06/2024 F Taux fixe à
3,83%
3,830 3,830 EUR T P O A-1
202 La banque postale 18/07/2024 25/07/2024 01/11/2024 F Taux fixe à
3,51%
3,510 3,510 EUR T P O A-1
203 Crédit Foncier 23/12/2024 23/03/2025 V Euribor 3m +
1,03%, flooré à
1,03%
3,761 3,824 EUR T P O A-1
204 La banque postale 12/12/2024 27/12/2024 27/03/2025 V Euribor 3m +
1,04%, flooré à
1,04%
3,723 3,785 EUR T P O A-1
205 La banque postale 12/12/2024 27/12/2024 27/03/2025 V Euribor 3m +
1,21%, flooré à
1,21%
3,893 3,958 EUR T P O A-1
206 La banque postale 12/12/2024 27/12/2024 27/03/2025 V Euribor 3m +
1,04%, flooré à
1,04%
3,723 3,785 EUR T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total)
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
160 Société de Financement Local 16/11/2007 01/12/2007 01/07/2008 V TAG 6m
Postfixé +
0,019%, flooré
à 0,00%
4,115 4,172 EUR S P O A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 124
92 633 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
1678 Autres emprunts et dettes (total)
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
0,00
1681 Autres emprunts (total) (9)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
1687 Autres dettes (total)
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle, B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 125
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
164 Emprunts auprèsdes établissements
financiers(Total)
0,00 57 291 448,99 4 062 837,45 1 562 809,43 0,00 350 975,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 56 815 824,57 3 938 831,85 1 539 909,11 0,00 341 975,38
161 N 0,00 A-1 1 551 781,09 3,57 F Taux fixe à
4,35%
4,350 373 019,14 77 698,78 0,00 12 187,95
162 N 0,00 A-1 750 000,00 4,01 F Taux fixe à
4,88%
4,880 150 000,00 43 920,00 0,00 36 498,33
163 N 0,00 A-1 14 598,94 1,00 F Taux fixe à
1,84%
1,840 11 440,32 400,48 0,00 66,41
164 N 0,00 A-1 23 922,08 1,00 F Taux fixe à
1,84%
1,840 18 746,54 656,26 0,00 108,82
165 N 0,00 A-1 645 681,87 6,58 F Taux fixe à
3,51%
3,510 80 160,09 25 477,05 0,00 9 443,10
166 N 0,00 A-1 346 931,99 1,82 F Taux fixe à
4,27%
4,270 162 523,71 19 494,38 0,00 2 757,05
167 N 0,00 A-1 462 234,65 6,99 F Taux fixe à
4,82%
4,820 54 267,60 23 924,32 0,00 309,44
168 N 0,00 A-1 681 640,00 6,96 V TAM Postfixé +
0,95%
4,882 81 140,00 37 858,02 0,00 1 177,62
169 N 0,00 A-1 404 408,77 6,92 V Euribor 12m +
1,75%, flooré à
1,75%
4,210 45 820,31 24 591,17 0,00 1 419,14
170 N 0,00 A-1 333 333,50 2,25 V Livret A + 1,00% 4,000 133 333,32 25 948,05 0,00 3 247,98
171 N 0,00 A-1 275 000,00 2,58 V Livret A + 1,00% 4,000 100 000,00 20 156,45 0,00 1 776,35
172 N 0,00 A-1 399 803,24 7,59 V Euribor 12m +
2,25%, flooré à
2,25%
4,710 46 641,78 26 762,53 0,00 3 810,32
173 N 0,00 A-1 258 266,93 2,65 F Taux fixe à
4,68%
4,680 78 508,59 15 761,09 0,00 4 196,84 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 126
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
174 N 0,00 A-1 260 826,36 2,82 F Taux fixe à
4,88%
4,880 78 979,88 16 582,54 0,00 2 298,17
175 N 0,00 A-1 650 532,27 3,00 F Taux fixe à
3,92%
3,920 147 590,98 31 286,43 0,00 25 430,03
176 N 0,00 A-1 640 378,47 2,97 F Taux fixe à
4,44%
4,440 195 290,18 34 446,79 0,00 789,80
177 N 0,00 A-1 1 124 555,23 8,40 F Taux fixe à
4,65%
4,650 98 868,00 56 889,18 0,00 0,00
178 N 0,00 A-1 1 122 237,34 8,30 F Taux fixe à
4,60%
4,600 98 914,46 57 109,20 0,00 0,00
179 N 0,00 A-1 1 867 292,78 8,72 F Taux fixe à
3,85%
3,850 175 555,98 77 404,51 0,00 2 995,45
180 N 0,00 A-1 1 764 410,25 8,01 V Euribor 12m +
1,64%
4,100 152 394,80 95 772,10 0,00 92 594,29
181 N 0,00 A-1 610 858,20 9,59 V Livret A + 1,00% 4,000 42 752,84 25 471,75 0,00 0,00
182 N 0,00 A-1 308 354,33 9,59 V Livret A + 1,00% 4,000 21 581,16 12 857,85 0,00 0,00
183 N 0,00 A-1 1 177 352,93 9,24 F Taux fixe à
3,65%
3,650 96 155,81 46 483,07 0,00 0,00
184 N 0,00 A-1 1 575 261,13 10,01 V Livret A + 1,00% 4,000 126 073,35 66 146,98 0,00 31 023,01
185 N 0,00 A-1 1 132 525,45 10,08 F Taux fixe à
2,17%
2,170 97 628,05 25 903,47 0,00 4 300,77
186 N 0,00 A-1 666 555,12 10,91 V Euribor 12m +
1,05%, flooré à
1,05%
3,510 56 336,36 37 364,33 0,00 2 360,27
189 N 0,00 A-1 862 500,00 11,32 V Euribor 3m +
1,17%, flooré à
1,17%
3,884 75 000,00 46 594,22 0,00 6 831,77
190 N 0,00 A-1 1 088 651,89 7,99 V Euribor 3m +
0,69%, flooré à
0,69%
3,404 132 506,57 52 836,13 0,00 620,71
191 N 0,00 A-1 62 666,71 23,27 V Livret A + 0,75% 3,750 2 666,66 2 402,69 0,00 575,63
192 N 0,00 A-1 937 234,19 18,34 F Taux fixe à
1,79%
1,790 42 423,81 17 137,55 0,00 2 731,22
193 N 0,00 A-1 1 457 590,90 13,94 V Moy Mens
Euribor 3m +
0,56%, flooré à
0,56%
3,373 73 678,63 66 593,64 0,00 0,00
194 N 0,00 A-1 1 534 878,81 14,76 F Taux fixe à
0,95%
0,950 94 791,62 15 481,87 0,00 3 604,83 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 127
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
195 N 0,00 A-1 1 153 578,28 14,99 F Taux fixe à
1,04%
1,040 70 725,38 12 732,76 0,00 166,63
196 N 0,00 A-1 1 662 293,00 16,33 F Taux fixe à
0,43%
0,430 97 006,61 7 408,71 0,00 1 290,59
197 N 0,00 A-1 3 392 188,60 16,56 F Taux fixe à
0,79%
0,790 188 682,10 27 730,82 0,00 5 210,78
198 N 0,00 A-1 3 806 020,63 23,51 F Taux fixe à
1,76%
1,760 162 001,00 83 316,05 0,00 0,00
199 N 0,00 A-1 2 767 087,73 17,91 F Taux fixe à
2,69%
2,690 118 017,13 76 425,47 0,00 7 236,70
200 N 0,00 A-1 3 899 192,45 19,01 F Taux fixe à
3,89%
3,890 100 807,55 126 513,48 0,00 38 340,98
201 N 0,00 A-1 974 634,47 19,18 F Taux fixe à
3,83%
3,830 25 365,53 31 568,94 0,00 3 007,02
202 N 0,00 A-1 4 968 563,99 24,60 F Taux fixe à
3,51%
3,510 31 436,01 46 800,00 0,00 28 581,66
203 N 0,00 A-1 2 000 000,00 14,99 V Euribor 3m +
1,03%, flooré à
1,03%
3,744 0,00 0,00 0,00 1 719,56
204 N 0,00 A-1 6 000 000,00 25,18 V Euribor 3m +
1,04%, flooré à
1,04%
3,754 0,00 0,00 0,00 2 717,17
205 N 0,00 A-1 1 000 000,00 25,18 V Euribor 3m +
1,21%, flooré à
1,21%
3,924 0,00 0,00 0,00 458,42
206 N 0,00 A-1 200 000,00 25,18 V Euribor 3m +
1,04%, flooré à
1,04%
3,754 0,00 0,00 0,00 90,57
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 475 624,42 124 005,60 22 900,32 0,00 8 999,62
160 N 0,00 A-1 475 624,42 3,00 V TAG 6m Postfixé
+ 0,019%, flooré
à 0,00%
3,595 124 005,60 22 900,32 0,00 8 999,62
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 128
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 31/12/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
31/12/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
au
31/12/N
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 57 291 448,99 4 062 837,45 1 562 809,43 0,00 350 975,00
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 31/12/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 129
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 31/12/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal
après
couver-
ture
éventu-
elle (8)
Niveau
du taux
au
31/12/N
(9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts perçus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par
type de
taux
selon le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou
encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
TOTAL (B) 0,00 0,00 0,00 0,00
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
TOTAL (E) 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres types de structures (F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(10) Indiquer les intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 130 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 131
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
45 0 0 0 0
% de l’encours 100,04 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 57 291 448,99 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 132
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 500.00 €
2022-10-17
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L M2031-0-FRAIS ETUDES SUIVIS DE TRAVAUX 0 17/10/2022
L M2031-1-BFV-FRAIS ETUDES NON SUIVIS DE TRAVAUX 1 17/10/2022
L M2031-5-PT-FRAIS ETUDES NON SUIVIS DE TRAVAUX 5 17/10/2022
L M2041512-20-SUBV. GRPT COLL. BAT. INSTAL 20 17/10/2022
L M20422-20-PT- SUBV. PERS. DROIT PRIV. BAT. INSTAL. 20 17/10/2022
L M2051-1-BFV-LOGICIELS 1 17/10/2022
L M2051-5-PT-CONCESSIONS ET DROITS SIMI. 5 17/10/2022
L M2088-5-PT-AUTRES IMMOS. INCORPO. 5 17/10/2022
L M2111-0-TERRAINS NUS 0 17/10/2022
L M2116-0-CIMETIERES 0 17/10/2022
L M2118-0-AUTRES TERRAINS 0 17/10/2022
L M2121-1-BFV-PLANTATIONS ARBRES ET ARBUSTES 1 17/10/2022
L M2121-15-PT-PLANTATIONS ARBRES ET ARBUSTES 15 17/10/2022
L M21312-0-BATIMENTS SCOLAIRES 0 17/10/2022
L M21316-0-EQUIPEMENTS DU CIMETIERE 0 17/10/2022
L M21318-0-AUTRES BATIMENTS PUBLICS 0 17/10/2022
L M2138-0-AUTRES CONSTRUCTIONS 0 17/10/2022
L M2145-15-PT-INSTAL. GENE. AGEN. AMEN. SOL AUTRUI 15 17/10/2022
L M2152-0-INSTALLATIONS DE VOIRIE 0 17/10/2022
L M21534-0-RESEAUX ELECTRIFICATION 0 17/10/2022
L M215731-15-PT-MATERIEL ROULANT VOIRIE 15 17/10/2022
L M215738-1-BFV-PT-AUTRE MAT. OUTIL. VOIRIE 1 17/10/2022
L M215738-10-PT-AUTRE MAT. OUTIL. VOIRIE 10 17/10/2022
L M215738-15-PT-AUTRE MAT. OUTIL. VOIRIE 15 17/10/2022
L M2158-10-PT-AUTRES INSTAL. MAT. OUTIL. TECHN. 10 17/10/2022
L M21621-0-BHC BSJ OEUVRES ARTS 0 17/10/2022
L M21828-1-BFV- MATERIELS DE TRANSPORT 1 17/10/2022
L M21828-10-PT-MATERIEL DE TRANSPORT 10 17/10/2022
L M21831-1-BFV-MATERIEL INFORMATIQUE SCOL. 1 17/10/2022
L M21831-5-PT-MATERIEL INFORMATIQUE SCOL. 5 17/10/2022
L M21838-1-BFV-MATERIEL INFORMATIQUE 1 17/10/2022 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 133
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L M21838-5-PT-MATERIEL INFORMATIQUE 5 17/10/2022
L M21841-1-BFV-MAT. BUREAU MOBILIER SCOL. 1 17/10/2022
L M21841-10-PT-MAT. BUREAU MOBILIER SCOL. 10 17/10/2022
L M21848-1-BFV- MAT. BUREAU ET MOBILIER 1 17/10/2022
L M21848-10-MATERIEL DE BUREAU ET MOBILIER 10 17/10/2022
L M2185-1-BFV- MATERIEL DE TELEPHONIE 1 17/10/2022
L M2185-5-PT- MATERIEL DE TELEPHONIE 5 17/10/2022
L M2188-1-BFV-AUTRES IMMOS. CORPO. 1 17/10/2022
L M2188-10-PT-AUTRES IMMOS CORPO. 10 17/10/2022
L M2188-15-PT- MAT. CUISI. OUTIL. TECHN. CHAUF. 15 17/10/2022
L M2312-0- AGENCE. AMENA. TERRAINS EN COURS 0 17/10/2022
L M2313-0-CONSTRUCTIONS EN COURS 0 17/10/2022
L M2315-0-INSTAL. MAT. OUTIL. TECHN. EN COURS 0 17/10/2022
L M2316-0-RESTAURATION BHC EN COURS 0 17/10/2022
L M238-0-AVANCES VERS. COMM. IMMOS. CORPO. 0 17/10/2022
L M261-0- TITRES DE PARTICIPATION 0 17/10/2022
L M275-0- DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 0 17/10/2022
L M2764-0-CREANCES PART. PERS. DROIT PRIV. 0 17/10/2022 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 134
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 31/12/N
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 30 110,00 0,00 0,00 30 110,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 30 110,00 0,00 0,00 30 110,00
Provision pour créances douteuses 19/10/2021 18 780,00 0,00 0,00 18 780,00
Provision pour créances douteuses 17/10/2022 11 330,00 0,00 0,00 11 330,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 30 110,00 0,00 0,00 30 110,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 135
Nature de la provision
Date de
constitution de
la provision
Montant des provisions
constituées au 01/01/N
A
Montant total des
provisions de l’exercice
(1)
B
Montant des reprises de
l’exercice
C
Montant des provisions
constituées au 31/12/N
D = A + B - C
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL PROVISIONS 30 110,00 0,00 0,00 30 110,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 136
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article Créance en capital à l’origine Créance en capital au 31/12/N Annuité reçue au cours de
l’exercice
8026 Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subvention à recevoir par annuité 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus
Recette grevée d’affectation spéciale (2) 0,00 0,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 170 000,00 34 000,00 34 000,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus.
