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Document publié le Vendredi 21 juin 2024 par la commune de Kunheim.
Lien du pdf (Convocation - convocation affichage signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Convocation
du conseil municipal
N/Réf : JKR/CI
Kunheim, le vendredi 21 juin 2024
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le
Jeudi 27 juin 2024
à 20 h 15
à la mairie
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2024
2. Convention relative à l’Agence Postale Communale (LPAC) : renouvellement
3. Tableau des emplois communaux : actualisation
4. Transfert en minibus des enfants de l’école de Baltzenheim au service périscolaire La Ruche :
projet de convention et tarification
5. Droit de préemption urbain : actualisation du zonage
6. Déclarations d’urbanisme
7. Compte rendu des commissions communales et des structures intercommunales
8. Délégations du conseil au maire : décisions prises par délégation
9. Divers
La maire,
Jill Köppe-Ritzenthaler.