Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - ca2019 maquette vf
Déliberation - bp2025 maquette
Déliberation - annexes ca2020 vf
Conseil Municipal - rob 2020 vf
Déliberation - bp2026 maquette definitive
Déliberation - rob 2023 vf
Déliberation - rob 2024 vf
unknown - Maquette BP2025 VF
Déliberation - ca2024 maquette
unknown - BP2020
Conseil Municipal - bp2020 maquette vf
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Caluire-et-Cuire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - bp2020 maquette vf)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Investissement et développement économique,
BUDGET PRIMITIF
2020
REPUBLIQUE FRANCAISE 69 - 1 - 43 - 034 REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE
POSTE COMPTABLE DE RILLIEUX LA PAPE
commune de plus de 10 000 habitants
ayant opté pour le vote par nature
M14
BUDGET PRIMITIF
ANNEE 2020 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
I- INFORMATIONS GENERALES
2 A Informations statistiques, fiscales et financières X
4 B Modalités de vote du budget X
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
6 A1 Vue d'ensemble - sections X
7 A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres X
10 A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres X
12 B1 Balance générale du budget - Dépenses X
14 B2 Balance générale du budget - Recettes X
III - VOTE DU BUDGET
18 A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles X
27 A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles X
33 B1 Section d'investissement - Détail des dépenses X
39 B2 Section d'investissement - Détail des recettes X
B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles X
IV - ANNEXES
A Eléments du bilan
45 A1 Présentation croisée par fonction – vue d'ensemble X
56 A1-1 X
58 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publique X
59 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 2 - Enseignement - Formation X
61 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture X
63 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 4 - Sports et Jeunesse X
64 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 5 - Interventions sociales et santé X
65 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 6 - Famille X
66 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 7 - Logement X
67 A1-1 X
68 A1-1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 9 - Action économique X
70 A1-2 X
74 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publique X
Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales
Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 8 - Aménagement et service urbain, environnement
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
75 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 2 - Enseignement - Formation X
76 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture X
77 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 4 - Sports et Jeunesse X
78 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 5 - Interventions sociales et santé X
79 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 6 - Famille X
80 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 7 - Logement X
81 A1-2 X
82 A1-2 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 9 - Action économique X
83 A2.1 Etat de la dette - Crédits de trésorerie X
84 A2.2 Etat de la dette - Répartition des emprunts par nature de dettes X
A2.3 Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
88 A2.4 Etat de la dette - Répartition de l'encours ( typologie) X
A2.5 Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 Etat de la dette -Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 Etat de la dette - Autres dettes X
89 A3 Méthodes utilisées pour les amortissements X
90 A4 Etat des provisions X
A5 Etalement des provisions X
91 A6.1 Equilibre des opérations financières - Dépenses X
93 A6.2 Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement X
A7.1.2 Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement X
A7.2.1 Etats de la répartion de la TEOM - Fonctionnement X
A7.2.2 Etats de la répartion de la TEOM - Investissement X
A8 Etat des charges transférées X
A9 Détail des opérations pour le compte de tiers X
B Engagements hors bilan
97 B1.1 Etat des emprunts garantis par la commune X
100 B1.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X
B1.3 Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 Etat des contrats de partenariat public-privé X
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 8 - Aménagement et service urbain, environnement VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
B1.5 Etat des autres engagements donnés X
101 B1.6 Etat des engagements reçus X
102 B1.7 Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
105 B2.1 Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C Autres éléments d'informations
107 C1 Etat du personnel X
111 C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
112 C3.1 Listes de organismes de regroupement auxquels adhère la commune X
112 C3.2 Liste des établissements publics crées X
C3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe X
112 C3.4 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
114 D1 Décisions en matière de taux de contributions directes X
115 D2 Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice, ni au titre du détail des comptes de bilan.
Dans ce cas, cochez la case "sans objet" correspondante (ne pas produire d'état néant) I - INFORMATIONS GENERALES VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
6 9 0 0 0 0 0 3 4 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale recensement INSEE
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 513
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies,
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L.2334-4 du Code général des collectivités territoriales qui figurent
sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
BUDGET
2020
43 546
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
- METROPOLE DE LYON
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GAZ ET DE L'ELECTRICITE DE LA REGION LYONNAISE
Valeurs par habitant (population
DGF)
Moyenne nationale du potentiel
financier par habitants de la strate
38 452 652 € 55 692 519 € 1 263,59 € 1 272,25 €
2 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS FINANCIERES – RATIOS
Informations financières - ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population (hors provisions) 988 €
2 Produit des impositions directes / population 719 € 625 €
3 Recettes réelles de fonctionnement / population (hors provisions)
4 Dépenses d'équipement brut / population 192 € 324 €
5 Encours de dette / population
6 DGF / population 56 € 199 €
7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 58,1% 59,6%
8 104,5% 98,0%
9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 18,6% 21,4%
10 Encours de dette / recettes réelles de fonctionnement 97,1% 68,4%
(*) Source : DGCL - données 2018 - communes de 20 000 à 50 000 habitants appartenant à un groupement fiscalisé (FPU)
Moyennes
nationales de la
strate (*)
1 380 €
1 033 € 1 515 €
1 004 € 1 036 €
Dépenses de fonctionnement et remboursement de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement
3 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
I - INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par natures :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 ;
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante : 657, 674, 204 et leurs subdivisions.
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif.
4 II - PRESENTATION GENERALE
DU BUDGET
5 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
FONCTIONNEMENT
Dépenses Recettes
VOTE CREDITS DE FONCTIONNEMENT
VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 47 736 110.00 45 736 110.00
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT
REPORTS
002 RESULTAT DE
DE FONCTIONNEMENT REPORTE 2 000 000.00
= = =
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
(R.A.R + Résultat + Crédits votés) 47 736 110.00 47 736 110.00
6 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
Dépenses Recettes
CREDITS D'INVESTISSEMENT
VOTE VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET 14 140 674.87 15 535 165.70 (y compris le compte 1068)
+ + +
RESTES A REALISER (R.A.R) DE
L'EXERCICE PRECEDENT 1 208 164.93 283 500.00 REPORTS
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE 469 825.90
= = =
TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT
(R.A.R + Résultat + Crédits votés) 15 818 665.70 15 818 665.70
TOTAL
TOTAL DU BUDGET 63 554 775.70 63 554 775.70
7 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 029 165.00 9 131 510.00 9 131 510.00 9 131 510.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 066 000.00 25 316 000.00 25 316 000.00 25 316 000.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 242 000.00 3 012 000.00 3 012 000.00 3 012 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 925 800.00 4 272 380.00 4 272 380.00 4 272 380.00
Total des dépenses de gestion courante 40 262 965.00 41 731 890.00 41 731 890.00 41 731 890.00
66 CHARGES FINANCIERES 1 265 000.00 1 228 000.00 1 228 000.00 1 228 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 343 450.00 576 220.00 576 220.00 576 220.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Total des dépenses réelles de fonctionnement 41 871 415.00 43 536 110.00 43 536 110.00 43 536 110.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 063 500.00 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3 213 500.00 4 200 000.00 4 200 000.00 4 200 000.00
TOTAL 45 084 915.00 47 736 110.00 47 736 110.00 47 736 110.00
+
D 002 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 47 736 110.00
8 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 102 000.00 99 500.00 99 500.00 99 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTES DIVERSES 4 375 430.00 3 497 210.00 3 497 210.00 3 497 210.00 73 IMPOTS ET TAXES 31 767 500.00 35 410 000.00 35 410 000.00 35 410 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 186 990.00 6 284 400.00 6 284 400.00 6 284 400.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 195 500.00 175 500.00 175 500.00 175 500.00
Total des recettes de gestion courante 42 627 420.00 45 466 610.00 45 466 610.00 45 466 610.00
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 11 195.00 67 500.00 67 500.00 67 500.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 42 638 615.00 45 534 110.00 45 534 110.00 45 534 110.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 250 000.00 202 000.00 202 000.00 202 000.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 250 000.00 202 000.00 202 000.00 202 000.00
TOTAL 42 888 615.00 45 736 110.00 45 736 110.00 45 736 110.00
+
R 002 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 2 000 000.00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 47 736 110.00
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 998 000.00
9 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 322 787.00 69 092.43 352 740.00 352 740.00 421 832.43 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 168 000.00 260 000.00 260 000.00 260 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 407 221.38 214 645.33 1 713 434.87 1 713 434.87 1 928 080.20 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4 831 159.82 924 427.17 4 710 600.00 4 710 600.00 5 635 027.17 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 6 729 168.20 1 208 164.93 7 036 774.87 7 036 774.87 8 244 939.80
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 262 000.00 262 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 168 900.00 4 211 900.00 4 211 900.00 4 211 900.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 19 000.00 10 000.00 10 000.00 10 000.00
Total des dépenses financières 4 187 900.00 4 483 900.00 4 483 900.00 4 483 900.00
45x1 Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 10 917 068.20 1 208 164.93 11 520 674.87 11 520 674.87 12 728 839.80
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 250 000.00 202 000.00 202 000.00 202 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 220 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 470 000.00 2 620 000.00 2 620 000.00 2 620 000.00
TOTAL 11 387 068.20 1 208 164.93 14 140 674.87 14 140 674.87 15 348 839.80
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 469 825.90
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 15 818 665.70
10 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget Restes à Propositions VOTE TOTAL précédent réaliser N-1 nouvelles (=RAR+Vote)
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (hors 138) 583 899.00 283 500.00 485 817.00 485 817.00 769 317.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 3 804 900.00 3 652 450.00 3 652 450.00 3 652 450.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Total des recettes d'équipement 4 388 799.00 283 500.00 4 138 267.00 4 138 267.00 4 421 767.00
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 628 200.00 906 000.00 906 000.00 906 000.00 1068 Excédents de fonct. capitalisés 1 746 166.73 2 864 598.70 2 864 598.70 2 864 598.70 165 Dépôts et cautionnements reçus 4 000.00 5 000.00 5 000.00 5 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 19 000.00 25 300.00 25 300.00 25 300.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 200 000.00 978 000.00 978 000.00 978 000.00
Total des recettes financières 2 597 366.73 4 778 898.70 4 778 898.70 4 778 898.70
45x2 Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement 6 986 165.73 283 500.00 8 917 165.70 8 917 165.70 9 200 665.70
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 063 500.00 3 000 000.00 3 000 000.00 3 000 000.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 220 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
Total des recettes d'ordre d'investissement 3 433 500.00 6 618 000.00 6 618 000.00 6 618 000.00
TOTAL 10 419 665.73 283 500.00 15 535 165.70 15 535 165.70 15 818 665.70
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+Résultat) 15 818 665.70
Pour information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 998 000.00
11 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 9 131 510.00 9 131 510.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 316 000.00 25 316 000.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 012 000.00 3 012 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 272 380.00 4 272 380.00 66 CHARGES FINANCIERES 1 228 000.00 1 228 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 576 220.00 576 220.00 68 Dotations aux amortissements et provisions 1 200 000.00 1 200 000.00 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 000 000.00 3 000 000.00
Dépenses de fonctionnement - Total 43 536 110.00 4 200 000.00 47 736 110.00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 47 736 110.00
12 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 2 000.00 264 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 211 900.00 4 211 900.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 421 832.43 421 832.43 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations) 260 000.00 260 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 1 928 080.20 1 928 080.20 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 5 635 027.17 2 618 000.00 8 253 027.17 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 10 000.00
Dépenses d'investissement - Total 12 728 839.80 2 620 000.00 15 348 839.80
+
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 469 825.90
=
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 15 818 665.70
13 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 99 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTES DIVERSES 3 497 210.00 3 497 210.00 72 TRAVAUX EN REGIE 200 000.00 200 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 35 410 000.00 35 410 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 284 400.00 6 284 400.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 175 500.00 175 500.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 67 500.00 2 000.00 69 500.00
Recettes de fonctionnement - Total 45 534 110.00 202 000.00 45 736 110.00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 000 000.00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 47 736 110.00
14 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 906 000.00 906 000.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 769 317.00 769 317.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 657 450.00 3 657 450.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 92 000.00 92 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 326 000.00 2 326 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 25 300.00 25 300.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 200 000.00 1 200 000.00 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 000 000.00 3 000 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 978 000.00 978 000.00
Recettes d'investissement - Total 6 336 067.00 6 618 000.00 12 954 067.00
+
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 2 864 598.70
=
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 15 818 665.70
15 III - VOTE DU BUDGET
16 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION PAR NATURE
17 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 029 165.00 9 131 510.00 9 131 510.00
- 60 - ACHATS ET VARIATIONS DES STOCKS 3 684 401.67 4 154 280.00 4 154 280.00
ACHATS NON STOCKES DE MATIERES & FOURNITURES
FOURNITURES NON STOCKABLES
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 230 000.00 222 000.00 222 000.00 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 565 000.00 1 470 700.00 1 470 700.00
FOURNITURES NON STOCKEES
60621 COMBUSTIBLES 15 000.00 18 000.00 18 000.00 60622 CARBURANTS 110 001.41 73 200.00 73 200.00 60623 ALIMENTATION 609 186.00 570 910.00 570 910.00 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 309 058.21 324 640.00 324 640.00
FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT
60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 89 000.00 218 000.00 218 000.00 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 437 436.05 940 650.00 940 650.00 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 52 000.00 52 000.00 52 000.00
6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 33 900.00 34 800.00 34 800.00 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES (BIBLIO., MEDIATHEQUE) 151 870.00 141 780.00 141 780.00 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 72 050.00 75 000.00 75 000.00 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 9 900.00 12 600.00 12 600.00
- 61 - SERVICES EXTERIEURS 1 799 906.59 1 948 980.00 1 948 980.00
LOCATIONS
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 128 914.45 136 422.00 136 422.00 6135 LOCATIONS MOBILIERES 130 284.59 91 850.00 91 850.00
614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 84 577.10 142 995.00 142 995.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS
18 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS IMMOBILIERS
61521 TERRAINS 17 922.00 32 200.00 32 200.00 615221 BATIMENTS PUBLICS 200 315.30 195 660.00 195 660.00 615231 VOIRIES 100 899.96 140 000.00 140 000.00
ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR BIENS MOBILIERS
61551 MATERIEL ROULANT 19 500.00 33 000.00 33 000.00 61558 AUTRES BIENS MOBILIERS 69 225.02 60 000.00 60 000.00
6156 MAINTENANCE 698 841.27 813 140.00 813 140.00
PRIMES D'ASSURANCE
6161 MULTIRISQUES 78 320.00 22 483.00 22 483.00 6168 AUTRES 66 137.68 44 300.00 44 300.00
617 ETUDES ET RECHERCHES 43 194.72 110 100.00 110 100.00
DIVERS
6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 26 870.00 26 800.00 26 800.00 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 101 270.00 65 000.00 65 000.00 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 1 000.00 1 000.00 1 000.00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 32 634.50 34 030.00 34 030.00
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 2 414 776.97 2 910 450.00 2 910 450.00
REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 5 800.00 6226 HONORAIRES 51 430.16 85 500.00 85 500.00 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 41 565.55 6 500.00 6 500.00 6228 DIVERS 21 500.00 9 620.00 9 620.00
PUBLICITE, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES
6231 ANNONCES ET INSERTIONS 28 700.00 28 700.00 28 700.00 6232 FETES ET CEREMONIES 10 500.00 10 500.00 10 500.00 6233 FOIRES ET EXPOSITIONS 1 800.00 1 800.00 1 800.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 50 778.36 54 700.00 54 700.00 6237 PUBLICATIONS 254 240.00 217 300.00 217 300.00 6238 DIVERS 7 680.00 9 500.00 9 500.00
TRANSPORTS DE BIENS ET TRANSPORTS COLLECTIFS
6241 TRANSPORTS DE BIENS 100.00 100.00 100.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 93 985.60 88 000.00 88 000.00
19 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
DEPLACEMENTS, MISSIONS ET RECEPTIONS
6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 5 000.00 5 600.00 5 600.00 6256 MISSIONS 12 019.40 5 800.00 5 800.00 6257 RECEPTIONS 28 560.00 23 700.00 23 700.00
FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS
6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 70 000.00 65 000.00 65 000.00 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 173 160.00 175 000.00 175 000.00
627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 16 147.38 18 200.00 18 200.00
DIVERS
6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS ...) 39 406.01 55 150.00 55 150.00 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISES, FORETS ET BOIS ) 81 000.00 27 610.00 27 610.00 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 252 230.00 494 300.00 494 300.00 6284 REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS 30 820.28 1 610.00 1 610.00 62848 REDEVANCES POUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES 130.00 130.00 130.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
62878 A D'AUTRES ORGANISMES 3 000.00 3 000.00 3 000.00
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 1 135 224.23 1 523 130.00 1 523 130.00
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 130 079.77 117 800.00 117 800.00
AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (ADM IMP.)
