Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - bp2026 maquette definitive
Conseil Municipal - bp2020 maquette vf
Déliberation - 32 BPannexe
Conseil Municipal - rapport ca2021
Déliberation - bp2021annexe
Conseil Municipal - 35 BPannexe
Déliberation - 29 CAannexe
Conseil Municipal - 07 dobannexe
Déliberation - budgetprimitif2024
Déliberation - compteadministratif 2023
Déliberation - budgetprimitif2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Caluire-et-Cuire.
Lien du pdf (Déliberation - budgetprimitif2023)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
BUDGET PRIMITIF
2023 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE dont la population est de 3500 habitants et plus : VILLE DE CALUIRE ET CUIRE (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21690034000011
POSTE COMPTABLE : RILLEUX-LA-PAPE
M. 57
Budget primitif
Voté par nature
BUDGET : BUDGET VILLE (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 7
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 8
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 9
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 10
B1 - Présentation des AP votées 11
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 30
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 31
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 32
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 34
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 37
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 42
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 45
A1.01 - Opérations non ventilables 48
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 49
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 52
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 53
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 54
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 57
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 60
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 63
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 64
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 67
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 69
A1.908 - Fonction 8 - Transports 72
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 76
A2.01 - Opérations non ventilables 78
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 79
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 85
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 86
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 87
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 90
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 94
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 97
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 98
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 99
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 102
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 104
A2.938 - Fonction 8 - Transports 107
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie 111
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 112
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 120
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 121 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture 122
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme 124
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 125
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 126
B3.1 - Etat des provisions constituées 127
B3.2 - Etalement des provisions 129
B4 - Etat des charges transférées 130
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 131
B6 - Prêts 132
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 133
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus 134
B7.3 - Etat des emprunts garantis 135
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 146
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus 147
B8 - Subventions versées 148
B9 - Etat du personnel 149
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 151
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 152
B11.2 - Liste des établissements publics créés 153
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 154
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire - Dépenses 155
C1.2 - Equilibre budgétaire - Recettes 156
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 158
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 159
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) 160
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) 161
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 162
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE CALUIRE ET CURIE - BUDGET VILLE - BP 2023
I - INFORMATIONS GENERALES
I - INFORMATIONS GENERALES
I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale recensement INSEE
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1)
Informations financières – ratios
Valeurs
1
Dépenses réelles de fonctionnement / population (hors provisions)
2
Recettes réelles de fonctionnement / population (hors provisions)
3
Dépenses d'équipement brut / population
517 €
4
Encours de dette / population (2) (3)
941 €
5
DGF / population
51 €
6
Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4)
57,0%
7
Dépenses de fonctionnement et remboursement de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement
99,3%
8
Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement
44,0%
9
Encours de dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3 ) (4)
80,2%
10
Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4)
7,8%
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner.
Page 4
43 916
1 236,95
1 083 € 1 174 €
(1) A renseigner selon les disposi
Ɵ ons législa
Ɵ ves et réglementaires applicables à la collec
Ɵ vité. Informa
Ɵ ons comprises dans la fiche de répar
ƟƟ
on de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informa
Ɵ ons N-2
(transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1er janvier N. (3) L’encours de de
Ʃ e doit comprendre les avances remboursables consen
Ɵ es au
Ɵ tre de l'ar
Ɵ cle 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rec
Ɵ fica
Ɵ ve pour 2020, portant a
Ʃ ribu
Ɵ on des avances remboursables
sur les rece
Ʃ es fiscales prévues aux ar
Ɵ cles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
I – INFORMATIONS GENERALES
I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET
B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget : -
au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
-
au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
-
sans (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ;
-
sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ». III – Conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le maire à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7,5% - Investissement : 7,5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le maire est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre. V – Les provisions sont semi-budgétaires (4) VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget cumulé (5) de l’exercice précédent. VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif (6). (1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans ». (3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité : - semi budgétaire ; - budgétaire par délibération N°… du … (5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
Page 5 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 6
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ; - avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ; - avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
I – INFORMATIONS GENERALES
I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1)
C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses
Recettes
Solde d’exécution ou résultat reporté
Résultat ou solde (A)
(2)
TOTAL DU BUDGET
58 103 242,02
64 722 327,74
-3 009 696,39
A1
3 609 389,33
Investissement
12 542 367,24
13 063 316,66
(3)
-3 009 696,39
A2
-2 488 746,97
Fonctionnement
45 560 874,78
51 659 011,08
(4)
0,00
A3
6 098 136,30
RESTES A REALISER N-1
Dépenses
Recettes
Solde (B)
TOTAL des RAR
I + II
1 367 129,35
III + IV
4 505 474,00
B1
3 138 344,65
Investissement
I
1 367 129,35
III
4 505 474,00
B2
3 138 344,65
Fonctionnement
II
0,00
IV
0,00
B3
0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL
A1 + B1
6 747 733,98
Investissement
A2 + B2
649 597,68
Fonctionnement
A3 + B3
6 098 136,30
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. (2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses. (4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 du compte administratif N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire. (5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent.
Page 6 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 1 367 129,35
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 98 392,70
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 1 268 736,65
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 9
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 4 505 474,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 54 603,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 450 871,00
16 Emprunts et dettes assimilées 4 000 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote
du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS
A
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068)
26 136 645,00
25 487 047,32
+
+
+
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1)
1 367 129,35
4 505 474,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1)
(si solde négatif)
2 488 746,97
(si solde positif)
0,00
=
=
=
Total de la section d’investissement (2)
29 992 521,32
29 992 521,32
DEPENSES
RECETTES
VOTE
Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget
52 387 882,00
52 387 882,00
+
+
+
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1)
0,00
0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
=
=
=
Total de la section de fonctionnement (3)
52 387 882,00
52 387 882,00
TOTAL DU BUDGET (4)
82 380 403,32
82 380 403,32
(1) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées. Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent. (2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés. (3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. (4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
PRESENTATION DES AP VOTEES
B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1)
Chapitre(s)
Montant
Numéro
Libellé
AP02/2017
AMELIORATION DE LA PERFORMANCE DES BATIMENTS
2 165 119,00
AP01/2017
AMELIORATION DE LA PERFORMANCE DU PATRIMOINE
49 001 732,00
AP13/2020
EQUIPEMENTS SPORTIFS
4 143 048,00
AP07/2017
ESPACES PUBLICS
4 677 704,00
AP06/2017
LOGEMENTS SOCIAUX
1 711 444,00
AP03/2017
MODERNISATION DE LECLAIRAGE PUBLIC
3 319 776,00
AP10/2017
MODERNISATION DES MOYENS DES ECOLES
779 479,00
AP11/2017
PERFORMANCE MOYENS GENERAUX DE LA COLLECTIVITE
9 184 924,00
AP09/2017
PREEMPTIONS COMMERCIALES
623 761,00
AP05/2017
QUARTIER DE MONTESSUY
1 359 019,23
AP12/2018
SECURISATION DES BIENS ET DES PERSONNES
940 326,00
AP14/2023
TRANSITION ECOLOGIE POSITIVE
6 080 100,00
AP04/2017
VIDEOPROTECTION
1 870 329,00
TOTAL
85 856 761,23
« AP de dépenses imprévues » (2)
020
0,00
TOTAL GENERAL
85 856 761,23
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant. (2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
II
PRESENTATION DES AE VOTEES
B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1)
Chapitre(s)
Montant
Numéro
Libellé
TOTAL
0,00
« AE de dépenses imprévues » (2)
022
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant. (2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 13
29 992 521,32
2 488 746,97
27 503 774,35 26 136 645,00 26 136 645,00 1 367 129,35 21 774 836,00
400 000,00 400 000,00 400 000,00 1 202 000,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 1 000 000,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 202 000,00
27 103 774,35 25 736 645,00 25 736 645,00 1 367 129,35 20 572 836,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 319 000,00 4 319 000,00 4 319 000,00 0,00 4 937 000,00
7 000,00 7 000,00 7 000,00 0,00 710 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 050 000,00 4 050 000,00 4 050 000,00 0,00 3 905 000,00
262 000,00 262 000,00 262 000,00 0,00 262 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 784 774,35 21 417 645,00 21 417 645,00 1 367 129,35 15 635 836,00
18 248 153,65 16 979 417,00 16 979 417,00 1 268 736,65 9 775 322,26
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 565 669,70 3 467 277,00 3 467 277,00 98 392,70 5 109 952,56
360 000,00 360 000,00 360 000,00 0,00 230 000,00
610 951,00 610 951,00 610 951,00 0,00 520 561,18
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
Total des dépenses d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves
13 Subventions d'investissement (3)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
Total des dépenses financières
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
Total des dépenses réelles d’investissement
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
041 Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre d’investissement
TOTAL
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 14
4 051 397,00
29 992 521,32
0,00
29 992 521,32 25 487 047,32 25 487 047,32 4 505 474,00 24 784 532,39
4 451 397,00 4 451 397,00 4 451 397,00 5 166 800,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 1 000 000,00
1 800 000,00 1 800 000,00 1 800 000,00 1 426 800,00
2 451 397,00 2 451 397,00 2 451 397,00 2 740 000,00
25 541 124,32 21 035 650,32 21 035 650,32 4 505 474,00 19 617 732,39
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
8 590 789,30 8 536 186,30 8 536 186,30 54 603,00 7 751 162,19
1 050 000,00 1 050 000,00 1 050 000,00 0,00 900 000,00
57 050,00 57 050,00 57 050,00 0,00 59 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6 098 136,30 6 098 136,30 6 098 136,30 0,00 5 885 884,19
1 380 603,00 1 326 000,00 1 326 000,00 54 603,00 900 978,00
16 950 335,02 12 499 464,02 12 499 464,02 4 450 871,00 11 866 570,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 054 264,02 12 054 264,02 12 054 264,02 4 000 000,00 10 363 576,00
896 071,00 445 200,00 445 200,00 450 871,00 1 502 994,20
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
16 Emprunts et dettes assimilées (4)
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3)
204 Subventions d'équipement versées (3) (13)
21 Immobilisations corporelles (3)
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5)
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3)
Total des recettes d’équipement
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6)
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7)
16 Emprunts et dettes assimilées
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8)
26 Participations et créances rattachées
27 Autres immobilisations financières (3)
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes financières
45… Chapitres d’opérations pour le compte de tiers
(9)
Total des recettes réelles d’investissement
021 Virement de la section de fonctionnement (10)
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
041 Opérations patrimoniales (10)
Total des recettes d’ordre d’investissement
TOTAL
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 15
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 16
52 387 882,00
0,00
52 387 882,00 52 387 882,00 52 387 882,00 0,00 50 053 270,00
4 251 397,00 4 251 397,00 4 251 397,00 4 166 800,00
0,00 0,00 0,00 0,00
1 800 000,00 1 800 000,00 1 800 000,00 1 426 800,00
2 451 397,00 2 451 397,00 2 451 397,00 2 740 000,00
48 136 485,00 48 136 485,00 48 136 485,00 0,00 45 886 470,00
0,00 0,00 0,00 11 330,00
21 810,00 21 810,00 21 810,00 0,00 46 345,00
1 397 500,00 1 397 500,00 1 397 500,00 0,00 1 132 500,00
46 717 175,00 46 717 175,00 46 717 175,00 0,00 44 696 295,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4 994 215,00 4 994 215,00 4 994 215,00 0,00 4 516 665,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
3 387 000,00 3 387 000,00 3 387 000,00 0,00 3 469 000,00
27 450 000,00 27 450 000,00 27 450 000,00 0,00 26 690 000,00
10 885 960,00 10 885 960,00 10 885 960,00 0,00 10 020 630,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3)
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
014 Atténuations de produits
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
Total des dépenses de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges spécifiques (3)
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
023 Virement à la section
d'investissement (4)
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 17
4 051 397,00
52 387 882,00
0,00
52 387 882,00 52 387 882,00 52 387 882,00 0,00 50 053 270,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 202 000,00
0,00 0,00 0,00 0,00
200 000,00 200 000,00 200 000,00 202 000,00
52 187 882,00 52 187 882,00 52 187 882,00 0,00 49 851 270,00
0,00 0,00 0,00 60 420,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
52 187 882,00 52 187 882,00 52 187 882,00 0,00 49 790 850,00
365 600,00 365 600,00 365 600,00 0,00 368 500,00
5 358 990,00 5 358 990,00 5 358 990,00 0,00 5 499 050,00
40 760 000,00 40 760 000,00 40 760 000,00 0,00 38 324 000,00
900 000,00 900 000,00 900 000,00 0,00 900 000,00
4 713 292,00 4 713 292,00 4 713 292,00 0,00 4 542 300,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
90 000,00 90 000,00 90 000,00 0,00 157 000,00
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3)
016 APA
017 RSA / Régularisations de RMI
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
73 Impôts et taxes (sauf le 731)
731 Fiscalité locale
74 Dotations et participations (3)
75 Autres produits de gestion
courante (3)
Total des recettes de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits spécifiques (3)
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
Total des recettes réelles de fonctionnement
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 18
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 262 000,00 30 000,00 292 000,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
4 050 000,00 0,00 4 050 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 610 951,00 0,00 610 951,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 360 000,00 0,00 360 000,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 3 565 669,70 0,00 3 565 669,70
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 18 248 153,65 370 000,00 18 618 153,65
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 7 000,00 0,00 7 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 27 103 774,35 400 000,00 27 503 774,35
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 2 488 746,97
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 29 992 521,32
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 10 885 960,00 10 885 960,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 27 450 000,00 27 450 000,00
014 Atténuations de produits 3 387 000,00 3 387 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 4 994 215,00 0,00 4 994 215,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 1 397 500,00 0,00 1 397 500,00
67 Charges spécifiques (9) 21 810,00 0,00 21 810,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 1 800 000,00 1 800 000,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 2 451 397,00 2 451 397,00
Dépenses de fonctionnement – Total 48 136 485,00 4 251 397,00 52 387 882,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 52 387 882,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 19
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 20
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 380 603,00 0,00 1 380 603,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 896 071,00 0,00 896 071,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 16 059 264,02 0,00 16 059 264,02
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 100 000,00 100 000,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 100 000,00 100 000,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 57 050,00 0,00 57 050,00
28 Amortissement des immobilisations 1 800 000,00 1 800 000,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 451 397,00 2 451 397,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 050 000,00 1 050 000,00
Recettes d’investissement – Total 19 442 988,02 4 451 397,00 23 894 385,02
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 6 098 136,30
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 29 992 521,32
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 90 000,00 90 000,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 4 713 292,00 4 713 292,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 170 000,00 170 000,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 900 000,00 900 000,00
731 Fiscalité locale 40 760 000,00 40 760 000,00
74 Dotations et participations (8) 5 358 990,00 5 358 990,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 365 600,00 0,00 365 600,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 30 000,00 30 000,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 52 187 882,00 200 000,00 52 387 882,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 52 387 882,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 21
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 22
29 992 521,32 2 488 746,97
400 000,00
400 000,00
400 000,00
400 000,00
1 202 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
1 000 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
202 000,00
27 103 774,35
8 076 210,00
17 660 435,00
25 736 645,00
25 736 645,00
0,00
1 367 129,35
20 572 836,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 319 000,00
4 319 000,00
0,00
4 319 000,00
4 319 000,00
0,00
0,00
4 937 000,00
0,00
7 000,00
7 000,00
0,00
7 000,00
7 000,00
0,00
0,00
710 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 050 000,00
4 050 000,00
4 050 000,00
4 050 000,00
0,00
3 905 000,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
0,00
262 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 784 774,35
3 757 210,00
17 660 435,00
21 417 645,00
21 417 645,00
0,00
1 367 129,35
15 635 836,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 248 153,65
2 781 010,00
14 198 407,00
16 979 417,00
16 979 417,00
0,00
1 268 736,65
9 775 322,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 565 669,70
896 200,00
2 571 077,00
3 467 277,00
3 467 277,00
0,00
98 392,70
5 109 952,56
360 000,00
60 000,00
300 000,00
360 000,00
360 000,00
0,00
0,00
230 000,00
610 951,00
20 000,00
590 951,00
610 951,00
610 951,00
0,00
0,00
520 561,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 503 774,35
8 476 210,00
17 660 435,00
26 136 645,00
26 136 645,00
0,00
1 367 129,35
21 774 836,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE
A
DEPENSES
Chapitre
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information, dépenses gérées dans le cadre d’une AP
Pour
information, dépenses gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)III = I + II
TOTAL
018
RSA
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées (9)
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) Total des opérations d’équipement (3)
Total des dépenses d’équipement 10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire)
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
020
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AP)
Total des dépenses financières 45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (4)
Total des dépenses réelles 040
Opérations ordre transf. entre sections (5) (6)
041
Opérations patrimoniales (7)
Total des dépenses d’ordre
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8)
Total des dépenses d’investissement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 23
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 24
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES
A
RECETTES
Chapitre
Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
18 898 648,20
4 505 474,00
19 388 911,02
19 388 911,02
23 894 385,02
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
1 502 994,20
450 871,00
445 200,00
445 200,00
896 071,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165, 166 et 1688 non budgétaire)
10 363 576,00
4 000 000,00
12 054 264,02
12 054 264,02
16 054 264,02
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (9)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
11 866 570,20
4 450 871,00
12 499 464,02
12 499 464,02
16 950 335,02
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
900 978,00
54 603,00
1 326 000,00
1 326 000,00
1 380 603,00
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
59 300,00
0,00
57 050,00
57 050,00
57 050,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
900 000,00
0,00
1 050 000,00
1 050 000,00
1 050 000,00
Total des recettes financières
1 865 278,00
54 603,00
2 438 050,00
2 438 050,00
2 492 653,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles
13 731 848,20
4 505 474,00
14 937 514,02
14 937 514,02
19 442 988,02
021
Virement de la section de fonctionnement
2 740 000,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 451 397,00
040
Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5)
1 426 800,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
041
Opérations patrimoniales (6)
1 000 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
Total des recettes d’ordre
5 166 800,00
4 451 397,00
4 451 397,00
4 451 397,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7)
0,00
Affectation au compte 1068 (8)
6 098 136,30
Total des recettes d’investissement cumulées
29 992 521,32
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 25
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 041 = RI 041
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats). (8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote. (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 26
4 027 786,12
889 600,00
2 949 753,00
3 839 353,00
3 839 353,00
188 433,12
2 229 137,59
18 248 153,65
2 781 010,00
14 198 407,00
16 979 417,00
16 979 417,00
0,00
1 268 736,65
9 775 322,26
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
839 267,70
70 200,00
670 675,00
740 875,00
740 875,00
98 392,70
1 233 822,98
20 000,00
0,00
20 000,00
20 000,00
20 000,00
0,00
22 039,58
101 732,00
0,00
101 732,00
101 732,00
101 732,00
0,00
83 215,10
89 550,00
0,00
89 550,00
89 550,00
89 550,00
0,00
126 623,02
422 620,00
0,00
422 620,00
422 620,00
422 620,00
0,00
261 500,00
211 500,00
0,00
211 500,00
211 500,00
211 500,00
0,00
146 612,89
732 000,00
0,00
732 000,00
732 000,00
732 000,00
0,00
685 260,40
305 000,00
12 000,00
293 000,00
305 000,00
305 000,00
0,00
577 710,67
30 000,00
0,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
0,00
33 167,92
814 000,00
814 000,00
0,00
814 000,00
814 000,00
0,00
1 635 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
305 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 565 669,70
896 200,00
2 571 077,00
3 467 277,00
3 467 277,00
0,00
98 392,70
5 109 952,56
50 000,00
0,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
0,00
0,00
250 000,00
0,00
250 000,00
250 000,00
250 000,00
0,00
230 000,00
60 000,00
60 000,00
0,00
60 000,00
60 000,00
0,00
0,00
360 000,00
60 000,00
300 000,00
360 000,00
360 000,00
0,00
0,00
230 000,00
100 000,00
0,00
100 000,00
100 000,00
100 000,00
0,00
100 000,00
350 750,00
0,00
350 750,00
350 750,00
350 750,00
0,00
323 231,18
160 201,00
20 000,00
140 201,00
160 201,00
160 201,00
0,00
97 330,00
610 951,00
20 000,00
590 951,00
610 951,00
610 951,00
0,00
0,00
520 561,18
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 503 774,35
8 476 210,00
17 660 435,00
26 136 645,00
26 136 645,00
0,00
1 367 129,35
21 774 836,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
A1
Chap. / art. (1)
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
018
RSA
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
2031
Frais d'études
2051
Concessions, droits similaires
2088
Autres immobilisations incorporelles
204
Subventions d'équipement versées (9)
2041512
Subv. Grpt : Bâtiments, installations
204182
Autres org pub - Bât. et installations
20422
Privé : Bâtiments, installations
21
Immobilisations corporelles
2118
Autres terrains
21318
Autres bâtiments publics
2138
Autres constructions
215738
Autre matériel et outillage de voirie
2158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
21828
Autres matériels de transport
21831
Matériel informatique scolaire
21838
Autre matériel informatique
21841
Matériel de bureau et mobilier scolaire
21848
Autres matériels de bureau et mobiliers
2185
Matériel de téléphonie
2188
Autres immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
2312
Agencements et aménagements de terrains VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 27
30 000,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
2 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
202 000,00
27 103 774,35
8 076 210,00
17 660 435,00
25 736 645,00
25 736 645,00
0,00
1 367 129,35
20 572 836,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 319 000,00
4 319 000,00
0,00
4 319 000,00
4 319 000,00
0,00
0,00
4 937 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
700 000,00
7 000,00
7 000,00
0,00
7 000,00
7 000,00
0,00
10 000,00
7 000,00
7 000,00
0,00
7 000,00
7 000,00
0,00
0,00
710 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
120 000,00
120 000,00
120 000,00
120 000,00
0,00
0,00
3 925 000,00
3 925 000,00
3 925 000,00
3 925 000,00
0,00
3 900 000,00
4 050 000,00
4 050 000,00
4 050 000,00
4 050 000,00
0,00
3 905 000,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
0,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
262 000,00
0,00
262 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 784 774,35
3 757 210,00
17 660 435,00
21 417 645,00
21 417 645,00
0,00
1 367 129,35
15 635 836,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300 000,00
0,00
300 000,00
300 000,00
300 000,00
0,00
0,00
30 000,00
30 000,00
0,00
30 000,00
30 000,00
0,00
30 000,00
958 975,40
0,00
947 105,00
947 105,00
947 105,00
11 870,40
868 535,71
30 000,00
30 000,00
0,00
30 000,00
30 000,00
0,00
30 000,00
12 901 392,13
1 831 410,00
10 001 549,00
11 832 959,00
11 832 959,00
1 068 433,13
6 617 648,96
12 901 392,13 12 901 392,13
1 831 410,00 1 831 410,00
10 001 549,00 10 001 549,00
11 832 959,00 11 832 959,00
11 832 959,00 11 832 959,00
1 068 433,13 1 068 433,13
6 617 648,96 6 617 648,96
Chap. / art. (1)
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
2313
Constructions
2314
Constructions sur sol d'autrui
2315
Install., matériel et outill. technique
2316
Restaur. des biens histo. et culturels
238
Avances commandes immo corporelles Total des opérations d’équipement (4)
Total des dépenses d’équipement 10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
1348
Autres fonds non transférables
16
Emprunts et dettes assimilées (sauf le 1688 non budgétaire)
1641
Emprunts en euros
16441
Opérations afférentes à l'emprunt
165
Dépôts et cautionnements reçus
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
26
Participations et créances rattachées
261
Titres de participation
27
Autres immobilisations financières
275
Dépôts et cautionnements versés
276351
Créance GFP de rattachement
020
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AP)
Total des dépenses financières 45…
Opérations pour compte de tiers (5)
Total des dépenses réelles 040
Opérations ordre transf. entre sections (6) Reprise sur autofinancement antérieur VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 28
400 000,00
400 000,00
400 000,00
400 000,00
1 202 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
700 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
1 000 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
200 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
200 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
2 000,00
30 000,00 30 000,00
30 000,00 30 000,00
30 000,00 30 000,00
30 000,00 30 000,00
2 000,00 2 000,00
Chap. / art. (1)
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
13918
Autres subventions d'équipement transf.
