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Déliberation - 15. Conv Interventions musicales avec Val Eyrieux
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cheylard.
Lien du pdf (Déliberation - 15. Conv Interventions musicales avec Val Eyrieux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 13/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 13/04/2023
n
Putsle
{4 AVR.
2029
ID
: 007-210700647-20230411-000933-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le onze
avril,
en
exercice
: 23
le Conseil
Municipal
de
la commune
du
Cheylard,
présents
: 16
dûment
convoqué
le 4
avril,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Jacques
CHABAL,
Maire,
Etaient
présents
:
Dr
CHABAL
Jacques,
Mme
PINET
Monique,
M.
CHEYTION
Antony,
Mme
ROURE
Marie-Christine,
M.
CUMIN
Gérard,
Mme
CHANEAC
Brigitte,
M.
PERRIN
Roger,
M.
CROS
Pierre,
Mme
ARNAUD
Karine,
M.
RICHARD
Frédéric,
Mme
PLANTIER
Honorine,
M.
MARION
Jean
François,
Mme
AUBERT
Yolande,
M.
SANIEL
Jean-Paul,
Mme
FONTANEL
Sophie,
M.
BOUCHADON
Thierry
Procurations
:
M.
SERRE
Denis
à M.
CUMIN
Gérard
Mme
HORNEGG
Johanna
à Mme
CHANEAC
Brigitte
Mme
GRATESOL
Nicole
à Mme
ROURE
Marie-Christine
M.
CLAVEL
Christophe
à Mme
PINET
Monique
Mme
LABAUNE
Sophie
à M.
CHEYTION
Antony
Mme
SECCO
Brigitte
à M.
PERRIN
Roger
Mme
BOS
Elise
à Dr
CHABAL
Jacques
Secrétaire
de
séance
: M.
PERRIN
Roger
Délibération
N°
021
— 2023
CONVENTION
INTERVENTIONS
MUSICALES
EN
MILIEU
SCOLAIRE
AVEC
VAL’EYRIEUX
Année
2023-2024
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
qu'une
convention
doit
être
passée
à la
demande
de
la Communauté
de
Communes
Val
‘Eyrieux
afin
d'assurer
des
séances
régulières
de
sensibilisation
aux
pratiques
musicales
en
faveur
des
écoles
maternelles
et primaires
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
Les
fiches
d'inscription
d'intervention
musicale
en
milieu
scolaire
remplies
par
les
directeurs/
directrices
concernent
10
classes.
Monsieur
le Maire
précise
que
le coût
est
un
forfait
unique
de
800
€ pour
15
séances
d'une
heure
maximum
d'intervention
musicale
soit
pour
10
classes
un
total
de
8 000
€ à
la charge
de
la
commune.
Monsieur
le Maire,
Président
de
Val
’Eyrieux,
propose
que
Madame
Marie-Christine
ROURE,
Adjointe
aux
affaires
scolaires,
signe
la convention.
Il précise
que
le versement
s'effectuera
en
deux
fois,
à raison
d’une
moitié
versée
dès
la
rentrée
de
septembre
et le
solde
à l'issue
des
séances
(soit
en
janvier,
soit
en
juillet)
sur
service
fait.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
AUTORISE
Mme
ROURE
Marie-Christine
à signer
la convention
pouf
l'Hnñéé
scolaire
2023-
2024
avec
la Communauté
de
Communes
Val
‘Eyrieux.
Dr.
Jacq
CHABAL
Maire
du
Cheylard
Affiché
en
Mairie
le 13
avril
2023
Transmis
à la
Sous-Préfecture
de
Tournon-sur-Rhône
pour
contrôle
de
légalité
le 13
avril
2023