IMPOTS DIRECTS
63512 TAXES FONCIERES 89 838.48 85 500.00 85 500.00 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 12 229.00 5 500.00 5 500.00
6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 5 500.00 4 500.00 4 500.00 6358 AUTRES DROITS 13 600.00 13 600.00
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. ASSIMILES (AUTRES) 22 512.29 8 700.00 8 700.00
012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 066 000.00 25 316 000.00 25 316 000.00
- 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS 147 000.00 100 000.00 100 000.00
PERSONNEL EXTERIEUR AU SERVICE
20 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 147 000.00 100 000.00 100 000.00
- 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 516 795.00 487 815.00 487 815.00
IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUN. (AUTRES ORGANIS.
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 260 005.00 259 305.00 259 305.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 71 125.00 71 425.00 71 425.00 6336 COTISATIONS CENTRE NATIONAL ET DE GESTION 142 628.00 114 618.00 114 618.00 6338 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERS. SUR REMUNERATIONS 43 037.00 42 467.00 42 467.00
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 24 402 205.00 24 728 185.00 24 728 185.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
PERSONNEL TITULAIRE
64111 REMUNERATION PRINCIPALE 10 452 500.00 10 298 500.00 10 298 500.00 64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL ET INDEMNITE DE RESIDENCE 321 960.00 384 960.00 384 960.00 64118 AUTRES INDEMNITES 3 128 900.00 2 917 500.00 2 917 500.00
PERSONNEL NON TITULAIRE
64131 REMUNERATIONS NON TITULAIRES 3 654 500.00 4 014 000.00 4 014 000.00
EMPLOIS D'INSERTION
64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
6417 REMUNERATIONS DES APPRENTIS 8 000.00 20 000.00 20 000.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6451 COTISATIONS A L' U.R.S.S.A.F. 2 634 700.00 2 685 800.00 2 685 800.00 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITES 3 400 175.00 3 415 075.00 3 415 075.00 6455 COTISATIONS POUR ASSURANCE DU PERSONNEL 91 090.00 92 990.00 92 990.00 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL 15 000.00 15 000.00 15 000.00 6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 42 130.00 35 880.00 35 880.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 4 650.00 5 470.00 5 470.00
ALLOCATIONS DE CHOMAGE
64731 VERSEES DIRECTEMENT 175 000.00 260 000.00 260 000.00
6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 76 100.00 76 900.00 76 900.00 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 44 450.00 40 060.00 40 060.00
21 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
AUTRES CHARGES DE PERSONNEL
6488 AUTRES CHARGES 353 050.00 466 050.00 466 050.00
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 242 000.00 3 012 000.00 3 012 000.00
- 70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 100 000.00 66 000.00 66 000.00
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
AUTRES REDEV. ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
703894 REVERSEMENTS SUR FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 100 000.00 66 000.00 66 000.00
- 73 - IMPOTS ET TAXES 3 142 000.00 2 946 000.00 2 946 000.00
REVERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMPOTS ET TAXES
VERSEMENTS ET RESTITUTIONS SUR IMP0TS LOCAUX
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU 377 000.00 164 000.00 164 000.00
PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE
739211 ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2 304 378.00 2 322 000.00 2 322 000.00 739218 AUTRES PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE 17 622.00 739223 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES COMMUNALES ET 443 000.00 460 000.00 460 000.00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 925 800.00 4 272 380.00 4 272 380.00
- 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 925 800.00 4 272 380.00 4 272 380.00 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES... 400.00
INDEMN. FRAIS DE MISSION ET DE FORM. MAIRES ET ADJ
6531 IMDEMNITES 250 000.00 260 000.00 260 000.00 6532 FRAIS DE MISSION 3 440.00 3 180.00 3 180.00 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 25 000.00 25 000.00 25 000.00 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 30 000.00 30 000.00 30 000.00 6535 FORMATION 31 820.00 31 820.00 31 820.00
PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES
6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 29 313.58 60 000.00 60 000.00 6542 CREANCES ETEINTES 10 686.42
22 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
CONTINGENTS ET PARTICIPATIONS OBLIGATOIRES
6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 445 700.00 664 300.00 664 300.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES
SUBV. FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
657351 GFP DE RATTACHEMENT 4 500.00 4 500.00 4 500.00 657358 AUTRES GROUPEMENTS 14 000.00 14 000.00 14 000.00 657362 CCAS 877 000.00 877 000.00 877 000.00
6574 SUBV. FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 1 421 700.00 1 516 920.00 1 516 920.00
65888 AUTRES 782 240.00 785 660.00 785 660.00
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 40 262 965.00 41 731 890.00 41 731 890.00 (a)=011+012+014+65+656
66 CHARGES FINANCIERES 1 265 000.00 1 228 000.00 1 228 000.00
- 66 - CHARGES FINANCIERES 1 265 000.00 1 228 000.00 1 228 000.00
CHARGES D'INTERETS
INTERETS DES EMPRUNTS ET DETTES
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 1 260 000.00 1 223 000.00 1 223 000.00 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES
6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS 5 000.00 5 000.00 5 000.00
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 343 450.00 576 220.00 576 220.00
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 343 450.00 576 220.00 576 220.00
CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERAT. DE GESTION
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 500.00 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPE DE GESTION 1 760.00 160.00 160.00
23 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 16 151.00 61 570.00 61 570.00
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLES
6745 SUBVENTIONS AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE 108 000.00 258 000.00 258 000.00
678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 217 039.00 256 490.00 256 490.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 41 871 415.00 43 536 110.00 43 536 110.00
24 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 063 500.00 3 000 000.00 3 000 000.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 063 500.00 3 000 000.00 3 000 000.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
- 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES
675 VALEURS COMPTABLES DES IMMOBILISATIONS CEDEES
DIFFERENCES SUR REALISAT. TRANSFEREES EN INVEST.
6761 DIFFERENCES SUR REALISAT.(POSITIVES) TRANSF.EN INV
- 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
DAP - CHARGES DE FONCTIONNEMENT COURANT
6811 DAP - IMMO. INCORPORELLES ET CORPORELLES 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 213 500.00 4 200 000.00 4 200 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3 213 500.00 4 200 000.00 4 200 000.00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 45 084 915.00 47 736 110.00 47 736 110.00
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 47 736 110.00
25 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
26 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 102 000.00 99 500.00 99 500.00
- 64 - CHARGES DE PERSONNEL 102 000.00 99 500.00 99 500.00
REMUNERATIONS DU PERSONNEL
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 70 000.00 70 000.00 70 000.00
CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET DE PREVOYANCE
6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE S.S ET PREVOYANCE 4 000.00 4 000.00 4 000.00
AUTRES CHARGES SOCIALES
6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES 28 000.00 25 500.00 25 500.00
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTES DIVERSES 4 375 430.00 3 497 210.00 3 497 210.00
- 70 - PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE VENTES DIVERSES 4 375 430.00 3 497 210.00 3 497 210.00
REDEVANCES ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
CONCESSIONS ET REDEVANCES FUNERAIRES
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET) 110 000.00 112 000.00 112 000.00 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 1 100.00 1 100.00 1 100.00
DROITS DE PERMIS DE STATION. DE LOCAT. SUR VOIE PU
70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET LOCATION VOIE PUBLIQUE 1 700.00 1 700.00 1 700.00 70323 REDEV. D'OCCUPAT. DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 65 000.00 81 000.00 81 000.00 70328 AUTRES DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION 25 000.00 12 400.00 12 400.00
AUTRES REDEV. ET RECETTES D'UTILISATION DU DOMAINE
70383 REDEVANCE DE STATIONNEMENT 495 000.00 361 000.00 361 000.00 70384 FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 150 000.00 190 000.00 190 000.00
PRESTATIONS DE SERVICES
7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARAC. CULTURE 25 600.00 19 000.00 19 000.00
REDEV. ET DROITS DES SERVICES A CAR. SPORTIF ET LO
70631 A CARACTERE SPORTIF 690 000.00 343 000.00 343 000.00 70632 A CARACTERE DE LOISIRS 261 000.00 241 500.00 241 500.00
27 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACT. SOCIAL 989 000.00 872 900.00 872 900.00 7067 REDEVAN. ET DROITS SCES PERISCOLAIRES ET ENSEIG. 1 349 000.00 1 048 550.00 1 048 550.00
AUTRES REDEVANCES ET DROITS
70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE 20 000.00 15 000.00 15 000.00
VENTES DE MARCHANDISES
7078 AUTRES MARCHANDISES
AUTRES PRODUITS
7083 LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES) 78 500.00 78 500.00 78 500.00
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE
70848 AUX AUTRES ORGANISMES 30 000.00 30 000.00 30 000.00
REMBOURSEMENTS DE FRAIS
70873 PAR LES CCAS 1 000.00 16 600.00 16 600.00 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
70878 PAR D'AUTRES REDEVABLES 82 530.00 72 060.00 72 060.00
7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES 1 000.00 900.00 900.00
73 IMPOTS ET TAXES 31 767 500.00 35 410 000.00 35 410 000.00
- 73 - IMPOTS ET TAXES 31 767 500.00 35 410 000.00 35 410 000.00
IMPOTS LOCAUX
CONTRIBUTIONS DIRECTES
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 27 037 000.00 31 680 000.00 31 680 000.00
FISCALITE REVERSEE
FISCALITE REVERSEE ENTRE COLLECTIVITES LOCALES
73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 898 000.00 900 000.00 900 000.00
IMPOTS ET TAXES LIES A LA PRODUCT. ENERG. ET INDUS
7351 TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE 720 000.00 720 000.00 720 000.00
28 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
IMPOTS ET TAXES LIES AUX ACTIVITES DE SERVICES
7368 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 150 000.00 110 000.00 110 000.00
AUTRES TAXES
7381 TAXE ADDIT. DROITS MUTATION OU PUB FONCIERE 2 962 500.00 2 000 000.00 2 000 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 186 990.00 6 284 400.00 6 284 400.00
- 74 - DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 186 990.00 6 284 400.00 6 284 400.00
D.G.F.