(2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N
et les restes à employer au 31/12/N. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 137
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux)
2 638
121,41
1 873
728,30
29
305,07
103 574,76
Association pour le logement, la formation et
l'animation
1998 X Caisse des
Dépots et
Consignations
6 072,81 1 443,54 5,33 A V Livret A
+
0,80%
4,300 V Livret A
+
0,80%
3,800 A-1 EUR 62,69 206,15
Fondation AJD Maurice Gounon 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
600
000,00
360 000,00 17,76 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 13
680,00
20 000,00
Foyer des Tilleuls 2003 C Crédit Foncier 182
298,60
57 727,89 9,42 T V Livret A
+
1,60%
4,600 V Livret A
+
1,60%
4,600 A-1 EUR 2
829,99
6 076,64
Foyer des Tilleuls 2004 X Caisse des
Dépots et
Consignations
249
750,00
52 031,25 4,17 A V Livret A
+
1,20%
3,450 V Livret A
+
1,20%
4,200 A-1 EUR 2
622,38
10 406,25
OGEC Caluire Petit Versailles 2021 P Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
300
000,00
247 921,67 16,27 M F Taux
fixe à
0,66%
0,660 F Taux
fixe à
0,66%
0,660 A-1 EUR 1
687,59
14 328,39
OGEC St Marie Caluire 2011 P Aménagement
batiment à
usage d'école
primaire
Crédit Mutuel
Caluire
50
000,00
5 477,11 1,26 M V Moy
Mens
Euribor
3m +
2,02%,
capé à
4,20%,
flooré à
2,20%
3,342 V Moy
Mens
Euribor
3m +
2,02%,
capé à
4,20%,
flooré à
2,20%
4,200 A-1 EUR 311,57 3 957,26
OGEC de L'école de l'Oratoire 2021 P Caisse
d'Epargne
Rhône-Alpes
1 250
000,00
1 149
126,84
21,78 M F Taux
fixe à
0,69%
0,690 F Taux
fixe à
0,69%
0,690 A-1 EUR 8
110,85
48 600,07
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social
13 341
053,36
9 753
046,60
298
578,25
134 553,37 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 138
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Adoma 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
495
143,25
394 220,50 33,11 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 11
231,24
6 895,37
Adoma 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
230
360,55
207 424,89 43,12 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 5
874,63
2 383,32
Alliade Habitat 2024 X Caisse des
Dépots et
Consignations
90
357,15
90 357,15 79,22 A V Livret A
+
0,28%
3,280 V Livret A
+
0,28%
3,280 A-1 EUR 0,00 0,00
Alliade Habitat 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
8 930,15 7 983,10 36,36 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 223,95 14,98
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
258,60
15 220,81 78,80 A V Livret A
+
0,43%
3,430 V Livret A
+
0,43%
3,430 A-1 EUR 169,61 37,79
Alliade Habitat 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
755,15
10 481,95 37,69 A V Livret A
- 0,20%
1,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 295,94 87,29
Alliade Habitat 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
39
633,00
34 009,91 38,69 A V Livret A
+
0,60%
1,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
224,62
7,23
Alliade Habitat 2024 X Caisse des
Dépots et
Consignations
123
450,90
123 450,90 39,19 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
33
620,85
33 154,36 38,78 A V Livret A
- 0,20%
2,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 305,70 466,49
Alliade Habitat 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
17
390,55
8 029,41 5,42 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 327,74 1 074,43
Alliade Habitat 2024 X Caisse des
Dépots et
Consignations
20
475,00
20 475,00 39,19 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Alliade Habitat 2016 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
692,40
7 027,10 5,42 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 223,92 969,91
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
161
625,00
152 446,56 13,17 A V Livret A
- 0,75%
2,250 V Livret A
- 0,75%
2,250 A-1 EUR 2
212,72
9 178,44 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 139
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Alliade Habitat 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
47
746,65
38 158,06 28,69 A V Livret A
+
0,60%
1,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
385,45
326,57
Alliade Habitat 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
38
164,65
37 403,75 37,69 A V Livret A
+
0,60%
2,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
353,99
207,13
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
25
273,05
25 210,46 78,80 A V Livret A
+
0,43%
3,430 V Livret A
+
0,43%
3,430 A-1 EUR 280,92 62,59
Alliade Habitat 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
9 750,00 9 750,00 37,69 A V Livret A
+
0,60%
2,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Alliade Habitat 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
45
432,60
41 414,43 36,36 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
429,87
0,00
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
30
891,15
30 814,65 78,80 A V Livret A
+
0,43%
3,430 V Livret A
+
0,43%
3,430 A-1 EUR 343,37 76,50
Alliade Habitat 2015 X Caisse des
Dépots et
Consignations
23
416,20
9 056,82 4,33 A V Livret A
+
0,60%
1,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 380,71 1 518,52
Alliade Habitat 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
16
444,50
16 153,29 76,05 A V Livret A
+
0,34%
0,840 V Livret A
+
0,34%
3,340 A-1 EUR 377,99 0,00
Alliade Habitat 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
9 455,02 8 213,80 26,35 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 298,09 66,63
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
570,20
10 461,82 38,78 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 140,48 108,38
Alliade Habitat 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
35
008,80
34 388,84 76,05 A V Livret A
+
0,34%
0,840 V Livret A
+
0,34%
3,340 A-1 EUR 804,70 0,00
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
919,05
15 755,82 38,78 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 211,56 163,23
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
725,00
10 725,00 38,78 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 418,90 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 140
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Alliade Habitat 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
11
131,50
10 496,78 36,03 A V Livret A
- 0,20%
0,300 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 190,91 109,25
Alliade Habitat 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
27
000,00
22 029,47 11,34 A V Livret A
- 0,75%
-0,250 V Livret A
- 0,75%
2,250 A-1 EUR 525,81 1 340,09
Alliade Habitat 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
4 086,37 3 473,90 26,35 A V Livret A
- 0,20%
0,550 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 98,40 40,35
Alliade Habitat 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
26
885,10
26 770,11 77,72 A V Livret A
+
0,38%
2,380 V Livret A
+
0,38%
3,380 A-1 EUR 904,83 0,00
Alliade Habitat 2015 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
915,35
4 079,02 4,33 A V Livret A
- 0,20%
0,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 133,86 701,63
Alliade Habitat 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
24
160,95
23 029,25 36,03 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 602,87 158,14
Alliade Habitat 2024 X Caisse des
Dépots et
Consignations
65
645,70
65 645,70 39,19 A V Livret A
- 0,40%
2,600 V Livret A
- 0,40%
2,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
39
583,95
39 126,51 38,78 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 461,55 457,44
Alliade Habitat 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
393,20
10 348,75 77,72 A V Livret A
+
0,38%
2,380 V Livret A
+
0,38%
3,380 A-1 EUR 349,79 0,00
Alliade Habitat 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
415
818,60
405 284,10 23,18 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 9
085,02
10 534,50
Alliade Habitat 2024 X Caisse des
Dépots et
Consignations
41
945,70
41 945,70 79,22 A V Livret A
+
0,28%
3,280 V Livret A
+
0,28%
3,280 A-1 EUR 0,00 0,00
Alliade Habitat 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
109
500,00
99 968,12 21,35 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 3
662,52
1 768,60
Alliade Habitat 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
12
675,00
12 675,00 36,03 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 141
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Batigère Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
133
373,02
109 254,81 23,52 A V Livret A
+
1,00%
1,750 V Livret A
+
1,00%
4,000 A-1 EUR 4
449,85
1 991,42
Batigère Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
739,48
8 299,90 17,18 A V Livret A
+
0,80%
1,550 V Livret A
+
0,80%
3,800 A-1 EUR 325,09 255,03
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
8 400,00 8 400,00 56,45 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 91,56 0,00
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
32
125,35
31 441,27 56,45 A V Livret A
+
0,31%
0,810 V Livret A
+
0,31%
3,310 A-1 EUR 698,42 0,00
Batigère Rhone Alpes 2004 X Caisse des
Dépots et
Consignations
340
275,91
0,00 0,00 A F Taux
fixe à
6,50%
6,500 F Taux
fixe à
6,50%
6,500 A-1 EUR 1
995,73
30 703,60
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
22
757,10
21 778,32 36,44 A V Livret A
- 0,20%
0,300 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 610,15 12,61
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
33
028,50
31 854,39 36,44 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
055,65
0,00
Batigère Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
323
643,57
253 167,98 17,24 A V Livret A
+
1,30%
2,050 V Livret A
+
1,30%
4,300 A-1 EUR 11
198,54
7 263,21
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
18
015,75
17 632,12 56,45 A V Livret A
+
0,31%
0,810 V Livret A
+
0,31%
3,310 A-1 EUR 391,67 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
154
066,50
0,00 59,54 A V Livret A
+
0,44%
3,440 V Livret A
+
0,44%
3,440 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
82
867,65
82 867,65 37,86 A V Livret A
+
1,11%
3,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 3
405,86
0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
110
319,60
0,00 59,54 A V Livret A
+
0,44%
3,440 V Livret A
+
0,44%
3,440 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
101
579,25
101 579,25 57,87 A V Livret A
+
0,50%
2,500 V Livret A
+
0,50%
3,500 A-1 EUR 3
555,27
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 142
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
82
867,65
0,00 39,53 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
116
490,60
0,00 59,37 A V Livret A
+
0,40%
3,400 V Livret A
+
0,40%
3,400 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
54
934,95
0,00 39,36 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
101
579,25
0,00 59,54 A V Livret A
+
0,44%
3,440 V Livret A
+
0,44%
3,440 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
67
444,05
0,00 59,37 A V Livret A
+
0,40%
3,400 V Livret A
+
0,40%
3,400 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
49
287,15
0,00 39,36 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
88
823,10
0,00 59,37 A V Livret A
+
0,40%
3,400 V Livret A
+
0,40%
3,400 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
127
116,90
0,00 39,36 A V Livret A
- 0,40%
2,600 V Livret A
- 0,40%
2,600 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
110
319,60
110 319,60 57,87 A V Livret A
+
0,50%
2,500 V Livret A
+
0,50%
3,500 A-1 EUR 3
861,19
0,00
CDC Habitat social 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
51
543,11
37 600,63 15,01 A V Livret A
+
1,20%
1,950 V Livret A
+
1,20%
4,200 A-1 EUR 1
263,49
1 883,49
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
74
514,00
74 514,00 37,86 A V Livret A
+
1,11%
3,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 3
062,53
0,00
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
154
066,50
154 066,50 57,87 A V Livret A
+
0,50%
2,500 V Livret A
+
0,50%
3,500 A-1 EUR 5
392,33
0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
74
514,00
0,00 39,53 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 143
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
229
250,55
0,00 39,53 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
156
296,85
156 296,85 37,86 A V Livret A
- 0,20%
1,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 4
376,31
0,00
CDC Habitat social 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
229
250,55
229 250,55 37,86 A V Livret A
+
0,60%
2,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 8
253,02
0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
156
296,85
0,00 39,53 A V Livret A
- 0,40%
2,600 V Livret A
- 0,40%
2,600 A-1 EUR 0,00 0,00
CDC Habitat social 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
173
691,45
0,00 39,36 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Foncière Habitat et humanisme 1995 X Caisse des
Dépots et
Consignations
2 492,54 295,85 2,33 A V Livret A
+
0,80%
5,300 V Livret A
+
0,80%
3,800 A-1 EUR 14,72 91,41
Foncière Habitat et humanisme 1996 X Caisse des
Dépots et
Consignations
4 344,80 724,65 3,84 A V Livret A
+
0,80%
4,300 V Livret A
+
0,80%
3,800 A-1 EUR 33,71 162,49
Foncière Habitat et humanisme 2022 X Acquisition
par transfert
de patrimoine
d un logement
Caisse des
Dépots et
Consignations
6 244,95 6 050,79 32,27 A V Livret A
- 0,20%
0,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 170,51 38,84
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
55
450,50
38 651,16 22,93 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 1
110,62
1 013,91
ICF Sud-est Méditérranée 2004 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 371,90 759,79 14,01 A V Livret A
+
0,70%
2,950 V Livret A
+
0,70%
3,700 A-1 EUR 21,61 40,66
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
159
347,55
115 764,72 22,93 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 4
263,55
2 667,21
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
43
869,60
32 749,57 27,18 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 931,48 517,67
Immobilière Rhone Alpes 1997 X Caisse des
Dépots et
Consignations
275
948,08
48 473,41 4,84 A V Livret A
+
1,20%
4,700 V Livret A
+
1,20%
4,200 A-1 EUR 2
404,50
8 776,50 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 144
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
30
759,60
30 184,04 58,54 A V Livret A
+
0,64%
1,140 V Livret A
+
0,64%
3,640 A-1 EUR 1
818,06
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2022 X Acquisition en
VEFA
Caisse des
Dépots et
Consignations
77
257,65
77 257,65 39,11 A V Livret A
- 0,20%
0,300 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
71
276,72
54 101,64 24,60 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
974,48
745,11
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
33
573,00
33 388,43 37,69 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
083,62
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
7 800,00 7 800,00 35,44 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
33
053,10
24 780,83 27,35 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 703,85 356,76
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
696,90
12 767,96 37,36 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 359,41 68,03
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
199
446,84
164 120,73 34,35 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 5
952,70
1 231,99
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
6 120,20 4 906,74 34,61 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 138,22 29,88
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
266
071,60
235 825,25 29,60 A V Livret A
+
0,98%
1,730 V Livret A
+
0,98%
3,980 A-1 EUR 14
836,51
878,33
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
39
282,90
38 547,86 58,54 A V Livret A
+
0,64%
1,140 V Livret A
+
0,64%
3,640 A-1 EUR 2
321,84
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
62
599,65
52 251,45 34,61 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
886,52
151,83
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
20
978,40
17 356,78 38,94 A V Livret A
- 0,20%
1,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 487,57 56,57 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 145
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
9 086,92 6 530,60 24,35 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 186,76 139,59
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
78
066,15
60 978,84 27,35 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 2
219,68
679,04
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
54
169,65
46 492,04 38,61 A V Livret A
+
0,60%
1,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
673,98
7,29
Immobilière Rhone Alpes 2022 X Acquisition en
VEFA
Caisse des
Dépots et
Consignations
53
333,85
53 333,85 59,13 A V Livret A
+
0,29%
0,790 V Livret A
+
0,29%
3,290 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
78
390,15
77 604,92 58,62 A V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 5
019,26
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
38
032,65
29 261,52 28,94 A V Livret A
- 0,20%
1,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 829,00 345,80
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
18
176,55
0,00 59,13 A V Livret A
+
0,55%
3,550 V Livret A
+
0,55%
3,550 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
19
839,15
0,00 59,13 A V Livret A
+
0,55%
3,550 V Livret A
+
0,55%
3,550 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
48
733,65
41 826,50 38,94 A V Livret A
+
0,60%
1,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
505,99
6,56
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
22
583,85
18 685,08 38,61 A V Livret A
- 0,20%
1,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 524,89 60,90
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
24
879,00
24 879,00 57,71 A V Livret A
+
0,40%
0,900 V Livret A
+
0,40%
3,400 A-1 EUR 560,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 1997 X Caisse des
Dépots et
Consignations
55
608,86
9 587,38 4,84 A V Livret A
+
0,80%
4,300 V Livret A
+
0,80%
3,800 A-1 EUR 430,49 1 741,28
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
16
597,80
0,00 39,11 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 146
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
47
844,00
47 415,09 37,69 A V Livret A
- 0,20%
0,300 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 1
322,26
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
35
470,65
34 209,73 36,52 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
133,71
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
71
034,75
56 778,63 28,94 A V Livret A
+
0,60%
1,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 2
061,41
482,88
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
9 675,00 7 197,21 13,26 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 269,82 297,83
Immobilière Rhone Alpes 2022 X Acquisition en
VEFA
Caisse des
Dépots et
Consignations
20
475,00
20 475,00 37,11 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
43
014,30
41 164,26 36,52 A V Livret A
- 0,20%
0,300 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 1
153,27
23,84
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
73
050,00
54 341,74 13,26 A V Livret A
+
0,60%
1,350 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 2
037,26
2 248,72
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
115
045,80
91 957,00 28,60 A V Livret A
+
0,60%
1,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 3
338,61
782,06
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
59
736,28
44 732,51 24,35 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
639,62
812,52
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des
Dépots et
Consignations
64
600,35
49 702,16 28,60 A V Livret A
- 0,20%
1,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 1
408,11
587,36
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
9 418,95 6 855,47 24,60 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 195,25 117,76
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
20
981,25
20 588,66 56,54 A V Livret A
+
0,64%
1,140 V Livret A
+
0,64%
3,640 A-1 EUR 499,16 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
231,90
0,00 39,11 A V Livret A
- 0,20%
2,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 147
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
28
705,96
22 714,22 34,35 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 642,62 236,49
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
9 750,00 9 750,00 36,69 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
43
401,00
42 443,25 36,61 A V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 1
538,87
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
5 850,00 5 850,00 36,52 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
14
795,10
0,00 59,13 A V Livret A
+
0,55%
3,550 V Livret A
+
0,55%
3,550 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2022 X Acquisition en
VEFA
Caisse des
Dépots et
Consignations
83
843,55
83 843,55 59,13 A V Livret A
+
0,29%
0,790 V Livret A
+
0,29%
3,290 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
38
332,05
37 122,60 36,52 A V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 1
345,96
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
20
755,95
20 678,51 37,69 A V Livret A
+
1,05%
1,550 V Livret A
+
1,05%
4,050 A-1 EUR 727,99 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
59
762,10
50 555,66 37,36 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
824,21
116,73
Immobilière Rhone Alpes 2022 X Acquisition en
VEFA
Caisse des
Dépots et
Consignations
47
250,00
47 250,00 39,11 A F Taux
fixe à
1,08%
1,080 F Taux
fixe à
1,08%
1,080 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
25
306,35
20 492,87 37,19 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 577,69 139,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
22
500,00
21 542,86 37,69 A F Taux
fixe à
0,83%
0,830 F Taux
fixe à
0,83%
0,830 A-1 EUR 182,79 480,55
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
17
298,00
0,00 39,11 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 148
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
32
830,65
32 830,65 59,71 A V Livret A
+
0,40%
0,900 V Livret A
+
0,40%
3,400 A-1 EUR 1
662,62
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
13
632,00
13 581,13 37,69 A V Livret A
+
1,05%
1,550 V Livret A
+
1,05%
4,050 A-1 EUR 478,13 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
32
716,20
0,00 39,11 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
154
114,05
119 831,48 27,18 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 4
368,38
1 512,26
