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Convocation - Convocation affichage signee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage signee)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Justice et droit, Institutions publiques,
Affiché
sur
le
site
internet
de
la
commune
https://www.ville-
#
pace.bzh/ma-ville/vie-municipale/actes-administratif/
Pa C C
|
le :06/10/2026
:
Acte retiré de l'affichage numérique le :
ville & nature
La Directrice générale des services, F. BREHIER.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
M. DEPOUEZ H. ; M" LE MARCHAND R. ; M. BOUFFORT B. ; M"° BOISNARD K. ; M. BAURY S. ; M" LEFEBVRE BERTIN N. ; M. CHARDIGNY T. ; M" LE GALL
J. ; M. GARNIER M. ; M. MOKHTARI M. ; M. BABOU C. ; M. ANDRÉ S. ; M. BAUDY
J. ; Me
HERCEG GALESNE Z.
; M. GUILLEMET E. ; M"® PAIMPARAY KANY V. ; M"® YSOPE C. ; M. PERRUDIN G. ; M"® D'HEROUVILLE
V. ;
M"
MONTESINOS E. ; M.BAILLY C. ; M"€ CHARLES M. ; M" BRENDEL C. ; M"® BROSSERON C. ; M. LE MARCHAND J. ;
M.
ROUAULT
P.;
M.
PHILOUX
P.;
M.
CHAIZE
À.
; M"
QUEMENER
AM.
;
M"
ROBIN
A.;
M€
CHARRIER
C.;
M.
DESMOULIN G. ; M. JUMAUCOURT A. Copie:
Comité de direction et Ouest-France.
Le conseil municipal se réunira dans la salle du conseil municipal, le :
Mardi 13 octobre 2026 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Pacé, le 06 octobre 2026. Le Maire,
ORDRE DU JOUR
05/00
Approbation du procès-verbal du 07/07/2026
05/01
Ouverture exceptionnelle des commerces dimanches en 2027 - Commerces de détail et concessions automobiles
|
|
05/02
Finances - Règlement budgétaire et financier — Mise à jour
05/03
Finances - Ajustement provision créances douteuses 2026
‘ 05/04
Finances - Admission en non-valeur de crédit irrécouvrables
05/05
Finances - Dépenses à imputer aux comptes "6232 fêtes et cérémonies" et "6234-Frais de réception"
05/06
Affaires scolaires et Jeunesse - Restauration dans le cadre du temps scolaire - ouverture classe ULIS - Tarifs applicables à compter du 1er novembre 2026
05/07
Ressources
Humaines
-Avancement
de
grade
au
1er décembre
-
Réussite
concours -Mise
à jour du
tableau des effectifs
05/08
Rapport d'activité de la gestion et l'exploitation de la télédistribution 2025
05/09
Rapport d'activité de la gestion et l'exploitation du Mobilier d'Information Municipale 2025 05/10 05/11 05/12 05/13 05/14 05/15 05/16 05/17
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