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Document publié le Jeudi 13 février 2014
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2014 001 bp 20141dcb)
Thèmes du document : Budget, Union Européenne, Investissement et développement économique,
Administration Générale REPUBLIQUE FRANÇAISE & Finances
Peer A AR PREFECTURE
Département des Hautes-Alpes dis-24 050048201402 18-20140 1-DE
Fegu le 19-02-2014
DELIBERATION
N° 2014-01 du 13 février 2014
#° decommunes du , Yrianconnais OBJET : BUDGETS PRIMTIFS 2014 — Budget Général, Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame
Les Cordeliers
1, rue Aspirant Jan Rapporteur : M, le Président
05105 Briançon cedex
Tél : 04 92 21 35 97 Le 13 février 2014 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en | Fax : 04 92 20 38 90 séance ordinaire, suite à la convocation du 06 février 2014 en la salle du accueil@cccbrianconnais.fr Conseil Les Cordeliers sous la présidence de M. Alain FARDELLA www.ccbrianconnais.fr
Nombre de conseillers en exercice : 40
Présents : 27 de la délibération n°2014-01 à 2014-09 et pour les délibérations
n°2014-11 et n°2014-13,
26 pour la délibération n°2014-12 et de la délibération°2014-14 à
2014-18,
25 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-19
à 2014-23,
24 de la délibération n°2014-24 à 2014-30,
Nombre de pouvoirs : 6 de la délibération n°2014-01 à 2014-14,
7 de la délibération n°2014-15 à 2014-30.
Votants : 33 de la délibération °2014-01 à 2014-09, pour la délibération n°2014-11,
n°2014-13 et de la délibération n°2014-15 à 2014-18,
32 pour les délibérations n°2014-12 et n°2014-14, de la délibération
n°2014-19 à 2014-23,
31 pour la délibération n°2014-10 et de la délibération n°2014-24 à 2014-30.
Mme Estelle ARNAUD est nommée secrétaire de séance.
Etaient présents : M. Gérard FROMM, Mme Marie MARCHELLO (se retire pour les délibérations n°2014-10 et 2014-12), Mme Francine DAERDEN, M. Maurice DUFOUR, Mme Nicole GUERIN, M. Mohammed DJEFFAL (se retire pour la délibération n°2014-10), Mme Marie-Hélène PONSART (se retire pour la délibération n°2014-14), M, Eric PEYTHIEU, Mme Renée PETELET, M. Yvon AIGUIER (jusqu'à la délibération n°2014-14), Mme Karine ESCALLIER, M, Alain FARDELLA, M, Philippe MICHELON, Mme Christine VALLA, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Guy HERMITTE, M. Marc FORNESI, M. Jacques DEYME, M. Henry Pierre ROUX, BLANC, M. Pierre LEROY, Mme Estelle ARNAUD, Mme Catherine CHAUVIN Gusqu'à la délibération n°2014-18), M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE (jusqu'à la délibération n°2014-23).
Avaient donné pouvoir : Mme Laurence FINE à Mme Brigitte BOREL
M. Olivier FONS à M. Gérard FROMM
Mme Nicole MATHONNET à M. Alain FARDELLA
M. Jean-Louis FAURE à M, Philippe MICHELON
M. Jean-Pierre SEVREZ à M. Pierre LEROY
M. Philippe SEZANNE à Mme Karine ESCALLIER
M, Yvon AIGUIER à Mme Marie MARCHELLO (à partir de la délibération n°2014-15)
Etaient excusés : M. Thierry DUCURTIL, M. Pierre BOUVIER.
Délibération n° 2014-01 Page 1 sur 2
Briançon — Cervières — La Grave — Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André
Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Vilar d'Arène — Villard Saint Pancrace Administration Générale
& Finances AR PREFECTURE
ÊUS-24 06 0 0459-2014 0215-2 014 _01-DE
Fegu le 19-02-2014
Vu l'avis favorable de la Commission Administration Générale et Finances en date du 20 janvier 2014,
Vu l'avis favorable des Bureaux en date du 20 janvier 2014 et du 27 janvier 2014,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité
» _ Approuve le vote des Budgets Primitifs 2014 des budgets : Général, Assainissement, Ateliers Relais et ZA Pont La Lame de là Communauté de Communes du Briançonnais en section de fonctionnement et en section d'investissement par chapitre et par opération conformément à la réglementation et à la comptabilité,
" Dit que les Budgets Primitifs 2014 s'équilibrent en dépenses et en recettes selon la répartition suivante :
BUDGET GENERAL
Fonctionnement 20 487 602.97 €
Investissement 14 740 744,26 €
BUDGET ASSAINISSEMENT
Fonctionnement 1 615 610.69 €
Investissement 1 209 593.86 €
BUDGET ATELIERS RELAIS
Fonctionnement 149 306.46 €
Investissement 180 784.78 €
BUDGET ZA PONT LA LAME
Fonctionnement 202 008.67 €
Investissement 130 790.00 €
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA,.
Date affichage : 1 9 FE. 26
Délibération n° 2014-01 Page 2 sur 2 Briançon — Cervières — La Grave - Le Monêtier les bains — Montgenèvre — Névache — Puy Saint André Puy Saint Pierre — Saint-Chaffrey — La Salle les Alpes — Val des Prés — Villar d'Arène — Villard Saint Pancrace