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
113
551,41
82 692,26 12,59 A V Livret A
+
1,00%
1,750 V Livret A
+
1,00%
4,000 A-1 EUR 3
498,98
4 782,14
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
35
665,95
34 540,62 36,52 A V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 1
252,34
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des
Dépots et
Consignations
54
591,15
53 386,46 36,61 A V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 1
935,64
0,00
Immobilière Rhone Alpes 2022 X Acquisition en
VEFA
Caisse des
Dépots et
Consignations
117
483,30
117 483,30 39,11 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
21
600,00
9 665,66 7,76 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 382,39 956,37
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
20
414,55
20 414,55 57,71 A V Livret A
+
0,40%
0,900 V Livret A
+
0,40%
3,400 A-1 EUR 459,51 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
133
533,45
112 418,94 37,19 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 4
062,72
434,45
Organisme régional solidaire 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
61
680,00
61 680,00 78,80 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 364,65 0,00
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X Caisse des
Dépots et
Consignations
10
498,05
4 388,18 5,09 A V Livret A
- 0,20%
0,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 140,18 618,29 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 149
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
SEM de construction du dpt de l'Ain 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
18
388,64
14 317,28 5,09 A V Livret A
+
0,92%
1,920 V Livret A
+
0,92%
3,920 A-1 EUR 636,61 1 922,84
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X Caisse des
Dépots et
Consignations
28
812,15
12 463,43 5,09 A V Livret A
+
0,60%
1,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 510,02 1 703,77
SEM de construction du dpt de l'Ain 2022 X Caisse des
Dépots et
Consignations
8 681,79 6 757,17 5,09 A V Livret A
+
0,92%
1,920 V Livret A
+
0,92%
3,920 A-1 EUR 300,56 910,25
Société Française des Habitations Economiques 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
641
547,21
622 923,41 36,27 A V Livret A
+
1,06%
1,810 V Livret A
+
1,06%
4,060 A-1 EUR 21
459,28
0,00
Société Française des Habitations Economiques 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
241
405,24
236 799,57 46,28 A V Livret A
+
1,06%
1,810 V Livret A
+
1,06%
4,060 A-1 EUR 6
849,03
0,00
Société Française des Habitations Economiques 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
722
415,64
701 444,27 36,27 A V Livret A
+
1,06%
1,810 V Livret A
+
1,06%
4,060 A-1 EUR 24
164,27
0,00
Vilogia 2012 P Crédit Foncier 114
889,05
92 322,11 26,68 A V Livret A
+
1,07%
3,320 V Livret A
+
1,07%
4,070 A-1 EUR 3
842,82
2 096,03
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
37
824,45
37 387,34 38,52 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 663,48 437,11
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
208,35
0,00 80,55 A V Livret A
+
0,13%
3,130 V Livret A
+
0,13%
3,130 A-1 EUR 0,00 0,00
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
26
119,95
25 852,13 38,52 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 522,42 267,82
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
84
268,50
0,00 80,64 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
Vilogia 2021 P La banque
postale
24
962,10
23 866,60 46,36 T V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 989,16 320,29
Vilogia 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
130
896,75
119 365,93 33,44 A V Livret A
+
1,11%
1,860 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 4
773,87
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 150
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Vilogia 2021 P La banque
postale
27
890,40
25 977,08 26,22 A F Taux
fixe à
2,64%
2,640 F Taux
fixe à
2,64%
2,640 A-1 EUR 703,07 654,46
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
161
050,95
158 816,39 38,78 A V Livret A
- 0,20%
2,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 3
332,54
2 234,56
Vilogia 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
19
104,00
17 445,24 34,27 A V Livret A
+
1,01%
1,760 V Livret A
+
1,01%
4,010 A-1 EUR 700,65 27,24
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
89
304,00
89 100,04 78,80 A V Livret A
+
0,58%
3,580 V Livret A
+
0,58%
3,580 A-1 EUR 2
360,37
203,96
Vilogia 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
22
924,80
20 342,50 44,28 A V Livret A
+
1,01%
1,760 V Livret A
+
1,01%
4,010 A-1 EUR 821,15 135,03
Vilogia 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
11
466,90
11 154,56 56,62 A V Livret A
+
0,33%
0,830 V Livret A
+
0,33%
3,330 A-1 EUR 338,94 0,00
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
99
711,30
98 688,91 38,78 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 3
023,59
1 022,39
Vilogia 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
65
051,55
46 328,24 27,52 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
694,09
729,83
Vilogia 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
44
962,35
41 001,57 33,44 A V Livret A
+
1,11%
1,860 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 1
639,80
0,00
Vilogia 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
3 438,75 2 364,08 27,52 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 67,44 44,37
Vilogia 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
22
496,85
21 805,91 56,62 A V Livret A
+
0,33%
0,830 V Livret A
+
0,33%
3,330 A-1 EUR 701,42 0,00
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
123,30
14 952,63 78,55 A V Livret A
+
0,55%
3,550 V Livret A
+
0,55%
3,550 A-1 EUR 261,62 170,67
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
15
933,45
15 770,08 38,52 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 318,68 163,37 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 151
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Vilogia 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
42
780,45
41 665,78 36,61 A V Livret A
+
0,60%
1,100 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 1
380,80
0,00
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
17
295,90
0,00 80,55 A V Livret A
+
0,13%
3,130 V Livret A
+
0,13%
3,130 A-1 EUR 0,00 0,00
Vilogia 2021 X Caisse des
Dépots et
Consignations
17
118,15
16 544,42 36,61 A V Livret A
- 0,20%
0,300 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 463,51 9,58
Vilogia 2019 X Caisse des
Dépots et
Consignations
8 137,20 7 430,66 34,27 A V Livret A
+
1,01%
1,760 V Livret A
+
1,01%
4,010 A-1 EUR 298,44 11,60
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
120
844,95
120 568,96 78,80 A V Livret A
+
0,58%
3,580 V Livret A
+
0,58%
3,580 A-1 EUR 3
194,02
275,99
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
48
153,45
0,00 40,61 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
Vilogia 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
34
435,50
26 428,90 37,52 A V Livret A
+
0,60%
2,850 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 958,26 189,50
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
30
294,30
29 873,97 38,52 A V Livret A
- 0,20%
2,800 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 414,12 420,33
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
22
704,15
22 447,93 78,55 A V Livret A
+
0,55%
3,550 V Livret A
+
0,55%
3,550 A-1 EUR 392,77 256,22
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
153
914,10
152 135,43 38,78 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 4
090,68
1 778,67
Vilogia 2021 P La banque
postale
23
242,80
21 825,72 36,36 T V Livret A
+
1,11%
1,610 V Livret A
+
1,11%
4,110 - EUR 907,71 414,33
Vilogia 2012 P Crédit Foncier 59
773,35
52 098,00 36,69 A V Livret A
+
1,07%
3,320 V Livret A
+
1,07%
4,070 A-1 EUR 2
149,40
712,89
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
18
128,85
17 924,26 78,55 A V Livret A
+
0,55%
3,550 V Livret A
+
0,55%
3,550 A-1 EUR 313,62 204,59 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 152
Désignation du bénéficiaire
Année de
mobilisation et profil
d’amortissement de
l’emprunt (1) Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant
initial
Capital
restant dû
au 31/12/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux moyen constaté sur
l’année (6)
Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours
de l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index
(4)
Taux
actua-
riel
(5)
Taux
(3)
Index
(4)
Niveau
de
taux
En
intérêts
(8)
En capital
Vilogia 2012 X Caisse des
Dépots et
Consignations
1 473,75 1 095,64 37,52 A V Livret A
- 0,20%
2,050 V Livret A
- 0,20%
2,800 A-1 EUR 30,98 10,81
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
85
142,10
84 947,65 78,80 A V Livret A
+
0,58%
3,580 V Livret A
+
0,58%
3,580 A-1 EUR 2
250,36
194,45
Vilogia 2018 X Caisse des
Dépots et
Consignations
86
448,45
82 384,17 53,45 A V Livret A
+
1,11%
1,860 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 2
458,35
0,00
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
27
974,55
0,00 40,53 A V Livret A
+
0,60%
3,600 V Livret A
+
0,60%
3,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Vilogia 2023 X Caisse des
Dépots et
Consignations
168
660,15
166 930,79 38,78 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 5
114,35
1 729,36
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
21
750,75
0,00 40,53 A V Livret A
- 0,40%
2,600 V Livret A
- 0,40%
2,600 A-1 EUR 0,00 0,00
Vilogia 2025 X Caisse des
Dépots et
Consignations
72
268,65
0,00 40,61 A V Livret A
+
1,11%
4,110 V Livret A
+
1,11%
4,110 A-1 EUR 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 15 979
174,77
11 626
774,90
327
883,32
238 128,13
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau moyen du taux constaté sur l’année.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 153
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 132 879,82
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 5 578 183,47
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 5 711 063,29
Recettes réelles de fonctionnement II 52 187 882,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 10,94
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 154
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital à
l’origine
Créance en capital
au 31/12/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
TOTAL 170 000,00 34 000,00 34 000,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 170 000,00 34 000,00 34 000,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 170 000,00 34 000,00 34 000,00
2018 Apport en fonds associatifs École de musique de Caluire et Cuire 7 A 170 000,00 34 000,00 34 000,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS B8.1.1
LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
TOTAL GENERAL 2 761 493,96
Personnes de droit privé 1 678 616,80
Associations 1 502 377,00
ALLIANCE JOUTEURS SAUVETEURS 800,00
AMICALE BOULE DE LA CAGNA 1 700,00
AMICALE LAIQUE DE CALUIRE 96 000,00
AMICALE LAIQUE DE CALUIRE SECTION JUDO 5 000,00
AMICALE LAIQUE DE VASSIEUX 1 400,00
ANCIENS TROUPE MARINE ET COLONIA LYON REGION 100,00
ARTISTES REUNIS DE CALUIRE 550,00
ASS SPORTIVE DE CALUIRE & CUIRE ATHLETISME 5 120,00
ASSOC DES ORGUES DE L IMMACULEE CONCEPTION 860,00
ASSOC GESTION MAISON QUARTIER 4 500,00
ASSOCIATION ANTOINE MARTEL 13 900,00
ASSOCIATION ARGEV VEOLIA 1 100,00
ASSOCIATION COMMERCIALE BORDS DE ACBS 600,00
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX CULTUREL DE CALUIRE ET CUIRE 286 500,00
ASSOCIATION DES JARDINS OUVRIERS COMMUNAUX - SECTION CALUIRE 700,00
ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU VERNAY 500,00
ASSOCIATION LA PASSERELLE SPORT ADAPTE 3 220,00
ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE ET CUIRE 516 300,00
ASSOCIATION PEPINIERE CAP NORD MAISON DES ENTREPRISES DU PLATEA 10 000,00
ASSOCIATION SOU DE L ECOLE ELEME MONTESSUY 500,00
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE LAS 890,00
ASSOCIATION SPORTIVE COLLEGE SEN 890,00
ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE 21 110,00
ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTUREL ECOLE ELEMENTAIRE P ET M CURIE 300,00
ASSOCIATION SPORTIVE JEAN JAURES ECOLE PRIMAIRE 1 600,00
ASSOCIATION SPORTIVE LYON SECTION HANDBALL 63 040,00
ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE ED HERRIOT 550,00
ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE J 300,00
ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE P. 200,00
AVF ACCUEIL DES VILLES FRANCAISE 400,00
CALUIRE ET CUIRE EN FLEURS 2 570,00
CALUIRE FOOT FEMININ 1968 4 500,00
CALUIRE LOISIRS ET FAMILLE 1 900,00
CALUIRE RUGBY LEAGUE 1 850,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 156
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CALUIRE SPORTING CLUB 30 000,00
CINEMA LE MELIES 7 500,00
COLLEGE CHARLES SENARD 870,00
COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC 430,00
COMITE DE JUMELAGE DE CALUIRE ET CUIRE 2 700,00
COMITE SOCIO CULTUREL DU PERSONNEL MUNICIPAL CALUIRE 195 019,00
COMPAGNIE DU GAI SAVOIR 1 560,00
CONCILIATEURS DE JUSTICE 500,00
CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES DE CALUIRE 7 800,00
COPROPRIETE LE SEMIRAMIS 1 447,00
COUP DE POUCE 2 000,00
EN PISTE AVEC ROMANO 1 350,00
FACE A FACE MUSICAL 1 200,00
FCL ARTS MARTIAUX 5 801,00
FCL HOCKEY CLUB 7 000,00
FONDATION AJD 23 200,00
FOYER DU CENTRE ELIE VIGNAL 190,00
FOYER SOCIO-EDUCATIF CES LASSAGN 845,00
FOYER SOCIO-EDUCATIF CES SENARD 845,00
GROUPEMENT DES PECHEURS SPORTIFS 1 000,00
GYM VOLONTAIRE DE MONTESSUY 300,00
HARMONIE DE CALUIRE 3 500,00
HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CALUIRE ET CUIRE 690,00
JEANNE D ARC ALOUETTES CALUIRE 32 950,00
LA PETITE MAISON 4 500,00
LE PETIT MONDE ET L UNIVERS 35 000,00
LE SOUVENIR FRANCAIS 100,00
LES AMIS DU CONCOURS NATIONAL DE RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION 500,00
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RURAL DE L AIN 43,00
MAISON D IZIEU 400,00
MFR BALAN 43,00
MFR CFA DE CHAUMONT 43,00
MFR LA PETITE GONTHIERE 43,00
MFR ST LAURENT DE CHAMOUSSET 86,00
MISSION LOCALE POUR LES JEUNES 45 572,00
OCCE ECOLE ELEMENTAIRE AMPERE 450,00
OCCE ECOLE ELEMENTAIRE B ALBRECH 400,00
OCCE ECOLE MATERNELLE JEAN JAURE 200,00
OCCE ECOLE MATERNELLE JULES VERN 250,00
OCCE ECOLE MATERNELLE MONTESSUY 400,00
OCCE ECOLE MATERNELLE P ET M CUR 300,00
OCCE ECOLE MATERNELLE PAUL BERT 300,00
OCCE ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN 1 200,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 157
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
OCCE ECOLE VICTOR BASCH 800,00
OCCE MATERNELLE BERTIE ALBRECHT 250,00
OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS 9 000,00
PERICA 6 000,00
REED RHONE EMPLOI ET DEVELOPPEMENT 2 700,00
SANG POUR SANG CALUIRE 300,00
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 3 500,00
SOCIETE FRANCAISE DES ROSES 600,00
SPORTIVE DU LYCEE PROFESSIONNEL 200,00
UAACRVGC 1 800,00
UDAF LIRE ET FAIRE LIRE 950,00
UNCAFN 300,00
UNION COMMERCANTS ARTISANS MONTE ASSOCIATION UCAM 1 000,00
UNION COMMERCIALE DE CALUIRE BOU 4 890,00
UNION SPORTIVE D ENSEIGNEMENT PRIMAIRE 820,00
VAGABONDAGES 1 290,00
Entreprises 149 591,80
ALEC AGENCE LOCALE ENERGIE CLIMAT 15 000,00
GRAND LYON HABITAT 18 192,30
LYON METROPOLE HABITAT EX OPAC DU RHONE 81 305,00
SKATECLUB ROULE QUI PEUT OFFICE DES SPORTS DE VILLEURBANN 1 546,00
VILOGIA LYON 33 548,50
Personnes physiques 26 648,00
ALESSI FREDERIC 50,00
ANIER FRANCOISE 100,00
ANTONY VINCENT 33,00
AUDET SIBYLLE 33,00
BARGE ELISABETH 50,00
BARTHEZ FRANCOIS MICHEL 150,00
BERMAN CHRISTOPHE 50,00
BERNARD ANNE-MARIE 50,00
BERNARD ELOISE JACQUELINE ALEXANDRA 250,00
BESANCON JOSEPH 500,00
BINETRUY ALEXANDRE 33,00
BLANC MICHEL 50,00
BLANC PHILIPPE JEAN JACQUES 50,00
BOURGEOIS GAELLE 50,00
BOURSEY SYLVIE 50,00
BROTHIER ELISABETH 50,00
BRUN NATHALIE MARIE THERESE 50,00
BUSQUET MARIE CLAUDE 50,00
CHAMBRON LUCIEN 50,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 158
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
CHAMPALBERT FREDERIC 50,00
CHARRE MELANIE ISABELLE MARIE 500,00
CHAUDIER ANNE-CLAIRE 50,00
CHEN SHOUTAO OU LULU POUR CHEN YUQI 1 500,00
CHESNEAU MARIE JOELLE 50,00
CHURINA MARIA 50,00
CLEU MAGALIE ISABELLE ELINOR 500,00
COSTE THIERRY 50,00
COSTEMALE LACOSTE JEAN FRANCOIS 33,00
COTE PIERRE 50,00
DAUVERGNE DOMINIQUE 50,00
DE BAILLIENCOURT GERAUD 50,00
DE BOISANGER AUDRAN 30,00
DELESPIERRE MARION 2 500,00
DESRAYAUD JEAN CHARLES 50,00
DETREZ GREGORY FREDERIC 250,00
DOLE CLARA 30,00
DOMINGUEZ PATRICIA 50,00
DUBOST MICHEL 50,00
DUCIOT SOPHIE 50,00
DURAND MARIE LAURE 250,00
EXERTIER ANOUCK JEANNE FRANCOISE 100,00
FONGANG GEORGES 50,00
FONTANIEU CLAIRE 500,00
FRASCONE ERIC 500,00
FRUTOS GAELLE 1 500,00
GARCIA ANTOINE 2 500,00
GARDE PATRICE 31,00
GAVROY DELPHINE 50,00
GAZE FRUCTUS CELINE 175,00
GERARD YVES 50,00
GOLIARD VICTORIA MARIE GABRIELA 50,00
GONJOU PHILIPPE EMILE 250,00
GUDEFIN ALAIN 30,00
HENRY ARNAUD 2 000,00
HO KHOE SAN 250,00
HOLTZWARTH RACHELLE 250,00
HYVERNAT AGNES 250,00
JUGLARET GREGOIRE 2 500,00
KOLKO ROMAIN 26,00
LAURENT VIRGINIE 50,00
LE CORNEC VALERIE 50,00
LE MEUR DAMIEN 50,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 159
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
LEBOUC CLAUDINE 50,00
LEBOUC PIERRE YVES 32,00
LECLERRE ISABELLE 50,00
LEFEBVRE DU PREY TIMOTHEE 30,00
LEONARDI VANESSA 50,00
LESERVOISIER CLAIRE HELENE MARIE 50,00
MALONGA NATALIA 250,00
MARION ISABELLE 250,00
MASSON NICOLE 32,00
MATHY JEAN PAUL 250,00
MATSOUKIS FLORE 50,00
MESSINA GIUSEPPE 50,00
MEYGRERT ODILE PASCAL 50,00
MORIN CYRIL 50,00
MURE GREGORY 50,00
NOVEL ALAIN 50,00
PASCANET BATAILLON RAPHAELLE 250,00
PASTORE GIOVANNA 50,00
PATET CHARLOTTE 100,00
PIANET BERNARD 50,00
PICARD MICHELE 250,00
POISSON NOEMIE 50,00
POMORSKI VINCENT 2 500,00
POUESSEL THIBAULT LUC 50,00
PRABLANC PIERRE 50,00
RANCHERE DOMINIQUE 50,00
RECLUS FABRICE JEAN CLAUDE 250,00
REDON MICKAEL FLORIAN 175,00
RENARD JEREMY 250,00
RIBAGA SOPHIE 50,00
RODRIGUE HERVE 50,00
ROUER PIERRE-ANTOINE 50,00
SADRY PRIEUR ALIZEE 500,00
SCHAEFER VINCENT 250,00
SCHWARTZ CHRISTIANE 50,00
SCREMIN LIONEL 50,00
SERVE YOANN 50,00
TAVERNIER PIERRE 50,00
TOSELLO FLORENT 50,00
TRAMONI ANTOINE BAPTISTE 50,00
VALORGE CHRISTOPHE 250,00
VERHAEGEN FABRICE 30,00
VIAL MARIE AGNES FRANCOISE GERMAINE 250,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 160
Nom des bénéficiaires Montant du fonds de concours ou de la subvention (numéraire) Prestations en nature
VIALLON AUDREY 250,00
VITAL DURAND ELISABETH 50,00
VIVET NICOLE 45,00
YOUSSEF MOHAMED 50,00
Autres 0,00
Personnes de droit public 1 082 877,16
Etat 6 400,00
CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER 6 000,00
COLLEGE ANDRE LASSAGNE 400,00
Régions 500,00
LYCEE CUZIN 500,00
Départements 0,00
Communes 0,00
Etablissements publics (EPCI, EPA, EPIC,...) 1 075 977,16
CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE 1 060 000,00
CHAMBRE DE METIERS DU RHONE 1 040,00
METROPOLE DE LYON GRAND LYON 14 937,16
Autres 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 161
IV– ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES B8.1.2
SUBVENTIONS VERSEES PAR LA COLLECTIVITE AUX COMMUNES
(Articles L. 4312-11 et L. 3312-5 du CGCT)
(1) Ouvrir un tableau par commune bénéficiant d’une ou de plusieurs subventions versées par la collectivité.
(2) Numéro à 9 chiffres.
(3) Détailler le numéro d’article. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 162
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services
techniques
A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L.
313-1 du CGFP
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 123,00 1,46 124,46 101,06 21,50 122,56
Adjoint administratif territorial C 32,00 0,86 32,86 24,66 8,00 32,66
Adjoint administratif territorial principal
de 1ère classe
C 25,00 0,00 25,00 23,50 1,00 24,50
Adjoint administratif territorial principal
de 2ème classe
C 21,00 0,00 21,00 20,60 0,00 20,60
Attaché A 18,00 0,00 18,00 12,00 5,90 17,90
Attaché principal A 15,00 0,00 15,00 12,40 2,00 14,40
Comptable Petite enfance C 0,00 0,60 0,60 0,00 0,60 0,60
Rédacteur B 8,00 0,00 8,00 3,90 4,00 7,90
Rédacteur principal de 1ère classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur principal de 2ème classe B 3,00 0,00 3,00 3,00 0,00 3,00
FILIERE TECHNIQUE (c) 230,00 14,51 244,51 200,95 42,36 243,31
Adjoint technique territorial C 105,00 10,26 115,26 83,50 31,56 115,06
Adjoint technique territorial principal de
1ère classe
C 25,00 2,53 27,53 27,53 0,00 27,53
Adjoint technique territorial principal de
2ème classe
C 51,00 1,72 52,72 49,92 1,80 51,72
Agent de maîtrise C 9,00 0,00 9,00 9,00 0,00 9,00
Agent de maîtrise principal C 16,00 0,00 16,00 16,00 0,00 16,00
Auxiliaire de crèche C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Ingénieur A 8,00 0,00 8,00 4,00 4,00 8,00
Ingénieur principal A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Technicien principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 163
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Technicien principal de 2ème classe B 9,00 0,00 9,00 5,00 4,00 9,00
FILIERE SOCIALE (d) 56,00 0,80 56,80 42,10 14,00 56,10
Agent spécialisé principal de 1ère
classe des écoles maternelles
C 14,00 0,00 14,00 13,90 0,00 13,90
Agent spécialisé principal de 2ème
classe des écoles maternelles
C 23,00 0,00 23,00 13,80 9,00 22,80
Auxiliaire de crèche C 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Conseiller supérieur socio-éducatif A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Educateur territorial de jeunes enfants A 13,00 0,80 13,80 9,40 4,00 13,40
Educateur territorial de jeunes enfants
de classe exceptionnelle
A 4,00 0,00 4,00 4,00 0,00 4,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 45,00 0,84 45,84 29,20 13,74 42,94
Auxiliaire de puériculture de classe
normale
B 27,00 0,00 27,00 15,40 9,30 24,70
Auxiliaire de puériculture de classe
supérieure
B 10,00 0,00 10,00 9,80 0,00 9,80
Infirmier de classe supérieure B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Infirmier en soins généraux A 2,00 0,00 2,00 1,00 0,80 1,80
Psychologue de classe normale A 0,00 0,84 0,84 0,00 0,84 0,84
Puéricultrice A 1,00 0,00 1,00 0,00 0,80 0,80
Puéricultrice hors classe A 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Pédicures pod ergothérapeutes
psychomotricien orthoptiste tech.labo.
Manip. Prép
A 2,00 0,00 2,00 0,00 2,00 2,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Biologiste véterinaire ou pharmacien de
classe normale
A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Pédicures pod ergothérapeutes
psychomotricien orthoptiste tech.labo.
