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Document publié le Mardi 30 mars 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2010 021a cg 2009 budget general3c01)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Union Européenne,
-RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Frranconnaëis
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 30 mars 2010
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueïil@cchrianconnais.fr
www.cchrianconnais.fr
Le 30 mars 2010 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 24 mars 2010 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Présents : 34 (jusqu8 la délibération n° 2010-022 D, puis à partir de la délibération n° 2010-0359) 35(à partir de la délibération n° 2010-023 À, puis jusqu'à la délibération n° 2010-038))
Nombre de pouvoirs : 2 (jusqu'à la délibération n° 2010-038) 3 (à partir de la délibération n° 2010-039)
Nombre de Votes : 36 (jusqu la délibération n° 2010-022 D) 37 (à partir de la délibération n° 2010-023 À)
M. Pierre BOUVIER est nommé secrétaire de séance.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Commune de Briançon : Mme Renée PETELET (représentant M. Gérard FROMM) - M. Raymond CIRIO — M. Alain NICOLOSO — M. Yvon AIGUIER (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) — M. Maurice DUFOUR -— M. Mohamed DJEFFAL — Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU) — M. Eric PEYTHIEU — Mme Nicole GUERIN -— Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2010-023 À) - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Thierry DUCURTIL (jusqu'à la délibération n° 2010-038) - M. Marc FAURE-BRAC.
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE.
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA — M. Philippe MICHELON - Mme Christine VALLA (représentant Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains : M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — M. Edmond CADET.
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY.
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK — M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : Mme Nicole MATHONNET
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIENT DONNE POUVOIR :
M. Thierry DUCURTIL à M. Marc FAURE-BRAC (à partir de la délibération n° 2010-039)
M. Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET
Mme Léa ROUX à M. Pierre LEROY.
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 30 mars 2010 - Délibération n° 2010- 021 À Page 1/2
Briançon - Cervières - 2 Grave - Le Monétier les Bains - Montgenèvre - Névache
André - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - ir d'ârése - Villard Saint Pancrace DÉLIBERATION N°2010-021 À DU 30 MARS 2010
Rapporteur: Monsieur le Président
OBJET : ADMINISTRATION GENERALE & FINANCES
COMPTE DE GESTION 2009 / BUDGET « GENERAL»
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 9 mars 2010,
Vu l'avis favorable de la Commission « Administration Générale & Finances » en date du 12 mars 2010,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L2121- 21 du code général des Collectivités Territoriales,
Yu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DÉPIBERE
# Approuve le Compte de Gestion 2009 du budget « Général > de la Communauté de Communes du Briançonnais, identique en tout point, en dépenses et en recettes, au Compte Administratif 2009 du budget « Général » de là Communauté de Communes du Brlanconnais.
Pour copie conforme
Le Président,
"| il
l Alain FARDELLA. sat
Date dépôt S.P, : 7 TAR 2010
Date affichage :
Conseil Communautaire du 30 mars 2010
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