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Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Jean-Kerdaniel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 161224 site Internet)
Thèmes du document : Justice et droit, Numérique, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024
Numéro de
délibération Objet Décision du
Conseil
DCM2024/089 Approbation du procès-verbal du 18 novembre 2024 Approuvée
DCM2024/090 Décision modificative 2 (DM 2) Approuvée
DCM2024/091 Avenants de prolongation de délais marché de l’église Approuvée
DCM2024/092 Vente de parcelles du lotissement de Coz Pors Approuvée
DCM2024/093 Coup de pouce informatique / numérique Approuvée
DCM2024/094 Tarifs communaux 2025 Approuvée
DCM2024/095 Modification du contrat de location et du règlement de la salle des fêtes Approuvée
DCM2024/096 Signature de la charte d’utilisation Mégalis Bretagne « Bouquet de services numériques 2025-2029 » Approuvée
DCM2024/097 Approbation des rapports sur le prix et la qualité du service public des déchets 2022 et 2023 Approuvée
Liste publiée sur le site Internet de la commune le 18/12/2024.