7411 DOTATION FORFAITAIRE 2 568 135.00 2 474 000.00 2 474 000.00
DOTATION D'AMENAGEMENT
74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 100 000.00 88 000.00 88 000.00
744 FCTVA 42 000.00 40 000.00 40 000.00 745 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS 4 500.00 4 500.00 4 500.00
PARTICIPATIONS
ETAT
74718 AUTRES 7 030.00 158 000.00 158 000.00
7472 REGIONS 16 100.00 8 000.00 8 000.00 7473 DEPARTEMENTS
74751 GFP DE RATTACHEMENT 68 800.00 49 800.00 49 800.00 7477 BUDGET COMMUNAUTAIRE ET FONDS STRUCTURELS 10 000.00 7478 AUTRES ORGANISMES 2 368 000.00 2 448 000.00 2 448 000.00
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
ATTRIBUTIONS DE PEREQUATION ET DE COMPENSATION
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A TAXE PROF 74832 ATTRIB.FONDS DEPARTEMENT.DE TAXE PROF. 31 000.00 74834 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXES FONCIERES 25 000.00 26 000.00 26 000.00 74835 ETAT - COMPENSAT. EXONERATIONS TAXE HABITATION 904 000.00 946 000.00 946 000.00 748388 AUTRES
7484 DOTATION DE RECENSEMENT 8 105.00 8 100.00 8 100.00
29 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 34 320.00 34 000.00 34 000.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 195 500.00 175 500.00 175 500.00
- 75 - AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 195 500.00 175 500.00 175 500.00 751 REDEVANCE POUR CONCESSIONS,BREVETS,LICENCES, ... 752 REVENUS DES IMMEUBLES 144 100.00 145 800.00 145 800.00 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSION. 10 000.00 10 000.00 10 000.00 7588 AUTRES PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE 41 400.00 19 700.00 19 700.00
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 42 627 420.00 45 466 610.00 45 466 610.00 (a)=70+73+74+75+013
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 11 195.00 67 500.00 67 500.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 11 195.00 67 500.00 67 500.00
PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION
7711 DEDITS ET PENALITES PERCUES
7714 RECOUVR. SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPE. DE GEST. 4 500.00 4 500.00 4 500.00
773 MANDATS ANNULES SUR EXERCICES ANTERIEURS 775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS
7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 6 695.00 63 000.00 63 000.00
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 42 638 615.00 45 534 110.00 45 534 110.00
30 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions VOTE précédent nouvelles
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 250 000.00 202 000.00 202 000.00
- 72 - PRODUCTION IMMOBILISEE 250 000.00 200 000.00 200 000.00 722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 250 000.00 200 000.00 200 000.00
- 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 000.00 2 000.00 7761 DIFFERENCES SUR REALISATIONS (POSITIVE) TRANSF.EN 777 QUOTE PART SUBV. D'INVEST. TRANSF. CPTE DE RESULTA 2 000.00 2 000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 250 000.00 202 000.00 202 000.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 42 888 615.00 45 736 110.00 45 736 110.00
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 2 000 000.00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 47 736 110.00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
31 SECTION D'INVESTISSEMENT
PRESENTATION PAR NATURE
32 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 322 787.00 352 740.00 352 740.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 322 787.00 352 740.00 352 740.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 66 545.00 15 000.00 15 000.00 2033 FRAIS D'INSERTION
CONCESS. ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES,
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 206 242.00 232 740.00 232 740.00
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 50 000.00 105 000.00 105 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 168 000.00 260 000.00 260 000.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 168 000.00 260 000.00 260 000.00
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 168 000.00 260 000.00 260 000.00
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 168 000.00 260 000.00 260 000.00
SUBVENT. D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 407 221.38 1 713 434.87 1 713 434.87
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 407 221.38 1 713 434.87 1 713 434.87
TERRAINS
33 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
2118 AUTRES TERRAINS
CONSTRUCTIONS
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 24 000.00 557 800.00 557 800.00
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
RESEAUX DIVERS
21538 AUTRES RESEAUX
MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 25 000.00 25 000.00 25 000.00
2158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 264 956.72 200 000.00 200 000.00
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT 211 208.36 140 000.00 140 000.00 2183 MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 412 778.82 245 100.00 245 100.00 2184 MOBILIER 125 582.32 66 500.00 66 500.00 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 343 695.16 479 034.87 479 034.87
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 4 831 159.82 4 710 600.00 4 710 600.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 4 831 159.82 4 710 600.00 4 710 600.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2312 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 1 875 243.68 1 511 000.00 1 511 000.00 2313 CONSTRUCTIONS 2 421 953.17 2 844 600.00 2 844 600.00 2314 CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI 23 000.00 25 000.00 25 000.00 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 510 962.97 300 000.00 300 000.00 2316 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 30 000.00 30 000.00
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 6 729 168.20 7 036 774.87 7 036 774.87
34 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
103 PLAN DE RELANCE FCTVA
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 262 000.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 262 000.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1322 REGIONS
1323 DEPARTEMENTS
13251 GFP DE RATTACHEMENT
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT AMORTISSABLE
1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT NON AMORTISSABLE
1343 P.A.E. (PROGRAMME D'AMENAGEMENT D'ENSEMBLE) 262 000.00 262 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 168 900.00 4 211 900.00 4 211 900.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 168 900.00 4 211 900.00 4 211 900.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 602 900.00 3 796 000.00 3 796 000.00
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT 254 000.00 258 450.00 258 450.00 16449 OPERAT. AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO 304 900.00 152 450.00 152 450.00
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 7 100.00 5 000.00 5 000.00
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 19 000.00 10 000.00 10 000.00
35 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 19 000.00 10 000.00 10 000.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 19 000.00 10 000.00 10 000.00
AUTRES CREANCES IMMOBILISEES
2764 CREANCES SUR PARTICUL. ET AUTR. PERS. DE DROIT PRI
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 4 187 900.00 4 483 900.00 4 483 900.00
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 10 917 068.20 11 520 674.87 11 520 674.87
36 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 250 000.00 202 000.00 202 000.00
Reprises sur autofinancement antérieur 2 000.00 2 000.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2 000.00 2 000.00
SUBV. INVEST. TRANSFEREES AU CPTE DE RESULTAT
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
13918 AUTRES 2 000.00 2 000.00
Charges transférées 250 000.00 200 000.00 200 000.00
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 250 000.00 200 000.00 200 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 250 000.00 200 000.00 200 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 220 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 220 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS 220 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 470 000.00 2 620 000.00 2 620 000.00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 11 387 068.20 14 140 674.87 14 140 674.87
37 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chapitre / Article Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
RESTES A REALISER N-1 1 208 164.93
D 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 469 825.90
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 15 818 665.70
38 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 583 899.00 485 817.00 485 817.00
- 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 583 899.00 485 817.00 485 817.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1318 AUTRES 10 000.00
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RATTACHEES AUX ACTIFS
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 173 899.00 1322 REGIONS 270 000.00 160 000.00 160 000.00 1323 DEPARTEMENTS 130 000.00 15 817.00 15 817.00 13251 GFP DE RATTACHEMENT 10 000.00 10 000.00
FONDS AFFECTES A L'EQUIPEMENT AMORTISSABLE
1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL 300 000.00 300 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 804 900.00 3 652 450.00 3 652 450.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 804 900.00 3 652 450.00 3 652 450.00
EMPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS FINANCIERS
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 500 000.00 3 500 000.00 3 500 000.00
EMPRUNTS ASSORTIS OPTION DE TIRAGE SUR LIGNE TRESO
16449 OPERAT. AFFERENTES A OPTION TIRAGE SUR LIGNE TRESO 304 900.00 152 450.00 152 450.00
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS
IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS
2313 CONSTRUCTIONS
238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP.
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 4 388 799.00 4 138 267.00 4 138 267.00
39 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 2 374 366.73 3 770 598.70 3 770 598.70
- 10 - DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 2 374 366.73 3 770 598.70 3 770 598.70
DOTATIONS ET FONDS D'INVESTISSEMENT
FONDS D'INVESTISSEMENT
10222 F.C.T.V.A. 582 200.00 860 000.00 860 000.00 10223 T.L.E. 46 000.00 46 000.00 46 000.00
RESERVES
1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 1 746 166.73 2 864 598.70 2 864 598.70
165 Dépôts et cautionnements reçus 4 000.00 5 000.00 5 000.00
- 16 - EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 000.00 5 000.00 5 000.00 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS RECUS 4 000.00 5 000.00 5 000.00
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 19 000.00 25 300.00 25 300.00
- 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 19 000.00 25 300.00 25 300.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 19 000.00 25 300.00 25 300.00
024 PRODUITS DES CESSIONS 200 000.00 978 000.00 978 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 200 000.00 978 000.00 978 000.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 2 597 366.73 4 778 898.70 4 778 898.70
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
40 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
TOTAL DES RECETTES REELLES 6 986 165.73 8 917 165.70 8 917 165.70
41 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 063 500.00 3 000 000.00 3 000 000.00
021 VIREMENT A LA SECTION FONCTIONNEMENT 2 063 500.00 3 000 000.00 3 000 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
NEUTRALISATIONS ET REALISATIONS D'OPERATIONS
192 PLUS OU MOINS VALUES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATION
- 21 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS
BATIMENTS PUBLICS
21318 AUTRES BATIMENTS PUBLICS
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
- 28 - AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 150 000.00 1 200 000.00 1 200 000.00
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 3 571.49 2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 86 948.00 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 175 078.50
CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS,LICENCES
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 6 890.00
AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI
28145 INSTALLATIONS GALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 6 760.00
42 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
III - VOTE DU BUDGET III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Budget Propositions Vote précédent nouvelles
INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
281571 MATERIEL ROULANT 2 424.00 281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 27 680.08 28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 154 671.88
AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
28182 MATERIEL DE TRANSPORT 87 553.72 28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 156 770.43 28184 MOBILIER 95 565.72 28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 346 086.18 1 200 000.00 1 200 000.00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 213 500.00 4 200 000.00 4 200 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 220 000.00 2 418 000.00 2 418 000.00
- 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 60 000.00 92 000.00 92 000.00
FRAIS D'ETUDES, RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
2031 FRAIS D'ETUDES 60 000.00 92 000.00 92 000.00
- 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 160 000.00 2 326 000.00 2 326 000.00 238 AVANCES VERSEES SUR COMMANDES IMMO. CORP. 160 000.00 2 326 000.00 2 326 000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 3 433 500.00 6 618 000.00 6 618 000.00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 10 419 665.73 15 535 165.70 15 535 165.70
RESTES A REALISER N-1 283 500.00
R 001 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (Total+RaR+Résultat) 15 818 665.70
43 IV - ANNEXES
A - ELEMENTS DU BILAN
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
VUE D'ENSEMBLE
44 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 47 734 310.00 8 814 429.00 13 069 693.21 1 404 029.22 8 238 469.90 2 878 029.42 3 378 944.93
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 47 734 310.00 8 814 429.00 13 069 693.21 1 404 029.22 8 238 469.90 2 878 029.42 3 378 944.93
RECETTES
Total recettes de l'exercice 45 736 110.00 39 810 100.00 724 360.00 18 200.00 1 090 550.00 55 800.00 730 800.00
RAR N-1 et reports 2 000 000.00 2 000 000.00
Total cumulé recettes 47 736 110.00 41 810 100.00 724 360.00 18 200.00 1 090 550.00 55 800.00 730 800.00
45 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Total dépenses de l'exercice 1 383 300.00 5 318 181.34 2 831 720.18 417 512.80
RAR N-1 et reports
Total cumulé dépenses 1 383 300.00 5 318 181.34 2 831 720.18 417 512.80
RECETTES
Total recettes de l'exercice 3 269 500.00 20 500.00 16 300.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 3 269 500.00 20 500.00 16 300.00
46 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 47 734 310.00 8 814 429.00 13 069 693.21 1 404 029.22 8 238 469.90 2 878 029.42 3 378 944.93
Dépenses réelles 43 534 310.00 4 614 429.00 13 069 693.21 1 404 029.22 8 238 469.90 2 878 029.42 3 378 944.93
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 9 129 710.00 11 100.00 3 102 308.00 194 610.00 2 012 560.00 306 307.00 1 235 428.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 316 000.00 9 238 930.00 1 131 400.00 5 499 225.00 1 281 340.00 1 803 190.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 012 000.00 2 946 000.00 66 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 272 380.00 234 720.00 462 485.21 6 019.22 666 548.90 1 285 482.42 311 781.93 66 CHARGES FINANCIERES 1 228 000.00 1 228 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 576 220.00 194 609.00 265 970.00 6 000.00 60 136.00 4 900.00 28 545.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Dépenses d'ordre 4 200 000.00 4 200 000.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 000 000.00 3 000 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 200 000.00
Total recettes 45 736 110.00 39 810 100.00 724 360.00 18 200.00 1 090 550.00 55 800.00 730 800.00
Recettes réelles 45 534 110.00 39 608 100.00 724 360.00 18 200.00 1 090 550.00 55 800.00 730 800.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 66 600.00 1 700.00 9 000.00 2 900.00 4 300.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 3 497 210.00 615 100.00 314 160.00 1 058 550.00 23 900.00 584 500.00 73 IMPOTS ET TAXES 35 410 000.00 35 410 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 6 284 400.00 3 578 500.00 197 100.00 3 000.00 131 800.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 175 500.00 86 500.00 16 500.00 20 000.00 26 000.00 10 200.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 67 500.00 4 500.00 60 000.00 3 000.00
Recettes d'ordre 202 000.00 202 000.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 202 000.00
47 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 1 383 300.00 5 318 181.34 2 831 720.18 417 512.80
Dépenses réelles 1 383 300.00 5 318 181.34 2 831 720.18 417 512.80
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 207 000.00 582 277.00 1 126 430.00 351 690.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 4 673 015.00 1 688 900.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 171 800.00 61 689.34 16 390.18 55 462.80 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 4 500.00 1 200.00 10 360.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Dépenses d'ordre
