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Déliberation - liste des deliberations du cm du 09.06.2023
Déliberation - CRCM 09.06.2023
Conseil Municipal - CM du 09.06.2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Silly-le-Long.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 09.06.2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
18
Délibération
du
Conseil
Municipal
du
9 Juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le neuf
juin,
à 09h00,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Silly
Le
Long
s’est
réuni
en
la salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Daniel
LEFRANC,
Maire.
Convocation
du
: 2023
Affichage
en
mairie
et
mise
en
ligne
: 2023
Membres
élus
: 15
Présents
: 8
Étaient
présents
:
Monsieur
LEFRANC
Daniel
: Maire
Monsieur
CORNIQUET
Nicolas,
Madame
ARNOUX
Nadine,
Monsieur
BOURQUIN
Jean-Paul
: Adjoints
au
Maire
Monsieur
COURTAT
Christian,
Monsieur
PONS
Philippe,
Madame
IDJERI
Johanna,
Madame
DA
SILVA
CAMACHO
Véronique
: Conseillers
Municipaux
Étaient
absents
excusés
:
Monsieur
CHARTIER
Guillaume
Madame
CHABOT
Danièle
donne
pouvoir
à Madame
ARNOUX
Nadine
Monsieur
VECTEN
Damien
donne
pouvoir
à Monsieur
LEFRANC
Daniel
Madame
VIGNAL
Nathalie
donne
pouvoir
à Monsieur
COURTAT
Christian
Madame
DELAGNEAU
Elody
donne
pouvoir
à Monsieur
CORNIQUET
Nicolas
Monsieur
WARAHENA
LIYANAGE
Jerom
donne
pouvoir
à Monsieur
PONS
Philippe
Madame
ALAGUILLAUME
Estelle
donne
pouvoir
à Madame
DA
SILVA
CAMACHO
Véronique
ORDRE
DU
JOUR
:
1)
Élections
sénatoriales
2023
Questions
diverses
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
Conformément
à
l’article
L.2121-15,
il est
procédé
à
la
nomination
d’un
secrétaire
de
séance,
désigné
au
sein
du
Conseil
; Monsieur
COURTAT
Christian
accepte
cette
fonction.
Approbation
du
procès-verbal
du
20
Mars
2023
par
le Conseil
Municipal
signé
par
Monsieur
le Maire
et le secrétaire
de
séance
Madame
ARNOUX
Nadine.
20/2023
Elections
sénatoriales
L'arrêté
du
Préfet
de
L'Oise
en
date
du
19
juin
2017
fixe
la
date
du
9
juin
2023
pour
la
réunion
des
Conseils
Municipaux,
afin
d’élire
les délégués
et
suppléants
pour
l'élection
des
sénateurs.
La
commune
de
Silly le Long
doit
désigner
selon
les
informations
communiquées,
trois titulaires
et trois
suppléants,
sur
la
base
de
listes
de
candidatures.
Chaque
liste
doit
comporter
six
noms
classés
dans
l’ordre
choisi
(numérotée)
et
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Toutefois
les
candidats
peuvent
se
présenter
isolément
ou
sur
une
liste
qui
peut
ne
pas
être
complète.
La déclaration
de
candidature
peut
être
rédigée
sur
papier
libre
avec
une
dénomination ; la
liste comporte
les noms,
prénoms,
sexe,
domicile,
date
et
lieu
de
naissance
et
l’ordre.
Les
listes
peuvent
être
déposées
jusqu'à
l’ouverture
du
scrutin.
Aucune
personne
extérieure
au
Conseil
Municipal
ne
peut
présenter
de
candidat.
Conseil
Municipal
du
9 Juin
2023 19
Les
délégués
et suppléants
sont
élus
simultanément
par
les conseillers
municipaux,
sans
panachage
(remplacement
ou
suppression
de
nom,
ni
modification
de
l’ordre
de
la liste).
Constitution
du
bureau
de
vote
: Monsieur
COURTAT
Christian
/ Monsieur
BOURQUIN
Jean-Paul
et
Madame
IDEJRI
Johanna
/ Madame
DA
SILVA
CAMACHO
Véronique
Le
bureau
est
composé
des
deux
membres
les
plus
âgés
et
des
deux
membres
les
plus
jeunes.
Le
Maire
assure
la
Présidence. L'élection
se
fait
sans
débat
au
scrutin
secret.
Une
seule
liste
est
déposée
au
début
de
la séance
du
Conseil
: Liste
Silly Sénatoriales.
Proclamation
des
résultats
et rédaction
du
Procès-Verbal
sur
lequel
figure
obligatoirement
l’accord
des
délégués
et
suppléants. Le
PV
est
obligatoirement
signé
par
le Maire
et
les
membres
du
bureau.
Après
dépouillement
des
votes,
les
délégués
et
suppléants
élus
à
l’unanimité
par
le
Conseil
Municipal,
sont
les
personnes
suivantes
:
Délégués
Suppléants
M.
LEFRANC
Daniel
Mme
DA
SILVA
CAMACHO
Véronique
Mme
ARNOUX
Nadine
M
PONS
Philippe
M.
CORNIQUET
Nicolas
Mme
CHABOT
Danièle
La
séance
est
levée
à 9 h 20
20/2023
Élections
sénatoriales
2023
Daniel
LEFRANC
Maire
Présent
Nicolas
CORNIQUET
Adjoint
au
Maire
Présent
Nadine
ARNOUX
Adjoint
au
Maire
Présente
Jean-Paul
BOURQUIN
Adjoint
au
Maire
Présent
Christian
COURTAT
Conseiller
délégué
Secrétaire
de
séance
Philippe
PONS
Conseiller
Municipal
Présent
Danièle
CHABOT
Conseillère
Municipale
Madame
CHABOT
Danièle
donne
pouvoir
à
Madame
ARNOUX
Nadine
Conseil
Municipal
du
9 Juin
2023 Guillaume
CHARTIER
Conseiller
Municipal
20
Absent
excusé
Nathalie
VIGNAL
Conseillère
Municipale
Madame
VIGNAL
Nathalie
donne
pouvair
à
Monsieur
COURTAT
Christian
Damien
VECTEN
Conseiller
Municipal
Monsieur
VECTEN
Damien
donne
pouvoir
à
Monsieur
LEFRANC
Daniel
| Johanna
IDJERI
Conseillère
Municipale
Présente
Elody
DELAGNEAU
Conseillère
Municipale
Madame
DELAGNEAU
Elody
donne
pouvoir
à
Monsieur
CORNIQUET
Nicolas
Véronique
DA
SILVA
CAMACHO
Conseillère
Municipale
Présente
Jerom
WARAHENA
LIYANAGE
Conseiller
Municipal
Monsieur
WARAHENA
LIYANAGE
Jerom
donne
pouvoir
à
Monsieur
PONS
Philippe
Estelle
ALAGUILLAUME
Conseillère
Municipale
Madame
ALAGUILLAUME
Estelle
donne
pouvoir
à
Madame
DA
SILVA
CAMACHO
Véronique
Conseil
Municipal
du
9 Juin
2023