Manip. Prép
A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE SPORTIVE (g) 13,00 0,50 13,50 5,60 6,80 12,40
Conseiller territorial A.P.S. principal A 1,00 0,00 1,00 0,60 0,00 0,60
Educateur territorial des A.P.S B 11,00 0,50 11,50 4,00 6,80 10,80
Educateur territorial des A.P.S principal
de 1ère classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 24,00 0,00 24,00 21,40 1,00 22,40
Adjoint territorial du patrimoine C 5,00 0,00 5,00 4,70 0,00 4,70
Adjoint territorial du patrimoine principal
de 2ème classe
C 6,00 0,00 6,00 5,30 0,00 5,30 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 164
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES
(2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
À TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
Assistant d'enseignement artistique
principal de 1ère classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Assistant de conservation B 2,00 0,00 2,00 1,90 0,00 1,90
Assistant de conservation principal de
1ère classe
B 6,00 0,00 6,00 5,50 0,00 5,50
Attaché territorial de conservation
(patrimoine)
A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Bibliothécaire territorial A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Bibliothécaire territorial principal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Conservateur en chef (bibliothèque) A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 23,00 0,24 23,24 11,90 11,14 23,04
Adjoint territorial d'animation C 4,00 0,24 4,24 2,00 2,24 4,24
Adjoint territorial d'animation principal
de 2ème classe
C 3,00 0,00 3,00 1,00 2,00 3,00
Animateur B 13,00 0,00 13,00 6,00 6,90 12,90
Animateur principal de 1ère classe B 2,00 0,00 2,00 1,90 0,00 1,90
Animateur principal de 2ème classe B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE POLICE (j) 21,00 0,00 21,00 21,00 0,00 21,00
Brigadier-chef principal C 6,00 0,00 6,00 6,00 0,00 6,00
Chef de service de police municipale
principal de 2ème classe
B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur de police municipale A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 13,00 0,00 13,00 13,00 0,00 13,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f +
g + h + i + j + k + l)
537,00 18,35 555,35 435,21 110,54 545,75
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80
%) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N B9
B9 - ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 79 813,26
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 432 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint administratif territorial principal de 1ère classe C ADM 558 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 432 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 387 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
IV – ANNEXES IV VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 461 0,00 332-10 CDI
Adjoint technique territorial principal de 2ème classe C TECH 404 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-10 CDI
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 432 0,00 332-10 CDI
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 397 0,00 332-8-2° CDD
Animateur B ANIM 401 0,00 332-8-2° CDD
Animateur B ANIM 415 0,00 332-8-2° CDD
Animateur B ANIM 397 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 397 0,00 332-14 CDD
Animateur B ANIM 395 0,00 332-8-2° CDD
Animateur B ANIM 401 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 525 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 525 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 567 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 611 0,00 332-8-2° CDD
Attaché A ADM 444 0,00 332-14 CDD
Attaché A ADM 499 0,00 332-8-2° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Attaché principal A ADM 896 0,00 332-14 CDD
Attaché principal A ADM 732 0,00 332-8-2° CDD
Attaché territorial de conservation (patrimoine) A CULT 611 0,00 332-8-2° CDD
Auxiliaire de crèche C S 28 832,69 332-10 CDI
Auxiliaire de crèche C TECH 27 998,59 332-10 CDI
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 491 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 468 0,00 332-10 CDI
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 397 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 397 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 491 0,00 332-10 CDI
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-14 CDD
Comptable Petite enfance C ADM 22 981,98 332-10 CDI
Educateur territorial de jeunes enfants A S 512 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A S 444 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A S 596 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial de jeunes enfants A S 494 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 389 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 395 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 397 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 397 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 401 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 415 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 395 0,00 332-14 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 395 0,00 332-14 CDD
Infirmier en soins généraux A MS 611 0,00 332-10 CDI
Ingénieur A TECH 611 0,00 332-14 CDD
Ingénieur A TECH 611 0,00 332-8-2° CDD
Ingénieur A TECH 565 0,00 332-14 CDD
Ingénieur A TECH 697 0,00 332-14 CDD
Psychologue de classe normale A MS 500 0,00 332-14 CDD
Psychologue de classe normale A MS 582 0,00 332-14 CDD
Puéricultrice A MS 595 0,00 332-10 CDI
Pédicures pod ergothérapeutes psychomotricien orthoptiste
tech.labo. Manip. Prép
A MS 514 0,00 332-8-2° CDD
Pédicures pod ergothérapeutes psychomotricien orthoptiste
tech.labo. Manip. Prép
A MS 544 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 431 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 395 0,00 332-8-2° CDD
Rédacteur B ADM 431 0,00 332-8-2° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Rédacteur B ADM 397 0,00 332-8-2° CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 506 0,00 332-14 CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 506 0,00 332-14 CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 429 0,00 332-10 CDI
Technicien principal de 2ème classe B TECH 429 0,00 332-14 CDD
Agents occupant un emploi non permanent (7) 794 176,37
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 370 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 169
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 378 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint technique territorial C TECH 381 0,00 332-13 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe C ANIM 368 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial du patrimoine C CULT 367 0,00 332-23-1° CDD
Adjoint territorial du patrimoine C CULT 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial du patrimoine C CULT 367 0,00 332-13 CDD
Adjoint territorial du patrimoine C CULT 367 0,00 332-23-1° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 170
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-13 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-13 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 396 0,00 332-13 CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles
maternelles
C S 368 0,00 332-13 CDD
Attaché A ADM 444 0,00 332-13 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-13 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 0,00 332-13 CDD
Collaborateur A ADM 105 607,56 333-1_333-10 CDD
Collaborateur A ADM 46 477,48 333-1_333-10 CDD
Collaborateur A ADM 55 374,48 333-1_333-10 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 389 0,00 332-13 CDD
Educateur territorial des A.P.S B SP 452 0,00 332-23-1° CDD
Ingénieur A TECH 518 0,00 332-13 CDD
Opérateur A.P.S. qualifié C SP 396 0,00 332-23-1° CDD
Opérateur A.P.S. qualifié C SP 396 0,00 332-23-1° CDD
Opérateur A.P.S. qualifié C SP 396 0,00 332-23-1° CDD
Opérateur A.P.S. qualifié C SP 396 0,00 332-23-1° CDD
Opérateur A.P.S. qualifié C SP 396 0,00 332-23-1° CDD
Opérateur A.P.S. qualifié C SP 396 0,00 332-23-1° CDD
Professeur C ANIM 2 000,81 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 1 527,95 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 1 121,49 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 201,06 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 1 788,56 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 1 668,26 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 29,78 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 1 556,26 332-23-1° CDD
Professeur Ecoles C ANIM 3 443,47 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 84,89 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 576,33 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 2 211,54 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 3 856,29 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 2 086,37 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 2 147,66 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 868,20 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 4 418,14 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 1 587,40 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 1 805,27 332-23-1° CDD
Professeur école hors classe C ANIM 1 683,97 332-23-1° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 171
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Professeur école hors classe C ANIM 4 295,26 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 042,00 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 791,21 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 148,50 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 11 825,19 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 544,68 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 695,19 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 12 275,20 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 861,57 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 617,48 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 554,21 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 246,85 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 792,31 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 519,65 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 536,56 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 8 038,20 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 407,36 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 161,58 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 705,25 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 778,87 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 426,30 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 888,76 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 669,23 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 10 624,26 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 407,45 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 027,62 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 514,54 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 082,41 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 076,78 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 505,34 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 690,22 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 968,49 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 8 776,81 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 937,09 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 737,37 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 478,55 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 485,39 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 319,65 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 480,10 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 755,37 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 762,70 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 640,32 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 247,78 332-23-1° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 172
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Surveillant des écoles C ANIM 3 771,74 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 983,87 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 328,04 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 936,34 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 831,16 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 074,47 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 986,27 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 677,66 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 709,53 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 270,62 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 446,52 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 185,50 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 254,02 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 574,63 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 9 308,52 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 639,13 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 498,96 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 346,88 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 537,73 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 073,19 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 582,42 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 135,59 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 540,54 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 132,63 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 795,62 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 661,82 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 512,83 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 571,68 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 514,03 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 300,27 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 449,60 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 648,24 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 314,29 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 659,97 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 614,34 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 124,84 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 260,92 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 680,58 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 081,99 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 266,68 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 097,26 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 154,01 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 927,28 332-23-1° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 173
