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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Enseignement supérieur,
SEANCE DU 10 JUIN 2024
REPERTOIRE PAR DATE
MAIRIE DE MESNARD LA BAROTIERE
N° OBJET décision
10-06-2024-01 Accueil d’un apprenti : contrat d’apprentissage Adoptée 10-06-2024-02 Autorisations spéciales d’absence pour les agents Adoptée
10-06-2024-03
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions,
sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
(RIFSEEP)
Adoptée
10-06-2024-04 Heures supplémentaires Adoptée 10-06-2024-05 Institution du temps partiel et modalités d’exercice Adoptée
10-06-2024-06 Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements Adoptée
10-06-2024-07 Recrutement d’agents contractuels pour le remplacement d’agents indisponibles Adoptée
10-06-2024-08 Adoption du règlement intérieur pour le personnel Adoptée 10-06-2024-09 Décision modificative n°1 Adoptée
Le Secrétaire de séance, Le Maire, François LIBAUD Landry RONDEAU