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Total recettes 3 269 500.00 20 500.00 16 300.00
Recettes réelles 3 269 500.00 20 500.00 16 300.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 11 500.00 3 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 884 000.00 17 000.00 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 374 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 16 300.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Recettes d'ordre
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
48 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
DEPENSES
Dépenses réelles 11 520 674.87 5 120 900.00 1 413 074.87 277 100.00 1 954 300.00 61 100.00 1 055 200.00 Equipements municipaux 6 776 774.87 1 413 074.87 277 100.00 1 954 300.00 61 100.00 1 055 200.00 Equip. non municipaux 260 000.00 Opérations financières 4 483 900.00 4 480 900.00 Dépenses d'ordre 2 620 000.00 2 420 000.00
Total dépenses de l'exercice 14 140 674.87 7 540 900.00 1 613 074.87 277 100.00 1 954 300.00 61 100.00 1 055 200.00
RAR N-1 et reports 1 677 990.83 469 825.90 208 870.53 47 051.61 223 259.82 134 386.48 128 185.39
Total cumulé dépenses 15 818 665.70 8 010 725.90 1 821 945.40 324 151.61 2 177 559.82 195 486.48 1 183 385.39
RECETTES
Total recettes de l'exercice 15 535 165.70 15 216 348.70 315 817.00
RAR N-1 et reports 283 500.00 283 500.00
Total cumulé recettes 15 818 665.70 15 499 848.70 315 817.00
49 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
DEPENSES
Dépenses réelles 30 000.00 260 000.00 1 025 000.00 324 000.00 Equipements municipaux 30 000.00 1 025 000.00 321 000.00 Equip. non municipaux 260 000.00 Opérations financières
Dépenses d'ordre
Total dépenses de l'exercice 30 000.00 260 000.00 1 025 000.00 324 000.00
RAR N-1 et reports 6 729.06 422 028.92 37 653.12
Total cumulé dépenses 36 729.06 260 000.00 1 447 028.92 361 653.12
RECETTES
Total recettes de l'exercice 3 000.00
RAR N-1 et reports
Total cumulé recettes 3 000.00
50 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
Total dépenses 15 348 839.80 7 540 900.00 1 821 945.40 324 151.61 2 177 559.82 195 486.48 1 183 385.39
Dépenses réelles 12 728 839.80 5 120 900.00 1 621 945.40 324 151.61 2 177 559.82 195 486.48 1 183 385.39
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 262 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 211 900.00 4 211 900.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 421 832.43 248 362.43 37 000.00 7 470.00 18 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 928 080.20 557 800.00 574 930.95 287 151.61 261 788.94 10 000.00 88 472.86 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 635 027.17 82 200.00 798 652.02 1 915 770.88 178 016.48 1 076 912.53 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 10 000.00 7 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre 2 620 000.00 2 420 000.00 200 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 2 000.00 200 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00
Total recettes 15 818 665.70 15 499 848.70 315 817.00
Recettes réelles 9 200 665.70 8 881 848.70 315 817.00
024 PRODUITS DES CESSIONS 978 000.00 978 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 770 598.70 3 770 598.70 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 769 317.00 453 500.00 315 817.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 657 450.00 3 657 450.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 25 300.00 22 300.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre 6 618 000.00 6 618 000.00
51 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
Total dépenses 36 729.06 260 000.00 1 447 028.92 361 653.12
Dépenses réelles 36 729.06 260 000.00 1 447 028.92 361 653.12
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 6 000.00 105 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 30 729.06 117 206.78 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 329 822.14 253 653.12 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
Total recettes 3 000.00
Recettes réelles 3 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre
52 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 4 No Libellé TOTAL Non ventilable SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE SPORTS ET 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE FORMATION JEUNESSE LOCALES PUBLIQUE
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 000 000.00 3 000 000.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 200 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00
53 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
5 6 7 8 9 No Libellé INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION SOCIALES ET SERVICE URBAIN, ECONOMIQUE SANTE ENVIRONNEMENT
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
54 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION PAR FONCTION
55 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
DEPENSES 21 884 122.21 8 814 429.00 11 062 660.31 377 990.80 633 280.90 817 450.10
Dépenses de l'exercice 21 884 122.21 8 814 429.00 11 062 660.31 377 990.80 633 280.90 817 450.10
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 3 113 408.00 11 100.00 2 452 702.00 25 850.00 3 500.00 487 124.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 9 238 930.00 8 279 800.00 1 900.00 627 614.00 328 400.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 2 946 000.00 2 946 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 697 205.21 234 720.00 65 088.31 350 240.80 2 166.90 1 926.10 66 CHARGES FINANCIERES 1 228 000.00 1 228 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 460 579.00 194 609.00 265 070.00 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 000 000.00 3 000 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 200 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 42 534 460.00 41 810 100.00 453 590.00 51 660.00 15 000.00
Recettes de l'exercice 40 534 460.00 39 810 100.00 453 590.00 51 660.00 15 000.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 66 600.00 66 090.00 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 929 260.00 615 100.00 87 500.00 9 060.00 15 000.00 73 IMPOTS ET TAXES 35 410 000.00 35 410 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 3 775 600.00 3 578 500.00 155 000.00 42 100.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 86 500.00 85 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 64 500.00 4 500.00 60 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 202 000.00
Restes à réaliser - reports 2 000 000.00 2 000 000.00
SOLDE 20 650 337.79 32 995 671.00 -10 609 070.31 -377 990.80 -581 620.90 -802 450.10
56 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
024 025 026 041 No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET SUBVENTION GLOBALE CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 52 781.00 20 200.00 102 630.10 2 700.00
Dépenses de l'exercice 52 781.00 20 200.00 102 630.10 2 700.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 48 728.00 19 700.00 64 704.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 216.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 937.00 500.00 37 926.10 2 700.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 900.00 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser - reports
RECETTES 10.00 12 500.00 191 600.00
Recettes de l'exercice 10.00 12 500.00 191 600.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 10.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 11 000.00 191 600.00 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 1 500.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -52 771.00 -7 700.00 88 969.90 -2 700.00
57 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
110 112 114
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS POLICE MUNICIPALE AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 1 404 029.22 1 100.00 1 399 729.22 3 200.00
Dépenses de l'exercice 1 404 029.22 1 100.00 1 399 729.22 3 200.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 194 610.00 1 100.00 190 310.00 3 200.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 131 400.00 1 131 400.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 66 000.00 66 000.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 6 019.22 6 019.22 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 000.00 6 000.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 18 200.00 18 200.00
Recettes de l'exercice 18 200.00 18 200.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 700.00 1 700.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 16 500.00 16 500.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 385 829.22 -1 100.00 -1 381 529.22 -3 200.00
58 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20 213 22 251 253 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS CLASSES REGROUPEES ENSEIGNEMENT DU HEBERGEMENT ET SPORT SCOLAIRE DEUXIEME DEGRE RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 8 238 469.90 121 744.30 4 513 351.46 6 274.00 2 115 400.74 64 574.60
Dépenses de l'exercice 8 238 469.90 121 744.30 4 513 351.46 6 274.00 2 115 400.74 64 574.60
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 2 012 560.00 115 400.00 1 017 790.00 569 320.00 10 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 5 499 225.00 2 856 250.00 1 535 450.00 50 340.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 666 548.90 6 244.30 639 261.46 5 974.00 9 630.74 4 234.60 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 60 136.00 100.00 50.00 300.00 1 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
RECETTES 1 090 550.00 17 500.00 28 500.00 976 900.00
Recettes de l'exercice 1 090 550.00 17 500.00 28 500.00 976 900.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 9 000.00 5 500.00 2 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 1 058 550.00 17 500.00 974 400.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 3 000.00 3 000.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 20 000.00 20 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -7 147 919.90 -104 244.30 -4 484 851.46 -6 274.00 -1 138 500.74 -64 574.60
59 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
255
No LIBELLE CLASSES DE DECOUVERTE ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 1 417 124.80
Dépenses de l'exercice 1 417 124.80
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 300 050.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 057 185.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 203.80 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 58 686.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
RECETTES 67 650.00
Recettes de l'exercice 67 650.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 1 000.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 66 650.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 349 474.80
60 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
30 311 314 321 322 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET MUSEES MUSICALE, LYRIQUE SALLES DE MEDIATHEQUES
ET CHOREGRAPHIQUE SPECTACLES
DEPENSES 2 878 029.42 232 826.30 500 995.00 847 771.00 1 262 101.12 11 778.00
Dépenses de l'exercice 2 878 029.42 232 826.30 500 995.00 847 771.00 1 262 101.12 11 778.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 306 307.00 8 250.00 18 925.00 55 271.00 189 525.00 11 778.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 281 340.00 221 640.00 1 059 700.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 285 482.42 2 936.30 481 270.00 788 500.00 12 776.12 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 4 900.00 800.00 4 000.00 100.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 55 800.00 900.00 29 000.00 25 900.00
Recettes de l'exercice 55 800.00 900.00 29 000.00 25 900.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 2 900.00 900.00 2 000.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 23 900.00 23 900.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 26 000.00 26 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 3 000.00 3 000.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 822 229.42 -231 926.30 -500 995.00 -818 771.00 -1 236 201.12 -11 778.00
61 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
324 33
No LIBELLE ENTRETIEN DU ACTION CULTURELLE PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 7 558.00 15 000.00
Dépenses de l'exercice 7 558.00 15 000.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 7 558.00 15 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -7 558.00 -15 000.00
62 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
40 413 414 421 422 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE POUR LES JEUNES
LOISIRS
DEPENSES 3 378 944.93 224 080.50 1 432 492.12 900 464.51 280 244.10 541 663.70
Dépenses de l'exercice 3 378 944.93 224 080.50 1 432 492.12 900 464.51 280 244.10 541 663.70
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 235 428.00 5 000.00 488 666.00 470 920.00 82 048.00 188 794.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 803 190.00 938 770.00 424 970.00 196 030.00 243 420.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 311 781.93 191 507.50 5 056.12 4 574.51 1 926.10 108 717.70 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 28 545.00 27 573.00 240.00 732.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 730 800.00 355 900.00 37 600.00 233 500.00 103 800.00
Recettes de l'exercice 730 800.00 355 900.00 37 600.00 233 500.00 103 800.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 4 300.00 200.00 1 100.00 1 500.00 1 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 584 500.00 343 000.00 172 000.00 69 500.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 131 800.00 6 000.00 33 000.00 60 000.00 32 800.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 10 200.00 6 700.00 3 500.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 648 144.93 -224 080.50 -1 076 592.12 -862 864.51 -46 744.10 -437 863.70
63 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
510 520
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS SERVICES COMMUNS
DEPENSES 1 383 300.00 43 300.00 1 340 000.00
Dépenses de l'exercice 1 383 300.00 43 300.00 1 340 000.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 207 000.00 35 000.00 172 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 171 800.00 8 300.00 1 163 500.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 4 500.00 4 500.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 383 300.00 -43 300.00 -1 340 000.00
64 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
61 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES EN CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 5 318 181.34 147 366.42 5 170 814.92
Dépenses de l'exercice 5 318 181.34 147 366.42 5 170 814.92
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 582 277.00 142 051.00 440 226.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 4 673 015.00 4 673 015.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 61 689.34 4 815.42 56 873.92 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 200.00 500.00 700.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 3 269 500.00 375 000.00 2 894 500.00
Recettes de l'exercice 3 269 500.00 375 000.00 2 894 500.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 11 500.00 11 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 884 000.00 375 000.00 509 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 374 000.00 2 374 000.00 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 048 681.34 227 633.58 -2 276 314.92
65 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Restes à réaliser - reports
SOLDE
66 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
814 820 823 830 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC SERVICES COMMUNS ESPACES VERTS SERVICES COMMUNS URBAINS
DEPENSES 2 831 720.18 507 204.04 279 670.00 2 002 846.14 42 000.00
Dépenses de l'exercice 2 831 720.18 507 204.04 279 670.00 2 002 846.14 42 000.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 126 430.00 506 000.00 275 800.00 302 630.00 42 000.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 688 900.00 1 688 900.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 16 390.18 1 204.04 3 870.00 11 316.14 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser - reports
RECETTES 20 500.00 20 500.00
Recettes de l'exercice 20 500.00 20 500.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 3 500.00 3 500.00 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE, VENTE 17 000.00 17 000.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser - reports
SOLDE -2 811 220.18 -507 204.04 -279 670.00 -1 982 346.14 -42 000.00
67 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
90 93 94
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS AIDE A L'ENERGIE, AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES INDUST. MANUF., ET AUX SERVICES
BATIMENT ET T.P MARCHANDS
DEPENSES 417 512.80 90 555.80 6 657.00 320 300.00
Dépenses de l'exercice 417 512.80 90 555.80 6 657.00 320 300.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 351 690.00 47 500.00 304 190.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 55 462.80 41 555.80 6 657.00 7 250.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 10 360.00 1 500.00 8 860.00
Restes à réaliser - reports
RECETTES 16 300.00 16 300.00
Recettes de l'exercice 16 300.00 16 300.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 16 300.00 16 300.00
Restes à réaliser - reports
SOLDE -401 212.80 -90 555.80 -6 657.00 -304 000.00
68 SECTION D'INVESTISSEMENT
PRESENTATION PAR FONCTION
69 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01 020 022 023 025 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ADMINISTRATION INFORMATION, AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 9 832 671.30 8 010 725.90 1 705 214.66 4 091.02 7 000.00 1 000.00
