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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Berneuil-en-Bray.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09.06.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
SEANCE DU09 JUIN 2023
Le Conseil Municipal de Berneuil en Bray dûment convoqué le 02 juin 2023 s’est réuni en séance extraordinaire le vendredi 09 juin 2023 à dix -huit heures trente sous la Présidence de Monsieur Jacky PETIT
Ordre du jour :
- Election des délégués et suppléants à l’élection de sénateurs de l’Oise
Etaient présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
PETIT Jacky GRASSI Chantal
VANDEBURIE Jean-Louis LETELLIER Jean-Michel
LECNIK Gilles HERMEL Frédéric
MULLER Simon
GRAIRE Sandrine
DUCROT Audeline
Absents excusés : Kévin Bourges donne son pouvoir à Gilles LECNIK, Patrick CONTINSUZAT Donne son pouvoir à Jacky PETIT, Marie-Christine FORTUNA
Absents : Franck CASTRO, Vanessa HURTAULT
Secrétaire de séance : Frédéric HERMEL
*******
Délibération 2023/013
Vu l’arrêté de la Préfète du 26 mai 2023 fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués et de suppléants à désigner ou élire pour chacune des communes du département de l’Oise en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023
CONSIDERANT que doivent être désignés au scrutin secret majoritaire à deux tours, 3 délégués puis 3 suppléants parmi les membres du conseil municipal ;
CONSIDERANT que le quorum est atteint ;
Le conseil a choisi pour secrétaire Fréderic HERMEL,
Le bureau électoral était présidé par Monsieur Jacky PETIT Maire,
Il comprenait Mr Jean-Louis VANDEBURIE, Mme Chantal GRASSI, Mmes Sandrine GRAIRE et Audeline DUCROT.
Le Maire a présenté la liste des candidats délégués :
- M. Jacky PETIT
- M. Jean-Louis VANDEBURIE - Mr Gilles LECNIK
Premier tour de scrutin pour l’élection des délégués :
Le Maire a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à la désignation des délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le bureau électoral a procédé, en présence des membres du conseil municipal, au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0
Majorité absolue : 7
Mesdames et Messieurs :
- M. PETIT Jacky a obtenu 11 voix
- M. VANDEBURIE Jean-Louis a obtenu 11 voix
- M. LECNIK Gilles a obtenu 11 voix
Le bureau électoral a proclamé élus délégués au premier tour de scrutin :
- M. PETIT Jacky
- M. VANDEBURIE Jean-Louis
- M. LECNIK Gilles
Le Maire présente la liste des candidats des suppléants :
- Mme GRASSI Chantal
- Mr HERMEL Frédéric
- Mme DUCROT Audeline
Premier tour de scrutin pour l’élection des suppléants
Le Maire a invité le conseil à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages à la désignation des délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis dans l’urne son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le bureau électoral a procédé, en présence des membres du conseil municipal, au dépouillement du vote qui a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
A déduire bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante ou dans lesquels les votants se sont fait connaître : 0
Majorité absolue : 7 Mesdames et Messieurs :
- Mme GRASSI Chantal a obtenu 11 voix
- Mr HERMEL Frédéric a obtenu 11 voix
- Mme DUCROT Audeline a obtenu 11 voix
Le bureau électoral a proclamé élus délégués au premier tour de scrutin :
Les élus désignés délégués ou suppléants ont tous accepté leur désignation.
La séance est levée à 19H15