192
Plus ou moins-values sur cession immo.
28088
Autres immobilisations incorporelles Charges transférées (7)
2313
Constructions
041
Opérations patrimoniales (8)
2138
Autres constructions
2313
Constructions
Total des dépenses d’ordre (1) Détailler les articles conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant. (4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement. (5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers. (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042). (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041). (9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 29
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 32
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
A3
Chap. / art. (1)
Pour mémoire,
budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
18 898 648,20
4 505 474,00
19 388 911,02
19 388 911,02
23 894 385,02
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions d'investissement (hors 138)
1 502 994,20
450 871,00
445 200,00
445 200,00
896 071,00
1311
Subv. transf. Etat et établ. nationaux
73 792,00
0,00
94 000,00
94 000,00
94 000,00
1318
Autres subventions d'équipement transf.
0,00
0,00
26 400,00
26 400,00
26 400,00
1321
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
59 880,00
0,00
9 800,00
9 800,00
9 800,00
1322
Subv. non transf. Régions
946 700,00
129 400,00
45 000,00
45 000,00
174 400,00
13251
Subv. non transf. GFP de rattachement
11 151,20
0,00
15 000,00
15 000,00
15 000,00
1328
Autres subventions d'équip. non transf.
0,00
0,00
255 000,00
255 000,00
255 000,00
13462
Dotation de soutien à l'invest local
411 471,00
321 471,00
0,00
0,00
321 471,00
16
Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3)
10 363 576,00
4 000 000,00
12 054 264,02
12 054 264,02
16 054 264,02
1641
Emprunts en euros
10 363 576,00
4 000 000,00
12 054 264,02
12 054 264,02
16 054 264,02
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées (4) (10)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations corporelles (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations reçues en affectation (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations en cours (sauf 2324) (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2313
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’équipement
11 866 570,20
4 450 871,00
12 499 464,02
12 499 464,02
16 950 335,02
10
Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068)
900 978,00
54 603,00
1 326 000,00
1 326 000,00
1 380 603,00
10222
FCTVA
780 000,00
0,00
1 280 000,00
1 280 000,00
1 280 000,00
10228
Autres fonds d'investissement
120 978,00
54 603,00
46 000,00
46 000,00
100 603,00
138
Autres subventions invest. non transf.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166)
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
5 000,00
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations et créances rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres immobilisations financières
59 300,00
0,00
57 050,00
57 050,00
57 050,00
275
Dépôts et cautionnements versés
25 300,00
0,00
23 050,00
23 050,00
23 050,00
2764
Créances/particuliers, pers. droit privé
34 000,00
0,00
34 000,00
34 000,00
34 000,00
024
Produits des cessions d'immobilisations
900 000,00
0,00
1 050 000,00
1 050 000,00
1 050 000,00
Total des recettes financières
1 865 278,00
54 603,00
2 438 050,00
2 438 050,00
2 492 653,00
45
Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles
13 731 848,20
4 505 474,00
14 937 514,02
14 937 514,02
19 442 988,02
021
Virement de la section de fonctionnement
2 740 000,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 451 397,00
040
Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8)
1 426 800,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
21828
Autres matériels de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
2804182
Autres org pub - Bât. et installations
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 33
Chap. / art. (1)
Pour mémoire,
budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
280422
Privé - Bâtiments et installations
0,00
0,00
0,00
0,00
2805
Licences, logiciels, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
28088
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
28145
Construct° sol autrui - Installat° géné.
0,00
0,00
0,00
0,00
2815738
Autre matériel et outillage de voirie
0,00
0,00
0,00
0,00
28158
Autres inst.,matériel,outil. techniques
0,00
0,00
0,00
0,00
281828
Autres matériels de transport
0,00
0,00
0,00
0,00
281848
Autres matériels de bureau et mobiliers
0,00
0,00
0,00
0,00
28188
Autres immo. corporelles
1 426 800,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
041
Opérations patrimoniales (9)
1 000 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
2031
Frais d'études
100 000,00
100 000,00
100 000,00
100 000,00
238
Avances commandes immo corporelles
200 000,00
100 000,00
100 000,00
100 000,00
276351
Créance GFP de rattachement
700 000,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre
5 166 800,00
4 451 397,00
4 451 397,00
4 451 397,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (3) Sauf 165, 166 et 16449. (4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement. (5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers. (6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 34
52 387 882,00
0,00
4 251 397,00
4 251 397,00
4 251 397,00
4 251 397,00
4 166 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 426 800,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 740 000,00
48 136 485,00
0,00
48 136 485,00
48 136 485,00
0,00
0,00
45 886 470,00
1 419 310,00
1 419 310,00
1 419 310,00
1 419 310,00
0,00
0,00
1 190 175,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 330,00
21 810,00
21 810,00
21 810,00
21 810,00
0,00
46 345,00
1 397 500,00
1 397 500,00
1 397 500,00
1 397 500,00
0,00
1 132 500,00
46 717 175,00
46 717 175,00
0,00
46 717 175,00
46 717 175,00
0,00
0,00
44 696 295,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 994 215,00
4 994 215,00
0,00
4 994 215,00
4 994 215,00
0,00
0,00
4 516 665,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 387 000,00
3 387 000,00
3 387 000,00
3 387 000,00
0,00
3 469 000,00
27 450 000,00
27 450 000,00
27 450 000,00
27 450 000,00
0,00
26 690 000,00
10 885 960,00
10 885 960,00
0,00
10 885 960,00
10 885 960,00
0,00
0,00
10 020 630,00
52 387 882,00
52 387 882,00
0,00
52 387 882,00
52 387 882,00
0,00
0,00
50 053 270,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE
B
DEPENSES
Chap.
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information, dépenses gérées dans le cadre d’une AE
Pour
information, dépenses gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
TOTAL
011
Charges à caractère général (3)
012
Charges de personnel et frais assimilés (3)
014
Atténuations de produits
016
APA
017
RSA / Régularisations de RMI
65
Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (3)
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion des services 66
Charges financières
67
Charges spécifiques (3)
68
Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (3)
022
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AE)
Total des dépenses financières Total des dépenses réelles
48 136 485,00
023
Virement à la section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (4)
043
Opérations ordre intérieur de la section
Total des dépenses d’ordre
D002 Résultat reporté ou anticipé (5)
Total des dépenses de fonctionnement cumulées
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 35
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 36
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
B
RECETTES
Chap.
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
50 053 270,00
0,00
52 387 882,00
52 387 882,00
52 387 882,00
013
Atténuations de charges (2)
157 000,00
0,00
90 000,00
90 000,00
90 000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
4 542 300,00
0,00
4 713 292,00
4 713 292,00
4 713 292,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
900 000,00
0,00
900 000,00
900 000,00
900 000,00
731
Fiscalité locale
38 324 000,00
0,00
40 760 000,00
40 760 000,00
40 760 000,00
74
Dotations et participations (2)
5 499 050,00
0,00
5 358 990,00
5 358 990,00
5 358 990,00
75
Autres produits de gestion courante (2)
368 500,00
0,00
365 600,00
365 600,00
365 600,00
Total des recettes de gestion des services
49 790 850,00
0,00
52 187 882,00
52 187 882,00
52 187 882,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2)
60 420,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes financières
60 420,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles
49 851 270,00
0,00
52 187 882,00
52 187 882,00
52 187 882,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5)
202 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
043
Opérations ordre intérieur de la section (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre
202 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7)
0,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées
52 387 882,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (
).
RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (7) Inscrire en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 37
101 500,00
101 500,00
0,00
101 500,00
101 500,00
0,00
102 190,00
31 700,00
31 700,00
0,00
31 700,00
31 700,00
0,00
37 249,32
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
0,00
1 000,00
83 000,00
83 000,00
0,00
83 000,00
83 000,00
0,00
74 800,00
27 392,00
27 392,00
0,00
27 392,00
27 392,00
0,00
27 492,00
80 000,00
80 000,00
0,00
80 000,00
80 000,00
0,00
118 400,00
44 426,00
44 426,00
0,00
44 426,00
44 426,00
0,00
44 898,94
22 664,00
22 664,00
0,00
22 664,00
22 664,00
0,00
22 364,00
1 522 210,00
1 522 210,00
0,00
1 522 210,00
1 522 210,00
0,00
1 179 900,72
62 300,00
62 300,00
0,00
62 300,00
62 300,00
0,00
49 275,42
52 500,00
52 500,00
0,00
52 500,00
52 500,00
0,00
30 361,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 800,00
55 000,00
55 000,00
0,00
55 000,00
55 000,00
0,00
81 916,25
62 900,00
62 900,00
0,00
62 900,00
62 900,00
0,00
340 552,50
28 650,00
28 650,00
0,00
28 650,00
28 650,00
0,00
28 520,00
228 665,00
228 665,00
0,00
228 665,00
228 665,00
0,00
125 535,91
99 300,00
99 300,00
0,00
99 300,00
99 300,00
0,00
4 064,62
79 128,00
79 128,00
0,00
79 128,00
79 128,00
0,00
176 432,07
237 445,00
237 445,00
0,00
237 445,00
237 445,00
0,00
196 828,31
14 500,00
14 500,00
0,00
14 500,00
14 500,00
0,00
13 000,00
75 000,00
75 000,00
0,00
75 000,00
75 000,00
0,00
75 000,00
153 200,00
153 200,00
0,00
153 200,00
153 200,00
0,00
153 437,00
44 800,00
44 800,00
0,00
44 800,00
44 800,00
0,00
33 000,00
70 000,00
70 000,00
0,00
70 000,00
70 000,00
0,00
65 186,00
496 870,00
496 870,00
0,00
496 870,00
496 870,00
0,00
480 671,57
180 730,00
180 730,00
0,00
180 730,00
180 730,00
0,00
149 950,00
378 120,00
378 120,00
0,00
378 120,00
378 120,00
0,00
364 007,33
813 600,00
813 600,00
0,00
813 600,00
813 600,00
0,00
697 086,00
90 200,00
90 200,00
0,00
90 200,00
90 200,00
0,00
89 437,10
4 000,00
4 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
0,00
7 374,54
1 759 100,00
1 759 100,00
0,00
1 759 100,00
1 759 100,00
0,00
1 804 635,12
227 900,00
227 900,00
0,00
227 900,00
227 900,00
0,00
229 869,78
10 885 960,00
10 885 960,00
0,00
10 885 960,00
10 885 960,00
0,00
0,00
10 020 630,00
52 387 882,00
52 387 882,00
0,00
52 387 882,00
52 387 882,00
0,00
0,00
50 053 270,00
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE
B1
Chap. / art.
(1)
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
TOTAL
011
Charges à caractère général (4)
60611
Eau et assainissement
60612
Energie - Electricité
60621
Combustibles
60622
Carburants
60623
Alimentation
60628
Autres fournitures non stockées
60631
Fournitures d'entretien
60632
Fournitures de petit équipement
60636
Habillement et vêtements de travail
6064
Fournitures administratives
6065
Livres, disq., cass. (biblio. Médiat.)
6067
Fournitures scolaires
6068
Autres matières et fournitures
6132
Locations immobilières
61351
Matériel roulant
61358
Autres
614
Charges locatives et de copropriété
61521
Entretien terrains
615221
Entretien, réparations bâtiments publics
615231
Entretien, réparations voiries
615232
Entretien, réparations réseaux
61551
Entretien matériel roulant
61558
Entretien autres biens mobiliers
6156
Maintenance
6161
Multirisques
6168
Autres primes d'assurance
617
Etudes et recherches
6182
Documentation générale et technique
6184
Versements à des organismes de formation
6185
Frais de colloques et de séminaires
6188
Autres frais divers
62268
Autres honoraires, conseils VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 38
98 000,00
98 000,00
98 000,00
98 000,00
0,00
0,00
3 959 000,00
3 959 000,00
3 959 000,00
3 959 000,00
0,00
3 628 565,00
3 140 000,00
3 140 000,00
3 140 000,00
3 140 000,00
0,00
3 036 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 400,00
94 000,00
94 000,00
94 000,00
94 000,00
0,00
0,00
335 000,00
335 000,00
335 000,00
335 000,00
0,00
325 480,00
11 520 000,00
11 520 000,00
11 520 000,00
11 520 000,00
0,00
11 071 650,00
45 000,00
45 000,00
45 000,00
45 000,00
0,00
44 200,00
145 000,00
145 000,00
145 000,00
145 000,00
0,00
140 590,00
75 000,00
75 000,00
75 000,00
75 000,00
0,00
72 020,00
270 000,00
270 000,00
270 000,00
270 000,00
0,00
261 540,00
120 000,00
120 000,00
120 000,00
120 000,00
0,00
115 000,00
27 450 000,00
27 450 000,00
27 450 000,00
27 450 000,00
0,00
26 690 000,00
22 700,00
22 700,00
0,00
22 700,00
22 700,00
0,00
22 600,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
2 200,00
16 100,00
16 100,00
0,00
16 100,00
16 100,00
0,00
14 000,00
110 000,00
110 000,00
0,00
110 000,00
110 000,00
0,00
94 000,00
2 206 940,00
2 206 940,00
0,00
2 206 940,00
2 206 940,00
0,00
1 786 034,69
3 100,00
3 100,00
0,00
3 100,00
3 100,00
0,00
2 728,00
200,00
200,00
0,00
200,00
200,00
0,00
150,00
499 000,00
499 000,00
0,00
499 000,00
499 000,00
0,00
468 124,03
51 000,00
51 000,00
0,00
51 000,00
51 000,00
0,00
45 811,46
48 200,00
48 200,00
0,00
48 200,00
48 200,00
0,00
57 377,00
18 020,00
18 020,00
0,00
18 020,00
18 020,00
0,00
17 770,00
150 000,00
150 000,00
0,00
150 000,00
150 000,00
0,00
140 000,00
65 000,00
65 000,00
0,00
65 000,00
65 000,00
0,00
65 000,00
12 500,00
12 500,00
0,00
12 500,00
12 500,00
0,00
17 500,00
138 500,00
138 500,00
0,00
138 500,00
138 500,00
0,00
109 255,00
100,00
100,00
0,00
100,00
100,00
0,00
100,00
10 000,00
10 000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
0,00
10 000,00
288 400,00
288 400,00
0,00
288 400,00
288 400,00
0,00
262 400,00
33 700,00
33 700,00
0,00
33 700,00
33 700,00
0,00
29 518,00
2 000,00
2 000,00
0,00
2 000,00
2 000,00
0,00
2 000,00
10 500,00
10 500,00
0,00
10 500,00
10 500,00
0,00
10 500,00
28 700,00
28 700,00
0,00
28 700,00
28 700,00
0,00
43 200,00
32 000,00
32 000,00
0,00
32 000,00
32 000,00
0,00
7 625,84
6 500,00
6 500,00
0,00
6 500,00
6 500,00
0,00
6 500,00
6 500,00 6 500,00
6 500,00 6 500,00
0,00 0,00
6 500,00 6 500,00
6 500,00 6 500,00
0,00 0,00
6 500,00 6 500,00
Chap. / art.