Dépenses de l'exercice 9 153 974.87 7 540 900.00 1 530 074.87 7 000.00 1 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 202 000.00 2 000.00 200 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 262 000.00 262 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 211 900.00 4 211 900.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 186 740.00 167 740.00 4 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 052 134.87 557 800.00 490 334.87 3 000.00 1 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 814 200.00 82 200.00 672 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 7 000.00 7 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 678 696.43 469 825.90 175 139.79 4 091.02
RECETTES 15 499 848.70 15 499 848.70
Recettes de l'exercice 15 216 348.70 15 216 348.70
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 000 000.00 3 000 000.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 978 000.00 978 000.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 200 000.00 1 200 000.00 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 418 000.00 2 418 000.00 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 3 770 598.70 3 770 598.70 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 170 000.00 170 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 657 450.00 3 657 450.00
Page 1/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
70 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
DEPENSES 104 639.72
Dépenses de l'exercice 75 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 15 000.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 60 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 29 639.72
RECETTES
Recettes de l'exercice
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
Page 2/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
71 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 022 023 025 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ADMINISTRATION INFORMATION, AIDES AUX VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, ASSOCIATIONS (NON COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 22 300.00 22 300.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 283 500.00 283 500.00
SOLDE 5 667 177.40 7 489 122.80 -1 705 214.66 -4 091.02 -7 000.00 -1 000.00
Page 3/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
72 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
026
No LIBELLE CIMETIERES ET POMPES FUNEBRES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -104 639.72
Page 4/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
73 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
110 112
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS POLICE MUNICIPALE
DEPENSES 324 151.61 248 217.91 75 933.70
Dépenses de l'exercice 277 100.00 202 000.00 75 100.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 37 000.00 37 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 240 100.00 165 000.00 75 100.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 47 051.61 46 217.91 833.70
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -324 151.61 -248 217.91 -75 933.70
Page 5/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
74 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
213 251
No LIBELLE TOTAL CLASSES REGROUPEES HEBERGEMENT ET RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 2 177 559.82 1 980 031.61 197 528.21
Dépenses de l'exercice 1 954 300.00 1 801 000.00 153 300.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 228 000.00 192 000.00 36 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 726 300.00 1 609 000.00 117 300.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 223 259.82 179 031.61 44 228.21
RECETTES 315 817.00 315 817.00
Recettes de l'exercice 315 817.00 315 817.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 315 817.00 315 817.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 861 742.82 -1 664 214.61 -197 528.21
Page 6/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
75 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
30 311 321 322 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION BIBLIOTHEQUES ET MUSEES MUSICALE, LYRIQUE MEDIATHEQUES
ET CHOREGRAPHIQUE
DEPENSES 195 486.48 30 000.00 20 000.00 10 000.00 135 486.48
Dépenses de l'exercice 61 100.00 30 000.00 20 000.00 10 000.00 1 100.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 10 000.00 10 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 51 100.00 30 000.00 20 000.00 1 100.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 134 386.48 134 386.48
RECETTES
Recettes de l'exercice
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -195 486.48 -30 000.00 -20 000.00 -10 000.00 -135 486.48
Page 7/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
76 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
411 413 414 421 422 No LIBELLE TOTAL SALLES DE SPORT, PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE GYMNASES S SPORTIFS OU DE POUR LES JEUNES LOISIRS
DEPENSES 1 183 385.39 105 000.00 220 335.58 802 290.33 3 259.48 52 500.00
Dépenses de l'exercice 1 055 200.00 105 000.00 205 000.00 690 200.00 2 500.00 52 500.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 18 000.00 18 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 70 200.00 20 000.00 45 200.00 2 500.00 2 500.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 967 000.00 105 000.00 167 000.00 645 000.00 50 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 128 185.39 15 335.58 112 090.33 759.48
RECETTES
Recettes de l'exercice
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 183 385.39 -105 000.00 -220 335.58 -802 290.33 -3 259.48 -52 500.00
Page 8/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
77 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Dépenses de l'exercice
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE
Page 9/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
78 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL RUBRIQUE)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 36 729.06 36 729.06
Dépenses de l'exercice 30 000.00 30 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 6 000.00 6 000.00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 24 000.00 24 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 6 729.06 6 729.06
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -36 729.06 -36 729.06
Page 10/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
79 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
72
No LIBELLE TOTAL AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 260 000.00 260 000.00
Dépenses de l'exercice 260 000.00 260 000.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 260 000.00 260 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -260 000.00 -260 000.00
Page 11/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
80 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
814 820 823
No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC SERVICES COMMUNS ESPACES VERTS URBAINS
DEPENSES 1 447 028.92 525 872.94 810 997.71 110 158.27
Dépenses de l'exercice 1 025 000.00 325 000.00 606 000.00 94 000.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 89 000.00 25 000.00 20 000.00 44 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 936 000.00 300 000.00 586 000.00 50 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 422 028.92 200 872.94 204 997.71 16 158.27
RECETTES
Recettes de l'exercice
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -1 447 028.92 -525 872.94 -810 997.71 -110 158.27
Page 12/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
81 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
94
No LIBELLE TOTAL AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 361 653.12 361 653.12
Dépenses de l'exercice 324 000.00 324 000.00
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 105 000.00 105 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 216 000.00 216 000.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00 3 000.00
N° Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports 37 653.12 37 653.12
RECETTES 3 000.00 3 000.00
Recettes de l'exercice 3 000.00 3 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 3 000.00 3 000.00
Opérations pour compte de tiers
Restes à réaliser - reports
SOLDE -358 653.12 -358 653.12
Page 13/ - le 24-06-2020 11:17 -INV - Equipement par Rubrique (IV A1). / budec650 demand‚ par RACOUPEAU Myrtille - civilgf 13
82 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV - ANNEXES IV
A2.1
A2.1 - CREDITS DE TRESORERIE (1)
NATURE DE LA TRESORERIE Date de la décision Montant des tirages N-1
51931 Lignes de trésorerie
04/11/2019 0,00 € 206,28 €
DEXIA CREDIT LOCAL – prêt 151 30/11/2000 0,00 € 0,00 €
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/02/1989
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
CREDITS DE TRESORERIE
Montant maximum
autorisé au 1/1/N
Montant des
remboursements
N-1
Montant restant dû
au 1/1/N
Intérêts mandatés
en N-1
Caisse d'Epargne
Ligne de trésorerie du 5/11/2019 au 4/11/2020 2 000 000,00 € 20 000,00 € 20 000,00 €
152 450,00 € 304 900,00 € 304 900,00 €
83 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Date de signature Nominal (2) Index (4)
Taux initial
Devise
Taux actu.
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
1641 Emprunts en euros (total)
150 Société de Financement Local 16/12/1999 01/10/2005 01/01/2006 V Euribor 6m + 0,14% 2,350% 2,383% EUR T P O A-1
155 Société de Financement Local 21/12/2005 27/12/2005 01/04/2006 F Taux fixe à 3,53% 3,530% 3,530% EUR A P O A-1
156 Société Générale 25/04/2006 05/05/2006 05/08/2006 F Taux fixe à 3,74% 3,740% 3,792% EUR T P O A-1
157 02/06/2006 12/06/2006 12/09/2006 F Taux fixe à 3,70% 3,700% 3,700% EUR T P O A-1
158 02/06/2006 12/06/2006 12/09/2006 F Taux fixe à 3,70% 3,700% 3,700% EUR T P O A-1
159 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 21/12/2006 27/12/2006 25/04/2007 F Taux fixe à 3,83% 3,830% 3,830% EUR T P O A-1
161 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 08/06/2007 25/07/2008 25/10/2008 F Taux fixe à 4,35% 4,350% 4,350% EUR T P O A-1
162 29/12/2008 29/12/2008 01/01/2010 F Taux fixe à 4,88% 4,880% 4,880% EUR A C O A-1
163 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1,84% 1,840% 1,840% EUR T P O A-1
164 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1,84% 1,840% 1,840% EUR T P O A-1
165 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 12/11/2010 30/07/2011 30/07/2012 F Taux fixe à 3,51% 3,510% 3,510% EUR A P O A-1
166 Société Générale 19/10/2011 25/10/2011 25/01/2012 F Taux fixe à 4,27% 4,270% 4,329% EUR T P O A-1
167 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19/10/2011 09/12/2011 25/03/2012 F Taux fixe à 4,82% 4,820% 4,820% EUR T P O A-1
168 CA Corporate & Investment Bank 23/11/2010 15/12/2010 15/12/2011 V TAM Postfixé + 0,95% 1,375% 1,395% EUR A X O A-1
169 Crédit Mutuel Caluire 23/11/2011 23/12/2011 29/02/2012 V 3,738% 3,738% EUR T P O A-1
170 08/12/2011 28/12/2011 01/07/2012 V LEP + 1,35% 4,100% 4,100% EUR T C O A-1
171 31/03/2012 01/08/2012 01/11/2012 V LEP Postfixé + 1,35% 4,100% 4,111% EUR T C O A-1
172 Crédit Mutuel du sud-est 11/04/2012 31/07/2012 31/10/2012 V 3,196% 3,196% EUR T P O A-1
173 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 11/04/2012 27/07/2012 25/08/2013 F Taux fixe à 4,68% 4,680% 4,680% EUR A P O A-1
174 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 16/07/2012 25/10/2012 25/10/2013 F Taux fixe à 4,88% 4,880% 4,880% EUR A P O A-1
175 21/11/2012 01/01/2013 01/01/2014 F Taux fixe à 3,92% 3,920% 3,920% EUR A P O A-1
176 Crédit Foncier 30/11/2012 21/12/2012 21/03/2013 F Taux fixe à 4,44% 4,440% 4,514% EUR T P O A-1
177 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 25/03/2013 23/04/2013 25/05/2014 F Taux fixe à 4,65% 4,650% 4,650% EUR A P O A-1
178 Crédit Foncier 27/03/2013 19/04/2013 19/04/2014 F Taux fixe à 4,60% 4,600% 4,664% EUR A P O A-1
179 Société Générale 27/08/2013 16/09/2013 16/12/2013 F Taux fixe à 3,85% 3,850% 3,903% EUR T P O A-1
180 La banque postale 21/08/2013 31/12/2013 01/01/2015 V Euribor 12m + 1,64% 2,196% 2,227% EUR A P O A-1
181 19/12/2013 21/01/2014 01/08/2014 V Livret A + 1,00% 2,250% 2,250% EUR S X O A-1
182 19/12/2013 20/01/2014 01/08/2014 V Livret A + 1,00% 2,250% 2,250% EUR S P O A-1
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat) Organisme prêteur ou chef de file
Date d'émission
ou date de
mobilisation (1)
Date du
premier rembt
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des rembts
(6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
remboursement
anticipé
O/N
Catégorie
d’emprunt (8) Niveau de
taux (5)
164 Emprunts auprès d’ établissement de
crédit (Total) 73 581 206,67
68 532 226,33
1 899 126,33
1 000 000,00
2 000 000,00
Banque Populaire Loire et
Lyonnais 600 000,00
Banque Populaire Loire et
Lyonnais 1 400 000,00
4 000 000,00
6 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 3 000 000,00
154 900,00
253 825,00
1 500 000,00
2 000 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00 Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75%
Caisse des Dépots et
Consignations 2 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 1 500 000,00
1 000 000,00 Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25%
1 000 000,00
1 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 2 000 000,00
2 500 000,00
2 000 000,00
2 000 000,00
3 500 000,00
3 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 1 109 375,00
Caisse des Dépots et
Consignations 560 000,00
84 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
183 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 14/01/2014 07/03/2014 25/03/2015 F Taux fixe à 3,65% 3,650% 3,650% EUR A P O A-1
184 19/11/2014 14/12/2014 01/07/2015 V Livret A + 1,00% 2,000% 2,000% EUR S P O A-1
185 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19/12/2014 27/01/2015 27/04/2015 F Taux fixe à 2,17% 2,170% 2,170% EUR T P O A-1
186 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 02/09/2015 30/10/2015 25/11/2016 V 1,157% 1,173% EUR A P O A-1
189 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 30/03/2016 15/04/2016 25/07/2016 F Taux fixe à 0,97% 0,970% 0,970% EUR T C O A-1
190 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 18/12/2017 25/12/2017 25/03/2018 F Taux fixe à 0,59% 0,590% 0,590% EUR T P O A-1
191 15/01/2018 01/08/2018 01/10/2018 V Livret A + 0,75% 1,500% 1,500% EUR S C O A-1
192 08/01/2018 26/04/2018 01/08/2018 F Taux fixe à 1,79% 1,790% 1,790% EUR T P O A-1
193 Crédit Agricole Centre Est 26/11/2018 05/12/2018 05/03/2019 V 0,560% 0,568% EUR T P O A-1
194 La banque postale 22/07/2019 01/10/2019 01/10/2020 F Taux fixe à 0,95% 0,950% 0,950% EUR A P O A-1
195 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 25/07/2019 09/12/2019 25/12/2020 F Taux fixe à 1,04% 1,040% 1,040% EUR A P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
151 RV consolidé Société de Financement Local 30/11/2000 01/01/2002 V 5,110% 5,195% EUR A C O A-1
160 Société de Financement Local 16/11/2007 01/12/2007 01/07/2008 V 4,115% 4,172% EUR S P O A-1
0,00
0,00
0,00
0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
2 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 2 635 000,00
2 000 000,00
1 150 000,00 Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05%
1 500 000,00
2 000 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 80 000,00
Caisse des Dépots et
Consignations 1 200 000,00
1 990 000,00
Moy Mens Euribor 3m
+ 0,56%, flooré à
0,56%
2 000 000,00
1 500 000,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) 5 048 980,34
3 048 980,34 Eonia + 0,17%, flooré à 0,00%
2 000 000,00
TAG 6m Postfixé +
0,019%, flooré à
0,00%
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
Trésor (total)
1676 Dettes envers locataires-
acquéreurs (total)
168 Autres emprunts et dettes
assimilées (Total)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
73 581 206,67
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
85 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes au 01/01/2020
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Index (13) Capital
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 0,00
150 N A-1 0,00 V 0,00 % 0,00 0,00
155 N A-1 0,08 F Taux fixe à 3,53% 3,53 % 0,00
156 N A-1 1,34 F Taux fixe à 3,74% 3,74 % 503,35
157 N A-1 1,45 F Taux fixe à 3,70% 3,70 % 47,72
158 N A-1 1,45 F Taux fixe à 3,70% 3,70 % 111,34
159 N A-1 2,07 F Taux fixe à 3,83% 3,83 %
161 N A-1 8,57 F Taux fixe à 4,35% 4,35 %
162 N A-1 9,01 F Taux fixe à 4,88% 4,88 %
163 N A-1 6,01 F Taux fixe à 1,84% 1,84 % 268,96
164 N A-1 6,01 F Taux fixe à 1,84% 1,84 % 440,73
165 N A-1 11,58 F Taux fixe à 3,51% 3,51 %
166 N A-1 6,82 F Taux fixe à 4,27% 4,27 %
167 N A-1 11,99 F Taux fixe à 4,82% 4,82 % 444,87
168 N A-1 11,96 V TAM Postfixé + 0,95% 0,55 % 288,40
169 N A-1 11,92 V 1,75 % 877,68
170 N A-1 7,25 V LEP + 1,35% 2,60 %
171 N A-1 7,59 V LEP Postfixé + 1,35% 2,60 %
172 N A-1 12,59 V 2,25 %
173 N A-1 7,65 F Taux fixe à 4,68% 4,68 %
174 N A-1 7,82 F Taux fixe à 4,88% 4,88 %
175 N A-1 8,01 F Taux fixe à 3,92% 3,92 %
176 N A-1 7,98 F Taux fixe à 4,44% 4,44 %
177 N A-1 13,41 F Taux fixe à 4,65% 4,65 % 0,00
178 N A-1 13,31 F Taux fixe à 4,60% 4,60 % 0,00
179 N A-1 13,72 F Taux fixe à 3,85% 3,85 %
180 N A-1 13,01 V Euribor 12m + 1,64% 1,39 %
181 N A-1 14,59 V Livret A + 1,00% 1,75 % 0,00
182 N A-1 14,59 V Livret A + 1,00% 1,75 % 0,00
183 N A-1 14,24 F Taux fixe à 3,65% 3,65 % 0,00
184 N A-1 15,01 V Livret A + 1,00% 1,75 %
185 N A-1 15,08 F Taux fixe à 2,17% 2,17 %
186 N A-1 15,91 V 1,05 % 932,29
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Couverture ?
