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Document publié le Lundi 17 avril 2023 par la commune de Saint-Jean-Kerdaniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 170423 site Internet)
Thèmes du document : Éducation, Industrie, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 17 AVRIL 2023
Numéro de
délibération Objet
Décision du
Conseil
DCM2023/024 Approbation du compte rendu du 10 mars 2023 Approuvée
DCM2023/025 Acquisition du fonds de commerce du Ti Blazenn Approuvée
DCM2023/026 Etude d’accompagnement auprès de la CCI dans le cadre de la reprise du Ti Blazenn Approuvée
DCM2023/027 Vente de parcelles lotissement Coz Pors Approuvée
DCM2023/028 Participation aux frais de fonctionnement de l’école Notre-Dame de Goudelin Approuvée
DCM2023/029 Participation aux frais de fonctionnement de l’école Sainte-Thérèse de Châtelaudren-Plouagat Approuvée
DCM2023/030 Participation aux frais de transport scolaire 2022 Châtelaudren- Plouagat Approuvée
DCM2023/031 Demande de subvention Terres Attitudes 2023 Approuvée
DCM2023/032 Demande de subvention des chasseurs de la commune Approuvée
DCM2023/033 Solidarité Ukraine / Saint-Péver Approuvée
DCM2023/034 Droit de préemption urbain : Vente D’OULTREMONT/BRASSART Approuvée
DCM2023/035 Approbation du rapport quinquennal 2017-2021 relatif à l’évolution des attributions Leff Armor Communauté Approuvée
DCM2023/036 Pacte solidaire communes / intercommunalité Approuvée
DCM2023/037 Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes et du boulodrome Approuvée
DCM2023/038 Composition du Conseil Municipal des Enfants Approuvée
Liste publiée sur le site Internet de la commune le 18/04/2023.