(1)
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
6227
Frais d'actes et de contentieux
6228
Divers
6231
Annonces et insertions
6232
Fêtes et cérémonies
6233
Foires et expositions
6234
Réceptions
6236
Catalogues et imprimés
6238
Divers
6241
Transports de biens
6247
Transports collectifs
6251
Voyages, déplacements et missions
6261
Frais d'affranchissement
6262
Frais de télécommunications
627
Services bancaires et assimilés
6281
Concours divers (cotisations)
6282
Frais de gardiennage
6283
Frais de nettoyage des locaux
6284
Redevances pour services rendus
62878
Remb. frais à des tiers
6288
Autres services extérieurs
63512
Taxes foncières
63513
Autres impôts locaux
6355
Taxes et impôts sur les véhicules
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
012
Charges de personnel et frais assimilés (4) (5)
6218
Autre personnel extérieur
6331
Versement mobilité
6332
Cotisations versées au F.N.A.L.
6336
Cotisations CNFPT et CDGFPT
6338
Autres impôts, taxes sur rémunérations
64111
Rémunération principale titulaires
64112
SFT, indemnité de résidence
64113
NBI
64114
Personnel tit. - Indemnité inflation
64118
Autres indemnités
64131
Rémunérations
64132
SFT, indemnité de résidence VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 39
706 765,00
706 765,00
0,00
706 765,00
706 765,00
0,00
666 542,95
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
40 000,00
40 000,00
0,00
40 000,00
40 000,00
0,00
19 200,00
31 820,00
31 820,00
0,00
31 820,00
31 820,00
0,00
31 820,00
30 000,00
30 000,00
0,00
30 000,00
30 000,00
0,00
30 000,00
25 000,00
25 000,00
0,00
25 000,00
25 000,00
0,00
15 000,00
3 180,00
3 180,00
0,00
3 180,00
3 180,00
0,00
7 180,00
261 000,00
261 000,00
0,00
261 000,00
261 000,00
0,00
276 000,00
4 994 215,00
4 994 215,00
0,00
4 994 215,00
4 994 215,00
0,00
0,00
4 516 665,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500 000,00
500 000,00
500 000,00
500 000,00
0,00
497 000,00
2 322 000,00
2 322 000,00
2 322 000,00
2 322 000,00
0,00
2 322 000,00
255 000,00
255 000,00
255 000,00
255 000,00
0,00
240 000,00
310 000,00
310 000,00
310 000,00
310 000,00
0,00
410 000,00
3 387 000,00
3 387 000,00
3 387 000,00
3 387 000,00
0,00
3 469 000,00
395 000,00
395 000,00
395 000,00
395 000,00
0,00
371 400,00
32 000,00
32 000,00
32 000,00
32 000,00
0,00
44 700,00
75 000,00
75 000,00
75 000,00
75 000,00
0,00
123 050,00
180 000,00
180 000,00
180 000,00
180 000,00
0,00
261 000,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
0,00
9 400,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
50 000,00
0,00
42 240,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
147 000,00
147 000,00
147 000,00
147 000,00
0,00
152 530,00
3 540 000,00
3 540 000,00
3 540 000,00
3 540 000,00
0,00
3 449 650,00
2 975 000,00
2 975 000,00
2 975 000,00
2 975 000,00
0,00
2 772 550,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 800,00
115 000,00
115 000,00
115 000,00
115 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
654 635,00
110 000,00
110 000,00
110 000,00
110 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 400,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
30 400,00 30 400,00
Chap. / art.
(1)
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
64134
Personnel non tit. - Indemnité inflation
64138
Primes et autres indemnités
6414
Personnel rémunéré à la vacation
64141
Pers. rémunéré vacation - rémunérations
6417
Rémunérations des apprentis
64171
Apprentis - rémunérations
64172
Apprentis - indemnité inflation
6451
Cotisations à l'U.R.S.S.A.F.
6453
Cotisations aux caisses de retraites
6455
Cotisations pour assurance du personnel
6456
Versement au F.N.C. supplément familial
6458
Cotis. aux autres organismes sociaux
6472
Prestations familiales directes
64731
Allocations chômage versées directement
6475
Médecine du travail, pharmacie
6478
Autres charges sociales diverses
6488
Autres
014
Atténuations de produits
703894
Reversements/forfait post-stationnement
739116
Prél. article 55 de la loi SRU
739211
Attribution de compensation
7392221
Fonds péréquation ress. com. et intercom
016
APA
017
RSA / Régularisations de RMI
65
Autres charges de gestion courante (sauf le 6586) (4)
65311
Indemnités de fonction
65312
Frais de mission et de déplacement
65313
Cotisations de retraite
65314
Cotis. sécurité sociale - part patronale
65315
Formation
6541
Créances admises en non-valeur
6542
Créances éteintes
6558
Autres contributions obligatoires VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 40
4 251 397,00
4 251 397,00
4 251 397,00
4 251 397,00
4 166 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 426 800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 800 000,00
1 426 800,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 451 397,00
2 740 000,00
48 136 485,00
48 136 485,00
0,00
48 136 485,00
48 136 485,00
0,00
0,00
45 886 470,00
1 419 310,00
1 419 310,00
1 419 310,00
1 419 310,00
0,00
0,00
1 190 175,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 330,00
0,00
0,00
0,00
0,00
11 330,00
21 810,00
21 810,00
21 810,00
21 810,00
0,00
46 345,00
21 810,00
21 810,00
21 810,00
21 810,00
0,00
46 345,00
2 500,00
2 500,00
2 500,00
2 500,00
0,00
2 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 395 000,00
1 395 000,00
1 395 000,00
1 395 000,00
0,00
1 130 000,00
1 397 500,00
1 397 500,00
1 397 500,00
1 397 500,00
0,00
1 132 500,00
46 717 175,00
46 717 175,00
0,00
46 717 175,00
46 717 175,00
0,00
0,00
44 696 295,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 336 450,00
1 336 450,00
0,00
1 336 450,00
1 336 450,00
0,00
982 670,00
5 000,00
5 000,00
0,00
5 000,00
5 000,00
0,00
895,00
1 564 000,00
1 564 000,00
0,00
1 564 000,00
1 564 000,00
0,00
1 537 000,00
967 000,00
967 000,00
0,00
967 000,00
967 000,00
0,00
877 000,00
14 000,00
14 000,00
0,00
14 000,00
14 000,00
0,00
11 209,05
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 148,00
10 000,00
10 000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
0,00
0,00
10 000,00
10 000,00
0,00
10 000,00
10 000,00
0,00
0,00
Chap. / art.
(1)
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information Crédits gérés dans le cadre d’une AE
Pour
information Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote) III = I + II
65731
Subv. fonct. état
657351
Subv. fonct. GFP de rattachement
657358
Subv. fonct. autres groupements
657362
Subv. fonct. CCAS
65748
Subv.fonct.autres personnes droit privé
6583
Int. moratoires et pénalités sur marchés
65888
Autres
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
Total des dépenses de gestion des services 66
Charges financières
66111
Intérêts réglés à l'échéance
66112
Intérêts - Rattachement des ICNE
6615
Intérêts comptes courants et de dépôts
67
Charges spécifiques (4)
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
68
Dotations aux provisions, dépréciations (semi-budgétaires) (4)
6817
Dot. prov. dépréc. actifs circulants
022
Dépenses imprévues (dans le cadre d’une AE)
Total des charges financières et spécifiques Total des dépenses réelles 023
Virement à la section d'investissement
042
Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8)
675
Valeurs comptables immobilisations cédée
6811
Dot. amort. immos incorporelles
043
Opérations ordre intérieur de la section (7) (9)
Total des dépenses d’ordre VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 41
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant. (4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017. (5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement. (6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (
DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent. (10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 42
III – VOTE DU BUDGET
III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE
B2
Chap / art. (1)
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL
50 053 270,00
0,00
52 387 882,00
52 387 882,00
52 387 882,00
013
Atténuations de charges (3)
157 000,00
0,00
90 000,00
90 000,00
90 000,00
6419
Remboursements rémunérations personnel
60 000,00
0,00
60 000,00
60 000,00
60 000,00
6459
Remb.charges sécu.sociale et prévoyance
71 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
6479
Rembourst sur autres charges sociales
26 000,00
0,00
26 000,00
26 000,00
26 000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA / Régularisations de RMI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
4 542 300,00
0,00
4 713 292,00
4 713 292,00
4 713 292,00
70311
Concessions cimetières (produit net)
112 000,00
0,00
135 000,00
135 000,00
135 000,00
70312
Redevances funéraires
1 100,00
0,00
1 100,00
1 100,00
1 100,00
70321
Stationnement et location voie publique
1 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
70323
Red. occupation dom. public
92 300,00
0,00
119 300,00
119 300,00
119 300,00
70328
Autres droits stationnement et location
27 000,00
0,00
33 000,00
33 000,00
33 000,00
70383
Redevance de stationnement
540 000,00
0,00
561 000,00
561 000,00
561 000,00
70384
Forfait de post-stationnement
460 000,00
0,00
459 000,00
459 000,00
459 000,00
7062
Redevances services à caractère culturel
20 000,00
0,00
17 000,00
17 000,00
17 000,00
70631
Redevances services à caractère sportif
600 000,00
0,00
600 000,00
600 000,00
600 000,00
70632
Redevances services à caractère loisir
229 800,00
0,00
245 000,00
245 000,00
245 000,00
7066
Redevances services à caractère social
1 057 500,00
0,00
1 030 000,00
1 030 000,00
1 030 000,00
7067
Redev. services périscolaires et enseign
1 173 500,00
0,00
1 240 800,00
1 240 800,00
1 240 800,00
70688
Autres prestations de services
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706888
Autres
0,00
0,00
16 000,00
16 000,00
16 000,00
7078
Autres marchandises
1 000,00
0,00
1 000,00
1 000,00
1 000,00
7083
Locations diverses (autres qu'immeubles)
78 000,00
0,00
83 000,00
83 000,00
83 000,00
70848
Mise à dispo personnel autres organismes
36 500,00
0,00
46 700,00
46 700,00
46 700,00
70873
Remb. frais par les C.C.A.S.
26 500,00
0,00
34 500,00
34 500,00
34 500,00
70876
Remb. frais par le GFP de rattachement
0,00
0,00
18 492,00
18 492,00
18 492,00
70878
Remb. frais par des tiers
66 400,00
0,00
68 400,00
68 400,00
68 400,00
7088
Produits activités annexes (abonnements)
4 000,00
0,00
4 000,00
4 000,00
4 000,00
73
Impôts et taxes (sauf 731)
900 000,00
0,00
900 000,00
900 000,00
900 000,00
73212
Dotation de solidarité communautaire
900 000,00
0,00
900 000,00
900 000,00
900 000,00
731
Fiscalité locale
38 324 000,00
0,00
40 760 000,00
40 760 000,00
40 760 000,00
73111
Impôts directs locaux
34 460 000,00
0,00
36 878 000,00
36 878 000,00
36 878 000,00
73123
Taxe com add droit mut ou pub foncière
3 000 000,00
0,00
3 000 000,00
3 000 000,00
3 000 000,00
73141
Taxe sur la conso. finale d'électricité
700 000,00
0,00
700 000,00
700 000,00
700 000,00
73174
Taxe locale sur la publicité extérieure
90 000,00
0,00
112 000,00
112 000,00
112 000,00
7318
Autres
74 000,00
0,00
70 000,00
70 000,00
70 000,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 43
Chap / art. (1)
Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
74
Dotations et participations (3)
5 499 050,00
0,00
5 358 990,00
5 358 990,00
5 358 990,00
74111
Dotation forfaitaire des communes
2 190 000,00
0,00
2 206 000,00
2 206 000,00
2 206 000,00
741127
DNP des communes
80 000,00
0,00
64 000,00
64 000,00
64 000,00
743
DSI
2 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
744
FCTVA
48 000,00
0,00
36 000,00
36 000,00
36 000,00
74718
Autres participations Etat
324 900,00
0,00
240 000,00
240 000,00
240 000,00
7472
Participation régions
17 000,00
0,00
14 000,00
14 000,00
14 000,00
74751
Participation GFP de rattachement
76 550,00
0,00
98 350,00
98 350,00
98 350,00
747888
Autres
2 528 000,00
0,00
2 468 440,00
2 468 440,00
2 468 440,00
74833
Etat-Compens.exonération taxes foncières
190 700,00
0,00
190 000,00
190 000,00
190 000,00
748388
Autres
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7484
Dotation de recensement
7 900,00
0,00
8 200,00
8 200,00
8 200,00
7485
Dotation pour les titres sécurisés
34 000,00
0,00
34 000,00
34 000,00
34 000,00
75
Autres produits de gestion courante (3)
368 500,00
0,00
365 600,00
365 600,00
365 600,00
752
Revenus des immeubles
322 700,00
0,00
327 700,00
327 700,00
327 700,00
755
Dédits et pénalités perçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
757
Subventions
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75811
Redev. concessions, brevets, licences...
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75813
Redev. fermiers et concessionnaires
0,00
0,00
11 500,00
11 500,00
11 500,00
7584
Recouvr./créances admises en non valeur
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75888
Autres
35 800,00
0,00
26 400,00
26 400,00
26 400,00
Total des recettes de gestion des services
49 790 850,00
0,00
52 187 882,00
52 187 882,00
52 187 882,00
76
Produits financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits spécifiques (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
773
Mandats annulés (exercices antérieurs)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775
Produits des cessions d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3)
60 420,00
0,00
0,00
0,00
7817
Rep. prov. dépréc. actifs circulants
60 420,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes réelles
49 851 270,00
0,00
52 187 882,00
52 187 882,00
52 187 882,00
042
Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6)
202 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
722
Immobilisations corporelles
200 000,00
170 000,00
170 000,00
170 000,00
7761
Différences sur réalisations (négatives)
0,00
0,00
0,00
0,00
777
Rec... subv inv transférées cpte résult
2 000,00
30 000,00
30 000,00
30 000,00
7811
Rep. amort. immos corpo. et incorp.
0,00
0,00
0,00
0,00
043
Opérations ordre intérieur de la section (4) (7)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des recettes d’ordre
202 000,00
200 000,00
200 000,00
200 000,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8)
Montant brut
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 44 Compensation
0,00
Montant net
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice
0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1
0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1
0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent. (3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017. (4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (
RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »). (6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. (7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe. (9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 45
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
57 050,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 056 264,02
0,00
18 400,00
263 000,00
44 000,00
54 800,00
0,00
50 000,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 424 136,30
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 050 000,00
0,00
18 400,00
263 000,00
44 000,00
54 800,00
0,00
50 000,00
20 602 450,32
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 200,00
2 205 495,00
9 188 269,00
0,00
0,00
2 088 100,00
450 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
89 650,00
409 893,00
503 750,00
364 300,00
0,00
692 200,00
814 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
62 500,00
0,00
0,00
323 250,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 050 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
262 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
146 850,00
2 615 388,00
9 754 519,00
364 300,00
0,00
3 163 550,00
5 603 000,00
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A1
Chapitre nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors 01 et Gestion
des fonds européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign., formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc., jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action sociale (hors
RSA)
4-4 RSA
DEPENSES
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
45
Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024
Produits des cessions d'immobilisations
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
45
Opérations pour compte de tiers VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 46
57 050,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 059 264,02
0,00
0,00
3 000,00
0,00
445 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 424 136,30
0,00
0,00
0,00
0,00
1 050 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 035 650,32
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 979 417,00
0,00
0,00
37 510,00
2 967 843,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 467 277,00
19 200,00
61 584,00
0,00
512 700,00
360 000,00
0,00
50 000,00
0,00
250 000,00
610 951,00
0,00
0,00
100 000,00
90 201,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 050 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
262 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
25 736 645,00
19 200,00
111 584,00
137 510,00
3 820 744,00
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite)
A1
Chapitre nature
Libellé
5
Aménagement des territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve
TOTAL
DEPENSES
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières
45
Opérations pour compte de tiers
RECETTES
024
Produits des cessions d'immobilisations
10
Dotations, fonds divers et réserves
13
Subventions d'investissement
16
Emprunts et dettes assimilées
18
Cpte de liaison : affectation (BA,régie)
20
Immobilisations incorporelles (sauf 204)
204
Subventions d'équipement versées
21
Immobilisations corporelles
22
Immobilisations reçues en affectation
23
Immobilisations en cours (sauf 2324)
26
Participations et créances rattachées
27
Autres immobilisations financières VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 47
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
Chapitre nature
Libellé
5
Aménagement des territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve
TOTAL
45
Opérations pour compte de tiers VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 48
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
DEPENSES
5 603 000,00
134
Fonds affectés à l'équipement non amort.
262 000,00
164
Emprunts auprès des éts financiers
4 045 000,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
5 000,00
203
Frais d'études, recherche, développement
20 000,00
213
Constructions
814 000,00
231
Immobilisations corporelles en cours
450 000,00
275
Dépôts et cautionnements versés
7 000,00
RECETTES
20 602 450,32
024
Produits des cessions d'immobilisations
1 050 000,00
102
Dotations et fonds d'investissement
1 326 000,00
106
Réserves
6 098 136,30
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
15 000,00
164
Emprunts auprès des éts financiers
12 054 264,02
165
Dépôts et cautionnements reçus
2 000,00
275
Dépôts et cautionnements versés
23 050,00
276
Autres créances immobilisées
34 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 49
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES
2 970 750,00
0,00
20 400,00
0,00
1 000,00
171 400,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
60 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, procédés, droits similaires
298 950,00
0,00
18 400,00
0,00
0,00
5 900,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
688 700,00
0,00
2 000,00
0,00
1 000,00
500,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
1 923 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
165 000,00
0,00
0,00
RECETTES
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 50
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 51
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE
041
Action relevant de la subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au développement
048
Autres actions
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 163 550,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
323 250,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
692 200,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 088 100,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 52
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051FSE
052
FEDER
058Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581 FEAMP
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 53
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
297 000,00
67 300,00
0,00
0,00
0,00
364 300,00
215
Installat°, matériel, outillage techniq.