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Surveillant des écoles C ANIM 1 683,85 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 9 735,25 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 614,19 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 546,48 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 9 010,96 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 926,80 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 710,87 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 905,49 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 232,54 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 907,24 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 008,34 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 815,45 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 286,67 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 466,72 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 088,07 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 796,31 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 4 476,64 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 414,21 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 8 710,11 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 285,16 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 689,68 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 857,47 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 15 382,33 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 902,54 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 124,27 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 407,35 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 680,03 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 315,04 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 001,35 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 167,08 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 231,32 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 8 856,43 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 705,63 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 684,44 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 15 085,31 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 566,54 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 557,31 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 6 798,00 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 7 664,92 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 083,48 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 3 901,72 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 5 360,67 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 1 621,58 332-23-1° CDD VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 174
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 31/12/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Surveillant des écoles C ANIM 466,14 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 819,90 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 2 307,89 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 622,44 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 237,60 332-23-1° CDD
Surveillant des écoles C ANIM 531,48 332-23-1° CDD
TOTAL GENERAL 873 989,63
(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres.
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 175
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à Lieu de mise à disposition (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
14/04/2023 - Concession de service public Le Radiant Bellevue BELLEVUE SAS SAS 822 150,00
Détention d’une part du capital
13/12/2021 - Entrée au capital SPL Oser SPL OSER SPL 44 000,00
21/03/2022 - Entrée au capital SCIC Foncière Solidaire du Grand Lyon SCIC FONCIERE SOLIDAIRE DU GRAND LYON
SCIC 6 000,00
16/12/2024 - Concession de service public Warning assistance SV WARNING ASSISTANCE SV SARL 0,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
08/04/2024 - Subvention Association musicale de Caluire et Cuire (AMC2)
Association loi 1901 516 300,00
08/04/2024 - Subvention Amicale laïque de Caluire et Cuire Association loi 1901 96 000,00
08/04/2024 - Subvention Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire
Association loi 1901 286 500,00
08/04/2024 - Subvention Comité socio-culturel du personnel de la ville de Caluire et Cuire
Association loi 1901 195 019,00
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 176
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
Désignation des organismes Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE (SIGERLY) 27/12/1963 Contribution fiscalisée 446 685,00
EPCI
METROPOLE DE LYON 24/01/2014 Fiscalité directe 0,00
Autres organismes de regroupement
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 177
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS Centre communal d'action sociale SPA non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 178
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – ENTREES B12.1
ETAT DES ENTREES D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
TOTAL GENERAL 19 095 134,55 165 579,80
Acquisitions à titre onéreux 18 978 605,12 165 579,80
04/12/2023 DIVERSES TERRAINS VOIRIE T-VOIRIE-2024 2 412 046,07 0,00 0
09/01/2024 CTM PROJECTEUR ET PERCHE TELESCOPIQUE 202301-00377 2 903,76 308,00 10
09/01/2024 ACQUISITION LOGICIEL SECURITE 202301-00393 4 083,84 798,00 5
09/01/2024 SECURISATION DE NOTRE AD ET RESEAU 202301-00394 22 680,00 4 435,00 5
09/01/2024 STATION DE TRAVAIL LENOVO 202301-00395 2 399,84 469,00 5
09/01/2024 REMPL ORDINATEUR MÉMORIAL HS 202301-00396 504,84 98,00 5
09/01/2024 BACS ET COUVERCLES INOX RESTAU 202401-00001 13 934,79 921,00 15
09/01/2024 BACS INOX RESTAU 202401-00002 28 870,50 1 908,00 15
09/01/2024 CHARIOTS INOX 202401-00003 340,48 340,48 1
09/01/2024 BACS INOX RESTAU 202401-00004 5 176,50 342,00 15
09/01/2024 HDV VENTILATEURS DE PLAFOND 202401-00005 7 502,88 744,00 10
09/01/2024 ACHAT ARBRES 2023 202401-00006 890,78 58,00 15
09/01/2024 ARBRES BOURNE 2023 202401-00007 3 142,94 207,00 15
09/01/2024 VIDEO PROTEC ZONE 3 BISSARDON 202401-00008 14 340,67 1 422,00 10
09/01/2024 MAINT CAMERA MONTESSUY VERNAY 202401-00009 7 681,85 761,00 10
09/01/2024 VIDEO PROTEC ZONE 2 VASSIEUX ET VERNAY 202401-00010 50 380,40 4 996,00 10
09/01/2024 BACHE FILM TUNNEL INVESTISSEMENT 202401-00011 1 156,09 114,00 10
09/01/2024 ACQUISITION RADAR PEDAGOGIQUE POSE E 202401-00012 780,00 77,00 10
09/01/2024 FAUTEUIL ERGO AL CHAVENT 202401-00013 661,37 65,00 10
09/01/2024 RENOUVELLEMENT DE NOS 2 FIREWALL PAL 202401-00015 32 383,92 6 332,00 5
09/01/2024 TDL REPARATION LIAISON ENTRE 2 BATIMENTS 202401-00016 2 619,79 512,00 5
09/01/2024 REMPL LOGICIEL PM 202401-00017 35,55 35,55 1
09/01/2024 CITROEN BERLINGO VAN FV-671-YB 202401-00018 19 228,24 1 880,00 10
09/01/2024 GOOD SENSE DIFFUSEUR AUTOMATIQUE SDF 202401-00019 310,77 310,77 1
09/01/2024 KANGOO URBAN VAN GC495LE 202401-00020 22 990,00 2 247,00 10
09/01/2024 ZOE R110 INTÉGRAL LIFE FV870XG 202401-00021 18 990,00 1 856,00 10
09/01/2024 EXPRESS VAN EXPRESS VAN GK448YV 202401-00022 19 199,89 1 877,00 10
09/01/2024 CTM TABLES ET STANDS PLIANTS 202401-00023 2 515,98 246,00 10
09/01/2024 JAURES SOUFFLEUR A BATTERIE HUSQVARNA 202401-00024 2 219,64 217,00 10
09/01/2024 AIRE EBAT CHIENS A-CHIEN-2024 676,80 0,00 0
09/01/2024 ECLAIRAGE PUBLIC A-EPVIL-2024 592 928,66 0,00 0
09/01/2024 GS B.ALBRECHT B-GSBA-2024 581 503,73 0,00 0
09/01/2024 TRANSFERT LASSAGNE MANDAT MOA AC7 B-LASSAGNE-2024 16 800,68 0,00 0 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 179
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
09/01/2024 TERRAINS TERRE DES LIEVRES T-ESTL-2024 320 041,52 0,00 0
09/01/2024 TERRAIN GS AMPERE T-GSAM-2024 110 448,02 0,00 0
11/01/2024 TALKIES WALKIES 202401-00054 3 284,66 302,00 10
12/01/2024 MOBILIER TABLE+ETAGERE RESTAU JAURES 202401-00026 630,22 61,00 10
12/01/2024 MEUBLE DE RANGEMENT INOX ALBRECHT 202401-00027 1 105,68 108,00 10
12/01/2024 TONNELLE CUISINIERE LAVE LINGE MEUBLE EVIER LUDO 202401-00028 1 974,40 191,00 10
12/01/2024 BANCS PLIANTS DIVERS SITES SPORTIFS 202401-00029 1 046,52 101,00 10
12/01/2024 CHAISE ERGONOMIQUE MDP 202401-00030 272,00 0,00 1
12/01/2024 REMPL PANNEAUX BASKET EXT LASSAGNE 202401-00031 2 614,80 169,00 15
12/01/2024 SONO DIVERS MANIF SPORTIVES 202401-00032 1 977,60 192,00 10
12/01/2024 MEUBLE DE RANGEMENT ECOLE P.BERT 202401-00033 1 080,08 105,00 10
12/01/2024 CHARIOT OUVERT CHARIOT INOX CUISINE 202401-00034 866,54 56,00 15
12/01/2024 3 ECRANS NOUVEAUX LOGICIEL FIL ATTENTE 202401-00035 1 153,02 224,00 5
12/01/2024 CLASSE MOBILE ECOLE CASQUE SQOOL 202401-00036 3 950,50 768,00 5
12/01/2024 REMP LOGICIEL PRISE RDV AGENDAS LIGNE 202401-00037 9 138,00 1 776,00 5
12/01/2024 CASQUE POUR TELEPHONIE 202401-00038 462,66 0,00 1
12/01/2024 LICENCE MS OFFICE DIRECTEURS ECOLES 202401-00039 832,32 161,00 5
12/01/2024 ACQUI DU LOGICIEL PALO ALTO 202401-00040 9 996,00 1 943,00 5
12/01/2024 SCC A 3 ANS ORDI PORTABLES POUR STOCK ET TEST 202401-00041 56,98 0,00 1
12/01/2024 CHARIOT NETTOYAGE GS BASCH 202401-00042 237,38 0,00 1
12/01/2024 COPIEUR 2 PROXI/ATTRACTIVITE 5 E STUDIO 202401-00043 9 206,50 892,00 10
12/01/2024 LAVE LINGE 8 KG GS PAUL BERT 202401-00044 564,00 54,00 10
12/01/2024 CHARIOT DGS 202401-00045 630,00 61,00 10
12/01/2024 IVECO 35S14G/P 3.5 TONNES CTM GS-144-TW 202401-00046 76 800,00 7 445,00 10
12/01/2024 TELEPHONIE MOBILE DECEMBRE 2023 JANVIER 2024 202401-00068 192,00 0,00 1
12/01/2024 ACQUI LOCAL COMMERCIAL + GARAGE 1 PLCE LOUIS BRAIL B-LOCBRAILLE-2024 278 726,40 0,00 0
12/01/2024 TERRAIN IMPASSE DES ACACIAS T-ACACIAS-2024 15 457,31 0,00 0
18/01/2024 CLASSES MOBILES ÉCOLES PROJET PHA 1 202401-00047 109 791,83 21 043,00 5
18/01/2024 CTM OUTILLAGE PORTATIF 202401-00048 1 796,26 171,00 10
18/01/2024 TABLES ET CHAISES ERGO CALUIRE JUNIORS 202401-00049 3 859,00 367,00 10
18/01/2024 AMICALE BOULES ST CLAIR B-BOULESSTCLAIR-2024 59 631,19 0,00 0
18/01/2024 CUISINE CENTRALE B-CUISINE-2024 6 366 140,70 0,00 0
18/01/2024 FORT DE MONTESSUY B-DFORT-2031-2024 73 110,00 0,00 0
18/01/2024 GS AMPERE B-GSAM-2024 61 049,82 0,00 0
18/01/2024 BATIMENTS J.MOULIN B-GSJM-2024 29 728,95 0,00 0
18/01/2024 BATIMENTS GS MONTESSUY B-GSMALP-2024 75 956,34 0,00 0
18/01/2024 TRAVAUX HDV B-MAHDV-2024 225 922,81 0,00 0
18/01/2024 PISCINE MUNICIPALE B-PIEV-2024 131 534,66 0,00 0
18/01/2024 TERRAINS BOIS DE LA CAILLE T-BOISCAILLE-2024 4 526,71 0,00 0
18/01/2024 TERRAIN FERME URBAINE T-FERME-2024 65 424,08 0,00 0
18/01/2024 TERRAINS PLACE GUTENBERG T-GUTENB-2024 17 087,65 0,00 0
18/01/2024 VAL FORON V-FORON-2315-2024 3 576,00 0,00 0 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 180
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
22/01/2024 CHARIOT ÉCOLE BERTHIE ALBRECHT MATERNELLE 202401-00050 704,00 67,00 10
22/01/2024 TERRAIN 18 RUE P.PAINLEVE T-18PAINLEVE-2024 34 253,34 0,00 0
22/01/2024 TERRAIN GS J.MOULIN T-GSJM-2024 57 137,21 0,00 0
22/01/2024 TERRAIN GS MONTESSUY T-GSMALP-2024 65 292,82 0,00 0
22/01/2024 TERRAIN CRECHE MOSAIQUE T-SS54CREP-2024 15 889,54 0,00 0
26/01/2024 APPAREIL PHOTO ET OBJECTIFS COM 202401-00051 1 909,00 179,00 10
26/01/2024 MOBILIER PLONGE + ETAGERE JEAN MOULIN 202401-00052 1 399,76 130,00 10
26/01/2024 MATERIEL ERGONOMIQUE CUISINE CENTRALE 202401-00053 240,12 0,00 1
26/01/2024 EGLISE ST ROMAIN DE CUIRE B-EGSCR-2024 12 746,28 0,00 0
26/01/2024 BATIMENTS GS HERRIOT B-GSEH-2024 11 976,48 0,00 0
26/01/2024 GS JEAN JAURES B-GSJJ-2024 98 007,29 0,00 0
26/01/2024 BATIMENTS GS JULE VERNE B-GSJV-2024 107 303,95 0,00 0
29/01/2024 TERRAIN STADE H.COCHET 9 RUE F.PEISSEL T-9PEISSEL-2024 552 872,23 0,00 0
29/01/2024 TERRAIN HOTEL DE VILLE T-MAHDV-2024 82 019,75 0,00 0
02/02/2024 REMPLACEMENT PC SIG + AUTRES 202401-00055 6 089,80 1 123,00 5
02/02/2024 ACQUISITION MATERIEL LOGICIEL 40% BAIE INFRA 202401-00060 25 208,50 4 621,00 5
02/02/2024 VILLA MARTIN BASSE B-VILLAMARTIN-2024 8 132,40 0,00 0
06/02/2024 TELEPHONIE MOBILE JANVIER FEVRIER 2024 202401-00061 124,00 0,00 1
12/02/2024 CENTRALE EVOLUTION CHARIOT VIE ASSOC 202401-00062 3 967,78 351,00 10
13/02/2024 EGLISE IMMACULEE CONCEPTION B-EGIMC-2024 40 218,36 0,00 0
13/02/2024 SERRES MUNICIPALES B-SERRES-2024 29 113,54 0,00 0
13/02/2024 ILLUMINATIONS POSE ET DEPOSE 2023 ILLUMINATIONS-2024 34 065,94 0,00 0
15/02/2024 MATELAS ET TAPIS ECOLE VICTOR BASCH 202401-00063 1 197,90 105,00 10
15/02/2024 ARBRES INVESTISSEMENT 2023 202401-00064 4 002,86 234,00 15
15/02/2024 REMORQUE ROUES PARCS ET JARDINS 202401-00065 4 588,16 268,00 15
15/02/2024 BAVETTES BOUCLIERS BALISTIQUE HOUSSE 202401-00066 3 331,30 292,00 10
16/02/2024 BUREAU ADEMA REGLAB CRAVEDI 202401-00067 731,21 64,00 10
19/02/2024 BATIMENT ECOLE DE MUSIQUE B-EMUSIQUE-2024 3 279,66 0,00 0
19/02/2024 FERME URBAINE B-FERME-2024 186 153,63 0,00 0
19/02/2024 BATIMENTS GS CURIE B-GSCU-2024 228 091,38 0,00 0
19/02/2024 SALLE DES FETES B-SF88GL-2024 3 081,52 0,00 0
19/02/2024 TRAVAUX CRECHE MOSAIQUE B-SS54CREP-2024 8 786,88 0,00 0
19/02/2024 BATIMENT STADE BOURDAN B-STADPB-2024 61 206,97 0,00 0
19/02/2024 TERRAIN BEACHVOLLEY T-BEACHVOLLEY-2024 80 896,56 0,00 0
22/02/2024 PRISE HDMI SALLE EGALITE 202401-00069 604,80 104,00 5
22/02/2024 PROTECTIONS RADIATEURS CENTRE LOISIRIR BERGES 202401-00070 2 508,00 216,00 10
22/02/2024 TABLES ET CHAISES RESTAU MAT J JAURES 202401-00071 6 705,23 579,00 10
23/02/2024 SYSTEME VIDEO PROTECTION CENTRE BOURG, BISSARDON, 202401-00056 9 560,45 881,00 10
23/02/2024 ORDINATEUR PORTABLE DGS CLAVIER 202401-00072 108,89 0,00 1
23/02/2024 ORDINATEUR PORTABLE DGS 202401-00073 860,17 147,00 5
23/02/2024 BOITES DE RANGEMENT 202401-00074 177,84 0,00 1
23/02/2024 STATIONS ACCEUIL 11 PORT + SOURIS 202401-00075 1 635,56 280,00 5 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 181
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
23/02/2024 BAIE INFORMATIQUE SALE BLANCHE 202401-00076 1 260,36 107,00 10
23/02/2024 VIDEOPROT BOURG BISS MONTESSUY ST CLAIR VASSIEUX 202401-00077 33 586,94 2 873,00 10
27/02/2024 ACQUISITION 62 RUE JEAN MOULIN B-62RUEJM-2024 26 209,88 0,00 0
07/03/2024 TVX ALGO TRAITEMENT VIDEO PROTEC 202401-00079 28 575,42 2 357,00 10
07/03/2024 TVX ALGO TRAITEMENT VIDEO PROTEC 202401-00080 9 525,14 785,00 10
07/03/2024 TVX ALGO TRAITEMENT VIDEO PROTEC 202401-00081 9 525,14 785,00 10
07/03/2024 AQUISITION TENUES MOTO PM 202401-00084 2 861,10 235,00 10
07/03/2024 RÉFRIGÉRATEUR COMBINÉ BOSCH GS CURIE MATERNELLE 202401-00085 679,91 55,00 10
07/03/2024 MICRO ONDES GRILL RESTAURANT ALBRECHT MATERNELLE 202401-00086 222,00 0,00 1
11/03/2024 TELEPHONIE MOBILE FEVRIER MARS 2024 202401-00088 820,80 132,00 5
11/03/2024 LOGEMENT SOCIAL 8 RUE DE MARGNOLLES Z-8MARGNOLLES-2024 13 006,50 0,00 0
12/03/2024 HDV SIGNALETIQUE TOTEMS EXTERIEUR 202401-00087 1 500,00 81,00 15
12/03/2024 BATIMENT STADE BOURDAN ECLAIRAGE B-STADPB-2315-2024 30 430,79 0,00 0
14/03/2024 PISTOLET ENTRAINEMENT BLUE GUNS H + K 202401-00082 84,85 0,00 1
14/03/2024 MATERIEL PHOTO CANON APPAREIL COM 202401-00089 1 264,80 100,00 10
15/03/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERES 20 LITRES GS MONTESSU 202401-00090 133,72 0,00 1
15/03/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERES 20 LITRES MDP 202401-00091 133,72 0,00 1
15/03/2024 ASPIRATEUR EP P625WD METROPOLIS 202401-00092 453,60 0,00 1
19/03/2024 ECRAN POUR ORDINATEURS 202401-00083 2 118,24 349,00 5
19/03/2024 TROUSSES DE SECOURS OPERATIONNELS PM 202401-00093 714,90 56,00 10
19/03/2024 SUPPORT ORDIN PLIABLE PORTE COPIE BRAS SUPPORT 202401-00094 494,94 0,00 1
22/03/2024 TRACEUR CANON TM350 + SCANNER LM36 COM 202401-00095 4 846,80 376,00 10
22/03/2024 LAVE LINGE 8KG HUBLOT GS HERRIOT 202401-00096 564,00 43,00 10
22/03/2024 CENTRALE DOS QUATTRO 2 PULV 2 SEAUX HERRIOT 202401-00097 170,44 0,00 1
22/03/2024 REPETEURS WIFI PROJET ECOLES 202401-00098 237,02 0,00 1
22/03/2024 ECRAN AVEC STATION ACCUEIL 202401-00099 218,40 0,00 1
22/03/2024 ECRAN NUMERIQUE INTERAC PROJET ECOLE MATERNELLE 202401-00100 3 646,76 567,00 5
22/03/2024 INTERFACE GED CMIS 202401-00101 5 358,00 833,00 5
22/03/2024 LOGICIEL CUISINE MODULE GESTION SATELLITES 202401-00102 4 561,97 709,00 5
22/03/2024 2 BAIES DE STOCKAGE - 30 % DES PRESTATIONS 202401-00103 2 968,20 461,00 5
22/03/2024 ROBOTS EXPERI CLASSE MATERNELLE 202401-00104 582,00 90,00 5
22/03/2024 RENOUV CERTIFICAT STANDARD WILDCARD 202401-00105 691,18 107,00 5
22/03/2024 MAISON DES HAUTS DE CUIRE B-MHC-2024 24 090,33 0,00 0
25/03/2024 BATIMENT GS AMPERE B-GSAMPERE-2315-2024 780,00 0,00 0
29/03/2024 HOUSSE DE GILET GPB COLUMBUS PM 202401-00078 714,00 58,00 10
29/03/2024 BUREAU ADEMA REGLABLE HAUTEUR MME VIDAL 202401-00106 731,21 55,00 10
29/03/2024 POTEAUX BOIS BIODIVERSITE VOIE DOMBES 202401-00107 896,40 45,00 15
29/03/2024 MEDIATHEQUE SIGNALETIQUE 202401-00108 18 744,00 954,00 15
29/03/2024 REMPLACEMENT ORDI DAO M GRAND 202401-00109 1 079,08 163,00 5
29/03/2024 REMPLACEMENT PC SIG + AUTRE 202401-00110 720,18 109,00 5
29/03/2024 TAPIS RECEPTION ESCALADE LACHAISE 202401-00111 4 809,60 243,00 15