O/N
(10)
Montant
couvert
Catégorie d’emprunt
après couverture
éventuelle (11)
Capital restant dû au
01/01/2020
Durée résiduelle
(en années)
Type de taux
(12)
Niveau de taux d'intérêt
à la date de vote du
budget (14)
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
164 Emprunts auprès
d’établissement de crédit (Total) 44 231 241,37 3 963 442,75 1 163 793,31 262 235,38
42 877 822,63 3 705 467,99 1 163 793,31 262 235,38
46 207,00 TAG 3m Postfixé + 0,20%, flooré à 0,00% 46 207,00
81 499,73 81 499,73 2 876,89
254 712,06 168 193,34 7 301,18
75 973,57 50 181,50 2 120,10
177 272,22 117 090,12 4 946,92
754 950,67 327 553,93 24 247,47 2 955,57
3 265 478,29 313 741,39 136 976,53 23 183,43
1 500 000,00 150 000,00 73 200,00 65 697,00
69 757,01 10 630,35 1 210,45
114 306,24 17 419,30 1 983,50
1 020 206,42 69 827,89 35 809,25 13 899,29
1 093 960,67 136 733,31 45 284,80 7 607,03
709 345,24 44 803,21 33 388,71
1 053 440,00 67 880,00 6 050,46
651 034,71 Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75% 49 195,40 11 071,44
1 000 000,10 133 333,32 24 530,00 5 564,09
775 000,00 100 000,00 19 041,27 2 857,30
622 756,36 Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25% 42 585,59 13 842,53 2 205,62
617 244,94 65 382,62 28 887,06 8 967,76
620 647,40 65 274,83 30 287,59 4 893,45
1 334 874,65 126 550,32 52 327,09 47 234,74
1 536 039,97 163 672,09 66 591,83 1 692,59
1 576 873,43 82 432,57 73 324,61
1 575 181,29 82 629,11 73 665,98
2 681 218,31 150 199,97 102 760,51 4 060,18
2 457 189,44 125 375,57 37 892,93 33 098,80
851 145,93 52 834,20 14 600,90
429 648,89 25 305,45 7 376,53
1 625 442,60 83 310,23 59 328,65
2 169 961,54 112 014,54 37 325,29 17 829,33
1 600 207,37 89 532,31 33 999,21 5 736,79
941 581,75 Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05% 53 690,20 10 051,39
86 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes au 01/01/2020
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice
Index (13) Capital
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Couverture ?
O/N
(10)
Montant
couvert
Catégorie d’emprunt
après couverture
éventuelle (11)
Capital restant dû au
01/01/2020
Durée résiduelle
(en années)
Type de taux
(12)
Niveau de taux d'intérêt
à la date de vote du
budget (14)
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
189 N A-1 16,33 F Taux fixe à 0,97% 0,97 %
190 N A-1 12,99 F Taux fixe à 0,59% 0,59 % 132,26
191 N A-1 28,27 V Livret A + 0,75% 1,50 % 270,93
192 N A-1 23,35 F Taux fixe à 1,79% 1,79 %
193 N A-1 18,94 V 0,56 % 0,00
194 N A-1 19,76 F Taux fixe à 0,95% 0,95 %
195 N A-1 19,99 F Taux fixe à 1,04% 1,04 % 206,86
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
151 RV consolidé N A-1 1,00 V 0,00 % 0,00 0,00
160 N A-1 8,01 V 0,00 % 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 0,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l'index en cours au 01/01/N après opération de couveture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau de taux à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés en 768
1 237 500,00 75 000,00 13 037,35 2 531,34
1 743 441,25 129 418,28 10 000,32
76 000,01 2 666,66 1 125,80
1 142 022,94 39 517,47 20 043,89 3 212,84
1 895 700,63 Moy Mens Euribor 3m + 0,56%, flooré à 0,56% 94 654,56 10 591,00
2 000 000,00 91 273,49 20 530,55 4 482,86
1 500 000,00 67 858,14 16 163,33
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
(9)
1 353 418,74 257 974,76
304 900,00 Eonia + 0,17%, flooré à 0,00% 152 450,00
1 048 518,74 TAG 6m Postfixé + 0,019%, flooré à 0,00% 105 524,76
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
Trésor (total)
1676 Dettes envers locataires-
acquéreurs (total)
168 Autres emprunts et dettes
assimilées (Total)
44 231 241,37 3 963 442,75 1 163 793,31 262 235,38
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
87 88 89 90 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 4 056 450.00 4 056 450.00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 054 450.00 4 054 450.00
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros 3 796 000.00 3 796 000.00 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 258 450.00 258 450.00 1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 2 000.00 2 000.00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves
103 PLAN DE RELANCE FCTVA
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résultat 2 000.00 2 000.00
020 Dépenses imprévues
91 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
Op. de l'exercice Restes à réaliser Solde d'exécution TOTAL I en dépenses de D001 II l'exercice précédent
Dépenses à
couvrir par 4 056 450.00 1 208 164.93 469 825.90 5 734 440.83 des ressources
propres
92 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 6 109 300.00 6 109 300.00
Ressources propres externes de l'année (a) 931 300.00 931 300.00
10222 FCTVA 860 000.00 860 000.00 10223 TLE 46 000.00 46 000.00 10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent° invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières 25 300.00 25 300.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 25 300.00 25 300.00
Ressources propres internes de l'année (b) 5 178 000.00 5 178 000.00
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées à des participations
27 Autres immobilisations financières
28 Amortissement des immobilisations 1 200 000.00 1 200 000.00 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
28051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
28145 INSTALLATIONS GALES, AGENCEMENTS, AMENAGEMENTS 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
28158 AUTRES INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECH. 28182 MATERIEL DE TRANSPORT
28183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 28184 MOBILIER
28188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 200 000.00 1 200 000.00
93 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
Art. Libellé Propositions VOTE nouvelles
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 978 000.00 978 000.00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 000 000.00 3 000 000.00
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes de R001 R1068 IV III l'exercice précédent
Total ressources
propres 6 109 300.00 283 500.00 2 864 598.70 9 257 398.70 disponibles
94 IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 5 734 440.83
Ressources propres disponibles IV 9 257 398.70
Solde (IV - II) V 3 522 957.87
95 96 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE B1.1
B1.1 – ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
Désignation du bénéficiaire Montant initial Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Annuité garantie au cours de l'exercice
Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) Niveau de taux En intérêts (8) En capital
0,00 0,00 0,00 0,00
OGEC St Marie Caluire 2011 P Crédit Mutuel Caluire 6,26 M V 3,34 % V 2,20 % A1 509,42
1998 X 10,34 A V Livret A + 0,80% 4,30 % V Livret A + 0,80% 1,55 % A1 40,52 241,44
Foyer des Tilleuls 2004 X 9,17 A V Livret A + 1,20% 3,46 % V Livret A + 1,20% 1,94 % A1
FONDATION AJD Maurice Gounon 2012 X 22,76 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1
Foyer des Tilleuls 2003 C Crédit Foncier 14,42 T V Livret A + 1,60% 4,60 % V Livret A + 1,60% 2,35 % A1
Foncière Habitat et humanisme 1995 X 788,22 7,33 A V Livret A + 0,80% 5,30 % V Livret A + 0,80% 1,55 % A1 12,22 101,24
Immobilière Rhone Alpes 1997 X 9,84 A V Livret A + 1,20216% 4,70 % V Livret A + 1,20216% 1,95 % A1
Immobilière Rhone Alpes 1997 X 9,84 A V Livret A + 0,80% 4,30 % V Livret A + 0,80% 1,55 % A1 298,60
Foncière Habitat et humanisme 1996 X 8,84 A V Livret A + 0,80% 4,31 % V Livret A + 0,80% 1,55 % A1 24,70 179,07
SCIC Habitat Rhone Alpes 1998 X 10,01 A V Livret A + 1,20% 4,70 % V Livret A + 1,20% 1,95 % A1 921,42
ICF Sud-est Méditérranée 2004 X 975,60 19,01 A V Livret A + 0,70% 2,96 % V Livret A + 0,70% 1,45 % A1 14,15 42,40
Batigère Rhone Alpes 2004 X 4,42 A F Taux fixe à 6,50% 6,52 % F Taux fixe à 6,50% 6,48 % A1
SEM de construction du dpt de l'Ain 2010 X 10,16 A V Livret A + 1,25% 2,50 % V Livret A + 1,25% 2,00 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 32,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 924,86
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 42,36 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 736,86 944,69
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 32,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 155,85 785,46
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 42,36 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 77,12 289,92
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 32,19 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 42,19 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 32,19 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 206,25
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 42,19 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 123,95 466,00
Vilogia 2012 X 32,52 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 732,44
Vilogia 2012 X 42,53 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 402,43 791,31
Vilogia 2012 X 32,52 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 15,46 100,86
Vilogia 2012 X 42,53 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 6,89 36,58
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 12,76 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 200,82
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X 27,93 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X 27,93 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 251,00
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 33,94 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 848,33
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 43,95 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 601,90 748,60
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 33,94 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 181,26 884,18
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1) Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Capital restant dû au 01/01/2020
Durée
résiduelle
Périodicité des
remboursements Catégorie d'emprunt (7)
Indices ou devises
pouvant modifier
l'emprunt
Taux actuariel
(5)
Total des emprunts contractés par des
collectivités ou des EP (hors logements
sociaux)
Total des emprunts autres que ceux
contractés par des collectivités ou des EP
(hors logements sociaux) 1 088 121,41 678 844,80 10 806,12 40 206,75
Aménagement
batiment à usage
d'école primaire
50 000,00 24 057,22 Moy Mens Euribor 3m + 2,02%, capé à 4,20%,
flooré à 2,20%
Moy Mens Euribor 3m +
2,02%, capé à 4,20%,
flooré à 2,20%
3 482,42
Association pour le logement, la formation et
l'animation
Caisse des Dépots et
Consignations
6 072,81 2 614,09
Caisse des Dépots et
Consignations
249 750,00 104 062,50 2 029,22 10 406,25
Caisse des Dépots et
Consignations
600 000,00 460 000,00 6 210,00 20 000,00
182 298,60 88 110,99 2 016,96 6 076,64
Total des emprunts contractés pour des
opérations de logement social 5 084 089,91 4 136 999,76 61 781,33 154 831,31
Caisse des Dépots et
Consignations
2 492,54
Caisse des Dépots et
Consignations
275 948,08 97 174,48 1 897,00 10 298,92
Caisse des Dépots et
Consignations
55 608,86 19 264,27 2 048,56
Caisse des Dépots et
Consignations
4 344,80 1 593,47
Caisse des Dépots et
Consignations
104 065,36 47 252,23 4 287,08
Caisse des Dépots et
Consignations
1 371,90
Caisse des Dépots et
Consignations
340 275,91 134 458,18 8 739,78 23 313,66
Caisse des Dépots et
Consignations
256 296,61 159 587,80 3 191,76 13 216,05
Caisse des Dépots et
Consignations
78 066,15 68 508,04 1 661,55
Caisse des Dépots et
Consignations
59 762,10 54 582,36
Caisse des Dépots et
Consignations
33 053,10 28 336,13
Caisse des Dépots et
Consignations
15 696,90 14 020,86
Caisse des Dépots et
Consignations
154 114,05 134 824,97 1 820,14 3 269,96
Caisse des Dépots et
Consignations
133 533,45 121 561,35 1 641,08 2 103,93
Caisse des Dépots et
Consignations
43 869,60 37 500,21 1 039,48
Caisse des Dépots et
Consignations
25 306,35 22 536,36
Caisse des Dépots et
Consignations
65 051,55 54 254,85 1 788,60
Caisse des Dépots et
Consignations
34 435,50 29 809,93
Caisse des Dépots et
Consignations
3 438,75 2 811,07
Caisse des Dépots et
Consignations
1 473,75 1 252,94
Caisse des Dépots et
Consignations
21 600,00 14 875,70 1 054,50
Caisse des Dépots et
Consignations
159 347,55 134 326,82 1 813,41 3 979,60
Caisse des Dépots et
Consignations
55 450,50 45 637,02 1 512,08
Caisse des Dépots et
Consignations
71 034,75 62 839,15 1 468,61
Caisse des Dépots et
Consignations
48 733,65 44 585,14
Caisse des Dépots et
Consignations
38 032,65 32 957,20
97 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
Désignation du bénéficiaire Montant initial Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Annuité garantie au cours de l'exercice
Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) Niveau de taux En intérêts (8) En capital
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1) Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Capital restant dû au 01/01/2020
Durée
résiduelle
Périodicité des
remboursements Catégorie d'emprunt (7)
Indices ou devises
pouvant modifier
l'emprunt
Taux actuariel
(5)
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 43,95 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 103,49 379,14