297 000,00
8 000,00
0,00
0,00
0,00
305 000,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
59 300,00
0,00
0,00
0,00
59 300,00
RECETTES
0,00
54 800,00
0,00
0,00
0,00
54 800,00
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0,00
54 800,00
0,00
0,00
0,00
54 800,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 54
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
5 691 123,00
0,00
0,00
0,00
203
Frais d'études, recherche, développement
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
1 500,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
343 650,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
4 995 973,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances commandes immo corporelles
0,00
0,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 55
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des actifs occupés
255
Rémunération des stagiaires
256Autres
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
203
Frais d'études, recherche, développement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
238
Avances commandes immo corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 56
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de
l'enseignement
DEPENSES
4 063 396,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9 754 519,00
203
Frais d'études, recherche, développement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
205
Licences, procédés, droits similaires
11 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 500,00
218
Autres immobilisations corporelles
160 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
503 750,00
231
Immobilisations corporelles en cours
3 892 296,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 888 269,00
238
Avances commandes immo corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300 000,00
RECETTES
44 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 000,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
44 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 57
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article / compte nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques, médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres salles de spectacles
318
Archéologie préventive
DEPENSES
0,00
1 000,00
100 000,00
401 098,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
1 000,00
0,00
233 543,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
100 000,00
167 555,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 58
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES
0,00
0,00
213 100,00
0,00
1 756 403,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
33 100,00
0,00
83 000,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
180 000,00
0,00
1 673 403,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
255 000,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0,00
0,00
0,00
0,00
255 000,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 59
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les femmes et les
hommes
348Autres
DEPENSES
14 250,00
0,00
119 537,00
0,00
0,00
0,00
2 615 388,00
218
Autres immobilisations corporelles
14 250,00
0,00
45 000,00
0,00
0,00
0,00
409 893,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
74 537,00
0,00
0,00
0,00
2 205 495,00
RECETTES
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
263 000,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
132
Subv inv rattachées aux actifs non amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
255 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 60
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article / compte nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 61
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
146 850,00
0,00
0,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
89 650,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 200,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 400,00
0,00
0,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 400,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 62
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes handicapées
428
Autres interventions
sociales
4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour les personnes âgées
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
146 850,00
205
Licences, procédés, droits similaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
89 650,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 200,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 400,00
131
Subv inv rattachées aux actifs amort
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 400,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 63
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses au titre du RSA
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 64
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions d'aménagement
urbain
DEPENSES
0,00
1 889 939,00
716 700,00
964 105,00
0,00
0,00
0,00
0,00
203
Frais d'études, recherche, développement
0,00
90 201,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
215
Installat°, matériel, outillage techniq.
0,00
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
482 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
1 799 738,00
234 000,00
934 105,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 65
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article / compte nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et villes moyennes
54
Espace rural et autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
0,00
0,00
0,00
203
Frais d'études, recherche, développement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
0,00
0,00
0,00
215
Installat°, matériel, outillage techniq.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 66
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
581
Réserves Foncières
588
Autres actions d'aménagement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 820 744,00
203
Frais d'études, recherche, développement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
90 201,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
250 000,00
215
Installat°, matériel, outillage techniq.
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
482 700,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 967 843,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 67
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions économiques transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique
6311
Laboratoire
6312 Autres
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
137 510,00
0,00
208
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 510,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 68
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1)
Libellé
64
Rayonnement, attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
137 510,00
208
Autres immobilisations incorporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 000,00
231
Immobilisations corporelles en cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
37 510,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
165
Dépôts et cautionnements reçus
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 69
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article / compte nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation, traitement déchets
7221
Actions prévention et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et nettoiement
DEPENSES
111 584,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
50 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
61 584,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 70
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 71
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim. naturel,risques
techno.
77
Environnement infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
111 584,00
204
Subventions d'équipement versées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
61 584,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 72
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article / compte nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES
0,00
0,00
19 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
19 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 73
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 74
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843Voirie
départementale
844Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 75
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
851
Gares, autres infrastructures
routières
852
Gares et autres infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres infrastructures
fluviales
854
Ports, autres infrastructures portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 200,00
218
Autres immobilisations corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 200,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 76
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
46 500,00
15 000,00
6 600,00
0,00
279 300,00
0,00
0,00
2 337 250,00
185 500,00
228 000,00
0,00
0,00
104 640,00
2 496 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 760 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
900 000,00
0,00
1 052 992,00
869 500,00
1 270 800,00
13 400,00
0,00
364 600,00
1 133 000,00
0,00
11 500,00
6 700,00
8 000,00
3 200,00
0,00
57 100,00
0,00
0,00
3 401 742,00
1 108 200,00
1 521 800,00
23 200,00
0,00
805 640,00
45 289 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 260,00
2 800,00
1 550,00
3 000,00
0,00
10 200,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 397 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 374 465,00
1 679 434,00
796 032,00
11 000,00
0,00
576 860,00
521 514,00
0,00
0,00
0,00
0,00
310 000,00
0,00
0,00
3 077 000,00
0,00
4 845 000,00
3 289 000,00
5 288 000,00
1 567 000,00
0,00
10 616 000,00
0,00
0,00
786 231,50
1 773 966,50
2 085 605,00
286 750,00
0,00
3 793 920,00
12 500,00
0,00
7 006 956,50
6 745 200,50
8 171 187,00
2 177 750,00
0,00
14 996 980,00
5 011 514,00
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE
A2
Chapitre nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors 01 et Gestion
des fonds européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign., formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc., jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action sociale (hors APA et RSA / Régularisation
de RMI)
4-3 APA
DEPENSES
011
Charges à caractère général
012
Charges de personnel et frais assimilés
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges spécifiques
68
Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013
Atténuations de charges
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
73
Impôts et taxes
731
Fiscalité locale
74
Dotations et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits spécifiques
78
Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 77
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
365 600,00
0,00
0,00
18 200,00
0,00
0,00
5 358 990,00
0,00
0,00
0,00
7 600,00
0,00
40 760 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
900 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 713 292,00
0,00
1 000,00
0,00
8 000,00
0,00
90 000,00
0,00
0,00
0,00
3 500,00
0,00
52 187 882,00
0,00
1 000,00
18 200,00
19 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 810,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 397 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 994 215,00
920,00
0,00
18 070,00
15 920,00
0,00
3 387 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 450 000,00
0,00
0,00
0,00
1 845 000,00
0,00
10 885 960,00
104 500,00
198 300,00
201 807,00
1 642 380,00
0,00
48 136 485,00
105 420,00
198 300,00
219 877,00
3 503 300,00
0,00
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite)
A2
Chapitre nature
Libellé
4-4 RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES
011
Charges à caractère général
012
Charges de personnel et frais assimilés
014
Atténuations de produits
65
Autres charges de gestion courante
6586
Frais fonctionnement des groupes d'élus
66
Charges financières
67
Charges spécifiques
68
Dotations aux provisions, dépréciations
RECETTES
013
Atténuations de charges
70
Prod. services, domaine, ventes diverses
73
Impôts et taxes
731
Fiscalité locale
74
Dotations et participations
75
Autres produits de gestion courante
76
Produits financiers
77
Produits spécifiques
78
Reprises amort., dépréciations, prov. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 78
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé
01
Opérations non ventilables
DEPENSES
5 011 514,00
627
Services bancaires et assimilés
12 500,00
654
Pertes sur créances irrécouvrables
40 000,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
59 514,00
658
Charges diverses de gestion courante
422 000,00
661
Charges d'intérêts
1 397 500,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
3 000,00
739
Reverst. et restit. sur impôts et taxes
3 077 000,00
RECETTES
45 289 000,00
703
Redevances utilisation du domaine
1 133 000,00
731
Fiscalité locale
40 760 000,00
732
Fiscalité reversée
900 000,00
741
D.G.F.
2 270 000,00
744
FCTVA
36 000,00
748
Autres attributions et participations
190 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 79
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES
12 593 454,00
0,00
1 072 114,00
32 948,00
35 400,00
98 014,00
779 900,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
493 730,00
0,00
104 800,00
14 900,00
3 000,00
37 500,00
500,00
0,00
613
Locations
59 300,00
0,00
59 400,00
0,00
21 500,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
168 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
757 600,00
0,00
13 500,00
0,00
0,00
0,00
17 000,00
0,00
616
Primes d'assurances
46 774,00
0,00
14,00
48,00
0,00
104,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
60 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
76 400,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
2 400,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
104 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
36 000,00
0,00
308 200,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
5 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
140 000,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
1 000,00
3 000,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,00
0,00
0,00
628
Divers
847 800,00
0,00
183 900,00
0,00
400,00
22 700,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
210 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
131 100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
14 000,00
0,00
8 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
6 772 000,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
555 000,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
2 095 000,00
0,00
90 000,00
0,00
0,00
0,00
197 000,00
0,00
647
Autres charges sociales
277 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
120 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
653
Indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 000,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
87 450,00
0,00
1 600,00
2 000,00
10 500,00
510,00
5 000,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
80 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
10 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
524 830,00
0,00
16 000,00
10,00
0,00
222 100,00
42 700,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
44 900,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
1 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
9 990,00
0,00
0,00
10,00
0,00
0,00
500,00
0,00
703
Redevances utilisation du domaine
39 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
136 100,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 80
Article / compte nature (1)
Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
022
Information,
communication,
publicité
023
Fêtes et cérémonies
024
Aide aux
associations
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
708
Autres produits
90 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
83 000,00
0,00
0,00
747
Participations
62 440,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
748
Autres attributions et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 200,00
0,00
752
Revenus des immeubles
267 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
9 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 81
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES
374 850,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 600,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
1 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 100,00
613
Locations
108,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
150,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
6 392,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 400,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
15 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
653
Indemnités
351 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 82
Article / compte nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
703
Redevances utilisation du domaine
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
748
Autres attributions et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 83
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE
041
Action relevant de la subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au développement
048
Autres actions
DEPENSES
2 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 996 980,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
656 730,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
140 308,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
168 700,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
788 250,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
46 940,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
86 192,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
104 900,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
360 200,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 600,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 300,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
146 000,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
200,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 073 800,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
210 000,00
635
Autres impôts, taxes (Admin Impôts)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
131 100,00
637
Autres impôts, taxes (autres organismes)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22 700,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 627 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 382 000,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
277 000,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
653
Indemnités
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
351 000,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
36 000,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
2 700,00
0,00
0,00
0,00
0,00
109 860,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
80 000,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 200,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
805 640,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
44 900,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 700,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 500,00
703
Redevances utilisation du domaine
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
175 400,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 000,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 84
Article / compte nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE
041
Action relevant de la subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au développement
048
Autres actions
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
173 200,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
62 440,00
748
Autres attributions et participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
42 200,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
267 000,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 300,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 85
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051FSE
052
FEDER
058Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581 FEAMP
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 86
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1)
Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
1 100,00
2 173 000,00
0,00
0,00
3 650,00
2 177 750,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
37 800,00
0,00
0,00
0,00
37 800,00
615
Entretien et réparations
0,00
109 600,00
0,00
0,00
3 650,00
113 250,00
618
Divers
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
35 000,00
0,00
0,00
0,00
35 000,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
625
Déplacements et missions
0,00
100,00
0,00
0,00
0,00
100,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
8 000,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
628
Divers
1 100,00
105 500,00
0,00
0,00
0,00
106 600,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
1 142 000,00
0,00
0,00
0,00
1 142 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
345 000,00
0,00
0,00
0,00
345 000,00
648
Autres charges de personnel
0,00
25 000,00
0,00
0,00
0,00
25 000,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
8 000,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
703
Redevances utilisation du domaine
0,00
310 000,00
0,00
0,00
0,00
310 000,00
RECETTES
0,00
23 200,00
0,00
0,00
0,00
23 200,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
1 500,00
0,00
0,00
0,00
1 500,00
647
Autres charges sociales
0,00
700,00
0,00
0,00
0,00
700,00
708
Autres produits
0,00
13 400,00
0,00
0,00
0,00
13 400,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
6 600,00
0,00
0,00
0,00
6 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 87
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature (1)
Libellé
20
Services communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES
3 500,00
0,00
0,00
4 617 840,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
745 800,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
2 500,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
3 500,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
102 000,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
7 040,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
16 000,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
17 600,00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
100 000,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
2 088 000,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
770 000,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
60 000,00
0,00
0,00
0,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
660 300,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
27 500,00
0,00
0,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
247 500,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
3 500,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
228 000,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 88
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
25
Formation professionnelle
26
Apprentissage
27
Formation sanitaire et sociale
251
Insertion sociale
et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante des
personnes
254
Formation des actifs occupés
255
Rémunération des stagiaires
256Autres
DEPENSES
0,00
0,00
40 352,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
40 352,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 89
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de découverte
288
Autre service annexe de l'enseignement
DEPENSES
2 494 815,00
58 530,00
0,00
142 700,00
813 450,00
0,00
8 171 187,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
744 975,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
1 491 175,00
613
Locations
17 780,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 280,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 500,00
615
Entretien et réparations
58 200,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
160 200,00
616
Primes d'assurances
210,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 250,00
618
Divers
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
35 000,00
0,00
35 000,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
0,00
100,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
15 000,00
0,00
0,00
15 000,00
625
Déplacements et missions
600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
700,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 000,00
627
Services bancaires et assimilés
700,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
1 200,00
628
Divers
23 600,00
0,00
0,00
127 000,00
190 000,00
0,00
358 200,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
40 000,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
0,00
180 000,00
641
Rémunérations du personnel
1 180 000,00
45 000,00
0,00
0,00
175 000,00
0,00
3 488 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
410 000,00
10 000,00
0,00
0,00
325 000,00
0,00
1 515 000,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 000,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
660 300,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
11 700,00
3 530,00
0,00
0,00
47 050,00
0,00
130 132,00
658
Charges diverses de gestion courante
100,00
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
5 600,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
950,00
0,00
0,00
200,00
400,00
0,00
1 550,00
RECETTES
1 176 500,00
0,00
0,00
33 000,00
64 800,00
0,00
1 521 800,00
641
Rémunérations du personnel
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 500,00
647
Autres charges sociales
1 500,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
3 500,00
706
Prestations de services
1 144 000,00
0,00
0,00
33 000,00
63 800,00
0,00
1 240 800,00
708
Autres produits
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
228 000,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 90
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article / compte nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques, médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres salles de spectacles
318
Archéologie préventive
DEPENSES
199 530,00
866 225,00
8 139,00
1 374 225,00
24 778,00
0,00
0,00
859 420,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
400,00
11 400,00
100,00
137 900,00
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
7 100,00
19 100,00
0,00
0,00
0,00
5 900,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
275,00
489,00
25,00
78,00
0,00
0,00
970,00
0,00
618
Divers
0,00
500,00
0,00
3 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
1 000,00
0,00
7 500,00
18 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
7 000,00
0,00
3 600,00
1 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
1 000,00
0,00
0,00
600,00
2 000,00
0,00
0,00
1 200,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
88 150,00
450,00
1 300,00
2 700,00
0,00
0,00
16 750,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
184 000,00
0,00
865 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
60 000,00
0,00
300 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
198 130,00
513 900,00
0,00
13 800,00
0,00
0,00
0,00
13 500,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
819 000,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
0,00
2 000,00
0,00
RECETTES
0,00
17 900,00
0,00
23 500,00
0,00
0,00
0,00
34 500,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
600,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 91
Article / compte nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques, médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres salles de spectacles
318
Archéologie préventive
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
300,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
17 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
4 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
17 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
14 500,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 92
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport, gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements sportifs ou loisirs
326
Manifestations sportives
DEPENSES
0,00
0,00
1 420 786,00
0,00
1 088 205,50
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
244 900,00
0,00
350 662,50
0,00
613
Locations
0,00
0,00
500,00
0,00
19 200,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
2 750,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
38 500,00
0,00
221 500,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
836,00
0,00
5 643,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
2 000,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
1 100,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
5 000,00
0,00
9 000,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
2 500,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
129 000,00
0,00
29 000,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
735 000,00
0,00
330 000,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
230 000,00
0,00
120 000,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
8 000,00
0,00
3 200,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
400,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
636 200,00
0,00
62 600,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
800,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
200,00
0,00
300,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
600 000,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
23 500,00
0,00
58 000,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
7 500,00
0,00
0,00
0,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
2 000,00
0,00
2 500,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 93
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Action culturelle
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour les jeunes
341
Egalité entre les femmes et les
hommes
348Autres
DEPENSES
574 592,00
0,00
329 300,00
0,00
0,00
0,00
6 745 200,50
606
Achats non stockés de matières et fourni
77 000,00
0,00
26 600,00
0,00
0,00
0,00
849 062,50
613
Locations
6 460,00
0,00
95 060,00
0,00
0,00
0,00
121 220,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
16 300,00
0,00
0,00
0,00
19 050,00
615
Entretien et réparations
2 730,00
0,00
2 500,00
0,00
0,00
0,00
297 330,00
616
Primes d'assurances
352,00
0,00
836,00
0,00
0,00
0,00
9 504,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 900,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 000,00
623
Pub., publications, relations publiques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
12 100,00
624
Transports biens, transports collectifs
16 400,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16 500,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 100,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
2 000,00
0,00
8 700,00
0,00
0,00
0,00
29 500,00
627
Services bancaires et assimilés
450,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 450,00
628
Divers
61 750,00
0,00
52 150,00
0,00
0,00
0,00
381 250,00
641
Rémunérations du personnel
340 000,00
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
2 474 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
65 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
775 000,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
40 000,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
900,00
0,00
107 154,00
0,00
0,00
0,00
858 584,00
658
Charges diverses de gestion courante
1 450,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
820 850,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
100,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 800,00
RECETTES
333 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 108 200,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 600,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
800,00
647
Autres charges sociales
1 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 300,00
706
Prestations de services
245 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
862 000,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 500,00
747
Participations
87 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
185 500,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27 500,00
758
Produits divers de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 94
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article / compte nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES
48 205,00
0,00
15 500,00
0,00
1 000,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
100,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
37 740,00
0,00
14 900,00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
655
Contributions obligatoires
10 465,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
6 250,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
6 250,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 95
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la petite
enfance
DEPENSES
1 264 607,00
0,00
24 500,00
0,00
0,00
5 354 411,50
0,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
800,00
0,00
0,00
0,00
0,00
201 352,50
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 365,00
0,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 215,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 610,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
307,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 419,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 500,00
0,00
0,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 900,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 000,00
0,00
0,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
600,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
24 500,00
0,00
0,00
210 250,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
105 000,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 315 000,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 235 000,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
0,00
0,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
1 253 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
48 200,00
0,00
0,00
658
Charges diverses de gestion courante
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 034 500,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 500,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
0,00
0,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
692 000,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 331 000,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 96
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes handicapées
428
Autres interventions
sociales
4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour les personnes âgées
DEPENSES
0,00
0,00
243 233,00
500,00
0,00
55 000,00
7 006 956,50
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
138 000,00
0,00
0,00
0,00
340 652,50
613
Locations
0,00
0,00
6 600,00
0,00
0,00
0,00
12 965,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
900,00
0,00
0,00
0,00
11 115,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
660,00
0,00
0,00
0,00
11 270,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
43,00
0,00
0,00
0,00
2 769,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
9 000,00
621
Personnel extérieur au service
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
50 000,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
4 000,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
9 000,00
627
Services bancaires et assimilés
0,00
0,00
70,00
0,00
0,00
0,00
670,00
628
Divers
0,00
0,00
92 400,00
0,00
0,00
5 000,00
384 790,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
105 000,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 315 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 235 000,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 000,00
655
Contributions obligatoires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 465,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
1 300,00
0,00
0,00
50 000,00
1 354 000,00
658
Charges diverses de gestion courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
673
Titres annulés (sur exercices antérieurs
0,00
0,00
260,00
0,00
0,00
0,00
1 260,00
RECETTES
0,00
0,00
342 500,00
0,00
0,00
18 492,00
3 401 742,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
6 500,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
5 000,00
706
Prestations de services
0,00
0,00
338 000,00
0,00
0,00
0,00
1 030 000,00
708
Autres produits
0,00
0,00
4 500,00
0,00
0,00
18 492,00
22 992,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2 337 250,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 97
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 98
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses au titre du RSA
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 99
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions d'aménagement
urbain
DEPENSES
0,00
158 000,00
2 328 120,00
1 010 180,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
13 100,00
219 500,00
700 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
800,00
1 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
73 500,00
34 000,00
305 760,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
320,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
16 000,00
7 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
500,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
31 000,00
203 500,00
3 100,00
0,00
0,00
0,00
7 000,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
20 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
1 325 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
460 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
10 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
30 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
3 900,00
11 700,00
320,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
11 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
3 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
8 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 100
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et villes moyennes
54
Espace rural et autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
7 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
747
Participations
7 600,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 101
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
581
Réserves Foncières
588
Autres actions d'aménagement
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 503 300,00
606
Achats non stockés de matières et fourni
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
932 600,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 800,00
615
Entretien et réparations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
413 260,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
320,00
617
Etudes et recherches
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
618
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23 000,00
622
Rémunérations intermédiaires, honoraires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
625
Déplacements et missions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
300,00
626
Frais postaux et frais télécommunication
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 500,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
244 600,00
633
Impôts, taxes, versements (autre orga.)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20 000,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 325 000,00
645
Charges sécurité sociale et prévoyance
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
460 000,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
10 000,00
648
Autres charges de personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
30 000,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
15 920,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
19 100,00
641
Rémunérations du personnel
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
500,00
647
Autres charges sociales
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
3 000,00
708
Autres produits
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
8 000,00
747
Participations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 102
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions économiques transversales
62
Structure d'animation et
de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce et
artisanat
633
Développement
touristique
6311
Laboratoire
6312 Autres
DEPENSES
0,00
52 420,00
0,00
0,00
0,00
167 457,00
0,00
613
Locations
0,00
42 000,00
0,00
0,00
0,00
77 300,00
0,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
10 100,00
0,00
0,00
0,00
11 200,00
0,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
307,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 900,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
320,00
0,00
0,00
0,00
17 750,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 200,00
0,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 200,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 103
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1)
Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
219 877,00
613
Locations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
119 300,00
614
Charges locatives et de copropriété
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
21 300,00
616
Primes d'assurances
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
307,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
60 900,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 070,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 200,00
752
Revenus des immeubles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
18 200,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 104
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article / compte nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation, traitement déchets
7221
Actions prévention et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et nettoiement
DEPENSES
198 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
198 300,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
707
Ventes de marchandises
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 105
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
707
Ventes de marchandises
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 106
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim. naturel,risques
techno.
