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Déliberation - liste deliberations CM 110324
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 110324)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Assurance,
Ref.
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Berger-Levrault
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$ CONSEIL MUNICIPAL
| Ville le PUY DU LUNDI 11 MARS 2024
enVELAY Le
Date de convocation :
5 mars 2024
Date d'affichage :
13 mars 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt quatre, le onze mars à 19 h 30, le Conseil Municipal du Puy-en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Michel CHAPUIS (le Maire).
Étaient présents :
Monsieur Michel CHAPUIS (absent à la question n° 11), Madame Caroline BARRE, Monsieur Jérôme EYNARD, Madame Michelle MICHEL, Monsieur Jean-François EXBRAYAT, Madame Marlène LASHERME, Monsieur Guy CHOUVET, Madame Catherine CHALAYE, Monsieur Philippe RIBEYRE, Madame Ginette VINCENT, Madame Colette CHASSAGNE, Madame Brigitte FROMAGET-HERITIER, Madame Brigitte BENAT, Monsieur Roland LONJON, Madame Corinne GONCALVES, Madame Marie MARQUARDSEN, Monsieur Baptiste MASSIN (absent de la question n° 1 à la question n° 22) Madame Emmanuelle VIALANEIX (absente à la question n° 14), Madame Maryline BRUN, Monsieur François CHATAING, Monsieur Quentin PETIT, Madame Mathilde BOURGIN, Madame Michelle CHAUMET, Monsieur Fabien SURREL, Madame Celline GACON, Monsieur Laurent JOHANNY. Madame Catherine GRANIER- CHEVASSUS, Monsieur Jean-Williams SEMERARO, Madame Aurélie CHAMBON
Ont donné procuration :
Monsieur Pascal BERTRAND à Madame Catherine CHALAŸYE, Monsieur Rachid ANBAR à Monsieur Jean- François EXBRAYAT, Monsieur Stéphane CLABAUX à Madame Emmanuelle VIALANEIX, Monsieur Laurent WAUQUIEZ à Madame Caroline BARRE, Monsieur Baptiste MASSIN à Monsieur Quentin PETIT
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, Monsieur Michel CHAPUIS déclare la séance ouverte.
La séance a été levée à 22H10. N° 1 CONSEIL MUNICIPAL - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 18 DÉCEMBRE 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°3 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE LE 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2023-10-13 : ADOPTEÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRÉSENTE COMMUNICATION.
N° 4 PRÉVENTION ÉDUCATIVE : RECONDUCTION DE LA CONVENTION ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA VILLE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Messieurs CHAPUIS et EXBRAYAT ne participent pas au vote.
N° _5 RESTITUTION DE LA COMPÉTENCE « COORDINATION DES ANIMATIONS ENTRE BIBLIOTHÈQUES » : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 6 CONVENTION DE PARTENARIAT PASS'CARD EN VELAY - SAISON 2024 : AVENANT N° 2 À LA CONVENTION 2022 : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS
Abstention : 1
Jean-Williams SEMERARO
Madame Corinne GONCALVES ne participe pas au vote.
N° 7 AUBERGE DE JEUNESSE : NOUVELLE TARIFICATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 8 ACQUISITION DE MOBILIER DE CONSERVATION : DEMANDE DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 9 NPNRU : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AUX FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES (GEPU) AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY POUR LE SECTEUR DU VAL-VERT, RUE COUDEYRETTE, AVENUE DU VAL-VERT : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref,
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N° 10 NPNRU DU VAL-VERT : ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES PARCELLES AT221 ET AT222 : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 29
Contre : 4
Michelle CHAUMET, Fabien SURREL, Celline GACON et Laurent JOHANNY
N° 11 ZAC DU PENSIO : CONVENTION D'AVANCE DE TRÉSORERIE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Monsieur le Maire quitte la salle. Madame Ginette VINCENT et Monsieur Philippe RIBEYRE ne participent pas au vote.
N° 12 APPROBATION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL D'URBANISME : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 13 AUTORISATION DE DÉPÔT DE DEMANDES D'URBANISME DONNÉE AU MAIRE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Madame Marlène LASHERME et Monsieur Jean-François EXBRAYAT ne participent pas au vote.
N° 14 OPÉRATION LIVRET LOISIRS JEUNES 2023 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Madame Emmanuelle VIALANEIX quitte la salle.
N° 15 AIDES AUX OEUVRES DE VACANCES ET AUX SÉJOURS À CARACTÈRE PÉDAGOGIQUE : PARTICIPATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_16 NOTRE ÉCOLE, FAISONS-LA __ENSEMBLE _: _SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ECOLE EDITH PIAF : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
Mesdames Brigitte FROMAGET et Marie MARQUARDSEN ne participent pas au vote.
N°_17__NOTRE ÉCOLE, FAISONS-LA__ENSEMBLE _ :_SIGNATURE _D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT POUR L'ECOLE ELEMENTAIRE MICHELET : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Madame Brigitte FROMAGET et Monsieur Philippe RIBEYRE ne participent pas au vote.
N° 18 PERSONNEL : CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
Monsieur Michel CHAPUIS ne participe pas au vote. N° 19 PARCELLES CADASTRÉES SECTION BW _N°_ 57 ET N° 58 : BORNAGE DES PARCELLES COMMUNALES : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
N°_20 CONVENTION DE __GROUPEMENT_ DE _COMMANDES __ ENTRE __ LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY, LA VILLE DU PUY-EN-VELAY ET SON CCAS POUR LA PASSATION DE MARCHES OU COMMANDES NÉCESSAIRES À LA MUTUALISATION DES MOYENS TECHNIQUES ET PRESTATIONS DE SERVICES, ET LA PASSATION DES MARCHÉS D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE, DES BATIMENTS, DES RÉSEAUX HYDRAULIQUES ET COURS D'EAU : ADOPTEE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 21 CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHÉS DE FOURNITURES ET SERVICES LIÉS AU SYSTÈME D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 22 VIA DOLAIZON : AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE TRANSFERT DE MAÏTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT AVEC LA RÉGION : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 28
Contre : 3
Celline GACON, Laurent JOHANNY et Jean-Williams SEMERARO Abstention : 2
Michelle CHAUMET, Fabien SURREL
N° 23 RUE LANGLADE : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE AU FONDS DE CONCOURS DANS LE DOMAINE DE LA GEPU AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VELAY : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 24 DÉPORT DES IMAGES DE LA VIDÉOPROTECTION VERS LE COMMISSARIAT DE POLICE : DEMANDE DE SUBVENTION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 25 REMBOURSEMENT DE SINISTRE SUITE À LA RÉCLAMATION DE LA MAIF, ASSUREUR DE MADAME SCHOROTH VICTIME D'UNE CHUTE SUR LA VOIRIE COMMUNALE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 26 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION DES COMMERÇANTS ET ARTISANS DE LA RUE CHAUSSADE : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 27 RAPPORT DE SUIVI DES OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ Ref.
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N° 28 RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2024 : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service de l'Administration Générale Mutualisé aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée le 13 mars 2024 conformément aux prescriptions des articles L 2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R 121.9 du Code des Communes.
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay
Michel CHAPUIS