29/03/2024 TELEPHONIE MOBILE MARS AVRIL 2024 202401-00112 94,97 0,00 1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 182
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
29/03/2024 MUR MALGORNE REFECTION Z-MURMALGORNE-2024 14 937,16 570,00 20
02/04/2024 ACHAT ARBRES 2024 202401-00113 1 328,61 66,00 15
02/04/2024 MONTEE DES FORTS A-MTEEFORT-2315-2024 204,00 0,00 0
05/04/2024 ACHAT DISTRIBUTEURS DE SACS CANINS + SACS 202401-00057 828,00 76,00 10
05/04/2024 ACCESSOIRES MOTO PM 2023 202401-00058 2 151,62 198,00 10
05/04/2024 POUBELLES CORBEILLES DINOVA PJ 202401-00059 214,80 0,00 1
05/04/2024 SIEGE ASSIS DEBOUT MADAME VIDAL 202401-00114 679,16 50,00 10
05/04/2024 CLASSEUR 4 TIROIRS DOSSIERS SUSPENDUS CITOYENNE 202401-00115 401,99 0,00 1
11/04/2024 VENTILATEUR SUR PIEDS SERVICE MAIRIE 202401-00116 2 655,25 193,00 10
11/04/2024 CHARIOT 2 PLATEAUX SERVICE PETITE ENFANCE 202401-00117 161,70 0,00 1
11/04/2024 MICRO ONDES GRILL GS JEAN JAURES MATERNELLE 202401-00118 222,00 0,00 1
11/04/2024 ACQUISITION CASQUES MOTO PM 202401-00119 2 728,25 198,00 10
11/04/2024 MAINT REMPL CAMERA PLACE FOCHE 202401-00120 6 054,52 437,00 10
11/04/2024 AMPLIFICATEUR HDMI SALLE J MOULIN 202401-00121 466,80 0,00 1
11/04/2024 ACQU BOITIER SUPERVISION IMPRIMANTE LOC ST CLAIR 202401-00122 282,00 0,00 1
11/04/2024 VIDEO PROJECTEUR DE REMP TNI ECOLES 202401-00123 4 734,00 683,00 5
11/04/2024 LAMPE DE REMPL VIDEO PROJ TNI ECOLE 202401-00124 2 376,00 343,00 5
11/04/2024 REFONTE PRISE HDMI HS SALLE CONSEIL 202401-00125 1 251,36 180,00 5
11/04/2024 ORDI PORTABLES POUR REMPL STOCK 202401-00126 3 035,26 438,00 5
11/04/2024 REMPLACEMENT ORDINATEUR CABINET 202401-00127 1 529,00 220,00 5
11/04/2024 MIGRATION DONNEES EATAL 202401-00128 1 944,00 280,00 5
11/04/2024 ACHAT 2POMPES RECUPERATEURS EAU CTM 202401-00129 2 234,26 161,00 10
11/04/2024 TERRAINS TENNIS STADE HENRI COCHET T-9PEISSEL-2315-2024 5 830,80 0,00 0
11/04/2024 OPERATION LOGEMENT SOCIAL 21 RUE ROYET Z-21ROYET-2024 27 142,50 0,00 0
12/04/2024 TABLE ADOSEE INOX MOBILE AMPERE RESTAU 202401-00130 1 867,63 89,00 15
16/04/2024 REFRIGERATEUR 1 PORTE 4 ETOILES LIEBHERR RAPE VERN 202401-00131 576,00 40,00 10
16/04/2024 MINI CHARIOT POUR COURRIER SCE PERISCOLAIRE 202401-00132 372,67 0,00 1
16/04/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERES 20 LITRES - MAISONS D 202401-00133 303,38 0,00 1
16/04/2024 TERRAIN GS V.BASCH T-GSVB-2024 10 132,44 0,00 0
19/04/2024 FACTURATION SOLDE 20% ACQU MAT LOGICIEL 202401-00134 12 604,25 1 771,00 5
19/04/2024 ACQUI ARME SUPPL PM GAUCHER 202401-00135 794,90 55,00 10
19/04/2024 ACQUISITION ARME SUPPL DROITIER 202401-00136 997,90 70,00 10
19/04/2024 GILET PARE-BALLES NOUVEL ARRIVANT 202401-00137 684,49 48,00 10
19/04/2024 LOCAL 129 GDE RUE ST CLAIR B-LOC129STCLAIR-2024 1 200,00 0,00 0
19/04/2024 TERRAIN CIMETIERE T-CIME-2024 126 615,60 0,00 0
19/04/2024 TERRAIN GS V.BASCH T-GSVB-2312-2024 37 558,08 0,00 0
25/04/2024 TELEPHONIE MOBILE AVRIL MAI 2024 202401-00201 199,01 0,00 1
02/05/2024 11 VTC ENFANTS (BEQUILLES OFFERTES) PISCINE 202401-00138 2 249,04 150,00 10
02/05/2024 REMPLACEMENT ORDINATEUR APPLE 202401-00139 1 759,00 235,00 5
07/05/2024 CTM PRATICABLES POUR MANIFESTATIONS 202401-00140 18 697,55 1 241,00 10
07/05/2024 AUTOLAVEUSE + DISQUES MAISON DES ASSOCIATIONS 202401-00141 3 694,80 245,00 10
07/05/2024 GUIALTO CHARIOT DE MENAGE MAIRIE 202401-00142 351,43 0,00 1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 183
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
07/05/2024 SKODA OCTAVIA 1.4 TSI BLANC PM FV-904-FF 202401-00143 27 091,76 1 798,00 10
07/05/2024 MICRO ONDES GRILL CUISINE CENTRALE 202401-00144 222,00 0,00 1
07/05/2024 LAVE LINGE 8 KG GS JAURES MATER 202401-00145 432,00 0,00 1
07/05/2024 LAVE LINGE 8KG HUBLOT GS JULES VERNE ELÉMENTAIRE 202401-00146 564,00 37,00 10
07/05/2024 LAVE LINGE 8KG HUBLOT GS HERRIOT ELÉMENTAIRE 202401-00147 564,00 37,00 10
07/05/2024 LAVE LINGE 8KG HUBLOT RESTAURANT GS JULES VERNE 202401-00148 564,00 37,00 10
07/05/2024 RÉFRIGÉRATEUR TABLE TOP GRENADINE 202401-00149 458,90 0,00 1
07/05/2024 RÉFRIGÉRATEUR 1 PORTE GALETS DU RHONE 202401-00150 917,80 60,00 10
07/05/2024 REFRIGERATEUR COMBINE LG POLICE MUNICIPALE 202401-00151 910,43 60,00 10
07/05/2024 ARMOIRE BASSE CRECHE TOM POUCE 202401-00152 277,20 0,00 1
07/05/2024 CAFETIÈRE SENSEO MAISON PARENTALITE 202401-00153 125,29 0,00 1
07/05/2024 ARMOIRE HAUTE/BUREAU/VESTIAIRE PISCINE MUNICIPALE 202401-00154 1 352,26 89,00 10
07/05/2024 BUREAU ADEMA REGL ELECTRIQUE BIBLIO 202401-00155 756,02 50,00 10
07/05/2024 BUREAU ADEMA REGL ELECTRIQUE PJ 202401-00156 756,02 50,00 10
07/05/2024 FAUTEUILS AVEC ACCOUDOIRS SANS TÊTIÈRE - CTM 202401-00157 1 416,35 94,00 10
07/05/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIRS SANS TÊTIÈRE CITOYENNETÉ 202401-00158 2 360,58 156,00 10
07/05/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIRS SANS TÊTIÈRE CAF POP 202401-00159 472,12 0,00 1
07/05/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIRS SANS TÊTIÈRE MAISON ASSO 202401-00160 944,23 62,00 10
07/05/2024 SIÈGE SANS ACCOUDOIRS SANS TÊTIÈRE CAF PROX DTRI 202401-00161 1 778,86 118,00 10
07/05/2024 ASPIRATEUR DORSAL 5 LITRES + SACS PISCINE MUNICPA 202401-00162 366,07 0,00 1
07/05/2024 TENNIS COUVERTS TERRE DES LIEVRES B-ESTETL-2024 1 800,00 0,00 0
07/05/2024 HDV MISE EN LUMIERE B-MAHDV-2024-2315 3 500,40 0,00 0
07/05/2024 LOCAUX 31-33 RUE JEAN MOULIN B-SS31JM-2024 2 226,52 0,00 0
07/05/2024 VEGETALISATION DES COPRO LE SEMIRAMIS RUE MARGNOLL S-VEGETACOPRO-2024 1 447,00 48,00 20
14/05/2024 CLIMATISEUR MOBILE FROID MDP 202401-00163 2 737,58 178,00 10
14/05/2024 ARMOIRE BASSE ET FAUTEUIL ARTECH CRÈCHE GRENADINE 202401-00164 749,32 48,00 10
14/05/2024 ARMOIRE HAUTE MAISON PARENTALITE 202401-00165 382,00 0,00 1
14/05/2024 SIGNALETIQUE HDV INTERIEUR 202401-00166 1 800,00 77,00 15
14/05/2024 TERRAIN PISCINE T-PIEV-2024 33 336,45 0,00 0
16/05/2024 LECTEUR DE PUCE ELECTRONIQUE PM 202401-00167 186,00 0,00 1
16/05/2024 RADIOS HYBRIDES MICROS TABLE PM 202401-00168 5 419,28 338,00 10
16/05/2024 CENTRALE DOS QUATTRO SALLE DES FETES 202401-00169 142,00 0,00 1
16/05/2024 AUTOMATISATION MEDIATHEQUE FACTURATION MOM A 30 % 202401-00170 96 192,00 12 024,00 5
16/05/2024 EQUIPEMENT SOLUTION VISIO SALLES FABRIQUE ET FAMLA 202401-00171 2 406,00 300,00 5
16/05/2024 MIGRA LOGICIEL GESTION DES INTERVENTIONS DU CTM 202401-00172 1 068,00 133,00 5
16/05/2024 REMPLACEMENT ECRANS BE 202401-00173 340,70 0,00 1
16/05/2024 AMENAGEMENT BIODIVERSITE PELLERU T-PELLERU-2024 750,00 0,00 0
21/05/2024 MEUBLES DE RANGEMENT BACS ORANGE BLEUE 202401-00174 1 368,96 83,00 10
21/05/2024 ACTIVITE VELO 9 VTC ENFANTS PISCINE 202401-00175 1 800,00 110,00 10
21/05/2024 EQUIPEMENT CAMERA 35 GRANDE RUE DE SAINT CLAIR 202401-00176 9 985,48 610,00 10
21/05/2024 REMPL CAMERA C113 PLACE DE L'EGLISE 202401-00177 3 269,03 199,00 10
24/05/2024 POTS VOIE VERTE PIN VERT 202401-00178 338,00 0,00 1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 184
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
24/05/2024 ESPACES VERTS FOURNITURE PANNEAUX BIODIVERSITE 202401-00179 4 639,18 187,00 15
24/05/2024 MOBILIER GRENADINE 202401-00181 1 246,68 75,00 10
24/05/2024 CIMETIERE B-CIME-2024 2 100,00 0,00 0
24/05/2024 BATIMENTS VOIRIE B-VOIRIE-2024 900,00 0,00 0
24/05/2024 AMO RECHERCHE SUBV SUB-2024-2031 9 900,00 0,00 0
28/05/2024 BACS INOX CUISINE 202401-00188 2 712,96 107,00 15
28/05/2024 TELEPHONIE MOBILE MAI JUIN 2024 202401-00189 860,01 101,00 5
31/05/2024 TENTE PACK PRO POUR SEJOUR ETE 202401-00195 1 197,00 69,00 10
03/06/2024 BATTERIES AUTOLAVEUSE OPTIMA METROPOLIS 202401-00190 458,12 0,00 1
03/06/2024 MARCHEPIED PLIANT 3 MARCHES DESSERTE URBA 202401-00191 251,40 0,00 1
03/06/2024 TABOURETS ET FAUTEUILS GS BASCH CURIE JAURES 202401-00192 2 892,95 168,00 10
03/06/2024 PORTEMANTEAU 8 PATÈRES ET PENDERIES CUISINE CENTRA 202401-00193 555,19 32,00 10
03/06/2024 ZOE R110 IMMAT FT864NY 202401-00194 15 236,24 888,00 10
03/06/2024 AMENAGEMENT VEHICULE SKODA OCTAVIA 4 BERLINE PM 202401-00199 6 480,00 378,00 10
03/06/2024 4 GILETS PARE-BALLES ASVP 202401-00200 2 631,41 153,00 10
03/06/2024 51-55 RUE COSTE B-51-55-COSTE-2024 104 116,80 0,00 0
07/06/2024 ORDINATEURS PORTABLE DGA POP + FINANCES 202401-00197 3 394,30 396,00 5
07/06/2024 ATELER DEMAT ASSIST RH 202401-00198 555,76 64,00 5
07/06/2024 SIEGE SANS ACCOUDOIR SANS TETIERE ASVP 202401-00202 417,31 0,00 1
07/06/2024 FAUTEUIL AVEC ACCOUDOIRS SANS TETIERE SCE ACHATS E 202401-00203 944,23 54,00 10
07/06/2024 ARMOIRE BASSE CAISSON BUREAU DJAMILA MEZZANINE 202401-00204 497,21 0,00 1
07/06/2024 RAYONNAGES METALLIQUES ALBRECHT 202401-00205 3 601,20 205,00 10
07/06/2024 MIGRA LOGICIEL GESTION INTER CTM 202401-00206 3 582,00 407,00 5
07/06/2024 FOURNI DROITS GED CIRIL 202401-00207 799,20 91,00 5
07/06/2024 ACQUISITION TERRAIN 22 RUE LUCIEN MAITRE A L EURO T-22LUCIENMAITRE-2024 240 000,00 0,00 0
07/06/2024 ACQUISITION TERRAIN 8 RUE DE MARGNOLLES A TITRE GR T-8MARGNOLLES-2024 388 000,00 0,00 0
11/06/2024 BACS INOX RESTAU 202401-00208 1 530,00 85,00 10
11/06/2024 COFFRE DE JARDIN JARDIN GRENADINE 202401-00209 199,00 0,00 1
11/06/2024 PIED DE PARASOL MDP 202401-00210 199,60 0,00 1
11/06/2024 ACHAT DE MATERIEL BATTERIE HARNAIS CHARGEUR 202401-00211 6 205,36 344,00 10
11/06/2024 ACCESSOIRES MOTO MR BESNIER 202401-00212 430,51 0,00 1
13/06/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIRS SANS TETIERE CONDU TVX 202401-00213 472,12 0,00 1
13/06/2024 FAUTEUIL ACCOUDOIRS SANS TETIERE JULIE DE SOUSA 202401-00214 522,13 29,00 10
13/06/2024 PISCINE ONDULATEUR EATON 9SX 202401-00233 1 887,22 90,00 10
18/06/2024 VERIFICATION SERVICE REGULIER 20% 202401-00215 24 048,00 2 591,00 5
18/06/2024 PISCINE SONO PORTABLE MICRO PIEDS HOUSSE 202401-00216 1 759,20 94,00 10
19/06/2024 COLLEGE LASSAGNE AVANCE B-LASSAGNE-238-2024 1 562 870,00 0,00 0
19/06/2024 MAISON DE LA PRENTALITE B-MDP-2024 7 541,14 0,00 0
19/06/2024 SKATEPARK T-SKATEPARK-238-2024 8 352,06 0,00 0
20/06/2024 TELEPHONIE MOBILE JUIN JUILLET 2024 202401-00217 324,01 0,00 1
25/06/2024 MATELAS DE CHANGE PETITS MOUSSES 202401-00218 67,18 0,00 1
25/06/2024 PISCINE TRANSATS + PARASOLS 202401-00220 1 744,80 90,00 10 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 185
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
27/06/2024 MISE EN OEUVRE PACK RH PASTELL 202401-00221 720,00 73,00 5
27/06/2024 REMPLACEMENT ORDINATEURS PORTABLES 202401-00222 3 230,47 330,00 5
27/06/2024 ORDINATEURS PORTABLES REMPL STOCK 202401-00223 790,38 80,00 5
27/06/2024 TERRAIN MAISON DE LA PARENTALITE T-MDP-2024 5 013,24 0,00 0
01/07/2024 HDV VITRINE EXTRA PLATE FORMAT A3 VERTICAL 202401-00224 342,00 0,00 1
01/07/2024 TAPIS CAOUTCHOUC MATERNELLE ALBRECHT 202401-00226 138,90 0,00 1
02/07/2024 BAC EXPLORATION MDP 202401-00227 156,80 0,00 1
02/07/2024 TABLES TABOURETS CHAISES LUDOTHEQUE 202401-00228 3 804,00 189,00 10
02/07/2024 LUDOTHEQUE PARCOURS MOTRICITE 202401-00229 880,00 43,00 10
05/07/2024 VITRINE RECTO VERSO PLEXI GS JULES VERNE 202401-00230 256,58 0,00 1
05/07/2024 ABRI JARDIN GS JEAN MOULIN 202401-00231 1 590,00 78,00 10
05/07/2024 CTM PONCEUSE 202401-00232 742,80 36,00 10
05/07/2024 BAT STADE H.COCHET 9 RUE F.PEISSEL B-9PEISSEL-2024 437,22 0,00 0
12/07/2024 CENTRALISATION D ARROSAGE CENTRE VILLE 202401-00234 14 438,40 681,00 10
12/07/2024 REFECTION DU BARDAGE DES SERRES 202401-00235 6 054,25 285,00 10
12/07/2024 ACHAT DE GABIONS 202401-00236 1 903,68 89,00 10
12/07/2024 ACHAT DE GABIONS VOIE VERTE 202401-00237 2 337,14 110,00 10
12/07/2024 FAUTEUIL AVEC ACCOUDOIRS SANS TÊTIÈRE POP 202401-00238 472,12 0,00 1
12/07/2024 BOUTEILLE ISOTHERME À POMPE AIRPOT RH 202401-00239 161,35 0,00 1
12/07/2024 CAFETIERE PHILIPS 15 TASSES SCE COM 202401-00240 125,39 0,00 1
12/07/2024 MICRO ONDES GRILL MAISON PARENTALITÉ 202401-00241 222,00 0,00 1
12/07/2024 CAFETIERE ISOTHERME 12 TASSES RH 202401-00242 211,03 0,00 1
12/07/2024 SAUTER TABLE INDUCTION CIMETIERE 202401-00243 550,70 26,00 10
12/07/2024 REMPLACEMENT SERVEURS COLLECTIVITE 202401-00244 91 571,14 8 648,00 5
12/07/2024 CONNECTEURS PARAPHEUR CIVIL RH 202401-00245 5 543,26 523,00 5
12/07/2024 REMPL VIDEOPROJ SALLE MARIANNE 202401-00246 2 421,60 228,00 5
12/07/2024 REMPL VIDEOPROJ TNI ECOLES 202401-00247 9 708,00 916,00 5
12/07/2024 MISE EN OEUVRE DU PACK RH DANS PASTELL 202401-00248 1 080,00 102,00 5
12/07/2024 ARMOIRE DE RANGEMENT 2PORTES CUISINE 202401-00249 1 376,00 43,00 15
12/07/2024 TERRAIN GS B.ALBRECHT T-GSBA-2024 34 331,67 0,00 0
12/07/2024 105 GDE RUE ST CLAIR LOGEMENT SOCIAL Z-105STCLAIR-2024 18 192,30 0,00 0
18/07/2024 FAUTEIL ARTECH AH23MA MME COMPAROT 202401-00250 612,88 27,00 10
18/07/2024 REFECTION DU BARDAGE DES SERRES 202401-00251 5 400,00 244,00 10
18/07/2024 ACHAT D'UN TREUIL D'ELAGAGE 202401-00252 1 920,66 86,00 10
18/07/2024 MEUBLES ET FAUTEUIL GALETS RHONE 202401-00253 912,68 41,00 10
18/07/2024 TABLE POLYETHYLENE MAISON COMBATTANT 202401-00254 855,42 38,00 10
18/07/2024 REPOSE PIEDS TABLETTE BOITE FORMES GEANTE GRENADIN 202401-00255 859,25 38,00 10
18/07/2024 CONTRAT SERENITE FUSIUSION WEB 202401-00256 360,00 0,00 1
18/07/2024 CONTRAT HEBERGEMENT FUSION WEB 202401-00257 720,00 65,00 5
18/07/2024 TABLE LORITA CARRÉE 70X70 CRECHE BILBOQUAI 202401-00258 169,75 0,00 1
18/07/2024 FORT DE MONTESSUY B-DFORT-2024 29 834,52 0,00 0
18/07/2024 GS V BASCH B-GSVB-2024 32 801,83 0,00 0 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 186
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
19/07/2024 CHARIOTS INOX 202401-00259 529,38 23,00 10
22/07/2024 GYMNASE LACHAISE B-ESPB-2024-2313 29 503,20 0,00 0
22/07/2024 HG GALETS DU RHONE CH DE WETTE FAYS B-SS250WF-2024 1 485,60 0,00 0
22/07/2024 MAISON PETIT MONDE SUBVENTION EQUIPEMENT Z-PETITMONDE-2024 35 000,00 772,00 20
30/07/2024 SCIE ELAGAGE ET ESCABEAU PJ 202401-00260 630,72 27,00 10
30/07/2024 PISCINE PIEGES MOUSTIQUES TIGRES 202401-00261 2 836,31 119,00 10
30/07/2024 CONCIERGERIE 9R P.PAINLEVE B-9PPAINLEVE-2024 11 200,80 0,00 0
02/08/2024 CHAUFFEUSE CANAPE POUF BIBLIO 202401-00262 31 129,66 1 297,00 10
02/08/2024 REMPLACEMENT BAIE SAUVEGARDE 202401-00263 69 868,54 5 822,00 5
02/08/2024 DEPLACEMENT TNI DEMONTAGE REMONTAGE 202401-00264 358,80 0,00 1
02/08/2024 TABLETTES PHASE 2 PROJ NUM ECOLES 202401-00265 81 419,46 6 784,00 5
02/08/2024 TABLETTES + ECRANS + LECTEURS DVD MEDIATHEQUE 202401-00266 1 894,43 157,00 5
02/08/2024 BATIMENT GS CURIE B-GSCURIE-238-2024 8 575,97 0,00 0
02/08/2024 OPERATION LOGEMENT SOCIAL 24 RUE MARC SANGNIER Z-24MSANGNIER-2024 9 183,00 0,00 0
06/08/2024 REMPLACEMENT SOLUTION WIFI 202401-00267 21 623,90 1 741,00 5
08/08/2024 VIE ASSO 4 TENTES 202401-00270 7 616,29 245,00 10
09/08/2024 REMPLACEMENT ANCIEN TPE PISCINE 202401-00268 447,60 0,00 1
09/08/2024 SUPPORT TABLETTE IPAD MEDIATHEQUE 202401-00269 719,21 56,00 5
12/08/2024 VITRINE BEACH VOLLEY TDL 202401-00271 315,00 0,00 1
19/08/2024 POLGEN PM GKPRO *1+ LACRYMAG 202401-00272 295,33 0,00 1
20/08/2024 CABANON PAUL BERT 202401-00273 1 590,00 51,00 10
26/08/2024 REFRIGERATEUR 1PORTE HERRIOT ELEMENTAIRE 202401-00274 683,30 22,00 10
26/08/2024 LAVE VAISSELLE BOSCH CRECHE GRENADINE 202401-00275 540,00 17,00 10
26/08/2024 LAVE LINGE BOSCH CRECHE GRENADINE 202401-00276 564,00 18,00 10
26/08/2024 MICRO ONDES GRILL MEMORIAL JM 202401-00277 222,00 0,00 1
26/08/2024 MICRO ONDES GRILL HERRIOT 202401-00278 222,00 0,00 1
26/08/2024 MICRO ONDES GRILL ALBRECHT 202401-00279 222,00 0,00 1
26/08/2024 BATIMENT ECOLE DE MUSIQUE B-EMUSIQUE-2315-2024 1 482,00 0,00 0
27/08/2024 TELEPHONIE MOBILE AOUT SEPTEMBRE 2024 202401-00280 1 686,01 108,00 5
27/08/2024 CRECHE BILBO QUAI B-BILBO-2024 1 464,00 0,00 0
29/08/2024 PLATEFORME ENFANT - JEAN MOULIN 202401-00281 290,00 0,00 1
30/08/2024 BOUCLIER MAINTIEN DE L'ORDRE 202401-00282 247,00 0,00 1
30/08/2024 BARRE STOP STICK 202401-00283 1 775,95 57,00 10
30/08/2024 2 LAMPES POUR BOUCLIER BALISTIQUES 202401-00284 1 938,00 62,00 10
30/08/2024 PARCOURS MOTRICITE RPE 202401-00285 52,00 0,00 1