77
Environnement infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
198 300,00
628
Divers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
198 300,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
1 000,00
707
Ventes de marchandises
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
1 000,00
0,00
0,00
1 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 107
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article / compte nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES
0,00
105 420,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
104 500,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
920,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 108
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 109
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article / compte nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843Voirie
départementale
844
Voirie métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale et aléas climatiques
847
Equipements de
voirie
849
Sécurité routière
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 110
IV – ANNEXES
IV
A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE
A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE
851
Gares, autres infrastructures
routières
852
Gares et autres infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres infrastructures
fluviales
854
Ports, autres infrastructures portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
105 420,00
624
Transports biens, transports collectifs
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
104 500,00
657
Charges intervent° cpt prop. - Subvent°
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
920,00
RECETTES
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
IV - ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE B1.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
Date de la décision de
réaliser la ligne de
trésorerie (2)
Montant maximum
autorisé au 01/01/N Montant des tirages N-1
Montant des remboursements N-1
Encours restant du au 1/01/N Intérêts (3) Remboursement du tirage
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
LTI 2022901081Y 00001 (27/10/2022 au 26/10/2023) 20/10/2022 2 000 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 2 000 000,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision du maire de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (l’article L. 2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615
Page 111 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 112
2 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 500 000,00 2 000 000,00 1 000 000,00 1 500 000,00 1 000 000,00 2 000 000,00 1 500 000,00 253 825,00 154 900,00
3 000 000,00 6 000 000,00 70 633 100,00 72 633 100,00
0,00
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 1641 Emprunts en euros (total) 161
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
08/06/2007
25/07/2008
25/10/2008
F
Taux fixe à 4,35%
4,350
4,350
EUR
T
P
O
A-1
162
Caisse des Dépots et Consignations
29/12/2008
29/12/2008
01/01/2010
F
Taux fixe à 4,88%
4,880
4,880
EUR
A
C
O
A-1
163
Société de Financement Local
12/11/2010
31/12/2010
01/04/2011
F
Taux fixe à 1,84%
1,840
1,840
EUR
T
P
O
A-1
164
Société de Financement Local
12/11/2010
31/12/2010
01/04/2011
F
Taux fixe à 1,84%
1,840
1,840
EUR
T
P
O
A-1
165
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
12/11/2010
30/07/2011
30/07/2012
F
Taux fixe à 3,51%
3,510
3,510
EUR
A
P
O
A-1
166
Société Générale
19/10/2011
25/10/2011
25/01/2012
F
Taux fixe à 4,27%
4,270
4,329
EUR
T
P
O
A-1
167
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
19/10/2011
09/12/2011
25/03/2012
F
Taux fixe à 4,82%
4,820
4,820
EUR
T
P
O
A-1
168
CA Corporate & Investment Bank
23/11/2010
15/12/2010
15/12/2011
V
TAM Postfixé + 0,95%
1,375
1,395
EUR
A
X
O
A-1
169
Crédit Mutuel Caluire
23/11/2011
23/12/2011
29/02/2012
V
Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75%
3,738
3,738
EUR
T
P
O
A-1
170
Caisse des Dépots et Consignations
08/12/2011
28/12/2011
01/07/2012
V
LEP + 1,35%
4,100
4,100
EUR
T
C
O
A-1
171
Caisse des Dépots et Consignations
31/03/2012
01/08/2012
01/11/2012
V
LEP + 1,35%
4,100
4,111
EUR
T
C
O
A-1
172
Crédit Mutuel du Sud-Est
11/04/2012
31/07/2012
31/10/2012
V
Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25%
3,196
3,196
EUR
T
P
O
A-1
173
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
11/04/2012
27/07/2012
25/08/2013
F
Taux fixe à 4,68%
4,680
4,680
EUR
A
P
O
A-1
174
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
16/07/2012
25/10/2012
25/10/2013
F
Taux fixe à 4,88%
4,880
4,880
EUR
A
P
O
A-1
175
Caisse des Dépots et Consignations
21/11/2012
01/01/2013
01/01/2014
F
Taux fixe à 3,92%
3,920
3,920
EUR
A
P
O
A-1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 113
4 000 000,00 2 000 000,00 1 500 000,00 2 000 000,00 1 990 000,00 1 200 000,00
80 000,00
2 000 000,00 1 500 000,00 1 150 000,00 2 000 000,00 2 635 000,00 2 000 000,00 560 000,00
1 109 375,00 3 000 000,00 3 500 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 500 000,00 2 500 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
176
Crédit Foncier
30/11/2012
21/12/2012
21/03/2013
F
Taux fixe à 4,44%
4,440
4,514
EUR
T
P
O
A-1
177
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
25/03/2013
23/04/2013
25/05/2014
F
Taux fixe à 4,65%
4,650
4,650
EUR
A
P
O
A-1
178
Crédit Foncier
27/03/2013
19/04/2013
19/04/2014
F
Taux fixe à 4,60%
4,600
4,664
EUR
A
P
O
A-1
179
Société Générale
27/08/2013
16/09/2013
16/12/2013
F
Taux fixe à 3,85%
3,850
3,903
EUR
T
P
O
A-1
180
La banque postale
21/08/2013
31/12/2013
01/01/2015
V
Euribor 12m + 1,64%
2,196
2,227
EUR
A
P
O
A-1
181
Caisse des Dépots et Consignations
19/12/2013
21/01/2014
01/08/2014
V
Livret A + 1,00%
2,250
2,250
EUR
S
X
O
A-1
182
Caisse des Dépots et Consignations
19/12/2013
20/01/2014
01/08/2014
V
Livret A + 1,00%
2,250
2,250
EUR
S
P
O
A-1
183
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
14/01/2014
07/03/2014
25/03/2015
F
Taux fixe à 3,65%
3,650
3,650
EUR
A
P
O
A-1
184
Caisse des Dépots et Consignations
19/11/2014
14/12/2014
01/07/2015
V
Livret A + 1,00%
2,000
2,000
EUR
S
P
O
A-1
185
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
19/12/2014
27/01/2015
27/04/2015
F
Taux fixe à 2,17%
2,170
2,170
EUR
T
P
O
A-1
186
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
02/09/2015
30/10/2015
25/11/2016
V
Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05%
1,157
1,173
EUR
A
P
O
A-1
189
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
30/03/2016
15/04/2016
25/07/2016
F
Taux fixe à 0,97%
0,970
0,970
EUR
T
C
O
A-1
190
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
18/12/2017
25/12/2017
25/03/2018
F
Taux fixe à 0,59%
0,590
0,590
EUR
T
P
O
A-1
191
Caisse des Dépots et Consignations
15/01/2018
01/08/2018
01/10/2018
V
Livret A + 0,75%
1,500
1,500
EUR
S
C
O
A-1
192
Caisse des Dépots et Consignations
08/01/2018
26/04/2018
01/08/2018
F
Taux fixe à 1,79%
1,790
1,790
EUR
T
P
O
A-1
193
Crédit Agricole Centre Est
26/11/2018
05/12/2018
05/03/2019
V
Moy Mens Euribor 3m + 0,56%, flooré à 0,56%
0,560
0,568
EUR
T
P
O
A-1
194
La banque postale
01/10/2019
01/10/2020
F
Taux fixe à 0,95%
0,950
0,950
EUR
A
P
O
A-1
195
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
25/07/2019
25/12/2020
F
Taux fixe à 1,04%
1,040
1,040
EUR
A
P
O
A-1
196
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
01/12/2020
01/04/2021
25/07/2021
F
Taux fixe à 0,43%
0,430
0,430
EUR
T
P
O
A-1
197
Crédit Foncier
08/07/2021
20/07/2021
20/10/2021
F
Taux fixe à 0,79%
0,790
0,790
EUR
T
P
O
A-1 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 114
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2 000 000,00 2 000 000,00
0,00
3 000 000,00 4 000 000,00 4 000 000,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
198
Caisse des Dépots et Consignations
30/09/2023
30/12/2023
F
Taux fixe à 1,76%
1,760
1,760
EUR
T
P
O
A-1
199
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
05/09/2022
25/02/2023
F
Taux fixe à 2,69%
2,690
2,690
EUR
T
P
O
A-1
1643 Emprunts en devises (total) 16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) 160
Société de Financement Local
16/11/2007
01/12/2007
01/07/2008
V
TAG 6m Postfixé + 0,019%, flooré à 0,00%
4,115
4,172
EUR
S
P
O
A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total) 1671 Avances consolidées du Trésor (total) 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor (total) 1675 Dettes pour METP et PPP (total) 1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total) 1678 Autres emprunts et dettes (total) 168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 1681 Autres emprunts (total) (9) 1682 Bons à moyen terme négociables (total) 1687 Autres dettes (total) VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 115
72 633 100,00 72 633 100,00 72 633 100,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du premier rembour- sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des rembour- sements
(6)
Profil d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour- sement anticipé
O/N
Caté- gorie d’em- prunt (8)
Niveau de taux
(5)
Taux
actuariel
Total général (1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois). (5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat. (6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre. (7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour
, X pour autres à préciser.
in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 116
940 146,90
0,00
415 111,23
0,00
411 774,17
0,00
492 037,89
0,00
475 000,00
0,00
600 000,14
0,00
501 058,74
0,00
840 380,00
0,00
568 231,10
0,00
665 184,12
0,00
803 283,84
0,00
61 074,17
0,00
37 271,47
0,00
1 050 000,00
0,00
2 282 024,77
0,00
41 121 880,87
0,00
41 840 613,03
0,00
0,00
0,00
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N(11)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (13)
Index (14)
Niveau de taux d'intérêt à la date de vote
du
budget (15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total)
3 685 917,11
1 214 549,23
0,00
304 664,97
1641 Emprunts en euros (total)
3 566 814,97
1 206 473,45
0,00
297 556,15
161
N
A-1
5,57
F
Taux fixe à 4,35%
4,350
357 224,54
93 493,38
0,00
15 117,70
162
N
A-1
6,01
F
Taux fixe à 4,88%
4,880
150 000,00
51 240,00
0,00
43 798,00
163
N
A-1
3,00
F
Taux fixe à 1,84%
1,840
11 232,21
608,59
0,00
118,45
164
N
A-1
3,00
F
Taux fixe à 1,84%
1,840
18 405,55
997,25
0,00
194,09
165
N
A-1
8,58
F
Taux fixe à 3,51%
3,510
77 441,88
28 195,26
0,00
10 615,44
166
N
A-1
3,82
F
Taux fixe à 4,27%
4,270
155 728,41
26 289,70
0,00
4 048,62
167
N
A-1
8,99
F
Taux fixe à 4,82%
4,820
51 728,85
26 463,07
0,00
345,77
168
N
A-1
8,96
V
TAM Postfixé + 0,95%
1,029
77 600,00
23 613,65
0,00
857,68
169
N
A-1
8,92
V
Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75%
5,041
46 082,63
22 164,53
0,00
2 413,27
170
N
A-1
4,25
V
LEP + 1,35%
5,950
133 333,32
32 016,53
0,00
6 773,74
171
N
A-1
4,58
V
LEP + 1,35%
5,950
100 000,00
25 463,81
0,00
3 588,91
172
N
A-1
9,59
V
Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25%
5,541
45 592,87
19 685,34
0,00
5 260,61
173
N
A-1
4,65
F
Taux fixe à 4,68%
4,680
74 998,65
19 271,03
0,00
5 472,60
174
N
A-1
4,82
F
Taux fixe à 4,88%
4,880
75 304,99
20 257,43
0,00
2 994,07
175
N
A-1
5,00
F
Taux fixe à 3,92%
3,920
142 023,65
36 853,76
0,00
31 199,52 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 117
3 768 069,54
0,00
1 855 890,21
0,00
1 294 301,07
0,00
1 723 570,00
0,00
1 609 693,39
0,00
1 021 335,78
0,00
68 000,03
0,00
1 352 886,12
0,00
1 012 500,00
0,00
778 554,32
0,00
1 325 691,45
0,00
1 823 735,79
0,00
1 366 278,46
0,00
351 819,43
0,00
696 963,68
0,00
2 061 942,95
0,00
2 211 932,33
0,00
1 315 716,30
0,00
1 317 898,15
0,00
1 022 523,33
0,00
1 022 523,33 1 022 523,33
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N(11)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (13)
Index (14)
Niveau de taux d'intérêt à la date de vote
du
budget (15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(17)
176
N
A-1
4,97
F
Taux fixe à 4,44%
4,440
186 854,68
42 896,76
0,00
1 030,66
177
N
A-1
10,40
F
Taux fixe à 4,65%
4,650
94 474,92
61 282,26
0,00
0,00
178
N
A-1
10,30
F
Taux fixe à 4,60%
4,600
94 564,50
61 363,55
0,00
0,00
179
N
A-1
10,72
F
Taux fixe à 3,85%
3,850
169 083,57
83 876,91
0,00
3 277,07
180
N
A-1
10,01
V
Euribor 12m + 1,64%
4,931
145 137,90
23 874,44
0,00
95 509,71
181
N
A-1
11,59
V
Livret A + 1,00%
3,000
46 502,59
20 411,67
0,00
0,00
182
N
A-1
11,59
V
Livret A + 1,00%
3,000
24 835,48
10 293,06
0,00
0,00
183
N
A-1
11,24
F
Taux fixe à 3,65%
3,650
92 769,72
49 869,16
0,00
0,00
184
N
A-1
12,01
V
Livret A + 1,00%
3,000
122 401,31
44 396,47
0,00
25 190,71
185
N
A-1
12,08
F
Taux fixe à 2,17%
2,170
95 537,95
27 993,57
0,00
4 671,51
186
N
A-1
12,91
V
Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05%
4,341
55 662,83
30 816,91
0,00
4 102,36
189
N
A-1
13,32
V
Euribor 3m + 1,17%, flooré à 1,17%
3,300
75 000,00
38 653,04
0,00
8 392,45
190
N
A-1
9,99
V
Euribor 3m + 0,69%, flooré à 0,69%
2,822
131 727,66
49 961,39
0,00
870,08
191
N
A-1
25,27
V
Livret A + 0,75%
2,750
2 666,66
1 839,11
0,00
441,16
192
N
A-1
20,34
F
Taux fixe à 1,79%
1,790
41 677,78
17 883,58
0,00
2 854,84
193
N
A-1
15,94
V
Moy Mens Euribor 3m + 0,56%, flooré à 0,56%
2,623
78 011,32
50 425,36
0,00
0,00
194
N
A-1
16,76
F
Taux fixe à 0,95%
0,950
93 899,57
16 373,91
0,00
3 827,46
195
N
A-1
16,99
F
Taux fixe à 1,04%
1,040
69 997,41
13 460,73
0,00
176,84
196
N
A-1
18,58
F
Taux fixe à 0,43%
0,430
95 354,18
7 826,70
0,00
1 366,86
197
N
A-1
18,56
F
Taux fixe à 0,79%
0,790
187 198,84
29 214,08
0,00
5 500,62 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 118
41 840 613,03
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
718 732,16
0,00
718 732,16
0,00
0,00
0,00
3 000 000,00
0,00
0,00
0,00
0,00 0,00
0,00 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N(11)
Montant couvert
Catégorie d’emprunt
après
couverture éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt
Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Type de taux (13)
Index (14)
Niveau de taux d'intérêt à la date de vote
du
budget (15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus (le cas échéant)
(17)
198
N
A-1
25,76
F
Taux fixe à 1,76%
1,760
31 863,41
17 600,00
0,00
0,00
199
N
A-1
19,91
F
Taux fixe à 2,69%
2,690
114 895,14
79 547,46
0,00
7 545,35
1643 Emprunts en devises (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
119 102,14
8 075,78
0,00
7 108,82
160
N
A-1
5,00
V
TAG 6m Postfixé + 0,019%, flooré à 0,00%
0,663
119 102,14
8 075,78
0,00
7 108,82
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour METP et PPP (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
1687 Autres dettes (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total général
3 685 917,11
1 214 549,23
0,00
304 664,97
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement. (11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ». (12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage). (14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture. (15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 119
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 120
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
(1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant dû au 01/01/N (3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des périodes bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux
maximal (6)
Coût de sortie (7)
Taux
maximal après couver-
ture
éventu- elle (8)
Niveau du taux
à la
date de vote du budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de l’exercice (10)
Intérêts à percevoir au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par type de taux selon le capital restant dû
Echange de taux, taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) (A) TOTAL (A)
0,00
0,00
0,00
0,00
Barrière simple (B) TOTAL (B)
0,00
0,00
0,00
0,00
Option d'échange (C) TOTAL (C)
0,00
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou multiplicateur jusqu'à 5 capé (D) TOTAL (D)
0,00
0,00
0,00
0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E) TOTAL (E)
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres types de structures (F) TOTAL (F)
0,00
0,00
0,00
0,00
TOTAL GENERAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles. (2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte. (3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte. (4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices. (5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat. (7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance. (8) Montant, index ou formule. (9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget. (10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668. (11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 121
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS
B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et écarts d’indices dont l’un est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique). Taux variable simple plafonné (
) ou encadré
cap
(
)
tunnel
Nombre de produits
38
0
0
0
0
% de l’encours
100,02
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
41 840 613,03
0,00
0,00
0,00
0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(C) Option d’échange (
)
swaption
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de produits
0
0
0
0
0
% de l’encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Montant en euros
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
0
% de l’encours
0,00
Montant en euros
0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 122
0,00 0,00 0,00 0,00
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Emprunt couvert
Instrument de couverture
Référence de
l’emprunt couvert
Capital restant dû au 01/01/N
Date de fin du contrat
Organisme
co-contractant
Type de couverture
(3)
Nature de la couverture (change ou
taux)
Notionnel de l’instrument de couverture
Date de début
du contrat
Date de fin du contrat
Périodicité
de
règlement
des
intérêts (4)
Montant des commissions
diverses
Primes éventuelles
Primes payées pour l'achat
d'option
Primes
reçues pour
la vente d'option
Taux fixe (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
Taux variable simple (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
Taux complexe (total) (2)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert. (2) Il s’agit d’un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage. (3) Indiquer s'il s'agit d'un
, d'une option (
,
,
,
).
swap
cap floor tunnel swaption
(4) Indiquer la périodicité de règlement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 123
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE
B1.5
B1.5 – DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Instruments de couverture (Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Référence de l’emprunt
couvert
Taux payé
Taux reçu (7)
Charges et produits constatés depuis l'origine du contrat
Catégorie d’emprunt (8)
Index (5)
Niveau de taux
(6)
Index
Niveau de taux
Charges c/668
Produits c/768
Avant opération de couverture
Après opération de couverture
Taux fixe (total)
0,00
0,00
Taux variable simple (total)
0,00
0,00
Taux complexe (total) (2)
0,00
0,00
Total
0,00
0,00
(5) Indiquer l’index utilisé ou la formule de taux. (6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (7) A compléter si l'instrument de couverture est un
.
swap
(8) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 124
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME
B1.6
B1.6 – DETTE POUR FINANCER L’EMPRUNT D’UN AUTRE ORGANISME (1)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
Dette en capital à l’origine (2)
Dette en capital au 01/01/N
Annuité à payer au cours de
l’exercice
Dont
Intérêts (3)
Capital
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auprès des organismes de droit privé
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Auprès des organismes de droit public
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dette provenant d’émissions obligataires (ex : émissions publiques ou privées)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Il s’agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l’emprunt au profit d’un autre organisme sans qu’il y ait pour autant transfert du contrat. (2) La dette en capital à l’origine correspond à la part de dette prise en charge par la collectivité. (3)
.
Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 125
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES
B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt) VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 126
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement (linéaire, dégressif, variable)
CHOIX DE L’ASSEMBLEE
Délibération du
Biens de faible valeur
- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an :
500.00 €
2022-10-17
Catégories de biens amortis
Durée (en années)
L
Biens de faible valeur (article R 2321-1 du CGCT) en deça de 500
1
17/10/2022
D
Véhicules légers voitures, fourgonettes, motos, cycles, trotinettes-
10
17/10/2022
D
Camions, véhicules industriels et autres véhicules lourds
10
17/10/2022
D
Mobilier
10
17/10/2022
D
Matériel informatique et de téléphonie
5
17/10/2022
D
Equipement de garages et ateliers
15
17/10/2022
D
Equipement de cuisine culinaire et de restauration
15
17/10/2022
D
Equipement sportif
15
17/10/2022
D
Matériel classique ou autres matériel divers
10
17/10/2022
D
Installation, matériel.de voirie, signalétique, mobiliers urbains
15
17/10/2022
D
Installation et appareils de chauffage
15
17/10/2022
D
Autres installations, matériel et outillages techniques
10
17/10/2022
D
Acquisition ou Plantation darbres et darbustes
15
17/10/2022
D
Agencement et amgt terrains ou bâtiments reçus au titre dune mise à dispo ou dune affectat
15
17/10/2022
D
Instal générales, agencts et aménagts divers dans construct dont la collect pas propriét
15
17/10/2022
D
Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
5
17/10/2022
D
Frais d'études, délaboration, de modifications et de révision des docs durbanisme
10
17/10/2022
D
Frais d'études, de recherche et de développement et frais dinsertion
5
17/10/2022
D
Autres immobilisations incorporelles
5
17/10/2022
D
Immeubles productifs de revenus
30
17/10/2022
D
Subventions déquipement versées pour financer biens mobiliers, matériel ou études
5
17/10/2022
D
Subventions déquipement versées pour financer des biens immobiliers ou des installations
20
17/10/2022
D
Subventions déquipement versées pour financer des projets dinfrastructure national
30
17/10/2022 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 127
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1) A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3)
0,00
30 110,00
30 110,00
0,00
30 110,00
Provisions pour litiges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour pertes de change
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour garanties d’emprunt
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres provisions pour risques
0,00
30 110,00
30 110,00
0,00
30 110,00
Provision pour creances douteuses
0,00
19/10/2021
18 780,00
18 780,00
0,00
18 780,00
Provision pour creances douteuses
0,00
17/10/2022
11 330,00
11 330,00
0,00
11 330,00
Dépréciations (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des stocks et encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des provisions semi-budgétaires
0,00
30 110,00
30 110,00
0,00
30 110,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour litiges
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour pertes de change
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Provisions pour garanties d’emprunt
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Autres provisions pour risques
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Dépréciations (3)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des stocks et encours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes de tiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
- des comptes financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des provisions budgétaires
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 128
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1) A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE E = C - D
TOTAL PROVISIONS
0,00
30 110,00
30 110,00
0,00
30 110,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée. (2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes. (3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 129
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETALEMENT DES PROVISIONS
B3.2
B3.2 – ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
(1) Il s’agit des provisions figurant dans le tableau précédent « Etat des provisions » qui font l’objet d’un étalement, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 130
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice
Nature de la dépense transférée
Durée de l’étalement (en mois)
Date de la délibération
Montant de la dépense transférée au compte
481 (I)
Montant amorti au titre
des exercices précédents
(II)
Montant de la dotation aux amortissements de
l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). Exercice
Nature de la dépense transférée
Durée de l’étalement (en mois)
Date de la délibération
Montant de la dépense transférée au compte
481 (I)
Montant amorti au titre
des exercices précédents
(II)
Montant de la dotation aux amortissements de
l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 131
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers. (2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser). (3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés. (5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux. (6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes. (7) Indiquer le chapitre. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 132
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PRETS
B6
Prêts (compte 274)
Bénéficiaires
Date de la délibération
Encours restant dû
au 01/01/N
Montant de l’annuité à recouvrer
ICNE de l’exercice
Capital
Intérêts
Assortis d’intérêts (total)
0,00
0,00
0,00
0,00
Non assortis d’intérêts (total)
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 133
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article
Dette en capital à l’origine
Dette en capital au 01/01/N
Annuité à verser au cours de
l’exercice
8015
Emprunts garantis (1)
10 854 427,02
8 644 694,65
8016
Contrats de crédit-bail (2)
0,00
0,00
0,00
8017
Subvention à verser en annuité (3)
0,00
0,00
0,00
8018
Autres engagements donnés Marchés de partenariat (4)
0,00
0,00
Au profit d’organismes publics (3)
0,00
0,00
0,00
Au profit d’organismes privés (3)
0,00
0,00
0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3)
0,00
0,00
0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement (3)
0,00
0,00
0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis. (2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail. (3) A compléter depuis l’état des autres engagements données. (4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 134
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.2
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS RECUS (1)
Article
Créance en capital à l’origine
Créance en capital au 01/01/N
Annuité à recevoir au cours de
l’exercice
8026
Redevance de crédit-bail à recevoir (crédit-bail immobilier)
0,00
0,00
0,00
8027
Subvention à recevoir par annuité
0,00
0,00
0,00
8028
Autres engagements reçus Recette grevée d’affectation spéciale (2)
0,00
Engagements reçus des entreprises
0,00
0,00
0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises
0,00
0,00
0,00
(1) A remplir depuis l’état relatif aux autres engagements reçus. (2) A remplir depuis l’état relatif aux recettes grevées d’affectation spéciale. Le montant de la créance en capital au 01/01/N correspond au reste à employer au 01/01/N, l’annuité à recevoir au cours de l’exercice correspond au solde entre les restes à employer au 01/01/N et les restes à employer au 31/12/N. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 135
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Total des emprunts contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total des emprunts autres que ceux contractés par des collectivités ou des EP (hors logements sociaux)
2 638 121,41
2 080 352,26
25 155,25
103 049,40
Association pour le logement, la formation et l'animation
1998
X
Caisse des Dépots et Consignations
6 072,81
1 883,25
7,33
A
V
Livret A + 0,80%
4,300
V
Livret A + 0,80%
2,800
A-1
EUR
33,90
233,56
FONDATION AJD Maurice Gounon
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
600 000,00
400 000,00
19,76
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
10 400,00
20 000,00
Foyer des Tilleuls
2003
C
Crédit Foncier
182 298,60
69 881,13
11,42
T
V
Livret A + 1,60%
4,600
V
Livret A + 1,60%
3,600
A-1
EUR
2 433,38
6 076,64
Foyer des Tilleuls
2004
X
Caisse des Dépots et Consignations
249 750,00
72 843,75
6,17
A
V
Livret A + 1,20%
3,459
V
Livret A + 1,20%
3,200
A-1
EUR
1 602,56
10 406,25
OGEC Caluire Petit Versailles
2021
P
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
300 000,00
276 484,16
18,27
M
F
Taux fixe à 0,66%
0,660
F
Taux fixe à 0,66%
0,660
A-1
EUR
1 781,82
14 234,17
OGEC DE L ECOLE DE L ORATOIRE
2021
P
Caisse d'Epargne Rhône-Alpes
1 250 000,00
1 245 992,84
23,78
M
F
Taux fixe à 0,69%
0,690
F
Taux fixe à 0,69%
0,690
A-1
EUR
8 444,94
48 265,98 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 136
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
OGEC St Marie Caluire
2011
P
Aménagement batiment à usage d'école primaire
Crédit Mutuel Caluire
50 000,00
13 267,13
3,26
M
V
Moy Mens Euribor 3m + 2,02%, capé à 4,20%, flooré à 2,20%
3,342
V
Moy Mens Euribor 3m + 2,02%, capé à 4,20%, flooré à 2,20%
4,083
A-1
EUR
458,65
3 832,80
Total des emprunts contractés pour des opérations de logement social
8 216 305,61
6 564 342,39
129 840,31
172 401,05
Adoma
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
495 143,25
411 012,95
35,11
A
V
Livret A - 0,20%
0,550
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
3 288,10
9 897,07
Adoma
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
230 360,55
213 669,17
45,12
A
V
Livret A - 0,20%
0,550
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
1 709,35
3 860,95
Alliade Habitat
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
9 750,00
9 750,00
39,69
A
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
A-1
EUR
0,00
0,00
Alliade Habitat
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
45 432,60
42 138,93
38,36
A
V
Livret A + 0,60%
1,350
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
674,22
724,50
Alliade Habitat
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
8 930,15
8 166,44
38,36
A
V
Livret A - 0,20%
0,550
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
65,33
168,36
Alliade Habitat
2015
X
Caisse des Dépots et Consignations
23 416,20
12 242,03
6,33
A
V
Livret A + 0,60%
1,600
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
195,87
1 666,69
Alliade Habitat
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
16 444,50
16 299,50
78,05
A
V
Livret A + 0,34%
0,840
V
Livret A + 0,34%
2,340
A-1
EUR
136,92
146,22
Alliade Habitat
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
9 455,02
8 501,19
28,35
A
V
Livret A + 0,60%
1,350
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
136,02
220,76
Alliade Habitat
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
35 008,80
34 700,11
78,05
A
V
Livret A + 0,34%
0,840
V
Livret A + 0,34%
2,340
A-1
EUR
291,48
311,28
Alliade Habitat
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
10 755,15
10 755,15
39,69
A
V
Livret A - 0,20%
1,800
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
108,84
185,91 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 137
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Alliade Habitat
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
39 633,00
34 335,47
40,69
A
V
Livret A + 0,60%
1,850
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
892,72
318,32
Alliade Habitat
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
11 131,50
10 869,16
38,03
A
V
Livret A - 0,20%
0,300
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
32,61
263,13
Alliade Habitat
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
27 000,00
25 136,16
13,34
A
V
Livret A - 0,75%
-0,250
V
Livret A - 0,75%
1,250
A-1
EUR
62,84
1 766,59
Alliade Habitat
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
4 086,37
3 621,00
28,35
A
V
Livret A - 0,20%
0,550
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
28,97
106,74
Alliade Habitat
2016
X
Caisse des Dépots et Consignations
17 390,55
10 310,60
7,42
A
V
Livret A + 0,60%
1,354
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
164,97
1 206,75
Alliade Habitat
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
26 885,10
26 885,10
79,72
A
V
Livret A + 0,38%
2,380
V
Livret A + 0,38%
2,380
A-1
EUR
359,28
114,99
Alliade Habitat
2015
X
Caisse des Dépots et Consignations
10 915,35
5 555,44
6,33
A
V
Livret A - 0,20%
0,800
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
44,44
774,79
Alliade Habitat
2016
X
Caisse des Dépots et Consignations
15 692,40
9 091,97
7,42
A
V
Livret A - 0,20%
0,552
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
72,74
1 094,96
Alliade Habitat
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
24 160,95
23 676,83
38,03
A
V
Livret A + 0,60%
1,100
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
260,44
489,44
Alliade Habitat
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
47 746,65
39 149,83
30,69
A
V
Livret A + 0,60%
1,850
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 017,90
665,20
Alliade Habitat
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
38 164,65
38 164,65
39,69
A
V
Livret A + 0,60%
2,600
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
556,89
553,77
Alliade Habitat
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
10 393,20
10 393,20
79,72
A
V
Livret A + 0,38%
2,380
V
Livret A + 0,38%
2,380
A-1
EUR
138,89
44,45
Alliade Habitat
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
109 500,00
105 377,38
23,35
A
V
Livret A + 0,60%
1,100
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 686,04
3 640,66
Alliade Habitat
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
12 675,00
12 675,00
38,03
A
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
A-1
EUR
0,00
0,00 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 138
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Batigère Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
133 373,02
115 318,31
25,52
A
V
Livret A + 1,00%
1,750
V
Livret A + 1,00%
3,000
A-1
EUR
2 306,37
4 072,08
Batigère Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
10 739,48
8 966,59
19,18
A
V
Livret A + 0,80%
1,550
V
Livret A + 0,80%
2,800
A-1
EUR
161,40
411,66
Batigère Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
8 400,00
8 400,00
58,45
A
F
Taux fixe à 1,09%
1,090
F
Taux fixe à 1,09%
1,090
A-1
EUR
91,56
0,00
Batigère Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
32 125,35
31 707,41
58,45
A
V
Livret A + 0,31%
0,810
V
Livret A + 0,31%
2,310
A-1
EUR
415,37
266,15
Batigère Rhone Alpes
2004
X
Caisse des Dépots et Consignations
340 275,91
59 380,52
1,42
A
F
Taux fixe à 6,50%
6,518
F
Taux fixe à 6,50%
6,500
A-1
EUR
3 859,73
28 676,92
Batigère Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
22 757,10
22 220,77
38,44
A
V
Livret A - 0,20%
0,300
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
177,77
429,84
Batigère Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
33 028,50
32 366,70
38,44
A
V
Livret A + 0,60%
1,100
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
517,87
512,31
Batigère Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
323 643,57
272 403,72
19,24
A
V
Livret A + 1,30%
2,050
V
Livret A + 1,30%
3,300
A-1
EUR
6 265,29
11 972,52
Batigère Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
18 015,75
17 781,37
58,45
A
V
Livret A + 0,31%
0,810
V
Livret A + 0,31%
2,310
A-1
EUR
232,94
149,25
CDC Habitat social
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
51 543,11
41 932,36
17,01
A
V
Livret A + 1,20%
1,950
V
Livret A + 1,20%
3,200
A-1
EUR
712,85
2 448,23
Foncière Habitat et humanisme
1995
X
Caisse des Dépots et Consignations
2 492,54
484,63
4,33
A
V
Livret A + 0,80%
5,300
V
Livret A + 0,80%
2,800
A-1
EUR
8,72
97,36
Foncière Habitat et humanisme
1996
X
Caisse des Dépots et Consignations
4 344,80
1 052,85
5,84
A
V
Livret A + 0,80%
4,312
V
Livret A + 0,80%
2,800
A-1
EUR
29,48
165,71
Foncière Habitat et humanisme
2022
X
Acquisition par transfert de patrimoine d’un logement
Caisse des Dépots et Consignations
6 244,95
6 244,95
34,27
A
V
Livret A - 0,20%
0,800
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
10,23
155,32
ICF Sud-est Méditérranée
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
55 450,50
40 977,40
24,93
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
737,59
1 312,33 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 139
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
ICF Sud-est Méditérranée
2004
X
Caisse des Dépots et Consignations
1 371,90
845,58
16,01
A
V
Livret A + 0,70%
2,958
V
Livret A + 0,70%
2,700
A-1
EUR
10,15
45,14
ICF Sud-est Méditérranée
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
159 347,55
121 956,30
24,93
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
3 170,86
3 524,37
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
43 869,60
34 282,89
29,18
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
274,26
1 015,65
Immobilière Rhone Alpes
1997
X
Caisse des Dépots et Consignations
275 948,08
66 386,50
6,84
A
V
Livret A + 1,20096%
4,701
V
Livret A + 1,20096%
3,201
A-1
EUR
2 125,01
9 136,59
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
30 759,60
30 399,63
58,54
A
V
Livret A + 0,64%
1,140
V
Livret A + 0,64%
2,640
A-1
EUR
498,55
215,59
Immobilière Rhone Alpes
2023
X
Acquisition en VEFA
Caisse des Dépots et Consignations
77 257,65
0,00
39,06
A
V
Livret A - 0,20%
1,800
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
71 276,72
56 062,53
26,60
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 457,62
1 215,78
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
33 573,00
33 573,00
39,69
A
V
Livret A + 0,60%
1,100
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
872,90
184,57
Immobilière Rhone Alpes
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
7 800,00
7 800,00
37,44
A
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
33 053,10
25 905,04
29,35
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
207,24
767,46
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
15 696,90
13 115,51
39,36
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
104,92
279,52
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
199 446,84
168 730,93
36,35
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
2 699,70
3 378,21
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
6 120,20
5 011,65
36,61
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
90,21
75,03
Immobilière Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
266 071,60
241 785,73
29,60
A
V
Livret A + 1,00%
1,750
V
Livret A + 1,00%
3,000
A-1
EUR
7 253,57
5 082,16 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 140
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
39 282,90
38 823,18
58,54
A
V
Livret A + 0,64%
1,140
V
Livret A + 0,64%
2,640
A-1
EUR
636,70
275,33
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
62 599,65
53 028,28
36,61
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 378,74
625,00
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
20 978,40
17 630,85
40,94
A
V
Livret A - 0,20%
1,050
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
317,36
217,50
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
9 086,92
6 900,15
26,35
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
55,20
229,97
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
78 066,15
63 318,85
29,35
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 013,10
1 660,97
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
54 169,65
46 931,82
40,61
A
V
Livret A + 0,60%
1,850
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 220,23
432,49
Immobilière Rhone Alpes
2023
X
Acquisition en VEFA
Caisse des Dépots et Consignations
53 333,85
0,00
59,07
A
V
Livret A + 0,29%
2,290
V
Livret A + 0,29%
2,290
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
78 390,15
77 604,92
58,62
A
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
2 413,51
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
38 032,65
30 218,14
30,94
A
V
Livret A - 0,20%
1,050
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