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 33,61 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 43,61 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 669,04 832,10
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 33,61 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 307,89
Immobilière Rhone Alpes 2013 X 43,61 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 111,41 408,16
Alliade Habitat 2013 X 33,69 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 570,18 987,09
Alliade Habitat 2013 X 43,70 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 489,47 608,77
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 39,36 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 29,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 692,61
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 29,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 41,93 234,44
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 39,36 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 138,95 566,37
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 39,61 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 761,41
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 29,60 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 827,06
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 29,60 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 43,46 243,00
Immobilière Rhone Alpes 2012 X 39,61 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 29,63 120,79
Batigère Rhone Alpes 2018 X 28,52 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,75 % A1
Batigère Rhone Alpes 2018 X 22,24 A V Livret A + 1,30% 2,05 % V Livret A + 1,30% 2,04 % A1
Batigère Rhone Alpes 2018 X 22,18 A V Livret A + 0,80% 1,55 % V Livret A + 0,80% 1,55 % A1 159,79 431,61
Alliade Habitat 2018 X 31,35 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 124,55 232,08
Alliade Habitat 2018 X 41,36 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 602,75 795,26
Alliade Habitat 2018 X 31,35 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 21,85 113,84
Alliade Habitat 2018 X 41,36 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 48,10 185,55
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 17,59 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,75 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 32,61 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,75 % A1
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 10,09 A V Livret A + 0,60% 1,60 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 293,10
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 10,09 A V Livret A - 0,20% 0,80 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 42,86 689,08
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 10,09 A V Livret A + 1,04% 2,04 % V Livret A + 1,04% 1,79 % A1 442,07
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X 10,09 A V Livret A + 1,11% 2,11 % V Livret A + 1,11% 1,86 % A1 216,66 964,10
Alliade Habitat 2015 X 9,34 A V Livret A + 0,60% 1,60 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 232,04
Alliade Habitat 2015 X 9,34 A V Livret A - 0,20% 0,80 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 43,40 769,79
Alliade Habitat 2016 X 10,42 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 188,11
Alliade Habitat 2016 X 10,42 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1 68,37
Vilogia 2018 X 38,44 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,85 % A1
Vilogia 2018 X 58,45 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,85 % A1 810,22
Vilogia 2018 X 38,44 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,85 % A1 822,03 781,52
Adoma 2018 X 38,11 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1
Adoma 2018 X 48,12 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,55 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 18,26 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 124,88 430,35
Caisse des Dépots et
Consignations
20 978,40 18 815,89
Caisse des Dépots et
Consignations
115 045,80 101 772,44 1 373,93 2 378,52
Caisse des Dépots et
Consignations
54 169,65 49 558,40
Caisse des Dépots et
Consignations
64 600,35 55 979,45 1 501,82
Caisse des Dépots et
Consignations
22 583,85 20 255,85
Caisse des Dépots et
Consignations
47 746,65 42 235,54
Caisse des Dépots et
Consignations
39 633,00 36 257,08
Caisse des Dépots et
Consignations
199 446,84 179 462,64 2 422,75 3 413,19
Caisse des Dépots et
Consignations
59 736,28 51 304,28 1 398,51
Caisse des Dépots et
Consignations
9 086,92 7 623,85
Caisse des Dépots et
Consignations
28 705,96 25 262,88
Caisse des Dépots et
Consignations
62 599,65 56 401,01 1 072,69
Caisse des Dépots et
Consignations
71 276,72 61 263,36 1 669,99
Caisse des Dépots et
Consignations
9 418,95 7 902,29
Caisse des Dépots et
Consignations
6 120,20 5 387,84
Caisse des Dépots et
Consignations
133 373,02 128 996,54 2 257,44 4 372,55
Caisse des Dépots et
Consignations
323 643,57 311 279,53 6 381,23 12 435,91
Caisse des Dépots et
Consignations
10 739,48 10 308,80
Caisse des Dépots et
Consignations
9 455,02 9 226,06
Caisse des Dépots et
Consignations
45 432,60 44 648,03
Caisse des Dépots et
Consignations
4 086,37 3 973,15
Caisse des Dépots et
Consignations
8 930,15 8 745,62
Caisse des Dépots et
Consignations
113 551,41 108 461,97 1 898,08 5 178,51
Caisse des Dépots et
Consignations
266 071,60 260 278,26 4 554,87 5 894,73
Caisse des Dépots et
Consignations
28 812,15 21 711,18 1 844,09
Caisse des Dépots et
Consignations
10 498,05 7 791,83
Caisse des Dépots et
Consignations
32 511,00 24 696,42 2 051,32
Caisse des Dépots et
Consignations
15 315,00 11 648,48
Caisse des Dépots et
Consignations
23 416,20 17 187,92 1 616,94
Caisse des Dépots et
Consignations
10 915,35 7 891,22
Caisse des Dépots et
Consignations
17 390,55 13 933,80 1 183,50
Caisse des Dépots et
Consignations
15 692,40 12 430,43 1 099,31
Caisse des Dépots et
Consignations
130 896,75 128 663,11 2 393,13 2 275,19
Caisse des Dépots et
Consignations
86 448,45 85 653,02 1 593,15
Caisse des Dépots et
Consignations
44 962,35 44 195,10
Caisse des Dépots et
Consignations
495 143,25 484 042,55 2 662,23 11 161,75
Caisse des Dépots et
Consignations
230 360,55 226 345,25 1 244,90 4 037,38
Caisse des Dépots et
Consignations
9 675,00 9 250,38
98 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
Désignation du bénéficiaire Montant initial Taux initial Taux à la date de vote du budget (6) Annuité garantie au cours de l'exercice
Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) Niveau de taux En intérêts (8) En capital
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1) Objet de l'emprunt garanti Organisme prêteur ou chef de file Capital restant dû au 01/01/2020
Durée
résiduelle
Périodicité des
remboursements Catégorie d'emprunt (7)
Indices ou devises
pouvant modifier
l'emprunt
Taux actuariel
(5)
Immobilière Rhone Alpes 2018 X 18,26 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,35 % A1 942,89
Vilogia 2021 X 49,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,76 % A1
Vilogia 2021 X 39,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,76 % A1
Vilogia 2021 X 39,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,76 % A1
TOTAL GENERAL
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d'intérêt: F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés)
Caisse des Dépots et
Consignations
73 050,00 69 843,97 3 249,31
Caisse des Dépots et
Consignations
22 924,80
Caisse des Dépots et
Consignations
19 104,00
Caisse des Dépots et
Consignations
8 137,20
6 172 211,32 4 815 844,56 72 587,45 195 038,06
99 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
+ Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) 0,00 €
+ Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
- Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % 11,35% (1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-1 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes relles de fonctionnement de ce même exercice
Calcul du ratio
de l’article L. 2252-1 du CGT
51 012,86 €
5 127 236 €
9 007 €
5 169 242 €
45 534 110 €
100 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV - ANNEXES IV
B1.6
B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Nature de l’engagement Organisme émetteur Périodicité
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
[…]
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
[…]
8028 Autres engagements reçus
A l’exception de ceux reçus des entreprises
Apport en fonds associatifs 7,25 ans 0 €
Engagements reçus des entreprises
[…]
TOTAL 0 €
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Durée en
années
Créance en
capital à
l’origine
Créance en
capital au
01/01/N
Annuité reçue au
cours de l’exercice
Ecole de Musique de Caluire
et Cuire – AMC2
Annuelle avec différé de
2,25 ans 170 000 € 170 000 €
170 000 € 170 000 €
101 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L.2311-7 du CGCT)
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT
204182 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
204182 DIVERS ORGANISMES
TOTAL NATURE 204182
20422 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
20422 DIVERSES OPERATIONS 0,00 €
TOTAL NATURE 20422 0,00 €
TOTAL SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
FONCTIONNEMENT
657362 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
657362 Social CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE Etablissement public communal
TOTAL NATURE 657362
6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
6574 Social ARGEV-VEOLIA (TELETHON) Association loi 1901
6574 Social ASSOCIATION DE LA MAISON D'IZIEU Association loi 1901 400 €
6574 Anciens Combattants U.A.A.C.R.V.G.C. Association loi 1901
6574 Anciens Combattants COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC Association loi 1901 428 €
6574 Anciens Combattants U.N.C.A.F.N. Association loi 1901 300 €
6574 Anciens Combattants AATCM - Troupes coloniales troupes de marine Association loi 1901 90 €
6574 Anciens Combattants LE SOUVENIR Français Association loi 1901 90 €
6574 Relations internationales COMITE DE JUMELAGE Association loi 1901
6574 Scolaire ASS DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES AMOPA Association loi 1901 300 €
6574 Culture UDAF LIRE ET FAIRE LIRE DANS LE RHONE Association loi 1901 250 €
6574 Scolaire PREVENTION ROUTIERE Association loi 1901 172 €
6574 Scolaire FOYER SOCIO-EDUCATIF C.E.S. ANDRE LASSAGNE Association loi 1901 845 €
6574 Scolaire FOYER SOCIO-EDUCATIF SENARD Association loi 1901 845 €
6574 Scolaire FOYER CENTRE ELIE VIGNAL Association loi 1901 186 €
6574 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE LASSAGNE Association loi 1901 884 €
6574 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE SENARD Association loi 1901 884 €
6574 Scolaire/sport ASSOCIATION SPORTIVE – CUZIN Association loi 1901 200 €
6574 Scolaire UNION SPORTIVE D'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE Association loi 1901 822 €
6574 Sport EN PISTE AVEC ROMANO Association loi 1901
6574 Culture ORGUES DE L'IMMACULEE CONCEPTION Association loi 1901 860 €
6574 Culture ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE Association loi 1901
6574 Culture HARMONIE DE CALUIRE Association loi 1901
6574 Culture VAGABONDAGES Association loi 1901
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
OPERATIONS DE LOGEMENT
SOCIAL
Etablissement public à caractère
industriel et commercial 260 000,00 €
260 000,00 €
260 000,00 €
877 000,00 €
877 000,00 €
1 100 €
1 029 €
2 700 €
1 354 €
475 800 €
3 500 €
1 290 €
102 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L.2311-7 du CGCT)
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
6574 Culture MIRELA Association loi 1901 300 €
6574 Culture LE MELIES Association loi 1901
6574 Culture URFOL CINEMA Association loi 1901
6574 Culture CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES DE CALUIRE (NUZILLY) Association loi 1901
6574 Sport ALLIANCE JOUTEURS ET SAUVETEURS Association loi 1901 500 €
6574 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (basket ) Association loi 1901
6574 Sport ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL (SECTION FOOTBALL) Association loi 1901
6574 Sport ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE Association loi 1901
6574 Sport ASSOCIATION SPORTIVE LYON CALUIRE HANDBALL Association loi 1901
6574 Sport CALUIRE SPORTING CLUB Association loi 1901
6574 Sport AVIRON CLUB DE LYON CALUIRE Association loi 1901
6574 Sport JEANNE D'ARC DE CALUIRE - ALOUETTES DE CALUIRE Association loi 1901
6574 Sport CLUB DE DANSE SPORTIVE Association loi 1901 348 €
6574 Sport SUBAQUAGONE Association loi 1901 652 €
6574 Sport LA CAGNA Association loi 1901
6574 Sport OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS Association loi 1901
6574 Sport OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (multi-club) Association loi 1901
6574 Sport GYM VOLONTAIRE MONTESSUY Association loi 1901 300 €
6574 Sport CALUIRE RUGBY LEAGUE Association loi 1901 643 €
6574 Sport FCL HOCKEY Association loi 1901
6574 Sport LA PASSERELLE Association loi 1901
6574 Culture FACE A FACE MUSICAL Association loi 1901 380 €
6574 Sport AMICALE LAIQUE DE CALUIRE (POST-SCOLAIRE ) Association loi 1901
6574 Culture AMICALE LAIQUE DE VASSIEUX Association loi 1901
6574 Culture ARTISTES REUNIS DE CALUIRE (ARC) Association loi 1901 550 €
6574 Social/culture ASSOCIATION DE GESTION MAISON DE QUARTIER SAINT CLAIR Association loi 1901