04/09/2024 REMPLACEMENT ORDINATEUR GUICHET 202401-00296 643,81 37,00 5
05/09/2024 BAC POTAGER JARDIN PARTAGER COMPLEMENT 202401-00297 674,00 19,00 10
10/09/2024 GRILLES D EXPOSITION MEDIATHEQUE 202401-00286 1 606,08 51,00 10
10/09/2024 PISCINE ROBOT NETTOYEUR DOLPHIN WAVE 200 202401-00287 6 968,60 222,00 10
10/09/2024 PISCINE 6 TALKIES WALKIES 202401-00288 3 737,57 119,00 10
10/09/2024 RENOUVELLEMENT CANAPE PAUL BERT 202401-00289 145,33 0,00 1
10/09/2024 VIDEOPROT AC1 60% BISSARDON MONTESSUY 202401-00298 37 050,82 1 070,00 10 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 187
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
10/09/2024 VIDEOPROT ACPT1 60%VA SUB 1 ZONE 1 BISSAR MONTESSU 202401-00299 52 772,11 1 524,00 10
10/09/2024 VIDEOPROT ACPTE1 60%VA SUB 1 ZONE 3 BISSAR MONT 202401-00300 17 111,89 494,00 10
10/09/2024 VIDEOPROT ACPTE1 30%VSR ZONE 1 SUB1 BISSARDON MON 202401-00301 26 386,06 762,00 10
10/09/2024 VIDEOPROT ACPTE1 30%VDR ZONE 2 SUB1 BISSARDON MONT 202401-00302 18 525,41 535,00 10
10/09/2024 VIDEOPROT ACPTE1 30%VSR SUB 1 ZONE3 BISSARDON MONT 202401-00303 8 555,94 247,00 10
13/09/2024 VITRINES EXTERIEURES BASCH 202401-00290 505,20 15,00 10
13/09/2024 CHAISE HAUTE EVOLUTIVE BOIS J.MOULIN 202401-00291 154,76 0,00 1
13/09/2024 TDL CIBLE TIR A L ARC SALLE GEOFFRAY 202401-00292 1 331,00 39,00 10
17/09/2024 CISAIL FUSION E HERRIOT A4 10F 202401-00293 169,99 0,00 1
17/09/2024 CISAIL FUSION A4 10F ELEM BASCH 202401-00294 85,00 0,00 1
17/09/2024 TAPIS DE GYM LACHAISE 202401-00295 2 755,20 79,00 10
24/09/2024 PISCINE CHAISE SURVEILLANCE 202401-00304 2 155,80 58,00 10
24/09/2024 MINI PELLE JCB 8025ZTS PLUS CABINE 202401-00305 34 800,00 937,00 10
24/09/2024 FAUTEUIL BIBERON TABLE ACTIVITE PETITS MOUSSES 202401-00310 896,98 23,00 10
24/09/2024 CLOISON WC-BACS PLASTIQUE PETITS MOUSSES 202401-00311 744,27 19,00 10
24/09/2024 STRUCT MOTRICITE-FAUTEUIL BIBERON TOM POUCE 202401-00312 3 148,00 82,00 10
24/09/2024 TAPIS-CABANE MOBILE 202401-00313 692,72 18,00 10
24/09/2024 PORTE MAINS POUR BARRES ASSYMETRIQUES METROPOLIS 202401-00314 1 554,05 40,00 10
24/09/2024 TAPIS DE SOL SUR MESURE BILBOQUAI 202401-00315 1 432,80 37,00 10
24/09/2024 MATERIEL AGRES METROPOLIS 202401-00316 2 793,60 72,00 10
24/09/2024 MATERIEL AGRES METROPOLIS POUTRE MOUSSE 202401-00317 678,00 17,00 10
24/09/2024 ACQUISITION PAR VOIE DE PREEMPTION LOCAL 1 PLACE B-1BRAILLE-2138-2024 364 645,13 0,00 0
27/09/2024 TELEPHONIE MOBILE SEPTEMBRE OCTOBRE 2024 202401-00306 206,01 0,00 1
27/09/2024 HOLSTER DROITIER PM 202401-00307 114,55 0,00 1
27/09/2024 TABLE HESTIA PLATEAU INCLINE BASCH 202401-00308 750,49 19,00 10
27/09/2024 FAUTEUILS DE TRAVAIL HERRIOT BASCH 202401-00309 944,23 24,00 10
27/09/2024 CRECHE BOULES DE GONES B-GONES-2024 10 873,03 0,00 0
27/09/2024 CRECHE GRENADINE B-GRENADINE-2024 14 952,00 0,00 0
27/09/2024 CRECHE TOM POUCE B-POUCE-2024 1 258,80 0,00 0
27/09/2024 SUBV LGT SOCIAUX 40 40BIS SANGNIER Z-40-SANGNIER-2024 11 359,00 0,00 0
30/09/2024 AMPOULE POUR TNI ECOLES 202401-00318 1 188,00 62,00 5
30/09/2024 BUTS FOOT BOURDAN TERRAIN SYNTHETIQUE 202401-00320 3 543,00 89,00 10
30/09/2024 BUTS HAND BOURDAN 202401-00321 7 334,76 185,00 10
30/09/2024 REMPL 2 BUTS BASKET GYMNASE CUZIN 202401-00322 2 090,04 52,00 10
07/10/2024 ASPIRATEUR BARRE DE COUPE PARCS ET JARDINS 202401-00319 9 630,06 251,00 10
10/10/2024 REMPLACEMENT ECRANS + CLAVIER 202401-00323 1 514,89 68,00 5
10/10/2024 TELEFORMATION MELODIE OPUS ET IMAGE OPUS 202401-00324 1 725,00 77,00 5
10/10/2024 MODULE DEMATERIALISATION ACTES RH 202401-00325 734,40 33,00 5
10/10/2024 AGRES METROPOLIS POUTRE-BARRES ASYMETRIQUES 202401-00326 9 955,37 223,00 10
10/10/2024 MOBILIER BERTHIE ALBRECHT MAT 202401-00327 6 239,69 140,00 10
15/10/2024 SOUFFLEUR AVEC BATTERIE CHARGEUR SPORT 202401-00328 2 219,64 46,00 10
15/10/2024 BATIMENTS GS MONTESSUY B-GSMALP-2315-2024 4 242,60 0,00 0 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 188
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
17/10/2024 CRECHE ORANGE BLEUE B-ORANGE-2024 1 428,00 0,00 0
18/10/2024 CONSIGNE BOUTEILLES 202401-00330 296,51 0,00 1
18/10/2024 ETAGERE SERVICE PETITE ENFANCE 202401-00331 795,00 16,00 10
18/10/2024 DIABLES AVEC SACS CRECHES 202401-00332 345,60 0,00 1
18/10/2024 TABLETTE POUR CHAISE BEBE PETITS MOUSSES 202401-00333 49,40 0,00 1
23/10/2024 REFRIGERATEUR 2 PORTES GS AMPERE 202401-00334 713,90 13,00 10
23/10/2024 REFRIGERATEUR TABLE TOP GS HERRIOT BUREAU COORDO 202401-00335 520,10 9,00 10
29/10/2024 36 CHAISES REGLABLE V BASCH 202401-00336 2 005,78 34,00 10
29/10/2024 TELEPHONIE MOBILE OCTOBRE NOVEMBRE 2024 202401-00337 1 344,02 46,00 5
29/10/2024 CHARIOTS CUISINE CENTRALE 202401-00339 1 089,17 12,00 15
29/10/2024 TABLEAU BLANC PISCINE MUNICIPALE 202401-00340 221,81 0,00 1
29/10/2024 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERES 20 LITRES CRECHE MOSA 202401-00341 136,10 0,00 1
30/10/2024 EGLISE ST CLAIR B-EGSCL-2024 666,94 0,00 0
30/10/2024 GYMNASE SENARD-RENOVATION ECLAIRAGE B-GSEN-2315-2024 52 919,04 0,00 0
31/10/2024 CHARIOTS CUISINE CENTRALE 202401-00342 1 158,40 19,00 10
31/10/2024 MEUBLE PRESENTOIR COUVERTS SALADE BAR SELF P.BERT 202401-00343 10 184,99 169,00 10
31/10/2024 SALAD BAR REFRIGERE JAURES 202401-00344 8 136,54 135,00 10
31/10/2024 SOCLE ROULANT CUISINE CENTRALE 202401-00345 136,08 0,00 1
31/10/2024 VIE ASSO REASSORT TABLES ET BANCS PLIANTS 202401-00347 2 865,79 47,00 10
31/10/2024 PISCINE 3 TALKIES WALKIES 202401-00348 1 866,72 31,00 10
06/11/2024 CARRE MONTESSUY CAFE DADDY TRVX ELEC AC 2 B-LOCBRAILLE-2313-2024 29 655,16 0,00 0
06/11/2024 BATIMENT ORATOIRE ACCORD. RCU T-11ORATOIRE-2024 34 132,70 0,00 0
06/11/2024 TERRAIN GS JEAN JAURES T-GSJJ-2024 29 427,34 0,00 0
06/11/2024 TERRAIN GS PAUL BERT T-GSPB-2024 32 801,00 0,00 0
07/11/2024 TELEFORMATION MELODIE OPUS ET IMAGE OPUS 202401-00349 750,00 22,00 5
07/11/2024 MISE EN PLACE SWITCH CISCO CUISINE CENTRALE 202401-00350 10 677,27 326,00 5
07/11/2024 MISE EN PLACE SWITCH CISCO CUISINE CENTRALE 202401-00351 2 160,00 66,00 5
07/11/2024 MIGRATION LOGICIEL MELODIE OPUS 202401-00352 57,00 0,00 1
08/11/2024 VSR ZONE 1 10% CENTR BOURG BIS MONT ST-CL VA V C 202401-00353 8 795,35 131,00 10
08/11/2024 VSR ZONE 3 10% CENTRE BOURG BIS MONT ST-CL VA V C 202401-00354 2 851,98 42,00 10
08/11/2024 VSR ZONE 2 10% CENTRE BOURG BIS MONT ST-CL VA V C 202401-00355 6 175,13 92,00 10
08/11/2024 MEUBLES SELF JEAN MOULIN 202401-00356 10 480,48 157,00 10
08/11/2024 LAVE VAISSELLE E HERRIOT 202401-00357 17 011,12 170,00 15
08/11/2024 LAVE VAISSELLE MONTESSUY 202401-00358 16 927,12 169,00 15
08/11/2024 ARMOIRE FROIDE E HERRIOT 202401-00359 1 264,20 18,00 10
08/11/2024 LAVE VAISSELLE B ALBRECHT 202401-00360 19 042,72 190,00 15
08/11/2024 LAVE VAISSELLE V BASCH 202401-00361 17 668,72 176,00 15
08/11/2024 BENNES RIDELLES RABATTABLES AMOVIBLE PARCS JARDIN 202401-00362 15 528,00 228,00 10
08/11/2024 TABLEAU BLANC EMAILLE ROTATIF CUISINE CENTRALE 202401-00363 509,64 7,00 10
08/11/2024 SPORTS EQUIPEMENT AFFICHAGE CADRE A3 VIT'AFFICHE 202401-00364 793,12 11,00 10
12/11/2024 MAINTENANCE CAMERA RUE LAVOISIER PASTEUR ECOLE PM 202401-00365 12 317,96 167,00 10
12/11/2024 LOGEMENTS 51-55 RUE COSTE Z-51-55COSTE-2024 54 162,50 0,00 0 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 189
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
14/11/2024 POISSONNERIE BATIMENT B-POISSONNERIE-2024 5 392,80 0,00 0
14/11/2024 TERRAIN GS HERRIOT T-GSEH-2024 6 396,91 0,00 0
15/11/2024 TABLE EXTERIEUR MDP 202401-00366 2 052,00 26,00 10
15/11/2024 SPORTS PERCEUSE DIVERS SITES 202401-00367 547,08 6,00 10
15/11/2024 PRESENTOIRS BROCHURES MDP 202401-00368 358,40 0,00 1
15/11/2024 GYMNASE CHARLES SENARD B-ESCS-2024 7 514,45 0,00 0
18/11/2024 SALLE DES SPORTS CUZIN B-ESAC-2024 18 153,76 0,00 0
18/11/2024 DIVERS GS TVX REGIE B-GS-2024-REGIE 51 054,44 0,00 0
18/11/2024 DIVERS GYMNASES TVX REGIE B-GYM-2024-REGIE 19 555,03 0,00 0
18/11/2024 TRAVAUX HDV TVX EN REGIE B-MAHDV-2024-REGIE 43 694,70 0,00 0
19/11/2024 ENSEMBLE ROTABUSE 202401-00370 610,25 7,00 10
19/11/2024 NETTOYEUR HP REF 740819 202401-00371 3 072,50 36,00 10
25/11/2024 SIEGE MISE A L EAU PMR 202401-00373 6 857,36 74,00 10
26/11/2024 MATELAS SIESTE MONOBLOC JUNIORS 202401-00374 1 182,96 11,00 10
26/11/2024 TABLES HAUTEUR REGLABLE JUNIORS 202401-00375 1 683,00 16,00 10
26/11/2024 ACHAT ARBRE AUTOMNE 2024/2025 202401-00376 9 738,42 64,00 15
26/11/2024 ACHAT CUVE ARROSAGE PJ 202401-00377 402,72 0,00 1
26/11/2024 MATERIEL REPARATION SERRES MUNICIPALES 202401-00378 1 161,52 11,00 10
26/11/2024 MATERIEL ARROSAGE SERRES MUNICIPALES 202401-00379 1 553,17 15,00 10
26/11/2024 BOULLOIRE REFRIGERATEUR PORTE TABLE CRECHE T P 202401-00380 971,89 9,00 10
02/12/2024 SECURISATION AD RESEAU SILOTAGE 202401-00382 14 933,34 273,00 5
02/12/2024 BIBLIOTHEQUE CURIE 202401-00383 498,95 0,00 1
02/12/2024 PANNEAU D'AFFICHAGE LIEGE HERRIOT 202401-00384 472,81 0,00 1
02/12/2024 MOBILIER ALBRECHT MATERNELLE 202401-00385 78,34 0,00 1
02/12/2024 ARMOIRE FROIDE AMPERE 202401-00386 1 264,20 10,00 10
02/12/2024 REFRIGERATEUR J VERNE 202401-00387 1 084,20 8,00 10
03/12/2024 ACHAT CUVE ARROSAGE PJ 202401-00388 1 338,12 10,00 10
03/12/2024 ARBRES AUTOMNE 2024/2025 202401-00389 243,86 0,00 1
03/12/2024 PISTOLERANCE FLAP X6 PM 202401-00390 141,50 0,00 1
03/12/2024 ACHAT ARBRES FRUITIERS 202401-00391 138,15 0,00 1
03/12/2024 TELEPHONIE MOBILE NOVEMBRE DECEMBRE 2024 202401-00392 145,22 0,00 1
03/12/2024 LAVEUSE PROFESSIONNELLE 9KG BILBOQUAI 202401-00393 7 430,40 57,00 10
03/12/2024 PRESSE AGRUMES GALETS DU RHONE 202401-00394 205,09 0,00 1
03/12/2024 CAFETIERE FILTRE DGS 202401-00395 132,91 0,00 1
03/12/2024 REFRIGERATEUR TABLE TOP CRECHE ORANGE BLEU 202401-00396 215,88 0,00 1
03/12/2024 REFRIGERATEUR COMBINE BOSH CALUIRE JEUNE 202401-00397 662,92 5,00 10
03/12/2024 CTM BARRIERES SECURITE 2M 202401-00398 2 964,00 23,00 10
03/12/2024 TERRAIN VOIRIE T-VOIRIE-2315-2024 194,04 0,00 0
04/12/2024 CENTRALE DOS QUATTRO 2 PUL ET 2 SEAUX GS JM 202401-00399 276,42 0,00 1
04/12/2024 CLIMATISEUR MOBILE FROID SEUL CRECHE ORANGE B 202401-00400 782,92 5,00 10
05/12/2024 CASES MELAMINEES HETRE MONTESSUY 202401-00401 420,17 0,00 1
05/12/2024 BACS EN PLASTIQUE P MODELE MONTESSUY 202401-00402 139,50 0,00 1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 190
Modalités et date d’acquisition Désignation du bien N° d’inventaire Valeur d’acquisition (coût historique)
Cumul des
amortissements au
31/12/N
Durée
d’amortissement
en années (2)
05/12/2024 REMPLACEMENT SWITCH VIDEO CTM 202401-00403 2 078,08 15,00 10
05/12/2024 TABLES ET CHAISES HAUTES CURIE MATERN 202401-00404 3 643,49 26,00 10
05/12/2024 CHAISES HAUTES BASCH 202401-00405 1 073,09 7,00 10
05/12/2024 SOCLE ROULANT CUISINE CENTRALE 202401-00406 8 164,80 58,00 10
05/12/2024 EQUIPEMENT BERGES DU RHONE JEUX MAT EDUC 202401-00407 1 615,94 11,00 10
05/12/2024 EQUIPEMENT BERGES DU RHONE JEUX 202401-00408 781,28 5,00 10
05/12/2024 EQUIPEMENT BERGES DU RHONE 202401-00409 681,78 4,00 10
05/12/2024 EQUIPEMENT BERGES DU RHONE 202401-00410 213,60 0,00 1
05/12/2024 EQUIPEMENT BERGES DU RHONE JEUX 202401-00411 19,07 0,00 1
05/12/2024 EQUIPEMENT CS BERGES DU RHONE JEUX 202401-00412 18,26 0,00 1
05/12/2024 EQUIPEMENT CS BERGES RHONE JEUX 202401-00413 50,17 0,00 1
05/12/2024 EQUIPEMENT CS BERGES DU RHONE CHAUFFEUSES 202401-00414 580,41 4,00 10
05/12/2024 EQUIPEMENT CS BERGES DU RHONE LIVRES 202401-00415 642,16 4,00 10
05/12/2024 EQUIPEMENT SC BERGES COLLES 202401-00416 107,52 0,00 1
05/12/2024 REMPLACEMENT PANNEAUX MINI BASKET GYMNASE LASSAGNE 202401-00417 998,04 7,00 10
09/12/2024 LAVE LINGE 8 KG HUBLOT CRECHE PETITS MOUSSES 202401-00418 559,92 3,00 10
09/12/2024 CHARGEUR EMBARQUE AUTOLAVEUSE PISCINE MUNICIPALE 202401-00419 65,46 0,00 1
09/12/2024 VIDEOPROJECTEUR POUR TEST MATERNELLE 202401-00420 402,90 0,00 1
09/12/2024 AJOUT FONCTIONNALITE LOGICIEL MELODIE OPUS 202401-00421 1 800,00 22,00 5
09/12/2024 ECRANS + STATION ACCUEIL+ ACCESS SMARTPHONES 202401-00422 3 486,36 42,00 5
09/12/2024 ORDINATEURS PORTABLE DEPLOIEMENT STOCK ECOLES 202401-00423 14 496,00 177,00 5
09/12/2024 ONDULATEUR NLLE CUISINE ET CTM 202401-00424 1 411,42 17,00 5
09/12/2024 RACCORDEMENT FIBRE NLLE CUISINE CTM 202401-00425 4 088,59 24,00 10
09/12/2024 SAMSUNG + ETUI FOLIO 202401-00426 1 972,08 24,00 5
09/12/2024 HDV VENTILATEURS DE PLAFOND 202401-00427 2 878,20 17,00 10
09/12/2024 CTM MATERIEL DE SONORISATION 202401-00428 5 266,66 32,00 10
09/12/2024 GARAGE MATERIEL MECANIQUE 202401-00429 2 104,80 12,00 10
09/12/2024 CTM 4 SOUFFLEURS FEUILLES - COMPLETS 202401-00430 8 474,88 51,00 10
09/12/2024 RACCORDEMENT RCU PHAS 2 CUISINE CENTRALE VER 1/3 T-CUISINE-2024 46 890,90 0,00 0
Acquisitions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession ou
affermage
0,00 0,00
Divers 116 529,43 0,00
31/10/2024 MISSION CONTROLE SQUARE DU VERNAY 202301-00304 255,00 0,00 0
31/10/2024 COLLEGE LASSAGNE AVANCE B-LASSAGNE-2023-238 116 208,00 0,00 0
22/11/2024 TERRAIN LASSAGNE T-LASSAGNE-2023 66,43 0,00 0
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 191
(2) Si le bien acquis est amortissable, indiquer la durée d’amortissement. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 192
IV – ANNEXES IV B – ANNEXES PATRIMONIALES – VARIATION DU PATRIMOINE – SORTIES B12.2
ETAT DES SORTIES DES BIENS D’IMMOBILISATIONS (1)
Modalités et date de
sortie (2) Désignation du bien
Date
d’entrée
Valeur
d’acquisition (coût
historique)
Durée
amortis-
sement
en
années
Cumul
amortissements
antérieurs à
l’exercice
VNC le jour de la
cession Prix de cession
Plus ou moins
values (3)
VNC au 31/12 de
l’exercice pour les
cessions partielles
(4)
TOTAL GENERAL 122 197,65 51 181,44
Cessions à titre
onéreux
122 197,65 51 181,44
12/09/2024 42 AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY -
LYON 9E
31/12/1996 71 016,21 0 0,00 71 016,21 122 197,65 51 181,44 0,00
Cessions à titre gratuit 0,00 0,00
Mise à disposition 0,00 0,00
Affectation 0,00 0,00
Mises en concession
ou affermage
0,00 0,00
Mise à la réforme 0,00 0,00
Divers 0,00 0,00
(1) Selon les dispositions du code général des collectivités locales applicables à la collectivité.
(2) Afficher une ligne par cession, qu’elle soit totale ou partielle.
(3) Plus ou moins value = prix de cession - VNC (valeur nette comptable) le jour de la cession.
(4) La VNC au 31/12 est différente de 0 s’il s’agit de cessions partielles. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 193
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES B13
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d'immobilisations 120 000,00
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d'immobilisations 123 197,65
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 71 016,21
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 194
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE (1) B14
SECTION D’INVESTISSEMENT
Article (2) Libellé (2) Montant (3)
20 Immobilisations incorporelles 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
23 Immobilisations en cours 114 304,17
2313 Construcions 114 304,17
TOTAL GENERAL 114 304,17
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article (2) Libellé (2) Dépenses Mandats émis Recettes Titres émis
011 Charges à caractère général 50 743,75
11 Charge à caractère général 50 743,75
012 Charges de personnel et frais assimilés 63 560,42
12 Charge de personnel 63 560,42
72 Travaux en régie 114 304,17
722 Travaux en régie 114 304,17
TOTAL GENERAL 114 304,17 I 114 304,17
(1) Les immobilisations créées par les services techniques de la collectivité sont enregistrées au coût de leur production. Ce dernier correspond au coût d’acquisition des matières consommées augmenté des charges directes de production (matériel et outillage acquis ou loués, frais de
personnel, …) à l’exclusion des frais financiers et des frais d’administration générale.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la collectivité.