543,93
610,82
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
48 733,65
42 222,15
40,94
A
V
Livret A + 0,60%
1,850
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 097,78
389,09
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
22 583,85
18 980,12
40,61
A
V
Livret A - 0,20%
1,050
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
341,64
234,14
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
24 879,00
24 879,00
59,71
A
V
Livret A + 0,40%
0,900
V
Livret A + 0,40%
2,400
A-1
EUR
597,10
0,00
Immobilière Rhone Alpes
1997
X
Caisse des Dépots et Consignations
55 608,86
13 142,89
6,84
A
V
Livret A + 0,80%
4,300
V
Livret A + 0,80%
2,800
A-1
EUR
368,00
1 814,23
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
47 844,00
47 844,00
39,69
A
V
Livret A - 0,20%
0,300
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
861,19
428,91 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 141
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
35 470,65
34 759,92
38,52
A
V
Livret A + 0,60%
1,100
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
556,16
550,19
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
71 034,75
58 248,16
30,94
A
V
Livret A + 0,60%
1,850
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 514,45
986,64
Immobilière Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
9 675,00
7 923,58
15,26
A
V
Livret A + 0,60%
1,350
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
126,78
428,54
Immobilière Rhone Alpes
2022
X
Acquisition en VEFA
Caisse des Dépots et Consignations
20 475,00
20 475,00
39,11
A
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
43 014,30
42 000,56
38,52
A
V
Livret A - 0,20%
0,300
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
336,00
812,47
Immobilière Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
73 050,00
59 826,13
15,26
A
V
Livret A + 0,60%
1,350
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
957,22
3 235,67
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
115 045,80
94 337,00
30,60
A
V
Livret A + 0,60%
1,850
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
2 452,76
1 597,94
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
59 736,28
46 948,90
26,35
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
751,18
1 403,88
Immobilière Rhone Alpes
2013
X
Caisse des Dépots et Consignations
64 600,35
51 327,03
30,60
A
V
Livret A - 0,20%
1,050
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
923,89
1 037,51
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
9 418,95
7 152,16
26,60
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
128,74
178,93
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
20 981,25
20 735,71
58,54
A
V
Livret A + 0,64%
1,140
V
Livret A + 0,64%
2,640
A-1
EUR
340,06
147,05
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
28 705,96
23 498,98
36,35
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
187,99
548,26
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
9 750,00
9 750,00
38,69
A
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
43 401,00
42 619,69
38,61
A
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
1 325,47
176,44 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 142
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
5 850,00
5 850,00
38,52
A
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
F
Taux fixe à 0,00%
0,000
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2023
X
Acquisition en VEFA
Caisse des Dépots et Consignations
83 843,55
0,00
59,07
A
V
Livret A + 0,29%
2,290
V
Livret A + 0,29%
2,290
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
38 332,05
37 641,99
38,52
A
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
794,25
519,39
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
20 755,95
20 755,95
39,69
A
V
Livret A + 1,05%
1,550
V
Livret A + 1,05%
3,050
A-1
EUR
633,06
77,44
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
59 762,10
51 603,33
39,36
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
825,65
930,94
Immobilière Rhone Alpes
2023
X
Acquisition en VEFA
Caisse des Dépots et Consignations
47 250,00
0,00
39,06
A
F
Taux fixe à 1,08%
1,080
F
Taux fixe à 1,08%
1,080
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
25 306,35
21 081,15
39,19
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
168,65
449,28
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
22 500,00
22 500,00
39,69
A
F
Taux fixe à 0,83%
0,830
F
Taux fixe à 0,83%
0,830
A-1
EUR
186,75
476,59
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
32 830,65
32 830,65
59,71
A
V
Livret A + 0,40%
0,900
V
Livret A + 0,40%
2,400
A-1
EUR
787,93
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
13 632,00
13 632,00
39,69
A
V
Livret A + 1,05%
1,550
V
Livret A + 1,05%
3,050
A-1
EUR
415,78
50,87
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
154 114,05
124 612,56
29,18
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 993,80
3 268,82
Immobilière Rhone Alpes
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
113 551,41
92 444,84
14,59
A
V
Livret A + 1,00%
1,750
V
Livret A + 1,00%
3,000
A-1
EUR
2 773,35
4 970,44
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
35 665,95
35 023,89
38,52
A
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
739,00
483,27
Immobilière Rhone Alpes
2020
X
Caisse des Dépots et Consignations
54 591,15
53 608,39
38,61
A
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
1 667,22
221,93 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 143
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Immobilière Rhone Alpes
2023
X
Acquisition en VEFA
Caisse des Dépots et Consignations
117 483,30
0,00
39,06
A
V
Livret A + 0,60%
2,600
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
0,00
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
21 600,00
11 641,81
9,76
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
302,69
1 019,77
Immobilière Rhone Alpes
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
20 414,55
20 414,55
59,71
A
V
Livret A + 0,40%
0,900
V
Livret A + 0,40%
2,400
A-1
EUR
489,95
0,00
Immobilière Rhone Alpes
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
133 533,45
114 926,71
39,19
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 838,83
2 073,33
SEM de construction du dpt de l'Ain
2015
X
Caisse des Dépots et Consignations
10 498,05
5 699,16
7,09
A
V
Livret A - 0,20%
0,800
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
45,59
692,69
SEM de construction du dpt de l'Ain
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
18 388,64
18 388,64
7,09
A
V
Livret A + 0,92%
1,920
V
Livret A + 0,92%
2,920
A-1
EUR
269,27
2 148,52
SEM de construction du dpt de l'Ain
2015
X
Caisse des Dépots et Consignations
28 812,15
16 065,63
7,09
A
V
Livret A + 0,60%
1,600
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
257,05
1 898,42
SEM de construction du dpt de l'Ain
2022
X
Caisse des Dépots et Consignations
8 681,79
8 681,79
7,09
A
V
Livret A + 0,92%
1,920
V
Livret A + 0,92%
2,920
A-1
EUR
127,13
1 014,38
SFHE
2019
X
Caisse des Dépots et Consignations
641 547,21
630 819,36
38,27
A
V
Livret A + 1,06%
1,810
V
Livret A + 1,06%
3,060
A-1
EUR
12 994,88
7 895,95
SFHE
2019
X
Caisse des Dépots et Consignations
241 405,24
238 552,98
48,28
A
V
Livret A + 1,06%
1,810
V
Livret A + 1,06%
3,060
A-1
EUR
4 914,19
1 753,41
SFHE
2019
X
Caisse des Dépots et Consignations
722 415,64
710 335,53
38,27
A
V
Livret A + 1,06%
1,810
V
Livret A + 1,06%
3,060
A-1
EUR
14 632,91
8 891,25
Vilogia
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
42 780,45
41 923,25
38,61
A
V
Livret A + 0,60%
1,100
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
1 090,00
257,48
Vilogia
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
17 118,15
16 714,72
38,61
A
V
Livret A - 0,20%
0,300
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
300,87
160,72
Vilogia
2019
X
Caisse des Dépots et Consignations
8 137,20
7 594,47
36,27
A
V
Livret A + 1,01%
1,760
V
Livret A + 1,01%
3,010
A-1
EUR
152,65
152,21 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 144
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
Vilogia
2012
P
Crédit Foncier
114 889,05
96 446,82
28,68
A
V
Livret A + 1,07%
3,320
V
Livret A + 1,07%
3,070
A-1
EUR
2 960,92
2 028,68
Vilogia
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
34 435,50
27 320,72
39,52
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
437,13
702,32
Vilogia
2021
P
La banque postale
23 242,80
22 646,76
38,36
T
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
-
EUR
699,59
406,71
Vilogia
2012
P
Crédit Foncier
59 773,35
53 500,87
38,69
A
V
Livret A + 1,07%
3,320
V
Livret A + 1,07%
3,070
A-1
EUR
1 642,48
689,98
Vilogia
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
1 473,75
1 138,82
39,52
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
9,11
32,37
Vilogia
2021
P
La banque postale
24 962,10
24 501,30
48,36
T
V
Livret A + 1,11%
1,610
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
758,34
314,41
Vilogia
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
130 896,75
121 473,54
35,44
A
V
Livret A + 1,11%
1,860
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
2 563,09
2 107,61
Vilogia
2021
P
La banque postale
27 890,40
27 269,17
28,22
A
F
Taux fixe à 2,64%
2,640
F
Taux fixe à 2,64%
2,640
A-1
EUR
719,91
637,63
Vilogia
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
86 448,45
83 037,31
55,45
A
V
Livret A + 1,11%
1,860
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
1 752,09
653,14
Vilogia
2019
X
Caisse des Dépots et Consignations
19 104,00
17 829,83
36,27
A
V
Livret A + 1,01%
1,760
V
Livret A + 1,01%
3,010
A-1
EUR
358,38
357,34
Vilogia
2019
X
Caisse des Dépots et Consignations
22 924,80
21 009,81
46,28
A
V
Livret A + 1,01%
1,760
V
Livret A + 1,01%
3,010
A-1
EUR
422,30
532,29
Vilogia
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
11 466,90
11 227,88
58,62
A
V
Livret A + 0,33%
0,830
V
Livret A + 0,33%
2,330
A-1
EUR
261,61
73,32
Vilogia
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
65 051,55
48 685,47
29,52
A
V
Livret A + 0,60%
2,858
V
Livret A + 0,60%
2,600
A-1
EUR
778,97
1 627,40
Vilogia
2018
X
Caisse des Dépots et Consignations
44 962,35
41 725,53
35,44
A
V
Livret A + 1,11%
1,860
V
Livret A + 1,11%
3,110
A-1
EUR
880,41
723,95
Vilogia
2012
X
Caisse des Dépots et Consignations
3 438,75
2 499,45
29,52
A
V
Livret A - 0,20%
2,056
V
Livret A - 0,20%
1,800
A-1
EUR
20,00
91,00
Vilogia
2021
X
Caisse des Dépots et Consignations
22 496,85
21 988,46
58,62
A
V
Livret A + 0,33%
0,830
V
Livret A + 0,33%
2,330
A-1
EUR
512,33
182,55 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 145
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement de l’emprunt (1)
Objet de l’emprunt garanti
Organisme prêteur ou chef de file
Montant initial
Capital restant dû au 01/01/N
Durée rési- duelle
Périodi- cité des rem- bour- sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6)
Catégorie d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises pouvant modifier l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année
Profil
Taux (3)
Index (4)
Taux actua- riel (5)
Taux (3)
Index (4)
Niveau de taux
En intérêts (8)
En capital
TOTAL GENERAL
10 854 427,02
8 644 694,65
154 995,56
275 450,45
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser). (2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre. (3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage). (4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …). (5) Taux annuel, tous frais compris. (6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget. (7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). (8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 146
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN
B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1)
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2)
A
128 204,65
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2)
B
0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3)
C
4 900 466,34
Provisions pour garanties d’emprunts
D
0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice
I = A + B + C - D
5 028 670,99
Recettes réelles de fonctionnement
II
52 187 882,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4)
I / II
9,64
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité. (2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-4 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité. (3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT. (4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.9
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Nature de l’engagement Organisme émetteur Durée en
années
Périodicité Créance en capital
à l’origine
Créance en capital
au 01/01/N
Annuité à
recevoir au cours
de l’exercice
TOTAL 0,00 0,00 0,00
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier) 0,00 0,00 0,00
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir) 0,00 0,00 0,00
8028 Autres engagements reçus 0,00 0,00 0,00
A l’exception de ceux reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
2018 Apport en fonds associatifs Ecole de Musique de Caluire et Cuire – AMC2 7,25 ans Annuelle avec différé de 2,25 ans 170 000,00 102 000,00 34 000,00
Engagements reçus des entreprises 0,00 0,00 0,00
Page 147 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 148
IV -ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES - SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article Subventions Objet Nom de l'organisme
INVESTISSEMENT
204182 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204182 DIVERS ORGANISMES
TOTAL NATURE 204182
TOTAL SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
FONCTIONNEMENT
657362 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
657362 Social CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Etablissement public communal
TOTAL NATURE 657362
65731 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT ETAT
65731 Social
TOTAL NATURE 65731
65748 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
65748 Social ARGEV-VEOLIA (TELETHON) Association loi 1901
65748 Culture ASSOCIATION DE LA MAISON D'IZIEU Association loi 1901 400 €
65748 Anciens Combattants UAACRVGC – MAISON DU COMBATTANT Association loi 1901
65748 Anciens Combattants CATM – COMBATTANT ALGERIE TUNISIE MAROC Association loi 1901 430 €
65748 Anciens Combattants UNC AFM – ANCIENS COMBATTANT Association loi 1901 300 €
65748 Anciens Combattants ATC TDM – TROUPES COLONIALES TROUPES DE MARINE Association loi 1901 100 €
65748 Anciens Combattants LE SOUVENIR FRANÇAIS Association loi 1901 100 €
65748 Relations internationales COMITE DE JUMELAGE Association loi 1901
65748 Culture COMPAGNIE RUEE DES ARTS – BIENNALE DANSE - Association loi 1901
65748 Culture UDAF LIRE ET FAIRE LIRE DANS LE RHONE Association loi 1901 300 €
65748 Scolaire FOYER SOCIO-EDUCATIF CES ANDRE LASSAGNE Association loi 1901 845 €
65748 Scolaire FOYER SOCIO-EDUCATIF SENARD Association loi 1901 845 €
65748 Scolaire FOYER CENTRE ELIE VIGNAL Association loi 1901 190 €
65748 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE LASSAGNE Association loi 1901 890 €
65748 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE SENARD Association loi 1901 890 €
65748 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – CUZIN Association loi 1901 200 €
65748 Scolaire USEP – UNION SPORTIVE D'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Association loi 1901 820 €
65748 Sport EN PISTE AVEC ROMANO Association loi 1901
65748 Culture ORGUES DE L'IMMACULEE CONCEPTION Association loi 1901 860 €
65748 Culture AMC2 – ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE Association loi 1901
65748 Culture AMC2 – ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE – actions spécifiques Association loi 1901
65748 Culture HARMONIE DE CALUIRE Association loi 1901
65748 Culture VAGABONDAGES Association loi 1901
65748 Culture LE MELIES Association loi 1901
65748 Culture CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES DE CALUIRE (NUZILLY) Association loi 1901
65748 Sport AJSC – ALLIANCE JOUTEURS ET SAUVETEURS Association loi 1901 500 €
65748 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (basket ) Association loi 1901
65748 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (basket ) - actions spécifiques Association loi 1901
Nature juridique de
l'organisme
Montant de la
subvention
OPERATIONS DE LOGEMENT
SOCIAL
Etablissement public à
caractère industriel et
commercial
250 000 €
250 000 €
250 000 €
967 000 €
967 000 €
FONDS D’ACTION EXTERIEURE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (FACECO) – Aide pour séisme en Turquie et Syrie 10 000 €
10 000 €
1 100 €
1 100 €
2 700 €
30 000 €
1 350 €
475 800 €
5 000 €
3 500 €
1 290 €
5 000 €
7 800 €
21 500 €
7 500 € VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 148
IV -ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES - SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
65748 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (judo ) Association loi 1901
65748 Sport ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL (SECTION FOOTBALL) Association loi 1901
65748 Sport ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE Association loi 1901
65748 Sport ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE – 10 KM Association loi 1901
65748 Sport ASSOCIATION SPORTIVE LYON CALUIRE HANDBALL Association loi 1901
65748 Sport ASSOCIATION SPORTIVE LYON CALUIRE HANDBALL – N1 Association loi 1901
65748 Sport CALUIRE SPORTING CLUB Association loi 1901
65748 Sport CALUIRE SPORTING CLUB - actions spécifiques Association loi 1901
65748 Sport JEANNE D'ARC DE CALUIRE - ALOUETTES DE CALUIRE Association loi 1901
65748 Sport CFF 1968 Association loi 1901
65748 Sport AMICALE BOULE LA CAGNA Association loi 1901 300 €
65748 Sport OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS Association loi 1901
65748 Sport GYMNASTIQUE VOLONTAIRE MONTESSUY Association loi 1901 300 €
65748 Sport CALUIRE RUGBY LEAGUE Association loi 1901 650 €
65748 Sport FCL HOCKEY Association loi 1901
65748 Sport LA PASSERELLE Association loi 1901
65748 Culture FACE A FACE MUSICAL Association loi 1901 380 €
65748 Scolaire AMICALE LAIQUE DE CALUIRE (POST-SCOLAIRE ) Association loi 1901
65748 Culture AMICALE LAIQUE DE VASSIEUX Association loi 1901
65748 Culture ARTISTES REUNIS DE CALUIRE (ARC) Association loi 1901 550 €
65748 Social/culture MAISON DE QUARTIER SAINT CLAIR Association loi 1901
65748 Culture HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CALUIRE Association loi 1901 690 €
65748 Culture AVF CALUIRE (CALUIRE ACCUEIL) Association loi 1901 400 €
65748 Culture CLEF – CALUIRE LOISIRS ET FAMILLES Association loi 1901
65748 Culture Association loi 1901
65748 Culture Association loi 1901 500 €
65748 Prévention LES AMIS DE JEUDI DIMANCHE – AJD Association loi 1901
65748 Prévention REED Association loi 1901
65748 Prévention ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL Association loi 1901
65748 Social/culture Association loi 1901
65748 Enfance LA PETITE MAISON Association loi 1901
65748 Environnement ASSOCIATION CALUIRE ET CUIRE EN FLEURS Association loi 1901
65748 Environnement LES JARDINS COMMUNAUX DE CALUIRE Association loi 1901 700 €
65748 Environnement SOCIETE FRANCAISE DES ROSES Association loi 1901 600 €
65748 Economie MISSION LOCALE Association loi 1901
65748 Economie ALEC Association loi 1901
65748 Economie ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DES BORDS DE SAONE Association loi 1901 500 €
65748 Economie ASSOCIATION DES COMMERÇANTS DE MONTESSUY Association loi 1901
65748 Economie UCCB COMMERÇANTS BOURG Association loi 1901
65748 Economie ASSOCIATION PROFESSIONNELS DU VERNAY Association loi 1901 500 €
65748 Economie PERICA Association loi 1901
65748 Economie CAP NORD Association loi 1901
65748 Social ASSOCIATION DES CONCILIATEUR DE JUSTICE Association loi 1901 500 €
65748 Santé SANG POUR SANG CALUIRE Association loi 1901 300 €
10 000 €
7 000 €
16 540 €
2 570 €
32 240 €
7 500 €
30 000 €
1 000 €
23 000 €
4 500 €
9 000 €
7 000 €
3 220 €
64 000 €
1 400 €
4 500 €
1 900 €
SCOUTS et GUIDES DE FRANCE – Groupe Edouard Anselme 2 920 €
SCOUTS et GUIDES DE FRANCE – Groupe Malala
19 300 €
2 700 €
6 860 €
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DE CALUIRE (Montessuy et Berges du Rhône) 286 500 €
4 500 €
2 570 €
40 958 €
15 000 €
1 000 €
