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Convocation - 00 convocation odj cm 23 04 2006 3
Document publié le Dimanche 1 janvier 2006 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Convocation - 00 convocation odj cm 23 04 2006 3)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
Villard-de-Lans
Ts
DA
— Villard-de-Lans, le 12 avril 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 23 avril 2026 A 18H
=“ Ouverture de la séance par Monsieur le Maire
=" Appel des présents
=“ Désignation d’un secrétaire de séance
Bains
N° Domaine Ordre du jour Rapporteur
036 Institution | Règlement intérieur du Conseil municipal Arnaud Mathieu
Attributions conféré Mai r délégation du Véronique 037 Institution ttributi cc es au Maire pa gati iqu
Conseil municipal Beaudoing
038 Institution Fixation des indemnités de fonction des élus Arnaud Mathieu
039 Institution | Constitution de la Commission d’appel d'offres Arnaud Mathieu
nou Condition de dépôt des listes Commission de . 040 Institution in P . . Arnaud Mathieu
délégation de service public
L Constitution de la Commission de délégation de . 041 Institution | . 8 Arnaud Mathieu
service public
nn Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil . 042 Institution ÿ ME . ! se Arnaud Mathieu
d'administration du CCAS
—. Désignation des représentants du Conseil municipal . 043 Institution ë P . P Arnaud Mathieu
au Centre communal d'action sociale
Désignation des représentants du Conseil municipal - 044 Institution 8 . p . p Arnaud Mathieu
au sein de divers organismes
. Désignation des délégués de la commune au sein des . 045 Institution , 8 8 Arnaud Mathieu
instances du PNR du Vercors
Désignation des représentants de la commune au
046 Institution | Conseil d'administration du Collège et du Lycée Jean Arnaud Mathieu
Prévost
Modification des statuts de l'Office Municipal de 047 Institution ! ! “IEP Bruno Dusser
Tourisme
ne Désignation des membres du Comité directeur de 048 Institution , 8 à à Bruno Dusser
l'Office Municipal de Tourisme
049 Institution | Constitution des commissions municipales Arnaud Mathieu
. Désignation des membres de la régie de la Colline des . 050 Institution 8 8 Arnaud Mathieu Attribution du contrat de délégation de service public Véronique 051 | Domaine Alpin |. .
PM | à la SEVLC Beaudoing
052 Finances Annulation de la reprise anticipée du résultat 2025 Joris Benelle
053 Finances Reprise anticipée du résultat 2025 Joris Benelle
A i imitif 2025 budget 054 Finances nnulation vote du budget primitif 2025 budg Joris Benelle
principal
055 Finances Vote budget primitif budget principal Joris Benelle
Annulati rimitif Chaufferie 056 Hinidens ulation du vote du budget primiti ufferi Joris Benelle
Centre Bourg
057 Finances Vote du budget primitif Chaufferie Centre Bourg Joris Benelle
058 Finances Annulation vote du budget primitif Bois et forêts Joris Benelle
059 Finances Vote du budget primitif Bois et forêts Joris Benelle
060 Finances Annulation vote du budget primitif Colline des Bains Joris Benelle
061 Finances Vote du budget primitif Colline des Bains Joris Benelle
. Reversement taxe de séjour et taxe sur les remontées . 062 Finances ne ! Joris Benelle
mécaniques
063 Logement | Cession Pluralis les laiches Maud Rolland
064 Logement | Subvention d'investissement Opération des Laiches Maud Rolland
065 Ressources Autorisation donnée au maire à regruter des agents Nadine Girard-Blanc
humaines | contractuels en remplacement d'agents
Ressources nn | . 066 | Créations de poste Nadine Girard-Blanc
humaines
. à Demande de subvention Sylv’acctes et ajout d’une 067 | Bois et forêts Uz y. y ! Jean-Paul Uzel
parcelle à l’état d’assiette
Réponses aux questions écrites : Il est rappelé qu’en application du règlement intérieur du Conseil Municipal adopté par délibération n°30/2020 lors de sa séance du 17 juin 2020, les questions ayant trait aux affaires de la commune doivent être déposées au secrétariat du Maire au moins 24 heures avant la séance.
Le Maire,
Arnaud MATHIEU