(3) Les montants à renseigner correspondent aux mandats émis imputés au chapitre 040. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 195
IV – ANNEXES IV
B – ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES TRAVAUX EN REGIE B14
RATIO
Montant
Recettes 72 (I) 114 304,17
Recettes réelles de fonctionnement 55 011 548,06
Recettes 72 / Recettes réelles de fonctionnement 0,21 % VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 196
500 811,76
214 518,85 214 518,85
2 974 739,96 2 974 739,96 2 974 739,96
-2 760 221,11 -2 760 221,11
286 292,91 1 698 055,40 -1 411 762,49 1 017 300,00
4 898 277,59 2 139 120,00 2 759 157,59 5 251 103,00
4 611 984,68 441 064,60 4 170 920,08 4 233 803,00
214 518,85
-2 760 221,11
2 974 739,96
-2 760 221,11
0,00
-2 760 221,11
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1
Ressources propres issues de l'exercice N-1
Affectation au 1068 (C)
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs (Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Crédits
ouverts/reportés (2)
Réalisations
(3)
Restes à réaliser au
31/12/N (4)
Total
(a) (b) (c = a + b)
Dépenses de l'exercice à couvrir par des
ressources propres (D)(1)
Ressources propres externes et internes de
l'exercice (E)(1)
Solde des opérations de l'exercice (Solde III = E
- D)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
Affectation au 1068 ( C)
Solde des opérations liées à l'exercice N-1
(Solde IV = A + C)
Couverture de l'annuité de la dette (Solde V = Solde III + Solde IV) Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte
(1) BP+BS+DM + RAR N-1.Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette"
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Mandats et titres émis
(4) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 197
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 4 233 803,00 I 4 170 920,08
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 145 000,00 4 075 705,76
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 4 145 000,00 3 951 700,16
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 124 005,60
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 88 803,00 95 214,32
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 88 803,00 95 214,32
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 198
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 251 103,00 III 2 759 157,59
Ressources propres externes de l’année (a) 1 324 939,00 1 209 686,32
10222 FCTVA 1 130 000,00 1 052 495,32
10226 Taxe d'aménagement (2) 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 137 889,00 123 191,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 23 050,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 34 000,00 34 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 3 926 164,00 1 549 471,27
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2804112 Subv. Etat : Bâtiments, installations 0,00 772,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 0,00 4 562,00
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 113 988,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 0,00 29 081,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 144 034,93
28088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 25 929,02
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 1 510,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 6 760,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 8 162,88
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 262 007,07 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 199
Art. (1) Libellé (1) Crédits de l’exercice (BP + BS + DM + RAR N-1) Réalisations
281828 Autres matériels de transport 0,00 196 763,68
281831 Matériel informatique scolaire 0,00 83 968,35
281838 Autre matériel informatique 0,00 160 819,36
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 0,00 24 514,27
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 65 744,45
28185 Matériel de téléphonie 0,00 2 202,33
28188 Autres immo. corporelles 1 600 000,00 418 651,93
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (4)
33… En-cours de production de biens (4)
35… Stocks de produits (4)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 120 000,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 206 164,00 0,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires.
(4) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 200
IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS DE PROGRAMME C2.1
SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION DE PROGRAMME * Chapitre (s)
Stocks AP votées
disponibles à
l’affectation
(exercices
antérieurs)
AP votées dans
l’année
AP affectées non
couvertes par des
CP réalisés au
01/01/N
(1)
Flux d'AP affectées
dans l'année
(2)
AP affectées
annulées
(3)
Stock d'AP affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année N
(5)
AP affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
AP01/2017 AMELIORATION DE LA
PERFORMANCE DU PATRIMOINE
0,00 49 001 732,00 40 489 896,15 0,00 0,00 40 489 896,15 8 511 835,85 31 978 060,30
AP13/2020 EQUIPEMENTS SPORTIFS 0,00 6 100 000,00 5 093 596,65 0,00 0,00 5 093 596,65 1 006 403,35 4 087 193,30
AP07/2017 ESPACES PUBLICS 0,00 5 200 000,00 3 361 793,30 0,00 0,00 3 361 793,30 1 838 206,70 1 523 586,60
AP06/2017 LOGEMENTS SOCIAUX 0,00 1 711 444,00 1 578 398,20 0,00 0,00 1 578 398,20 133 045,80 1 445 352,40
AP03/2017 MODERNISATION DE LECLAIRAGE
PUBLIC
0,00 4 850 000,00 4 260 189,00 0,00 0,00 4 260 189,00 589 811,00 3 670 378,00
AP10/2017 MODERNISATION DES MOYENS
DES ECOLES
0,00 779 480,00 546 991,63 0,00 0,00 546 991,63 232 488,37 314 503,26
AP11/2017 PERFORMANCE MOYENS
GENERAUX DE LA COLLECTIVITE
0,00 9 184 924,00 7 938 539,62 0,00 0,00 7 938 539,62 1 246 384,38 6 692 155,24
AP09/2017 PREEMPTIONS COMMERCIALES 0,00 623 761,00 623 761,00 0,00 0,00 623 761,00 0,00 623 761,00
AP12/2018 SECURISATION DES BIENS ET DES
PERSONNES
0,00 940 326,00 906 293,46 0,00 0,00 906 293,46 34 032,54 872 260,92
AP14/2023 TRANSITION ECOLOGIE POSITIVE 0,00 6 080 100,00 5 187 883,17 0,00 0,00 5 187 883,17 892 216,83 4 295 666,34
AP04/2017 VIDEOPROTECTION 0,00 1 870 329,00 1 493 962,87 0,00 0,00 1 493 962,87 376 366,13 1 117 596,74
TOTAL 0,00 86 342 096,00 71 481 305,05 0,00 0,00 71 481 305,05 14 860 790,95 56 620 514,10
* Le détail par programme n'est à renseigner qu'à compter des AP votées en 2005.
(1) Il s'agit des AP affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AP votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AP non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AP affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV C – ANNEXES BUDGETAIRES – AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT C2.2
SITUATION DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATION D’ENGAGEMENT * Chapitre (s)
Stocks AE votées
disponibles à
l’affectation
(exercices antérieurs)
AE votées dans
l’année
AE affectées non
couvertes par des CP
réalisés au 01/01/N
(1)
Flux d'AE affectées
dans l'année
(2)
AE affectées
annulées
(3)
Stock d'AE affectées
restant à financer
(4) = (1) + (2) - (3)
CP mandatés au
budget de l'année
N
(5)
AE affectées non
couvertes par des CP
mandatés au 31/12/N
(6) = (4) - (5)
Numéro Libellé
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
* Le détail par engagement n'est à renseigner qu'à compter des AE votées en 2005.
(1) Il s'agit des AE affectées antérieurement à l’exercice N et non encore entièrement couvertes par les CP des années antérieures.
(2) Il s’agit des AE votées avant ou pendant l’exercice N et affectées pendant celui-ci.
(6) Il s'agit des AE non encore intégralement couvertes à la fin de l'exercice N.
N-3 N-2 N-1 N
Ratio de couverture des AE affectées (6) / (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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73 110,00 6 268 208,18 1 908 416,04 4 739 720,56 12 989 454,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 5 994 275,81 1 908 416,04 4 483 376,43 12 386 068,28
0,00 0,00 0,00 256 344,13 256 344,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 273 932,37 0,00 0,00 273 932,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 110,00 0,00 0,00 0,00 73 110,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 110,00 6 268 208,18 1 908 416,04 0,00 4 739 720,56 12 989 454,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 5 994 275,81 1 908 416,04 0,00 4 483 376,43 12 386 068,28
0,00 0,00 0,00 0,00 256 344,13 256 344,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 273 932,37 0,00 0,00 0,00 273 932,37
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 110,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR NATURE C3.1
Présentation agrégée par nature
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres Non
cotées
A105 Subventions d’investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145
Immobilisations mises en concessions ou
affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour le compte de tiers
TOTAL VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 204
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
A105 Subventions d'investissement versées
A110 Autres immobilisations incorporelles
A115 Immobilisations incorporelles en cours
A120 Terrains
A125 Constructions
A130 Réseaux et installations de voirie
A135 Réseaux divers
A140 Installations techniques, agencements et matériel
A145 Immobilisations mises en concessions ou affermées
A150 Autres immobilisations corporelles
A155 Immobilisations corporelles en cours
A165 Immobilisations financières
A225 Opérations pour compte de tiers
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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73 110,00 6 268 208,18 1 908 416,04 4 739 720,56 12 989 454,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 110,00 0,00 0,00 1 275 564,51 1 348 674,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 13 533,34 13 533,34
0,00 0,00 1 908 416,04 478 295,93 2 386 711,97
0,00 5 894 406,41 0,00 2 760 203,32 8 654 609,73
0,00 273 932,37 0,00 33 571,76 307 504,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 99 869,40 0,00 178 551,70 278 421,10
73 110,00 6 268 208,18 1 908 416,04 0,00 4 739 720,56 12 989 454,78
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73 110,00 0,00 0,00 0,00 1 275 564,51 1 348 674,51
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 13 533,34 13 533,34
0,00 0,00 1 908 416,04 0,00 478 295,93 2 386 711,97
0,00 5 894 406,41 0,00 0,00 2 760 203,32 8 654 609,73
0,00 273 932,37 0,00 0,00 33 571,76 307 504,13
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 99 869,40 0,00 0,00 178 551,70 278 421,10
IV – ÉTATS ANNEXÉS IV
IMPACT DU BUDGET POUR LA TRANSITION ECOLOGIQUE – REPARTITION PAR FONCTION C3.2
Présentation agrégée par fonction
Type de dépense (2)
Total des dépenses (mandatées)
(3)
Favorables Mixtes Défavorables Neutres
Non
cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2
Enseignement, formation professionnelle et
apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sport et loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation
RMI
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisation des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 1 : LUTTE CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 2 : ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE ET PREVENTIUON DES RISQUES NATURELS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 3 : GESTION DES RESSOURCES EN EAU (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 4 : TRANSITION VERS L’ECONOMIE CIRCULAIRE, GESTION DES DECHETS, PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
AXE 5 : LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS DE L’AIR ET DES SOLS (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
AXE 6 : PRESERVATION DE LA BIODIVERSITE, PROTECTION DES ESPACES NATURELS, AGRICOLES ET SYLVICOLES (1)
Type de dépense (2) Total des dépenses (mandatées) (3) Favorables Défavorables Neutres Non cotées
0 Services généraux
0-5 Fonds européens
1 Sécurité
2 Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
3 Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
4 Santé et action sociale (hors APA, RSA et régularisation RMI)
4-3 APA
4-4 RSA – Régularisations des RMI
5 Aménagement des territoires et habitat
6 Action économique
7 Environnement
8 Transports
TOTAL
(1) Les objectifs de transition écologique mentionnés au 1° du IV de l’article 191 de la loi du 29 décembre 2023 correspondent aux six axes de l'article 19 du règlement (UE) 2020/852 du
Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2020 sur l’établissement d’un cadre visant à favoriser les investissements durables et modifiant le règlement (UE) 2019/2088 du Parlement
européen et du Conseil du 27 novembre 2019 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans le secteur des services financiers :
Axe 1° atténuation du changement climatique ;
Axe 2° adaptation au changement climatique et prévention des risques naturels ;
Axe 3° gestion des ressources en eau ;
Axe 4° transition vers une économie circulaire, gestion des déchets, prévention des risques technologiques ;
Axe 5° prévention et contrôle des pollutions de l'air et des sols ;
Axe 6° préservation de la biodiversité et protection des espaces naturels, agricoles et sylvicoles.
L'analyse de l'impact environnemental des dépenses visées est réalisée de manière obligatoire :
- à compter de l’exercice 2024 pour l'axe 1° ;
- à compter de l’exercice 2025 pour les axes 1° et 6°.
La cotation selon les autres axes est possible, mais facultative.
(2) Les dépenses pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée obligatoirement sont celles exécutées aux comptes suivants des budgets principaux et des
budgets annexes soumis à l’instruction budgétaire et comptable M57 :
- 2031 « Frais d'études »,
- 2111 « Terrains nus »,
- 2115 « Terrains bâtis »,
- 2128 « Autres agencements et aménagements de terrains »,
- 21312 « Bâtiments scolaires »,
- 21318 « Autres bâtiments publics »,
- 21351 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments publics »,
- 21352 « Installations générales, agencements, aménagements des constructions - Bâtiments privés »,
- 2138 « Autres constructions »,
- 2151 « Réseaux de voirie »,
- 2152 « Installations de voirie »,
- 21821 « Matériel et transport ferroviaire »,
- 21828 « Autres matériels de transport »,
- 2312 « Agencements et aménagements de terrains en cours »,
- 2313 « Constructions en cours »,
- 2315 « Installations, matériel et outillage techniques en cours »,
- 2317 « Immobilisations reçues au titre d'une mise à disposition en cours ».
La cotation des autres natures de dépense est possible, mais facultative.
(3) Les dépenses d'investissement pour lesquelles la contribution aux objectifs de transition écologique est présentée s'entendent comme les dépenses réelles exécutées, hors remboursement
des annuités d’emprunts à l’exception des remboursements correspondant à la dette liée à la part investissement des marchés de partenariat. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 210
IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1.1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
Service municipal Vente espaces publicitaires de journal d'informations municipales et du
guide pratique
01/01/1998 15/12/1997 SPA
Service municipal Location de la salle des fêtes 01/04/2000 20/03/1999 SPA
Service municipal Locaux à usage professionnel 28/02/2022 28/02/2022 SPA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 211
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Service 0000000001 (1)
INVESTISSEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 452,77 21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 2 496,89 23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00
45 Travaux pour le compte de tiers 0,00 45 Participations des tiers aux travaux faits pour leur compte 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 2 949,66 Total recettes réelles et mixtes 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00 041 Opérations patrimoniales 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT 2 949,66 TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 212
(1)
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – VUE D’ENSEMBLE D1.2.1
Service 0000000001 (1)
FONCTIONNEMENT
MANDATS EMIS TITRES EMIS
011 Charges à caractère général 59 943,15 70 Prod. services, domaine, ventes diverses 21 072,90
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) 0,00 731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 261 750,32
014 Atténuations de produits 0,00 013 Atténuations de charges 0,00
66 Charges financières 0,00 76 Produits financiers 0,00
67 Charges spécifiques 1 522,50 77 Produits spécifiques 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
Total dépenses réelles et mixtes 61 465,65 Total recettes réelles et mixtes 282 823,22
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00 042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00 043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total dépenses d’ordre 0,00 Total recettes d’ordre 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 61 465,65 TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 282 823,22
TOTAL DES DEPENSES DE L’EXERCICE 64 415,31 TOTAL DES RECETTES DE L’EXERCICE 282 823,22
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 213
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Service 0000000001 (1)
INVESTISSEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (hors opération) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opération) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opération) 452,77
2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 452,77
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opération) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (hors opération) 2 496,89
2313 CONSTRUCTIONS 2 496,89
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
Opérations d’équipement (1 ligne par opération) 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des dépenses réelles 2 949,66
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 2 949,66
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 214
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL INVESTISSEMENT D1.2.2
Service 0000000001 (1)
INVESTISSEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00
45 Opérations pour compte de tiers (1 ligne par opération) 0,00
Total des recettes réelles 0,00
040 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
041 Opérations patrimoniales 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 0,00
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 215
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Service 0000000001 (1)
FONCTIONNEMENT DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 59 943,15
60611 EAU - ASSAINISSEMENT 4 377,22
60612 GAZ + ELEC 12 281,56
60613 RESEAU CHAUFFAGE URBAIN SALLE DES FETES 3 274,86
60628 AUTRE FOUR. NON STO. BATIMENTS 57,44
60631 OUATE SDF 1 106,18
60632 PETIT EQUIPEMENT ENTRETIEN SDF 3 200,51
615221 BÂTIMENTS PUBLICS 5 909,27
6156 MAINTENANCE BATIMENTS 2 903,52
6161 MULTIRISQUE 574,42
6236 COMPTE GERE HORS TAXE 5 761,71
6262 FRAIS/TELECOMMUNIC. 965,90
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 150,00
6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 18 208,56
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 172,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques 1 522,50
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 1 522,50
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
Total des dépenses réelles 61 465,65
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des dépenses d’ordre 0,00
TOTAL DEPENSES 61 465,65 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 216
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
Page 217
IV – ANNEXES IV
D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA – DETAIL FONCTIONNEMENT D1.2.3
Service 0000000001 (1)
FONCTIONNEMENT RECETTES – TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 21 072,90
706888 AUTRES 19 072,90
70878 PAR DES TIERS 2 000,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 261 750,32
752 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET COMMERCES HT 232 201,59
752 REVENUS IMMEUBLES 28 382,06
755 SALLE DES FETES 1 166,67
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
Total des recettes réelles 282 823,22
042 Opérations ordre transf. entre sections 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section 0,00
Total des recettes d’ordre 0,00
TOTAL RECETTES 282 823,22
(1) Compléter par le nom du service assujetti à la TVA.
(2) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par le service. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – SERVICES FERROVIAIRES REGIONAUX DE VOYAGEURS – VOLET 3 : PATRIMOINE D2.3
VOLET 3 – ANNEXE PATRIMONIALE (circulaire n° LBL/B/03/10082/C du 11 décembre 2003)
MATERIEL ROULANT
Rame Matricule (1) Date de mise
en service
Date de fin
de potentiel
ou durée de
vie prévisible
Libellé propriétaire Mode de financement Valeur d'origine Amort. (2)
VNC au 31/12/N-2
(2)
Total séries génériques 0,00 0,00 0,00
(1) Matricule : une référence par voiture ; plusieurs voitures pour une rame.
(2) A compléter pour les biens dont la collectivité est propriétaire.
(3) Série générique : type de rame (génération de rame). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N D6
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/N VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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IV – ANNEXES IV D – AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D11
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 78 982 106,00 4,31 35,83 0,00 28 307 375,00 4,29
TFPNB 165 572,00 -8,91 33,41 0,00 55 318,00 -8,91
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 4 743 161,00 -8,65 17,95 0,00 851 525,00 8,68
TOTAL 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3),
.
01-COCHET Philippe
02-TOLLET Côme
03-MAINAND Isabelle
04-THEVENOT Robert
05-COUTURIER Damien
06-JOUBERT Frédéric
07-WEBANCK Viviane
08-CIAPPARA Patrick
09-HAMZAOUI Hamzaouia
10-MICHON Laurent
11-FRIOLL Sonia
12-GOYER Evelyne
13-DIALLO Mamadou
14-CRESPY Chantal
15-DEL PINO Laure
16-GUGLIELMI Fabienne
17-TAKI Abdelaziz
18-LINARES Chrystèle
19-BALANCHE Fabrice VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - CA - 2024
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
20-COTON Isabelle
21-CHANDIA Patricia
22-GUERIN Cédric
23-PROTHERY Franck
24-JUENET Nicolas
25-MANINI Fabien
26-KRIEF Geoffroy
27-CORRENT Laure
28-JOINT Bastien
29-LE CARPENTIER Marie-Jo
30-GILLARD Xavier
31-FAIVRE Florian
32-ATTAR BAYROU Laurent
33-MATTEUCCI Fabrice
34-DEYGAS François
35-VERNAY Cassandre
36-TROTIGNON Jérôme
37-GEHIN Sophie
38-COMPAGNON DE LA SERVETTE Philippe
39-BUATHIER Raphaël
40-PATET Charlotte
41-MEGEVAND Pierre
42-GUEDJ Nathan
43-DUVAREILLE Tristan
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.