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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Saint-Jean-Kerdaniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 220124 site Internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 22 JANVIER 2024
Numéro de
délibération Objet Décision du
Conseil
DCM2024/001 Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2023 Approuvée
DCM2024/002 Ouverture des crédits en investissement Approuvée
DCM2024/003 RIFSEEP et indemnité de régisseur Approuvée
DCM2024/004 Participation cantine Plélo et Le Merzer Approuvée
DCM2024/005 Participation frais fonctionnement OGEC Notre Dame de l’Isle Goudelin 2022-2023 Approuvée
DCM2024/006 Forfait scolaire Diwan Guingamp 2023-2024 Approuvée
DCM2024/007 Orientations budgétaires 2024 Approuvée
DCM2024/008 Projet d’aménagement du bas du Bourg Approuvée
DCM2024/009 Droit de préemption urbain : vente DIDOT / JUINO Approuvée
DCM2024/010 Adhésion de Leff Armor Communauté au syndicat mixte de Kerne Uhel Approuvée
DCM2024/011 Lotissement de Coz Pors : modification du règlement du permis d’aménager Approuvée
DCM2024/012 Vente de parcelles du Lotissement de Coz Pors Approuvée
DCM2024/013 Visite de l’Assemblée Nationale pour les jeunes du CME Approuvée
Liste publiée sur le site Internet de la commune le 29/01/2024.