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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Kunheim.
Lien du pdf (Convocation - convocation affichage signee 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Convocation
du conseil municipal
N/Réf : JKR/CI
Kunheim, le vendredi 5 décembre 2025
J’ai l’honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le
Jeudi 11 décembre 2025
à 20 h 15
à la mairie
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2025
2. Budget 2025 : décisions modificatives
3. Orientations budgétaires 2026
4. Autorisation budgétaire 2026
5. Titres permanents 2026 : revalorisation au 01/01/2026
6. Emplois communaux : convention de stage
7. Forêt : programme et devis de travaux ONF 2026 et état d’assiette des coupes 2027
8. Convention Territoriale Globale 2026 – 2030 : présentation
9. CCARB - rapport 2024 sur le prix et la qualité du service de collecte et de traitement des
déchets urbains
10. Déclarations d’urbanisme
11. Compte rendu des commissions communales et des structures intercommunales
12. Délégations du conseil au maire : décisions prises par délégation
13. Divers
La maire,
Jill Köppe-Ritzenthaler.