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Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Budget, Éducation, Handicap et inclusivité,
SEANCE DU 11 mars 2024
REPERTOIRE PAR DATE
MAIRIE DE MESNARD LA BAROTIERE
N° OBJET Décision
11-03-2024-01 Participation communale aux dépenses de fonctionnement de l’école privée Adoptée
11-03-2024-02 Subvention communale à l’OGEC pour la pause méridienne Adoptée
11-03-2024-03 Protection sociale du personnel Adoptée 11-03-2024-04 Adhésion à l’unité « missions temporaires Adoptée
11-03-2024-05 Création d’un poste saisonnier de maître-nageur sauveteur Adoptée
11-03-2024-06 Vote du budget primitif 2024 – budget principal Adoptée
11-03-2024-07 Vote du budget primitif 2024 – budget annexe bâtiments commerciaux Tricherie Adoptée
11-03-2024-08 Vote du budget primitif 2024 – budget annexe bâtiment commercial - Epicerie Adoptée
11-03-2024-09 Vote du budget primitif 2024 – budget annexe Lotissement Le longuenais Adoptée
11-03-2024-10 Vote du budget primitif 2024 – budget annexe Lotissement Les Prées du Château Adoptée