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Document publié le Mardi 30 mars 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 023a bp 2010 budget general8750)
Thèmes du document : Budget, Union Européenne, Investissement et développement économique,
. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
riAnCOnnAËS
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 30 mars 2010
05105 BRIANCÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 30 mars 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 24 mars 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
34 (jusquà la délibération n° 2010-022 D, puis à partir de la délibération n° 2010-039) Présents : 35(à partir de la délibération n° 2010-023 À, puis jusqu'à la délibération n° 2010-038))
Nombre de pouvoirs : 2 Gjusquë8 la délibération n° 2010-038) TT 3 (à partir de la délibération n° 2010-039)
Nombre de Votes : 36 (jusqu'à la délibération n° 2010-022 D) 37 (à partir de la défibération n° 2010-023 A)
Î
| ;
Î
j M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance. _
ÉTAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : Mme Renée PETELET (représentant M. Gérard FROMM) — M. Raymond CIRIO — M. Alain NICOLOSO — M. Yvon AIGUIER (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) — M. Maurice DUFOUR - M. Mohamed DJEFFAL — Mme Marie MARCHELLO (revrésentant Mme Aurélie POYAU) - M. Fric PEYTHIEU -— Mme Nicole GUERIN Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2010-023 À) - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL (jusqu'à la délibération n° 2010-038) - M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Comimune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE).
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI - M. Edmond CADET.
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX -— M, Philippe STOCKLI — M. Philippe MARTACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK -— M, Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : Mme Nicole MATHONNET
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL -— M, Christian BREMOND.
ÂVAIENT DONNE POUVOIR :
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC (à partir de la délibération n° 2010-039) M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 30 mars 2010 — Délibération n° 2019- 023 A
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Briançon - Cervières - :2 rave - Le Monétier les Bains - Montgenèvre - Névache
at André - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - */ ‘Arène - Villard Saint Pancrace DELIBERATION N°20
Rapporteur : M. Philisoe MARIACHER
GRJET : ADMINISTRATION GENERALE & FINANCES
BUDGET PRIMITIF 2010 / SUDGET « GENFRAL »
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 23 mars 2010,
4 l'avis favorable de la Commission « Administration Générale & Finances » en date du 16 mars 2010,
Yu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121- 21 du code général des Collectivités Territoriales,
Vas le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DELIBÈRE
ë | Approuve le vote du Budget Primidf 2010 du budget « Général» de la Communauté de Communes du Brianconnais en section de fonctionnement et en section d'investissement par. chapitre et par. de conformément à la réglementation et à la comptabilité M4.
Ce budget s'équilibre en dépenses et en recettes selon la répartition suivante :
o Fonctionnement : 20 986 283.98 €
ob Investissement : 8471 17/625€
Pour copie, 1€ nforme
Alaïh-FARDELLA
- P'AVR. 2910 Date dépôt S.P. :
Date affichage: fj 2 AUX, 2510 ER
Conseil Communautaire du 30 mars 2010
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