6574 Culture HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CALUIRE Association loi 1901 690 €
6574 Culture AVF CALUIRE (CALUIRE ACCUEIL) Association loi 1901 400 €
6574 Culture CALUIRE LOISIRS FAMILLES Association loi 1901
6574 Culture CALUIRE VOIE VERTE EN VIE Association loi 1901
6574 Culture SCOUTS et GUIDES DE FRANCE Association loi 1901
6574 Prévention LES AMIS DE JEUDI DIMANCHE – AJD Association loi 1901
6574 Prévention REED Association loi 1901
6574 Prévention ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL Association loi 1901
6574 Social/culture Association loi 1901
6574 Petite enfance LA PETITE MAISON Association loi 1901
6574 Petite enfance LA PETITE MAISON – CONTRAT ENFANCE Association loi 1901
5 000 €
8 500 €
7 720 €
28 935 €
7 000 €
36 538 €
39 737 €
30 000 €
1 972 €
23 334 €
1 700 €
2 000 €
7 000 €
7 000 €
3 216 €
64 304 €
1 400 €
4 500 €
1 886 €
1 000 €
3 420 €
18 562 €
2 700 €
6 860 €
ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DE CALUIRE (Montessuy et Berges du Rhône) 286 500 €
4 150 €
7 700 €
103 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L.2311-7 du CGCT)
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
6574 Environnement ASSOCIATION CALUIRE ET CUIRE EN FLEURS Association loi 1901
6574 Environnement ASS DES JARDINS OUVRIERS Association loi 1901 700 €
6574 Environnement SOCIETE FRANCAISE DES ROSES Association loi 1901 600 €
6574 Economie MISSION LOCALE Association loi 1901
6574 Economie ALEC Association loi 1901
6574 Economie ASSOCIATION COMMERCIALE DES BORDS DE SAONE Association loi 1901 500 €
6574 Economie ASSOCIATION DES COMMERCANTS PASTEUR MONNET Association loi 1901 500 €
6574 Economie ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE MONTESSUY Association loi 1901 500 €
6574 Economie UCCB Association loi 1901
6574 Economie PERICA Association loi 1901
6574 Social/culture COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE Association loi 1901
6574 Social/culture Association loi 1901
6574 Scolaire Réserve APAC
6574 Divers RESERVE
SOUS TOTAL NATURE 6574
6745 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
6745 Culture ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE AMC2 (périscolaire) Association loi 1901
6745 Sport ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE (périscolaire) Association loi 1901 768 €
6745 Sport FCL ARTS MARTIAUX (périscolaire) Association loi 1901 800 €
6745 Sport JEANNE D'ARC DE CALUIRE - ALOUETTES DE CALUIRE (périscolaire) Association loi 1901
6745 Divers RESERVE
SOUS TOTAL NATURE 6745
TOTAL SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL
2 570 €
40 352 €
6 658 €
1 000 €
4 750 €
158 185 €
COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE (reversement chèques restaurant) 5 235 €
4 800 €
178 844 €
1 516 920 €
6 875 €
2 736 €
246 821 €
258 000 €
2 651 920,00 €
2 911 920,00 €
104 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV -ANNEXES IV
B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP Montant des CP
N° ou intitulé de l’AP
AP01 – Agenda d’accessibilité programmée 0 €
AP02 – Amélioration de la performance des bâtiments 0 €
AP03 – Modernisation de l’éclairage public 0 €
AP04 – Vidéoprotection 0 €
AP12 – Sécurisation des biens et des personnes 834 € 0 €
AP05 – Quartier Montessuy 0 € 0 €
AP06 – Logements sociaux 0 € 0 €
AP07 – Espaces publics 0 €
AP13 – Equipements sportifs 0 €
AP08 – Acquisitions foncières 0 € 0 €
AP09 – Préemptions commerciales 0 € 0 € 0 €
AP10 – Modernisation des moyens des écoles 0 € 721 € 0 €
AP11 – Performance des moyens généraux de la collectivité 0 €
(1) Il s’agit des réalisation effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Pour mémoire
AP votée y
compris
ajustement
Révision de
l’exercice N
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour N)
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au 01/01/
N) (1)
Report crédits
de paiement N-
1 sur N
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l’exercice N
(2)
Reste à financer
de l’exercice
N+1
Restes à
financer
(exercices au-
delà de N+1)
7 023 000 € 515 000 € 7 538 000 € 3 359 081 € 138 210 € 1 726 300 € 2 314 409 €
1 780 000 € 460 000 € 2 240 000 € 1 165 855 € 161 084 € 402 100 € 510 961 €
1 236 000 € 200 000 € 1 436 000 € 697 146 € 188 631 € 300 000 € 250 223 €
324 000 € 281 000 € 605 000 € 158 078 € 44 876 € 202 000 € 200 046 €
336 000 € 58 000 € 394 000 € 253 042 € 90 100 € 50 024 €
1 420 000 € -60 980 € 1 359 020 € 1 230 497 € 118 523 € 10 000 €
700 000 € 100 000 € 800 000 € 377 353 € 260 000 € 162 647 €
806 000 € 484 000 € 1 290 000 € 400 707 € 13 461 € 626 000 € 249 832 €
1 000 000 € 1 000 000 € 500 000 € 500 000 €
454 000 € 771 200 € 1 225 200 € 190 207 € 670 000 € 364 993 €
134 000 € 134 000 € 58 761 € 50 000 € 25 239 €
469 000 € 469 000 € 408 417 € 5 000 € 54 863 €
2 445 000 € 1 076 800 € 3 521 800 € 1 648 923 € 224 404 € 1 048 040 € 600 433 €
105 C - AUTRES ELEMENTS D'INFORMATION
106 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020 C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL au 01/01/2020
GRADE OU EMPLOI EFFECTIFS
CATEGORIE BUDGETAIRES POURVUS DONT TNC
EMPLOIS FONCTIONNELS ADMINISTRATIFS (pour information)
Directeur général (emploi fonctionnel) A 1 1
Directeur général adjoint (emploi fonctionnel) A 3 3
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateur hors classe A 1 1
Administrateur A 2 1
Directeur A 4 2
Attaché hors classe A 2 1
Attaché principal A 13 11
Attaché A 25 18 1
B 1 0
B 4 4
Rédacteur B 7 7
C 7 9
C 27 23
Adjoint administratif C 62 46 2
TOTAL 155 123 3
EMPLOI FONCTIONNEL TECHNIQUE (pour information)
Directeur des services techniques (emploi fonctionnel) A 1 1
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur en chef hors classe A 1 1
Ingénieur en chef A 1 1
Ingénieur principal A 2 1
Ingénieur A 3 3
B 3 3
B 15 9
Technicien B 4 3
Agent de maîtrise principal C 7 10
Agent de maîtrise C 22 16
C 8 10 1
C 52 47 4
Adjoint technique C 155 125 21
TOTAL 273 229 26
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur principal de 2ème classe
Adjoint administratif principal 1ère classe
Adjoint administratif principal 2ème classe
Technicien principal de 1ère classe
Technicien principal de 2ème classe
Adjoint technique principal de 1ère classe
Adjoint technique principal de 2ème classe
107 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020 C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL au 01/01/2020
GRADE OU EMPLOI EFFECTIFS
CATEGORIE BUDGETAIRES POURVUS DONT TNC
FILIERE MEDICO-SOCIAL
Biologiste, Vétérinaire de classe normale A 1 1
Psychologue de classe normale A 1 0 0
Conseiller socio-éducatif A 1 1
Cadre de santé supérieure A 0 1
A 1 0
Puéricultrice classe supérieure A 2 2
Puéricultrice classe normale A 1 0
Infirmière en soins généraux de classe supérieure A 1 1
Infirmière en soins généraux de classe normale A 2 2
Educateur de jeunes enfants de 1ère classe A 1 1
Educateur de jeunes enfants de 2ème classe A 21 16 2
Infirmière de classe supérieure B 1 1
Technicien paramédical de classe normale B 2 1
C 2 5
C 41 32 2
ATSEM principal de 1ère classe C 3 4
C 45 44
TOTAL 126 112 4
FILIERE SPORTIVE
Conseiller APS principal A 1 1
Conseiller APS A 1 0
Educateur des APS principal de 1ère classe B 4 4
Educateur des APS principal de 2ème classe B 5 2
Educateur des APS B 8 7
Opérateur qualifié des activités physiques et sportives C 0 0
TOTAL 19 14 0
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe B 1 1
Animateur principal de 2ème classe B 2 2
Animateur B 9 8
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 4 1
Adjoint d'animation C 13 5 1
Cadre de santé de 1ère classe
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe
ATSEM principal de 2ème classe
108 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020 C1
C1 - ETAT DU PERSONNEL au 01/01/2020
GRADE OU EMPLOI EFFECTIFS
CATEGORIE BUDGETAIRES POURVUS DONT TNC
TOTAL 29 17 1
FILIERE CULTURELLE
Conservateur de bibliothèque en chef A 1 1
Conservateur de bibliothèque A 2 1
Bibliothécaire principal A 0 1
Bibliothécaire A 2 1
B 5 3
B 2 1
Assistant de conservation B 5 3
B 1 1
C 1 0
C 1 0
Adjoint du patrimoine C 9 9
Autres : Moniteur d'enseignement musical C 1 1
TOTAL 30 22 0
POLICE MUNICIPALE
Chef de Service de Police Municipale principal de 1ère classe B 1 1
Chef de Service de Police Municipale B 1 1
Brigadier chef principal C 10 5
Gardien-Brigadier C 12 7
TOTAL 24 14 0
TOTAL GENERAL 656 531 34
Assistant de conservation principal de 1ère classe
Assistant de conservation principal de 2ème classe
Assistant d'enseignement artistique principal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
109 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV - ANNEXES IV
C1
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
ETAT DU PERSONNEL CATEGORIE SECTEUR CONTRAT EFFECTIFS dont TNC
Emplois pourvus BUDGETAIRES POURVUS
Assistante Maternelle C ENFANCE 1 0
Auxiliaire de crèche C ENFANCE Article 9 Loi 2001-2 7 6
Auxiliaire de crèche CAP GR3 C ENFANCE Article 9 Loi 2001-2 2 2
Auxiliaire de puériculture GR3 C ENFANCE Article 9 Loi 2001-2 3 3 3
Comptable C ADMINISTRATIF Article 9 Loi 2001-2 1 1 1
Directrice de crèche A ENFANCE Article 9 Loi 2001-2 2 2 0
Directrice de crèche A ENFANCE 1 1
Educatrice de jeunes enfants G5 B ENFANCE Article 9 Loi 2001-2 2 0
Médecin A ENFANCE 1 1 1
Psychologue A ENFANCE 1 1 1
Secrétaire C ENFANCE Article 9 Loi 2001-2 1 1
TOTAL 22 18 6
AGENTS NON TITULAIRES CATEGORIE SECTEUR CONTRAT EFFECTIFS dont TNC
Emplois pourvus BUDGETAIRES POURVUS
Collaborateur de cabinet A CAB Art. 110 3 3
Chargée de communication (attaché) A COM Art. 3-3-2° 4 0
Chargé de mission contrôle de gestion (attaché) A ADM Art. 3-3-2° 1 1
Chargé de mission Proximité (attaché) A ADM Art. 3-3-2° 1 1
Chargé de mission usages numériques (attaché) A ADM Art. 3-3-2° 1 1
Chargé de mission commerce (rédacteur) B ADM Art. 3-3-2° 1 1
Poste Infographiste (rédacteur) B ADM Art. 3-3-2° 1 1
Chargé de Mission informatique A TECH Art. 3-3-2° 1 0
Chargé de Mission Métropole A ADM Art. 3-3-2° 1 0
Chargé de Mission "Référent scientifique du Mémorial Jean Moulin" A CUL Art. 3-3-2° 1 0
Adjoint d'animation de 2ème classe C ANIM Loi du 12 mars 2012 1 1 1
Adjoint d'animation de 2ème classe C ANIM Loi du 12 mars 2012 1 0 0
TOTAL 17 9 1
TOTAL GENERAL 39 27 7
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2020
Article L122-12 Code du
Travail
Article L122-12 Code du
Travail
Article L122-12 Code du
Travail
110 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2019
IV - ANNEXES IV
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER ( articles L.2313 -1 et L.2313-1-1 du CGCT)
La nature de l'engagement Nom de l'organisme
Délégation de service public SA
Garantie ou cautionnement d'un emprunt cf état IV B1.1
Association musicale de Caluire (AMC2) Association Loi 1901
Amicale Laïque de Caluire Association Loi 1901
Association des centres sociaux de Caluire et Cuire Association Loi 1901
Comité socioculturel du personnel de la Ville de Caluire et Cuire Association Loi 1901
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'Hôtel de Ville. Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Société BELLEVUE - Gestion de l'équipement culturel "Le Radiant- Bellevue" dans le cadre d'un contrat de concession de service public - contrat du 20/3/2017 - durée 5 ans à compter du 1/7/2017 775 000 €
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit figurant au
compte de résultat de l'organisme
482 675 €
93 239 €
286 500 €
163 420 €
111 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2020
IV - ANNEXES IV
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
METROPOLE DE LYON Loi 2014-58 du 24/1/2014 FISCALITE DIRECTE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE (SIGERLY) DCM DU 27/12/1963 CONTRIBUTION FISCALISEE
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE (SRDC) DCM DU 29/05/1995 CONTRIBUTION BUDGETAIRE
C3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date délibération
indéterminée SPA NON
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
8 Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date de délibération
Recettes budget principal Ville Location de la salle des fêtes 01/04/2000 N°2000 - 35 DU 20/03/1999 SPA
Recettes budget principal Ville 01/01/1998 N°97- 161 du 15/12/1997 SPA
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE LISTE SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
C3.1
C3.2
C3.4
247 155,52 €
8 401 €
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/non)
CENTRE COMMUNAL D'ACTION
SOCIALE
Nature de l'activité
( SPIC / SPA)
Ventes des espaces publicitaires de
journal d'informations municipales
"RYTHMES" et du guide pratique "
CALUIRE EN POCHE"
112 ARRETE ET SIGNATURES
D - DECISIONS EN MATIERE DE
CONTRIBUTIONS DIRECTES
113 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Budget Primitif Année 2019
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Taxe d'habitation 1,3% 17,95% 0,00% 1,3%
0,3% 24,80% 35,5% 36,0%
-0,6% 33,41% 0,00% -0,6%
TOTAL 17,3%
Bases notifiées (si
connues à la date du
vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision du Conseil
Municipal
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par le
conseil municipal
Variation du
produit/N-1 (%)
81 688 000 € 14 662 996 € Taxe foncière sur les
propriétés bâties 68 404 000 € 16 964 192 € Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 157 900 € 52 754 €
31 679 942 €
114