1 000 €
4 750 €
10 000 € VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 148
IV -ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES - SUBVENTIONS VERSEES B8
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
65748 Santé CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER (CLSM)
65748 Social/culture COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE Association loi 1901
65748 Social/culture Association loi 1901
65748 Scolaire CENTRE D’EDUCATION MOTRICE DE DOMMARTIN 156 €
65748 Scolaire MFR ST-LAURENT DE CHAMOUSSET 43 €
65748 Scolaire MFR DES 4 VALLEES- LAMURE SUR AZERGUES 43 €
65748 Scolaire MFR VILLIE-MORGON 43 €
65748 Scolaire MFR BALAN 43 €
65748 Scolaire EFMA BOURGOIN JALLIEU 130 €
65748 Scolaire LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RURAL DE L’AIN – NANTUA 43 €
65748 Scolaire 43 €
65748 Scolaire Etablissement public d’État
65748 Scolaire MFR CFA MONTUEL 43 €
65748 Scolaire PREVENTION ROUTIERE Association loi 1901 250 €
65748 Scolaire ASSOCIATION COUP DE POUCE Association loi 1901
65748 Enfance AGENCE NOUVELLE DES SOLIDARITES ACTIVES Association loi 1901
65748 Scolaire COMPAGNIE DU GAI SAVOIR (périscolaire) Association loi 1901
65748 Scolaire AMC2 – ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE (périscolaire) Association loi 1901
65748 Scolaire Association loi 1901
65748 Scolaire FCL ARTS MARTIAUX (périscolaire) Association loi 1901
65748 Scolaire JEANNE D'ARC DE CALUIRE - ALOUETTES DE CALUIRE (périscolaire) Association loi 1901
65748 Scolaire CALUIRE RUGBY LEAGUE (périscolaire) Association loi 1901 800 €
65748 Scolaire ROULE QUI PEUT (périscolaire) Association loi 1901
65748 Scolaire OCCE Jean Moulin Association loi 1901 570 €
65748 Scolaire ECOLE B. Albrecht Association loi 1901
65748 Sport SPORTIFS DE HAUT NIVEAU Personnes physiques
65748 Culture EAU A LYON ET POMPE CORNOUIALLES Association loi 1901
65748 Culture ASSOCIATION DES RESCAPES DE MONTLUC Association loi 1901 500 €
65748 Culture ASSOCIATION EDIFICATION MEMORIAL SHOAH Association loi 1901
65748 Scolaire Réserve établissements de formation professionnelle
65748 Scolaire Réserve APAC Association loi 1901
65748 Divers RESERVE
SOUS TOTAL NATURE 65748
TOTAL SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL
Etablissement public de santé
mentale 6 000 €
185 000 €
COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE (reversement chèques restaurant) 9 331 €
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
Établissement d’enseignement
privé par alternance
LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE RURAL DE L’AIN – VILLARS LES DOMBES
Établissement d’enseignement
privé par alternance
CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT AUVERGNE RHONE ALPES 1 950 €
Établissement d’enseignement
privé par alternance
2 000 €
5 888 €
1 040 €
20 000 €
ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE – Athlétisme
(périscolaire) 3 414 €
3 866 €
3 300 €
1 546 €
1 500 €
15 000 €
3 000 €
9 500 €
Établissement d’enseignement
privé ou public par alternance 2 500 €
6 000 €
78 850 €
1 564 000 €
2 541 000 €
2 791 000 € VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 149
IV – ANNEXES IV
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2023 B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2023
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
TOTAL TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS 4 0 4 4 0 4
Directeur général des services A 1 1 1 1
Directeur général adjoint des services A 2 2 2 2
Directeur général adjoint des services techniques A 1 1 1 1
FILIERE ADMINISTRATIVE 151 3 154 109,2 15,6 124,8
Administrateur général A 1 1 1 0 1
Administrateur A 3 3 2 0 2
Directeur A 2 2 0 0 0
Attaché hors classe A 3 3 1 0 1
Attaché principal A 13 13 10,5 0 10,5
Attaché A 19 1 20 14,84 2,6 17,44
B 1 1 1 1
B 5 5 4 4
Rédacteur B 9 9 1 6,8 7,8
C 18 18 13,9 13,9
C 34 34 28,2 28,2
Adjoint administratif C 43 1 44 31,76 5,6 37,36
Comptable C 0 1 1 0 0,6 0,6
FILIERE TECHNIQUE 254 24 278 201,64 27,17 228,81
Ingénieur en chef hors classe A 1 1 1 0 1
Ingénieur en chef A 1 1 1 0 1
Ingénieur hors classe A 1 1 1 1
Ingénieur principal A 2 2 2 0 2
Ingénieur A 7 7 3 1,8 4,8
B 6 6 3 0 3
B 11 11 6 1 7
Technicien B 4 4 1 2 3
Agent de maîtrise principal C 16 16 14 0 14
Agent de maîtrise C 17 17 15 0 15
C 26 3 29 22,53 0 22,53
C 67 3 70 52,89 0 52,89
Adjoint technique C 95 18 113 79,22 22,37 101,59
FILIERE SOCIALE 138 6 144 77,9 40,34 118,24
Biologiste, Vétérinaire de classe normale A 1 1 1 0 1
Psychologue de classe normale A 0 2 2 0 0,34 0,34
Conseiller supérieur socio-éducatif A 2 2 2 0 2
Cadre supérieur de santé A 1 1 0 0 0
Puéricultrice hors classe A 1 1 1 0 1
Puéricultrice A 3 3 1 0,8 1,8
Infirmière en soins généraux A 3 3 1 1,8 2,8
Directrice de crèche A 1 1 0 0 0
Éducateur de jeunes enfants classe exceptionnelle A 3 3 3 3
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
A TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
A TEMPS NON COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur principal de 2ème classe
Adjoint administratif principal 1ère classe
Adjoint administratif principal 2ème classe
Technicien principal de 1ère classe
Technicien principal de 2ème classe
Adjoint technique principal de 1ère classe
Adjoint technique principal de 2ème classe VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 149
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2)
EMPLOIS BUDGETAIRES (3)
TOTAL TOTAL
EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
EN ETPT (4)
EMPLOIS PERMANENTS
A TEMPS COMPLET
EMPLOIS PERMANENTS
A TEMPS NON COMPLET
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
Éducateur de jeunes enfants A 17 1 18 7,8 7 14,8
Psychomotricien et autres emplois A 2 2 0 1 1
Infirmière de classe supérieure B 1 1 1 0 1
Auxiliaire de puériculture classe supérieure B 12 2 14 10,6 0 10,6
Auxiliaire de puériculture classe normale B 32 1 33 17,8 11 28,8
Auxiliaire de crèche C 7 7 0 4,4 4,4
ATSEM principal de 1ère classe C 16 16 13 0 13
C 36 36 18,7 14 32,7
FILIERE SPORTIVE 15 0 15 5 5,5 10,5
Conseiller APS principal A 1 1 1 0 1
Educateur des APS principal de 1ère classe B 4 4 0 0 0
Educateur des APS principal de 2ème classe B 3 3 2 0 2
Educateur des APS B 7 7 2 5,5 7,5
FILIERE ANIMATION 31 1 32 7,9 8,24 16,14
Animateur principal de 1ère classe B 2 2 0,9 0 0,9
Animateur principal de 2ème classe B 1 1 0 0 0
Animateur B 13 13 5 6 11
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 4 4 1 0 1
Adjoint d'animation C 11 1 12 1 2,24 3,24
FILIERE CULTURELLE 30 0 30 20,9 1 21,9
Conservateur de bibliothèque en chef A 1 1 1 0 1
Conservateur de bibliothèque A 1 1 0 0 0
Attaché de conservation du patrimoine A 1 1 1 1
Bibliothécaire principal A 1 1 1 0 1
Bibliothécaire A 1 1 1 0 1
B 5 5 3,7 0 3,7
B 1 1 1 0 1
Assistant de conservation B 4 4 1,9 0 1,9
B 1 1 1 0 1
C 1 1 0 0 0
C 4 4 2,8 0 2,8
Adjoint du patrimoine C 8 8 6,5 0 6,5
Autres : Moniteur d'enseignement musical C 1 1 1 0 1
FILIERE POLICE 28 0 28 22 0 22
Directeur de Police municipale A 1 1 1 0 1
Chef de Service de Police Municipale B 3 3 2 0 2
Brigadier chef principal C 10 10 7 0 7
Gardien-Brigadier C 14 14 12 0 12
TOTAL GENERAL 647 34 681 444,54 97,85 542,39
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année :
ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans l’année
ATSEM principal de 2ème classe
Assistant de conservation principal de 1ère classe
Assistant de conservation principal de 2ème classe
Assistant d'enseignement artistique pal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12) VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 150
IV – ANNEXES IV
B9
D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01-01-2023 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01-01-2023 CATEGORIES SECTEUR REMUNERATION CONTRAT Indice Euros Fondement du contrat Nature du contrat
Agents occupant un emploi permanent
Adjoint administratif territorial C ADM 367 L332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 370 L332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 371 L332-14 CDD
Adjoint administratif territorial C ADM 374 L332-14 CDD
2 Adjoints administratifs territoriaux C ADM 381 L332-14 CDD
18 Adjoints techniques territoriaux C TECH 367 L332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 371 L332-14 CDD
Adjoint technique territorial C TECH 374 L332-14 CDD
2 Adjoints techniques territoriaux C TECH 381 L332-14 CDD
2 Adjoints techniques territoriaux C TECH 387 L332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 367 Contractuel CDI CDI
Adjoint territorial d'animation C ANIM 370 L332-14 CDD
Adjoint territorial d'animation C ANIM 378 Contractuel CDI CDI
14 Agents spécialisés principaux de 2ème classe des écoles maternelles C S 368 L332-14 CDD
Animateur B ANIM 395 L332-14 CDD
Animateur B ANIM 395 L332-8 CDD
Animateur B ANIM 397 L332-14 CDD
Animateur B ANIM 401 L332-14 CDD
Animateur B ANIM 401 L332-8 CDD
Animateur B ANIM 415 L332-8 CDD
Attaché A ADM 499 L332-8 CDD
2 Attachés A ADM 525 L332-8 CDD
Attaché territorial de conservation (patrimoine) A CULT 444 L332-8 CDD
6 Auxiliaires de crèche et comptable C S/ADM CDI petite enfance CDI
8 Auxiliaires de puériculture de classe normale B MS 389 L332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 397 L332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 468 Contractuel CDI CDI
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 468 L332-14 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 491 Contractuel CDI CDI
3 Éducateurs territoriaux de jeunes enfants A S 444 L332-14 CDD
Éducateur territorial de jeunes enfants A S 494 L332-14 CDD
Éducateur territorial de jeunes enfants A S 512 L332-14 CDD
Éducateur territorial de jeunes enfants A S 596 L332-14 CDD
Éducateur territorial de jeunes enfants A S 623 Contractuel CDI CDI
3 Éducateurs territoriaux des A.P.S B SP 389 L332-14 CDD
3 Éducateurs territoriaux des A.P.S B SP 397 L332-14 CDD
Infirmier en soins généraux A MS 544 L332-14 CDD
Infirmier en soins généraux A MS 611 Contractuel CDI CDI
Ingénieur A TECH 484 L332-14 CDD
Ingénieur A TECH 774 L332-14 CDD
Masseur-kinésithérapeute et orthophoniste de classe hors-classe A MT 614 L332-8 CDD
Psychologue de classe normale A MS 500 L332-14 CDD
Puéricultrice A MS 595 Contractuel CDI CDI
2 Rédacteurs B ADM 389 L332-14 CDD
Rédacteur B ADM 395 L332-14 CDD
2 Rédacteurs B ADM 395 L332-8 CDD
Rédacteur B ADM 401 L332-14 CDD
ANNEXES PATRIMONIALES - ETAT DU PERSONNEL AU 01-01-2023
142 934,87 € VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 150
IV – ANNEXES IV
B9
D1.1 – ETAT DU PERSONNEL AU 01-01-2023 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01-01-2023 CATEGORIES SECTEUR REMUNERATION CONTRAT Indice Euros Fondement du contrat Nature du contrat
ANNEXES PATRIMONIALES - ETAT DU PERSONNEL AU 01-01-2023
Rédacteur B ADM 401 L332-8 CDD
Technicien B TECH 395 L332-14 CDD
Technicien B TECH 478 L332-8 CDD
Technicien principal de 2ème classe B TECH 429 Contractuel CDI CDI
Agents occupant un emploi non permanent
2 Adjoints administratifs territoriaux C ADM 367 L332-13 CDD
4 Adjoints administratifs territoriaux C ADM 367 L332-23-1° CDD
26 Adjoints techniques territoriaux C TECH 367 L332-13 CDD
23 Adjoints techniques territoriaux C TECH 367 L332-23-1° CDD
10 Adjoints territoriaux d'animation C ANIM 367 L332-23-1° CDD
16 Adjoints territoriaux d'animation principaux de 2ème classe C ANIM 368 L332-23-1° CDD
3 Adjoints territoriaux du patrimoine C CULT 367 L332-23-1° CDD
Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles C S 368 L332-13 CDD
Auxiliaire de puériculture de classe normale B MS 389 L332-13 CDD
4 Chargés de mission et collaborateurs A ADM L332-23-1°/L333-1-333-10 CDD
Éducateur territorial des A.P.S B SP 415 L332-23-1° CDD
7 Opérateurs A.P.S. qualifiés C SP 396 L332-23-1° CDD
37 Surveillants des écoles (périscolaire) C ANIM L332-23-1° CDD
Rédacteur B ADM 389 L332-24 CDD
Rédacteur B ADM 415 L332-13 CDD
Rédacteur B ADM 415 L332-24 CDD
CATEGORIES: A, B et C.
SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
S : Social.
MS : Médico-social.
SP : Sportif.
X : Emplois non cités.
REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle).
CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) :
332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes.
: Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
195 065,68 €
708 100,28 €
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
MT : Médico-technique.
CULT : Culturel ANIM : Animation. POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois.
332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible.
° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants.
332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établists mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inf à 50 %.
332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale.
: Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326-352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352).
343-1-343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1-333-10 : Collaborateurs de cabinet.
Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
Délégation de service public
Société BELLEVUE - Gestion de l'équipement culturel "Le Radiant- Bellevue" dans le cadre d'un contrat de concession de service public - contrat du 20/3/2017 - durée 5 ans à compter du 1/7/2017 - prolongé d’un an par avenant en date du 9 novembre 2021
SA 819 000 €
Détention d’une part du capital
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
cf état IV B7.3
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l'organisme
Association musicale de Caluire (AMC2) Association Loi 1901 500 800 €
Amicale Laïque de Caluire Association Loi 1901 103 000 €
Association des centres sociaux de Caluire et Cuire Association Loi 1901 286 500 €
Comité socioculturel du personnel de la Ville de Caluire et Cuire Association Loi 1901 194 331 €
Autres
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquels un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés.
Page 151
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 152
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT
B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE DESIGNATION DES ORGANISMES
Date d’adhésion
Mode de participation
(1)
Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT) EPCI SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE (SIGERLY)
27/12/1963
Contribution fiscalisee
413 051,22
METROPOLE DE LYON
24/01/2014
Fiscalite directe
0,00
Autres organismes de regroupement SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE (SRDC)
29/05/1995
Contribution budgetaire
8 000,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 153
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1)
Intitulé / objet de l’établissement
Date de création
Date de
délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS
Centre communal daction sociale
SPA
non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ; - soit de la seule autonomie financière. Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 154
IV – ANNEXES
IV
ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 155
IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 4 075 000,00 I 4 075 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 045 000,00 4 045 000,00
1631 Emprunts obligataires 0,00 0,00 1641 Emprunts en euros 3 925 000,00 3 925 000,00 1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 16441 Opérations afférentes à l'emprunt 120 000,00 120 000,00 1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 1681 Autres emprunts 0,00 0,00 1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 1687 Autres dettes 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 30 000,00 30 000,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 30 000,00 30 000,00
Op. de l’exercice
I
Restes à réaliser en
dépenses de l’exercice
précédent (3) (4)
Solde d’exécution
D001 (3) (4)
TOTAL
II
Dépenses à couvrir par des
ressources propres 4 075 000,00 1 367 129,35 2 488 746,97 7 930 876,32
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 156
IV – ANNEXES IV ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.2
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 6 684 447,00 III 6 684 447,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 383 050,00 1 383 050,00
10221 TLE 0,00 0,00
10222 FCTVA 1 280 000,00 1 280 000,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 46 000,00 46 000,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
275 Dépôts et cautionnements versés 23 050,00 23 050,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 34 000,00 34 000,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 5 301 397,00 5 301 397,00
15… Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2804182 Autres org pub - Bât. et installations 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 0,00 0,00
28088 Autres immobilisations incorporelles 0,00 0,00
28145 Construct° sol autrui - Installat° géné. 0,00 0,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 0,00 0,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 1 800 000,00 1 800 000,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
49… Dépréciation des comptes de tiers
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 050 000,00 1 050 000,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 451 397,00 2 451 397,00
Opérations de
l’exercice
III
Restes à réaliser en
recettes de l’exercice
précédent (6) (7)
Solde d’exécution
R001 (6) (7)
Affectation
R1068 (6)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
6 684 447,00 4 505 474,00 0,00 6 098 136,30 17 288 057,30
Montant VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 157
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 7 930 876,32
Ressources propres disponibles IV 17 288 057,30
Solde V = IV – II (8) 9 357 180,98
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés.
(6) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l’exercice précédent.
(7) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget – vue d’ensemble.
(8) Indiquer le signe algébrique. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 158
IV – ANNEXES
IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie de services
Intitulé / objet du service
Date de création
Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
Service municipal
Vente espaces publicitaires de journal d'informations municipales et du guide pratique
01/01/1998
15/12/1997
SPA
Service municipal
Location de la salle des fêtes
01/04/2000
20/03/1999
SPA VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A bis du
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 0,00 35,83 0,00 0,00 35 870 000,00 6,16 TFPNB 0,00 33,41 0,00 0,00 73 000,00 0,00 CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 0,00 17,95 0,00 0,00 935 000,00 7,12
TOTAL 0,00 0,00 36 878 000,00 7,00
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation.
Page 159 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 160
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION DE FONCTIONNEMENT
D5.1
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 161
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT – SECTION D’INVESTISSEMENT
D5.2
Cet état ne contient pas d'information. VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 162
V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
.
01-Philippe COCHET
02-Côme TOLLET
03-Isabelle MAINAND
04-Robert THEVENOT
05-Damien COUTURIER
06-Sophie BLACHERE
07-Frédéric JOUBERT
08-Viviane WEBANCK
09-Patrick CIAPPARA
10-Hamzaouia HAMZAOUI
11-Laurent MICHON
12-Sonia FRIOLL
13-Evelyne GOYER
14-Mamadou DIALLO
15-Chantal CRESPY
16-Laure DEL PINO
17-Fabienne GUGLIELMI
18-Abdelaziz TAKI
19-Chrystèle LINARES
20-Fabrice BALANCHE VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - BP - 2023
Page 163
V – ARRETE ET SIGNATURES V ARRETE ET SIGNATURES A
21-Maude BRAC DE LA PERRIERE
22-Isabelle COTON
23-Patricia CHANDIA
24-Cédric GUERIN
25-Franck PROTHERY
26-Nicolas JUENET
27-Fabien MANINI
28-Geoffroy KRIEF
29-Laure CORRENT
30-Bastien JOINT
31-Jeanne BILLA
32-Marie-Jo LE CARPENTIER
33-Xavier GILLARD
34-Séverine HEMAIN
35-Florian FAIVRE
36-Laurent ATTAR BAYROU
37-Fabrice MATTEUCCI
38-François DEYGAS
39-Cassandre VERNAY
40-Jérôme TROTIGNON
41-Sophie GEHIN
42-Philippe AURELLE
43-Lionel HABERLE
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.